Projet Meust - fabrication et pose de câbles de liaison électro-optique sous-marins
CNRS - direction déléguée aux achats et à l'innovation
Ce marché est un marché alloti à 2 lots:
— Lot 1: fabrication de câbles électro-optique - de rechange et de liens du réseau fond de mer - et des fournitures associées, transbordement /transport jusqu’au lieu de livraison indiqué, et stockage du câble de rechange,
— Lot 2: mise à disposition d’un navire câblier pour la pose du câble électro-optique sous-marin, avec étude des méthodes de pose, de déploiement des éléments constitutifs du réseau fond de mer, de relevage et de repose du câble ANTARES, de définition de la route et des paramètres de pose du câble principal.
Le délai de réception des offres était de 2012-05-24. L'appel d'offres a été publié le 2012-04-13.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Lignes électriques › Câble sous-marin
- • Services de transport par voie d'eau › Services de navires câbliers
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2012-04-13 | Avis de marché |
| 2012-08-21 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2012-04-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Câble sous-marin
Quantité ou étendue:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Câble sous-marin 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: CNRS - direction déléguée aux achats et à l'innovation
Adresse postale: 1 place Aristide Briand
Code postal: 92195
Commune postale: Meudon Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.cnrs.fr 🌏
Courrier électronique: marches-ddai@cnrs-dir.fr 📧
Téléphone: +33 145075052 📞
Fax: +33 145075099 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-04-13 📅
Date limite de soumission: 2012-05-24 📅
Date de publication: 2012-04-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 75-123546
Numéro JO-S: 75
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Fabrication et livraison de câbles électro-optiques
Brève description:
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Le lot 2 est relatif à la mise à disposition d’un navire-câblier en charge de la pose de ce câble; ce navire doit accueillir à bord 2 équipes de 2 observateurs CNRS.
Brève description:
Quantité ou étendue: Le lot 2 est relatif à un marché de services à bons de commandes sans minimum et sans maximum passé en application de l’article 43 du décret 2005-1742 du 30.12.2005 d’application de l’ordonnance n° 2005-649 du 6.6.2005.
Durée de l'accord: 24 mois
Quantité ou étendue:
Description des options:
Site principal ou lieu d'exécution: La Seyne-sur-Mer.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Capacité technique et professionnelle:
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 24
Période de validité de l'offre: 90 jours
Date d'ouverture des offres: 2012-05-25 📅
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Masha Albertini ou Bruno Moal
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achats-epst.fr 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2-4 boulevard de l’Hautil, BP 30322
Commune postale: Cergy-Pontoise Cedex
Code postal: 95027
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 130173400 📞
Adresse Internet: http://cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr/ta-caa/ 🌏
Fax: +33 130173459 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2012/S 075-123546 (2012-04-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Câble sous-marin
Quantité ou étendue:
— le lot 1 est un marché à bons de commandes avec minimum et sans maximum.Le minimum concerne les quantités suivantes: 40 km de câbles électro-optique de liaison sous-marine, une longueur de 1500 m de câble optique terrestre sur touret, 3 longueurs 3 000 m de câble de rechange sur touret, et les fournitures associées suivantes: 1 boîte de raccordement, 2 platines pour connexions optiques, 40 jarretières de connexions de 2 m, 3 couronnes de câble amorce et 10 boîtes et kits de jointage type UJ.Les délais d’exécution sont estimés à 12 mois pour le lot 1.— le lot 2 est un marché à bons de commande sans minimum ni maximum. Les délais d’exécution sont estimés à 24 mois pour le lot 2.
Afficher plus
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Câble sous-marin 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: CNRS - direction déléguée aux achats et à l'innovation
Adresse postale: 1 place Aristide Briand
Code postal: 92195
Commune postale: Meudon Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.cnrs.fr 🌏
Courrier électronique: marches-ddai@cnrs-dir.fr 📧
Téléphone: +33 145075052 📞
Fax: +33 145075099 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-04-13 📅
Date limite de soumission: 2012-05-24 📅
Date de publication: 2012-04-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 75-123546
Numéro JO-S: 75
Informations complémentaires
La présente consultation est passée selon l’appel d’offres ouvert, en application des articles 28 et 29 du décret n° 2005-1742 du 30.12.2005.
Ce marché est un marché alloti et traité globalement à bons de commande, avec minimum et sans maximum (lot 1) et sans minimum ni maximum (lot 2) en application de l’article 43 du décret n° 2005-1742 du 30.12.2005.
