Affrètement à temps de deux navires de type roulier et prestations annexes y afférant (2 lots). Lot n° 1: affrètement d'un (1) navire opérant sur toutes zones et accédant au port de Dégrad des Cannes (DDC) en Guyane. Lot n° 2: affrètement d'un (1) navire opérant sur toutes zones sans devoir accéder obligatoirement au port de Dégrad de Cannes (DDC) en Guyane
Mindef/EMA/DCSCA/SSLT
Affrètement à temps de deux navires de type roulier et prestations annexes y afférant (2 lots).
Lot n° 1: affrètement d'un (1) navire opérant sur toutes zones et accédant au port de Dégrad des Cannes (DDC) en Guyane.
Lot n° 2: affrètement d'un (1) navire opérant sur toutes zones sans devoir accéder obligatoirement au port de Dégrad de Cannes (DDC) en Guyane.
Lieu d'exécution:
Lot n° 1: ce navire est employé principalement sur la zone COA (côte occidentale d'afrique) et la zone Antilles-Guyane / Pacifique.
Lot n° 2: ce navire est employé principalement sur la zone Océan Indien.
Lieu de livraison: La zone d'utilisation des navires est le monde entier.
Le délai de mise à disposition initial des navires est souhaité au 1.1.2012 et ne peut en aucun cas excéder 45 jours à compter de la notification du marché concerné.
Ce délai sera celui proposé dans son offre technique par le candidat retenu.
Marché à bons de commande au sens de l'article 77 du code des marchés publics.
La date prévisionnelle de notification est envisagée pour mi novembre 2011.
Le délai de réception des offres était de 2011-09-13. L'appel d'offres a été publié le 2011-07-22.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2011-07-22 | Avis de marché |
| 2011-09-08 | Informations complémentaires |
| 2011-12-20 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2011-07-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Location de navires de mer avec équipage
Quantité ou étendue: Lot 1: un (1) navire.Lot 2: un (1) navire.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Location de navires de mer avec équipage 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Adresse postale: base aérienne, 107 zone aéronautique
Code postal: 78457
Commune postale: Vélizy Cedex
Contact
Courrier électronique: cevo.sslt.ba107@inet.air.defense.gouv.fr 📧
Téléphone: +33 145073314 📞
Fax: +33 145073302 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-07-22 📅
Date limite de soumission: 2011-09-13 📅
Date de publication: 2011-07-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 141-234247
Numéro JO-S: 141
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: affrètement d'un (1) navire opérant sur toutes zones et accédant au port de Dégrad des Cannes (DDC) en Guyane
Brève description:
Durée de l'accord: 48 mois
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: affrètement d'un (1) navire opérant sur toutes zones sans devoir accéder obligatoirement au port de Dégrad de Cannes (DDC) en Guyane
Brève description:
Ce navire est employé principalement sur la zone Océan Indien.
Quantité ou étendue:
Description des options:
Nombre de reconductions possibles: 2
Numéro de référence: AOO_11-0142
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière: Voir documents mentionnés ci-dessus.
Capacité technique et professionnelle: Voir documents mentionnés ci-dessus.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 48
Période de validité de l'offre: 6 mois
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Mindef/EMA/DCSCA/SSLT
Contact
Point de contact: cellule enregistrement et validation des offres
Nom: Service spécialisé de la logistique et du transport 04.870
Adresse postale: zone aéronautique
Point de contact: cellule d'enregistrement et de validation des offres
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=41472&orgAcronyme=g7h 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: AOO_11-0142
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud
Commune postale: Versailles Cedex
Code postal: 78011
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 139205400 📞
Fax: +33 139205487 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2011/S 141-234247 (2011-07-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Location de navires de mer avec équipage
Quantité ou étendue: Lot 1: un (1) navire.Lot 2: un (1) navire.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Location de navires de mer avec équipage 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Adresse postale: base aérienne, 107 zone aéronautique
Code postal: 78457
Commune postale: Vélizy Cedex
Contact
Courrier électronique: cevo.sslt.ba107@inet.air.defense.gouv.fr 📧
Téléphone: +33 145073314 📞
Fax: +33 145073302 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-07-22 📅
Date limite de soumission: 2011-09-13 📅
Date de publication: 2011-07-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 141-234247
Numéro JO-S: 141
Informations complémentaires
Le retrait du dossier de consultation des entreprises (Dce) par voie électronique est possible sur la plate-forme de la place de marchés interministérielle www.marches-publics.gouv.fr. Ce téléchargement peut s'effectuer soit en s'identifiant, de façon à permettre les éventuelles correspondances ultérieures en cas de modification du DCE, soit en téléchargement anonyme.
Le retrait du DCE sous format papier est possible, sur place ou par expédition postale.
La transmission par voie électronique des plis (candidatures+offres) est possible.
La transmission par voie postale (ou par porteur) des plis (candidatures+offres) est possible.
Le pli devra impérativement, sous peine d'être rejeté, être sous enveloppe sur laquelle seront mentionnés le no d'appel d'offres et l'objet de la soumission.
Le candidat choisit l'un de ces 2 modes de transmission et ne peut pas transmettre son pli simultanément par voie électronique et par voie postale (ou par porteur).
La cellule d'enregistrement et de validation des offres est ouverte tous les jours ouvrés de 9:00 à 11:30 et de 13:30 à 17:00 sauf le vendredi où la cellule est fermée à 15:00.
Attention: fermeture de la cellule le 15.8.2011.
Les différents formulaires sont disponibles sur le site www.minefe.gouv.fr.
