— Fourniture et livraison de moustiquaires imprégnées d'insecticide à longue durée (Miild) à l'agence Régionale de Santé de l'océan Indien, délégation de l'ile de Mayotte
Agence régionale de santé Océan Indien
Fourniture et livraison de moustiquaires imprégnées d'insecticide à longue durée (Miild) à l'agence Régionale de Santé de l'océan Indien, délégation de l'ile de Mayotte.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2011-06-20. L'appel d'offres a été publié le 2011-05-09.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Articles textiles manufacturés divers › Moustiquaires
- • Produits agrochimiques › Insecticides
- • Services de transport par voie d'eau › Opérations de transport maritime
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2011-05-09 | Avis de marché |
| 2011-05-16 | Informations complémentaires |
| 2011-08-09 | Avis en cas de transparence ex ante volontaire |
| 2011-09-07 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2011-05-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Moustiquaires
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Moustiquaires 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Adresse postale: 2 bis rue George Brassens, CS 60050
Code postal: 97408
Commune postale: Saint-Denis Cedex 9
Contact
Adresse Internet: http://www.ars.ocean-indien.sante.fr/Internet.ocean-indien.0.html 🌏
Courrier électronique: najyb.temagoult@ars.sante.fr 📧
Téléphone: +262 262939507 📞
Fax: +262 262939500 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-05-09 📅
Date limite de soumission: 2011-06-20 📅
Date de publication: 2011-05-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 91-148742
Numéro JO-S: 91
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Intitulé du lot: fourniture de Moustiquaires imprégnées d?insecticide à longue durée de forme rectangulaire
Brève description:
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: fourniture de Moustiquaires imprégnées d?insecticide à longue durée de forme circulaire
Brève description:
Durée de l'accord: 6 mois
Numéro de référence: 01PPSMV11
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: port de Longoni, 97600 Kouongou, FRANCE.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Autres conditions particulières: Le certificat de recommandation finale ou provisoire de l'oms/whopes.
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations (40)
2. Valeur technique (30)
3. Délais de livraison (20)
4. Critère environnemental (10)
Langues
Langue: français 🗣️
Autres langues: Si les documents fournis par le candidat ne sont pas rédigés en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté.
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Agence régionale de santé Océan Indien
Contact
Point de contact: M. Temagoult Najyb
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Nom: Agence régionale de santé de l'océan Indien - délégation de l'Ile de la Réunion, service de la logistique
Adresse postale: 2 bis avenue Georges Brassens, CS 60050
URL pour informations complémentaires: http://www.ars.ocean-indien.sante.fr/Internet.ocean-indien.0.html 🌏
URL des documents: http://www.ars.ocean-indien.sante.fr/Internet.ocean-indien.0.html 🌏
URL pour la participation: http://www.ars.ocean-indien.sante.fr/Internet.ocean-indien.0.html 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 01PPSMV11
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Saint-Denis de la Réunion
Adresse postale: 2 ter rue Félix Guyon, BP 2024
Commune postale: Saint-Denis
Code postal: 97488
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-st-denis-de-la-reunion@juradm.fr 📧
Téléphone: +262 262924360 📞
Adresse Internet: http://saint-denis.tribunal-administratif.fr/ta-caa/ 🌏
Fax: +262 262924362 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: 2 Ter rue Félix Guyon, BP 2024
Source: OJS 2011/S 091-148742 (2011-05-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Moustiquaires
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Moustiquaires 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Adresse postale: 2 bis rue George Brassens, CS 60050
Code postal: 97408
Commune postale: Saint-Denis Cedex 9
Contact
Adresse Internet: http://www.ars.ocean-indien.sante.fr/Internet.ocean-indien.0.html 🌏
Courrier électronique: najyb.temagoult@ars.sante.fr 📧
Téléphone: +262 262939507 📞
Fax: +262 262939500 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-05-09 📅
Date limite de soumission: 2011-06-20 📅
Date de publication: 2011-05-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 91-148742
Numéro JO-S: 91
Informations complémentaires
Documents gratuits disponibles sur https://www.marches-publics.gouv.fr ou par envoi courrier.
Le pouvoir adjudicateur entend bénéficier des réductions de délais prévues aux articles 57 II, 4, 5 et 6° du code des marchés publics.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 9.5.2011.
Afficher plus
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fourniture et livraison de moustiquaires imprégnées d'insecticide à longue durée (Miild) à l'agence Régionale de Santé de l'océan Indien, délégation de l'ile de Mayotte.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: fourniture de Moustiquaires imprégnées d?insecticide à longue durée de forme rectangulaire
Brève description:
Matériau: 100 % polyester;Insecticide: Deltaméthrine;Ouverture: double ouverture (une au milieu de chaque longueur);Recouvrement au niveau de l?ouverture (en cm): 60 cm minimum;Denier: 100;Dimensions en centimètres:210 (longueur);190 (largeur);230 (hauteur);Emballage: chaque moustiquaire devra être emballée dans un sachet unitaire, comportant des inscriptions en français et/ou des pictogrammes, sur l'installation, l'utilisation et l'entretien;Quantités et couleurs:Couleurquantite;Vert clair 13 000;Bleu 13 000;Rose 13 000;Blanc 4 000.