— Il est rappelé que les documents énumérés à l’article 2 du CCAP ont une valeur contractuelle et doivent être impérativement rédigés en langue française.
Par voie dématérialisée, le candidat peut retirer le DCE, à l’adresse suivante:https://www.achats-epst.fr. Le DCE est en téléchargement libre.
Toutefois, le CNRS attire l'attention des candidats sur le fait que l'identification permet d'être tenu informé automatiquement des modifications et des précisions éventuellement apportées au DCE, il leur est donc fortement conseillé de s’inscrire sur la plate-forme en indiquant les informations suivantes:
— le nom de l’organisme,
— le nom de la personne physique téléchargeant les documents,
— une adresse e-mail permettant de façon certaine une correspondance électronique.
En aucun cas, le CNRS ne saurait être tenu responsable du manque d’information des candidats qui n’auraient pas pris la peine de s’inscrire, ni de télécharger les mises à jour des documents modifiés.
Par voie papier, les demandes de DCE, sont transmises par télécopie au: +33 145075099; par courriel à l'adresse: marches-ddai@cnrs-dir.fr; par courrier à l'adresse contact signalée au I.1.
Afficher plus
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Ce marché est un marché alloti à 2 lots:
— Lot 1: fabrication de câbles électro-optique - de rechange et de liens du réseau fond de mer - et des fournitures associées, transbordement /transport jusqu’au lieu de livraison indiqué, et stockage du câble de rechange,
— Lot 2: mise à disposition d’un navire câblier pour la pose du câble électro-optique sous-marin, avec étude des méthodes de pose, de déploiement des éléments constitutifs du réseau fond de mer, de relevage et de repose du câble ANTARES, de définition de la route et des paramètres de pose du câble principal.
Afficher plus
Intitulé du lot: Fabrication et livraison de câbles électro-optiques
Brève description:
Fabrication de câbles électro-optiques - de rechange et de liens du réseau fond de mer - et des fournitures associées, transbordement /transport jusqu’au lieu de livraison indiqué, et stockage du câble de rechange.
Quantité ou étendue: Le lot 1 est relatif à un marché de fournitures à bons de commandes avec minimum et sans maximum passé en application de l’article 43 du décret 2005-1742 du 30.12.2005 d’application de l’ordonnance n° 2005-649 du 6.6.2005.Le minimum commandé est de:— 40 km de câble électro-optique principal,— 1 touret de 1 500 de câble optique terrestre,— 3 tourets de 3 000 m de câble de rechange,— et les fournitures associées suivantes: 1 boîte de raccordement, 2 platines pour connexions optiques, 40 jarretières de connexions de 2 m, 3 couronnes de câble amorce et 10 boîtes et kits de jointage type UJ.
Le lot 1 est relatif à un marché de fournitures à bons de commandes avec minimum et sans maximum passé en application de l’article 43 du décret 2005-1742 du 30.12.2005 d’application de l’ordonnance n° 2005-649 du 6.6.2005.
Le minimum commandé est de:
— 40 km de câble électro-optique principal,
— 1 touret de 1 500 de câble optique terrestre,
— 3 tourets de 3 000 m de câble de rechange,
— et les fournitures associées suivantes: 1 boîte de raccordement, 2 platines pour connexions optiques, 40 jarretières de connexions de 2 m, 3 couronnes de câble amorce et 10 boîtes et kits de jointage type UJ.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Le lot 2 est relatif à la mise à disposition d’un navire-câblier en charge de la pose de ce câble; ce navire doit accueillir à bord 2 équipes de 2 observateurs CNRS.
Brève description:
Le lot 2 comporte les prestations suivantes:— l’étude des méthodes de pose et de déploiement des éléments constitutifs du réseau fond de mer,— l’étude de relevage et de repose du câble Antares,— l’étude et la définition de la route et des paramètres de pose du câble principal entre la plage des Sablettes et le site scientifique sous-marin, situé à environ 40 km de distance par 2 500 mètres de profondeur,— le stockage de ce câble sur le navire câblier de pose,— l’atterrissement du câble sur la plage des Sablettes située à La Seyne-sur-mer (83500 Var),— la pose du câble électro-optique sous-marin destiné à établir une liaison principale entre la terre et le réseau en fond de mer,— la connexion et la pose du premier nœud de réseau,— la fourniture des éléments consommables spécifiques à la préhension, la manutention, la récupération des câbles (bosses, queues de dragage, lests....).
