2012-11-28Nettoiement des plans d'eau du littoral de la rive droite du Var (SINLRDV)
Le marché est un marché fractionné à bons de commande passé à compter de la date de notification jusqu'au 31.12.2016.
Il peut y être mis fin à tout moment par l'un ou l'autre des co-contractants, à charge pour la partie qui en prendra l'initiative, d'en informer l'autre par lettre recommandée avec accusé de réception 6 mois au moins avant le terme souhaité.
Lorsqu'il est mis fin au marché avant le terme normal, le montant minimal du marché est recalculé au prorata du nombre de jours écoulés entre la date …
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2012-08-01Navette maritime entre le Vieux Port et le Port de L'Estaque (Régie des transports de Marseille)
A) La présente consultation vise à la passation d'un marché ayant pour objet une prestation de service de navette maritime, en service régulier entre le Vieux Port et le Port de L'Estaque;
B) Il s'agit d'un marché négocié, le marché est à passer conformément aux dispositions des articles 144.I.1°, 165, 166 et 169 du code des marchés publics;
C) Les navires nécessaires à l'exécution de la prestation, s'agissant du service régulier ou de prestations occasionnelles, sont de type 100 places ou plus, et …
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2012-05-03Remorquage portuaire / Port de Dieppe (Syndicat mixte du Port de Dieppe)
Les moyens contractuels à mettre en place par le titulaire pour assurer cette prestation de service consistent à:
— Fournir et assurer l'armement d'un remorqueur de sécurité avec disponibilité moyennant préavis d'une heure; la livraison d'un remorqueur de conception récente et adapté à cette tâche au terme d'un délai maximum de trois mois après le démarrage des prestations est incluse dans la prestation attendue du titulaire,
— Assurer en conséquence le cas échéant, dans l'attente de l'amenée d'un …
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2011-10-13Transport de fret de bout en bout au profit des forces du ministère de la défense et des anciens combattants... (Mindef/EMA/DCSCA/SSLT)
Transport de fret de bout en bout au profit des forces du ministère de la défense et des anciens combattants (Mindac) situées sur le théâtre Afghan (au sens large) (2 lots).
Lieu d'exécution:
Les prestations de ce marché sont réparties en lots sur tout le périmètre géographique visé ci-dessous, depuis et vers la métropole:
— principalement en Afghanistan et théâtre Afghan au sens large (dont Kirghizstan et Tadjikistan) pour les lots 1 et 2,
— ponctuellement aux Émirats Arabes Unis, Oulianovsk (Russie) et …
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2011-09-21Transport de produits sanguins et cellulaires (Agence de la biomédecine)
Le présent marché a pour objet le transport de produits sanguins et cellulaires d'origine humaine à visée diagnostique et thérapeutique pour le bénéfice d'un patient en attente de greffe de cellules souches hématopoïétiques et de documents afférents pour le compte du registre France greffe de Moelle de l'agence de la biomédecine. Le détail des prestations figurent au cahier des clauses techniques particulières (CCTP) n° AO 11-41_rfgm/fc. Pour information, l'accord-cadre cité plus haut s'entend comme un …
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2011-09-01Affrêtement d'un bateau à passagers pour assurer les liaisons maritimes au château du Taureau en Baie de Morlaix (CCI de Morlaix)
Affrêtement d'un bateau à passagers pour assurer les liaisons maritimes au château du Taureau en Baie de Morlaix, (département du Finistère), d'avril à fin septembre, pour les saisons 2012-2013-2014, au départ de:
— de Carantec,
— de Plougasnou,
— de tout autre port en baie de Morlaix.
Des avenants ou décisions de poursuivre et des marchés complémentaires pourront être conclus au cours de l'exécution du contrat.
Des prestations similaires pourront être réalisées par le titulaire du contrat dans les …
Voir la passation de marché » Fournisseurs mentionnés:Vedettes de Perros Guirec
2011-08-02Transport de fret par voie maritime commerciale (VMC) au profit du ministère de la défense et des anciens... (Mindef/EMA/DCSCA/SSLT)
Transport de fret par voie maritime commerciale (VMC) au profit du ministère de la défense et des anciens combattants (Mindac) (5 lots).
Le délai d'exécution du marché sera celui proposé dans son offre par le candidat retenu.
Marché à bons de commande au sens de l'article 77 du code des marchés publics.
Les prestations de ce marché sont réparties en lots et sont réalisées en voyage aller simple, retour simple et/ou aller-retour depuis les ports suivants et vers les destinations détaillées dans les lots …
Voir la passation de marché » Fournisseurs mentionnés:Daher InternationalSDV
2011-06-27Navette maritime entre le Vieux Port et le port de La Pointe Rouge (Régie des transports de Marseille)
La présente consultation vise à la passation d'un marché ayant pour objet une prestation de service de navette maritime entre le Vieux Port et le port de la Pointe Rouge. Le marché est à passer conformément aux dispositions des articles 144.i.1°, 165, 166 et 169 du code des marchés publics.
L'organisation des déplacements dans l'agglomération marseillaise est un enjeu majeur du développement urbain de la métropole, la mise en place d'une navette maritime entre le Vieux Port et la Pointe Rouge permet de …
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2011-04-06Appel à manifestation d'intérêt pour l'année 2011 - aides au démarrage de services réguliers de transport combiné de... (Meeddat)
Le Gouvernement français a défini et mis en place en 2008 un régime d'aide au démarrage de services réguliers de transport combiné de marchandises par voie navigable et par chemin de fer, approuvé pour la période 2008-2012 par la Commission européenne dans sa décision du 17.6.2008, corrigée le 22.10.2008. Le présent appel à manifestation d'intérêt a pour objet de recenser les opérateurs de transport combiné qui souhaitent bénéficier de ce régime d'aide au titre de l'année 2011.
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2011-03-10Assistance douanière et transports pour le CEA/DIF (CEA/DAM Île-de-France)
Le titulaire réalisera notamment:
— des opérations de transport international (exportations/importations, définitives/temporaires),
— des opérations de transport national ou intra-communautaire,
— des opérations de dédouanement et livraison de matériels ayant fait l’objet de marchés commerciaux conclus avec des fournisseurs étrangers,
— des opérations particulières de transports accompagnés (carnet ATA, bagages accompagnés),
— toutes actions concernant le service des douanes correspondant aux activités …
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