Afficher plus
Matériau: 100 % polyester;
Insecticide: Deltaméthrine;
Ouverture: double ouverture (une au milieu de chaque longueur);
Recouvrement au niveau de l?ouverture (en cm): 60 cm minimum;
Denier: 100;
Dimensions en centimètres:
210 (longueur);
190 (largeur);
230 (hauteur);
Emballage: chaque moustiquaire devra être emballée dans un sachet unitaire, comportant des inscriptions en français et/ou des pictogrammes, sur l'installation, l'utilisation et l'entretien;
Quantités et couleurs:
Couleurquantite;
Vert clair 13 000;
Bleu 13 000;
Rose 13 000;
Blanc 4 000.
Intitulé du lot: fourniture de Moustiquaires imprégnées d?insecticide à longue durée de forme circulaire
Brève description:
Matériau: 100 % polyester;Insecticide: Deltaméthrine;Ouverture: simple ouverture;Recouvrement au niveau de l'ouverture (en cm): 60 cm minimum;Denier: 100;Dimension (en cm):Diamètre de la base: 1 250;Diamètre de l'anneau: 65;Hauteur: 250;Emballage: chaque moustiquaire devra être emballée dans un sachet unitaire, comportant des inscriptions en français et/ou des pictogrammes, sur l'installation, l'utilisation et l'entretien;Quantités et couleurs:Couleurquantite;Vert clair 6 000;Bleu 6 000;Rose 6 000;Blanc 3 000.
Afficher plus
Ouverture: simple ouverture;
Recouvrement au niveau de l'ouverture (en cm): 60 cm minimum;
Dimension (en cm):
Diamètre de la base: 1 250;
Diamètre de l'anneau: 65;
Hauteur: 250;
Vert clair 6 000;
Bleu 6 000;
Rose 6 000;
Blanc 3 000.
Numéro de référence: 01PPSMV11
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: port de Longoni, 97600 Kouongou, FRANCE.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire;
Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP;
Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L. 5212-1 à 4 du code du travail;
Liste des principales fournitures ou des principaux services effectués (3 dernières années) indiquant le montant, la date et le destinataire, prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
Liste des principales fournitures ou des principaux services effectués (3 dernières années) indiquant le montant, la date et le destinataire, prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature.
En matière de fournitures et services, une description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'études et de recherches de son entreprise.
Dépôts et garanties exigés:
Chaque paiement fera l'objet d'une retenue de garantie au taux de 5,00 % dans les conditions prévues aux articles 101, 102 et 103 du code des marchés publics. La retenue de garantie peut être remplacée, au gré du titulaire, par une garantie à première demande ou par une caution personnelle et solidaire, dans les conditions prévues à l'article 102 du code des marchés publics. La retenue de garantie est remboursée et les établissements ayant accordé leur caution ou leur garantie à première demande sont libérés un mois au plus tard après expiration du délai de garantie dans les conditions prévues à l'article 103 du code des marchés publics.
Afficher plus
Le règlement des dépenses se fera par virement bancaire. Paiement sur fonds propres de l'agence. Le délai global de paiement ne pourra excéder 30 jours selon les dispositions de l'article 98 du code des marchés publics. Une avance de 20 % est prévue. Le défaut de paiement dans les délais prévus selon les dispositions de l'article 98 du code des marchés publics fait courir de plein droit, et sans autre formalité, des intérêts moratoires au bénéfice du titulaire ou du sous-traitant payé directement. Le taux des intérêts moratoires est égal au taux d'intérêt de la principale facilité de refinancement appliquée par la Banque centrale européenne à son opération de refinancement principal la plus récente effectuée avant le premier jour de calendrier du semestre de l'année civile au cours duquel les intérêts moratoires ont commencé à courir, majoré de 7 points.
Afficher plus
Aucune forme de groupement n'est imposée par le pouvoir adjudicateur.
Le pouvoir adjudicateur interdit aux candidats de présenter leurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements, conformément à l'article 51-vi-1 du code des marchés publics.
En cas d'attribution du marché à un groupement conjoint, le mandataire du groupement sera solidaire, pour l'exécution du marché, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles.
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations (40)
2. Valeur technique (30)
3. Délais de livraison (20)
4. Critère environnemental (10)
Langues
Langue: français 🗣️
Autres langues: Si les documents fournis par le candidat ne sont pas rédigés en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté.