Afficher plus
Le lot 2 comporte les prestations suivantes:
— l’étude des méthodes de pose et de déploiement des éléments constitutifs du réseau fond de mer,
— l’étude de relevage et de repose du câble Antares,
— l’étude et la définition de la route et des paramètres de pose du câble principal entre la plage des Sablettes et le site scientifique sous-marin, situé à environ 40 km de distance par 2 500 mètres de profondeur,
— le stockage de ce câble sur le navire câblier de pose,
— l’atterrissement du câble sur la plage des Sablettes située à La Seyne-sur-mer (83500 Var),
— la pose du câble électro-optique sous-marin destiné à établir une liaison principale entre la terre et le réseau en fond de mer,
— la connexion et la pose du premier nœud de réseau,
— la fourniture des éléments consommables spécifiques à la préhension, la manutention, la récupération des câbles (bosses, queues de dragage, lests....).
Durée de l'accord: 24 mois
Quantité ou étendue:
— le lot 1 est un marché à bons de commandes avec minimum et sans maximum.Le minimum concerne les quantités suivantes: 40 km de câbles électro-optique de liaison sous-marine, une longueur de 1500 m de câble optique terrestre sur touret, 3 longueurs 3 000 m de câble de rechange sur touret, et les fournitures associées suivantes: 1 boîte de raccordement, 2 platines pour connexions optiques, 40 jarretières de connexions de 2 m, 3 couronnes de câble amorce et 10 boîtes et kits de jointage type UJ.
Afficher plus
Les délais d’exécution sont estimés à 12 mois pour le lot 1.
— le lot 2 est un marché à bons de commande sans minimum ni maximum. Les délais d’exécution sont estimés à 24 mois pour le lot 2.
Possibilité de recours ultérieur à la procédure négociée pour la réalisation de prestations similaires dans les conditions prévues à l'article 33-II, alinéa 6 du décret du 31.12.2005.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: La Seyne-sur-Mer.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
La lettre de candidature établie sur l’imprimé DC1 - fournie dans le DCE - est à compléter. Elle comporte les renseignements suivants:
— les coordonnées du candidat qui seront utilisées pour toute correspondance lors de la procédure,
— les noms et coordonnées des membres du groupement.
La forme du groupement (conjoint ou solidaire);
— le nom du mandataire.
Le DC1 comporte également à la rubrique F, une attestation sur l’honneur, datée et signée, pour justifier qu’il n’entre dans aucun des cas mentionnés à l’article 8 de l’ordonnance n° 2005-649 du 6.6.2005.
Qu'il se présente seul ou en groupement, le candidat doit justifier des habilitations nécessaires et fournir en complément du DC1:
— les pouvoirs de la personne habilitée à engager la société,
— si le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés à cet effet.
En cas de groupement, toutes ces pièces sont à fournir par chaque membre du groupement.
— Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global hors taxes (HT) et le chiffre d'affaires hors taxes (HT) concernant les prestations objet du présent marché réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles: le formulaire DC2 dispose d’une rubrique destinée au remplissage de ces informations.
Afficher plus
— Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement, pour chacune des trois dernières années: le formulaire DC2 dispose d’une rubrique destinée au remplissage de ces informations.
Le candidat fournira en complément du formulaire DC2:
— Une liste des principales fournitures fournies au cours des trois dernières années, indiquant notamment le montant, la date et le destinataire public ou privé; ces références doivent être représentatives de la prestation objet du marché pour lequel il candidate et facilement contrôlables; le candidat du lot 2, citera des réalisations significatives en distance et profondeur en matière de pose de câbles de type télécommunication sous-marines.
Afficher plus
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
— Les paiements sont effectués par virement administratif au compte ouvert du titulaire tel que renseigné dans son offre suivant les règles de la comptabilité publique dans les conditions fixées dans l’ordonnance n ° 2005-649 du 6.6.2005 et son décret n° 2005-1742 d’application du 25.4.2007. Les modalités de règlement sont précisées à l’article 12 du CCAP,
Afficher plus
— Le délai global de paiement est de 45 jours.
— Les candidats peuvent présenter leur offre sous forme de groupement conjoint ou solidaire,
— Le groupement est conjoint lorsque chacun des opérateurs économiques membres du groupement s'engage à exécuter la ou les prestations qui sont susceptibles de lui être attribuées dans le marché,
— Le groupement est solidaire lorsque chacun des opérateurs économiques membres du groupement est engagé financièrement pour la totalité du marché.
Toutefois, les candidats sont informés que:
— il leur est interdit de présenter pour le présent marché plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de.
Candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements,
— il leur est interdit de présenter pour le présent marché plusieurs offres en agissant en qualité de membres de plusieurs groupements,
— le groupement attributaire du marché sera contraint d’assurer sa transformation en groupement solidaire.
La composition du groupement ne peut être modifiée entre la date de la remise de la candidature et la date de signature du marché.
Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 24
Période de validité de l'offre: 90 jours
Date d'ouverture des offres: 2012-05-25 📅
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Masha Albertini ou Bruno Moal
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achats-epst.fr 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
Référence
Informations complémentaires
La présente consultation est passée selon l’appel d’offres ouvert, en application des articles 28 et 29 du décret n° 2005-1742 du 30.12.2005.
Ce marché est un marché alloti et traité globalement à bons de commande, avec minimum et sans maximum (lot 1) et sans minimum ni maximum (lot 2) en application de l’article 43 du décret n° 2005-1742 du 30.12.2005.
— Il est rappelé que les documents énumérés à l’article 2 du CCAP ont une valeur contractuelle et doivent être impérativement rédigés en langue française.
Par voie dématérialisée, le candidat peut retirer le DCE, à l’adresse suivante:https://www.achats-epst.fr. Le DCE est en téléchargement libre.
Toutefois, le CNRS attire l'attention des candidats sur le fait que l'identification permet d'être tenu informé automatiquement des modifications et des précisions éventuellement apportées au DCE, il leur est donc fortement conseillé de s’inscrire sur la plate-forme en indiquant les informations suivantes:
Afficher plus
— le nom de l’organisme,
— le nom de la personne physique téléchargeant les documents,
— une adresse e-mail permettant de façon certaine une correspondance électronique.
En aucun cas, le CNRS ne saurait être tenu responsable du manque d’information des candidats qui n’auraient pas pris la peine de s’inscrire, ni de télécharger les mises à jour des documents modifiés.
Par voie papier, les demandes de DCE, sont transmises par télécopie au: +33 145075099; par courriel à l'adresse: marches-ddai@cnrs-dir.fr; par courrier à l'adresse contact signalée au I.1.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2-4 boulevard de l’Hautil, BP 30322
Commune postale: Cergy-Pontoise Cedex
Code postal: 95027
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 130173400 📞
Adresse Internet: http://cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr/ta-caa/ 🌏
Fax: +33 130173459 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2012/S 075-123546 (2012-04-13)
Avis d'attribution de marché (2012-08-21)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 420 000,00 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: CNRS - Direction déléguée aux achats et à l'innovation
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-08-21 📅
Date de publication: 2012-08-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 161-267969
Se réfère à l'avis: 2012/S 75-123546
Numéro JO-S: 161
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations (55)
2. Valeur technique de l’offre (40)
3. Performance environnementale (5)
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-08-08 📅
Nom: Alcatel-Lucent Submarine Networks
Adresse postale: Centre de Villarceaux, route de Villejust
Commune postale: Nozay
Code postal: 91620
Pays: France 🇫🇷
Adresse Internet: www.alcatel-lucent.com 🌏
2️⃣
Nom: France Telecom Marine
Adresse postale: BMM Port de Commerce, BP 340
Commune postale: La Seyne sur Mer
Code postal: 83500
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Pouvoir adjudicateur
Contact
URL des documents: https://www.achats-epst.fr 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2-4 bd de l'Hautil, BP 30322
Source: OJS 2012/S 161-267969 (2012-08-21)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 420 000,00 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: CNRS - Direction déléguée aux achats et à l'innovation
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-08-21 📅
Date de publication: 2012-08-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 161-267969
Se réfère à l'avis: 2012/S 75-123546
Numéro JO-S: 161
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations (55)
2. Valeur technique de l’offre (40)
3. Performance environnementale (5)
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-08-08 📅
Nom: Alcatel-Lucent Submarine Networks
Adresse postale: Centre de Villarceaux, route de Villejust
Commune postale: Nozay
Code postal: 91620
Pays: France 🇫🇷
Adresse Internet: www.alcatel-lucent.com 🌏
2️⃣
Nom: France Telecom Marine
Adresse postale: BMM Port de Commerce, BP 340
Commune postale: La Seyne sur Mer
Code postal: 83500
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Pouvoir adjudicateur
Contact
URL des documents: https://www.achats-epst.fr 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2-4 bd de l'Hautil, BP 30322
Source: OJS 2012/S 161-267969 (2012-08-21)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕
- Machines, appareils, équipements et consommables électriques; éclairage (>20 nouveaux marchés)