Classes montagne en direction des écoles élémentaires de la Ville du Mans pour l'année scolaire 2011/2012

Ville du Mans

Marché à bons de commande pour une période initiale de 1 an à compter du 1.7.2011 (ou de sa date de notification si elle est postérieure) jusqu'au 30.6.2012.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2011-07-19. L'appel d'offres a été publié le 2011-06-15.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2011-06-15 Avis de marché
2011-11-14 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2011-06-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Organisation de voyages à forfait
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Organisation de voyages à forfait 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Adresse postale: pôle marchés et achats publics, 16 avenue François Mitterrand, Le Condorcet
Code postal: 72039
Commune postale: Le Mans
Contact
Adresse Internet: http://www.lemans.fr 🌏
Courrier électronique: marches@ville-lemans.fr 📧
Téléphone: +33 243473731 📞
Fax: +33 243473740 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-06-15 📅
Date limite de soumission: 2011-07-19 📅
Date de publication: 2011-06-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 115-190361
Numéro JO-S: 115
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.sarthe-marchespublics.fr. Le critère de la valeur technique sera analysé au regard d'un document de présentation du lieu d'accueil et des activités proposées, fourni par le candidat qui permettra d'apprécier: — l'implantation des centres: domaine skiable (20 points); situation par rapport aux pistes (20 points); proximité village (20 points); proximité médecins, pharmaciens, hôpital, commerces (20 points); accès SNCF (20 points), — les conditions d'hébergement: capacité des chambres (20 points); situation des sanitaires (20 points); accueil handicapés (20 points); salles destinées aux cours (10 points); salles destinées aux activités (10 points); salle de restauration (10 points); salle de stockage, salle de séchage (10 points), — les conditions d'encadrement: équipe de service (20 points); équipe d'animation (20 points), — les conditions d'équipement: matériel éducation et outils pédagogiques (30 points); matériel audiovisuel (20 points); matériel informatique (30 points); accès internet (20 points), — les activités proposées: ski (20 points); visites (20 points); enquêtes/activités de découvertes/interventions extérieures (20 points), — les modes de transport possibles: par car (20 points); par train (20 points); mixte (20 points). Le candidat devra également fournir l'attestation d'accueil ou l'agrément délivré par l'education Nationale. Marché à bons de commande. Unité monétaire utilisée, l'euro.renseignements administratifs: Dubois Jean-Marie (+33 243474075). Renseignements techniques: Scotto Di Porfirio Julia (+33 243474754). Les critères de sélection des candidats sont:1-garanties et capacités techniques et professionnelles; 2-garanties et Capacités financières. Le dossier de consultation sera remis ou adressé gratuitement à tout candidat qui en fera la demande, sur place, par fax (+33 243473740) ou par courrier à l'adresse suivante: Ville du Mans, pôle marchés et achats publics, immeuble Condorcet, 16 avenue François Mitterrand, 72039 Le Mans Cedex 9, FRANCE. Il pourra également être téléchargé à l'adresse suivante: http://www.sarthe-marchespublics.fr. Les candidats peuvent obtenir les documents sans s'identifier sur la plateforme toutefois, il est préconisé de s'identifier afin d'être tenu informé des modifications ou compléments d'informations éventuels en cours de publicité. Le pli devra être remis contre récépissé ou, s'il est envoyé par la poste par pli recommandé avec avis de réception postal, parvenir à destination avant la date et l'heure limites de réception des offres indiquées sur la page de garde du présent document et ce, à l'adresse suivante: Ville du Mans, Pôle marchés et achats publics, Le Condorcet - 4ème étage, 16 avenue François Mitterrand, 72039 Le Mans Cedex 9, FRANCE. Il pourra également être remis par voie électronique à l'adresse suivante: http://www.sarthe-marchespublics.fr. Instance chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Nantes. 6 allée de l'Ile Gloriette. BP 24111. 44041 Nantes, FRANCE. Tél. +33 240994600. Fax +33 240994658. Courriel: greffe.ta-nantes@juradm.fr. Organe chargé des procédures de médiation: Comité consultatif inter-régional de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics. 8 rue de Châteaubriant. 44000 Nantes, FRANCE. Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours: Tribunal administratif de Nantes. 6 allée de l'Ile Gloriette BP 24111. 44041 Nantes, FRANCE. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 15.6.2011.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Marché à bons de commande pour une période initiale de 1 an à compter du 1.7.2011 (ou de sa date de notification si elle est postérieure) jusqu'au 30.6.2012.
Numéro du lot: 1
Brève description: Classes montagne en Hautes-Alpes.
Valeur estimée hors TVA: 20 000 💰
120 000 💰
Numéro du lot: 2
Brève description: Classes montagne en Haute-Savoie - Vallée-d'Abondance.
Numéro du lot: 3
Brève description: Classes montagne de Haute-Savoie - Vallée de Sallanches.
Les variantes sont acceptées