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Agence régionale de santé Océan Indien
Contact
Point de contact: M. Temagoult Najyb
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Nom: Agence régionale de santé de l'océan Indien - délégation de l'Ile de la Réunion, service de la logistique
Adresse postale: 2 bis avenue Georges Brassens, CS 60050
URL pour informations complémentaires: http://www.ars.ocean-indien.sante.fr/Internet.ocean-indien.0.html 🌏
URL des documents: http://www.ars.ocean-indien.sante.fr/Internet.ocean-indien.0.html 🌏
URL pour la participation: http://www.ars.ocean-indien.sante.fr/Internet.ocean-indien.0.html 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 01PPSMV11
Informations complémentaires
Documents gratuits disponibles sur https://www.marches-publics.gouv.fr ou par envoi courrier.
Le pouvoir adjudicateur entend bénéficier des réductions de délais prévues aux articles 57 II, 4, 5 et 6° du code des marchés publics.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 9.5.2011.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Saint-Denis de la Réunion
Adresse postale: 2 ter rue Félix Guyon, BP 2024
Commune postale: Saint-Denis
Code postal: 97488
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-st-denis-de-la-reunion@juradm.fr 📧
Téléphone: +262 262924360 📞
Adresse Internet: http://saint-denis.tribunal-administratif.fr/ta-caa/ 🌏
Fax: +262 262924362 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: 2 Ter rue Félix Guyon, BP 2024
Source: OJS 2011/S 091-148742 (2011-05-09)
Informations complémentaires (2011-05-16)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-05-16 📅
Date de publication: 2011-05-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 94-152970
Se réfère à l'avis: 2011/S 91-148742
Numéro JO-S: 94
Source: OJS 2011/S 094-152970 (2011-05-16)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-05-16 📅
Date de publication: 2011-05-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 94-152970
Se réfère à l'avis: 2011/S 91-148742
Numéro JO-S: 94
Source: OJS 2011/S 094-152970 (2011-05-16)
Avis en cas de transparence ex ante volontaire (2011-08-09)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 341 490 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis en cas de transparence ex ante volontaire
Procédure
Type de procédure: Procédure négociée sans mise en concurrence
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-08-09 📅
Date de publication: 2011-08-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 152-252000
Numéro JO-S: 152
Informations complémentaires
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-08-08 📅
Adresse postale: chemin de Messidor 5-7
Commune postale: Lausanne
Code postal: 1006
Pays: Suisse 🇨🇭
Adresse Internet: http://www.vestergard-frandsen.com 🌏
2️⃣
Adresse postale: chemin de Messidor 5 - 7
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Référence
Identifiants
Numéro de l'avis au JO S: 2011/S 091-148742
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 2 Ter rue Félix Guyon - BP 2024
Source: OJS 2011/S 152-252000 (2011-08-09)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 341 490 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis en cas de transparence ex ante volontaire
Procédure
Type de procédure: Procédure négociée sans mise en concurrence
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-08-09 📅
Date de publication: 2011-08-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 152-252000
Numéro JO-S: 152
Informations complémentaires
Le pouvoir adjudicateur s'impose un délai de 11 jours à compter de la publication du présent avis pour signer le contrat.
Annonce n° 93, BOAMP 376 B du 12.5.2011.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 9.8.2011.
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-08-08 📅
Adresse postale: chemin de Messidor 5-7
Commune postale: Lausanne
Code postal: 1006
Pays: Suisse 🇨🇭
Adresse Internet: http://www.vestergard-frandsen.com 🌏
2️⃣
Adresse postale: chemin de Messidor 5 - 7
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Référence
Identifiants
Numéro de l'avis au JO S: 2011/S 091-148742
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 2 Ter rue Félix Guyon - BP 2024
Source: OJS 2011/S 152-252000 (2011-08-09)
Avis d'attribution de marché (2011-09-07)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 341 490 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-09-07 📅
Date de publication: 2011-09-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 174-284648
Numéro JO-S: 174
Informations complémentaires
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Port de Longoni, 97600 Kouongou.
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 2 Ter rue Félix Guyon, BP 2024
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
2 Ter rue Félix Guyon, bP 2024
Source: OJS 2011/S 174-284648 (2011-09-07)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 341 490 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-09-07 📅
Date de publication: 2011-09-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 174-284648
Numéro JO-S: 174
Informations complémentaires
Le marché est consultable sur rendez-vous auprès de M. Najyb Temagoult au +262 262939507 ou au +262 6 92 70 26 73, najyb.temagoult@ars.sante.fr, 2 bis avenue Georges Brassens, CS 60050 97408 Saint-Denis Cedex 9.
Annonce no 376, BOAMP 93 B du 12.5.2011.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 7.9.2011.
Afficher plus
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Port de Longoni, 97600 Kouongou.
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 2 Ter rue Félix Guyon, BP 2024
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
2 Ter rue Félix Guyon, bP 2024
Source: OJS 2011/S 174-284648 (2011-09-07)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