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP, signée en original,
— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.
Situation économique et financière:
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les travaux objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles ou tout autre document.
Capacité technique et professionnelle:
— Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
— Liste des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique,
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— Indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du contrat.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Aucune garantie n'est prévue.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Aucune avance ne sera versée.
Les marchés seront réglés à prix unitaires fermes sur fonds propres de la collectivité, dans un délai de 30 jours et selon les règles de la comptabilité publique.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Groupement solidaire.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique % (60)
2. Prix des prestations % (40)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville du Mans
Contact
Point de contact: le maire
Adresse du profil d'acheteur: http://www.sarthe-marchespublics.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.sarthe-marchespublics.fr.
Le critère de la valeur technique sera analysé au regard d'un document de présentation du lieu d'accueil et des activités proposées, fourni par le candidat qui permettra d'apprécier:
— l'implantation des centres: domaine skiable (20 points); situation par rapport aux pistes (20 points); proximité village (20 points); proximité médecins, pharmaciens, hôpital, commerces (20 points); accès SNCF (20 points),
— les conditions d'hébergement: capacité des chambres (20 points); situation des sanitaires (20 points); accueil handicapés (20 points); salles destinées aux cours (10 points); salles destinées aux activités (10 points); salle de restauration (10 points); salle de stockage, salle de séchage (10 points),
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— les conditions d'encadrement: équipe de service (20 points); équipe d'animation (20 points),
— les conditions d'équipement: matériel éducation et outils pédagogiques (30 points); matériel audiovisuel (20 points); matériel informatique (30 points); accès internet (20 points),
— les activités proposées: ski (20 points); visites (20 points); enquêtes/activités de découvertes/interventions extérieures (20 points),
— les modes de transport possibles: par car (20 points); par train (20 points); mixte (20 points).
Le candidat devra également fournir l'attestation d'accueil ou l'agrément délivré par l'education Nationale.
Marché à bons de commande.
Unité monétaire utilisée, l'euro.renseignements administratifs: Dubois Jean-Marie (+33 243474075).
Renseignements techniques: Scotto Di Porfirio Julia (+33 243474754).
Les critères de sélection des candidats sont:1-garanties et capacités techniques et professionnelles; 2-garanties et Capacités financières.
Le dossier de consultation sera remis ou adressé gratuitement à tout candidat qui en fera la demande, sur place, par fax (+33 243473740) ou par courrier à l'adresse suivante: Ville du Mans, pôle marchés et achats publics, immeuble Condorcet, 16 avenue François Mitterrand, 72039 Le Mans Cedex 9, FRANCE. Il pourra également être téléchargé à l'adresse suivante: http://www.sarthe-marchespublics.fr.
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Les candidats peuvent obtenir les documents sans s'identifier sur la plateforme toutefois, il est préconisé de s'identifier afin d'être tenu informé des modifications ou compléments d'informations éventuels en cours de publicité.
Le pli devra être remis contre récépissé ou, s'il est envoyé par la poste par pli recommandé avec avis de réception postal, parvenir à destination avant la date et l'heure limites de réception des offres indiquées sur la page de garde du présent document et ce, à l'adresse suivante: Ville du Mans, Pôle marchés et achats publics, Le Condorcet - 4ème étage, 16 avenue François Mitterrand, 72039 Le Mans Cedex 9, FRANCE. Il pourra également être remis par voie électronique à l'adresse suivante: http://www.sarthe-marchespublics.fr.
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Instance chargée des procédures de recours:
Tribunal administratif de Nantes.
6 allée de l'Ile Gloriette.
BP 24111.
44041 Nantes, FRANCE.
Tél. +33 240994600.
Fax +33 240994658.
Organe chargé des procédures de médiation:
Comité consultatif inter-régional de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics.
8 rue de Châteaubriant.
44000 Nantes, FRANCE.
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours:
6 allée de l'Ile Gloriette
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 15.6.2011.
Source: OJS 2011/S 115-190361 (2011-06-15)
Avis d'attribution de marché (2011-11-14)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-11-14 📅
Date de publication: 2011-11-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 220-357502
Se réfère à l'avis: 2011/S 115-190361
Numéro JO-S: 220
Informations complémentaires
Lot 3 - entreprise Pep 72 montant HT de 20 000,00 EUR à 120 000,00 EUR; Retrouvez cet avis intégral sur http://www.sarthe-marchespublics.fr Instance chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Nantes 6 allée de l'Ile Gloriette BP 24111 44041 Nantes tél: +33 240994600 fax: +33 240994658 mail: greffe.ta-nantes@juradm.fr. Organe chargé des procédures de médiation: Comité consultatif inter-régional de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics 8 rue de Chateaubriant 44000 Nantes. Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours: Tribunal administratif de Nantes 6 allée de l'Ile Gloriette, BP 24111 44041 Nantes. Les marchés correspondants sont consultables au siège du pouvoir adjudicataire. Annonce no 250, BOAMP 120 B du 22.6.2011. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 14.11.2011.
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Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (60)
2. Prix des prestations (40)

Attribution du marché

1️⃣
Nom: Le lot 1: classes montagne en Hautes Alpes a été déclaré sans suite

2️⃣
Nom: Le lot 2: classes montagne en Haute Savoie - vallée d'Abondance a été déclaré sans suite

3️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-11-08 📅
Nom: Pep 72
Adresse postale: 11 rue de Pied Sec
Commune postale: Le Mans
Code postal: 72100
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Source: OJS 2011/S 220-357502 (2011-11-14)