Tous les documents doivent être rédigés en français.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 22.7.2011.
Afficher plus
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Affrètement à temps de deux navires de type roulier et prestations annexes y afférant (2 lots).
Lot n° 1: affrètement d'un (1) navire opérant sur toutes zones et accédant au port de Dégrad des Cannes (DDC) en Guyane.
Lot n° 2: affrètement d'un (1) navire opérant sur toutes zones sans devoir accéder obligatoirement au port de Dégrad de Cannes (DDC) en Guyane.
Lieu d'exécution:
Lot n° 1: ce navire est employé principalement sur la zone COA (côte occidentale d'afrique) et la zone Antilles-Guyane / Pacifique.
Lot n° 2: ce navire est employé principalement sur la zone Océan Indien.
Lieu de livraison: La zone d'utilisation des navires est le monde entier.
Le délai de mise à disposition initial des navires est souhaité au 1.1.2012 et ne peut en aucun cas excéder 45 jours à compter de la notification du marché concerné.
Ce délai sera celui proposé dans son offre technique par le candidat retenu.
Marché à bons de commande au sens de l'article 77 du code des marchés publics.
La date prévisionnelle de notification est envisagée pour mi novembre 2011.
Intitulé du lot: affrètement d'un (1) navire opérant sur toutes zones et accédant au port de Dégrad des Cannes (DDC) en Guyane
Brève description:
Affrètement d'un (1) navire opérant sur toutes zones et accédant au port de Dégrad des Cannes (DDC) en…
… Guyane.Ce navire est employé principalement sur la zone COA (côte occidentale d'afrique) et la zone Antilles-Guyane / Pacifique.
… Guyane.
Ce navire est employé principalement sur la zone COA (côte occidentale d'afrique) et la zone Antilles-Guyane / Pacifique.
Quantité ou étendue: Un (1) navire.
Durée de l'accord: 48 mois
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: affrètement d'un (1) navire opérant sur toutes zones sans devoir accéder obligatoirement au port de Dégrad de Cannes (DDC) en Guyane
Brève description:
Affrètement d'un (1) navire opérant sur toutes zones sans devoir accéder obligatoirement au port de Dégrad de Cannes (DDC) en…
… Guyane.Ce navire est employé principalement sur la zone Océan Indien.
… Guyane.
Quantité ou étendue:
Lot 1: un (1) navire.
Lot 2: un (1) navire.
Est considérée comme première période, la période s'écoulant entre la date de notification (N) et la date anniversaire n + 2. Cette première période dure 24 mois.
Chaque marché peut ensuite être expressément reconduit pour 12 mois sans que sa durée totale puisse dépasser 48 mois consécutifs et dans la limite de 2 reconductions.
Numéro de référence: AOO_11-0142
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Le candidat fournira:
— La lettre de candidature (formulaire DC1 version février 2011 ou document équivalent): si le candidat ne fournit pas le DC1, il fournira toutes les attestations sur l'honneur prévues aux articles 43, 44 et 45 du CMP (formulaire joint au dossier de consultation),
Afficher plus
— le formulaire DC2 (version septembre 2010) ou documents équivalents permettant d'évaluer les capacités techniques, professionnelles et financières du candidat.
Capacité technique et professionnelle: Voir documents mentionnés ci-dessus.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Les prix indiqués par le titulaire de chaque lot s'entendent:
— forfaitaires pour le coût de la location du navire,
— unitaires pour les frais variables,
— libellés en euros,
— réputés établis aux conditions économiques de la date limite de dépôt des offres,
— seuls les coûts forfaitaires de location sont révisables par application d'une formule paramétrique, conformément aux prescriptions de l'article 18 IV 2° du code des marchés publics.
L'octroi d'avance et d'acompte est possible.
Le paiement se fera par virement dans les 30 jours suivant la réception de la facture.
Le financement est assuré exclusivement par des ressources budgétaires étatiques.
Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 48
Période de validité de l'offre: 6 mois
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Mindef/EMA/DCSCA/SSLT
Contact
Point de contact: cellule enregistrement et validation des offres
Nom: Service spécialisé de la logistique et du transport 04.870
Adresse postale: zone aéronautique
Point de contact: cellule d'enregistrement et de validation des offres
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=41472&orgAcronyme=g7h 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: AOO_11-0142
Informations complémentaires
Le retrait du dossier de consultation des entreprises (Dce) par voie électronique est possible sur la plate-forme de la place de marchés interministérielle www.marches-publics.gouv.fr. Ce téléchargement peut s'effectuer soit en s'identifiant, de façon à permettre les éventuelles correspondances ultérieures en cas de modification du DCE, soit en téléchargement anonyme.
Afficher plus
Le retrait du DCE sous format papier est possible, sur place ou par expédition postale.
La transmission par voie électronique des plis (candidatures+offres) est possible.
La transmission par voie postale (ou par porteur) des plis (candidatures+offres) est possible.
Le pli devra impérativement, sous peine d'être rejeté, être sous enveloppe sur laquelle seront mentionnés le no d'appel d'offres et l'objet de la soumission.
Le candidat choisit l'un de ces 2 modes de transmission et ne peut pas transmettre son pli simultanément par voie électronique et par voie postale (ou par porteur).
La cellule d'enregistrement et de validation des offres est ouverte tous les jours ouvrés de 9:00 à 11:30 et de 13:30 à 17:00 sauf le vendredi où la cellule est fermée à 15:00.
Attention: fermeture de la cellule le 15.8.2011.
Les différents formulaires sont disponibles sur le site www.minefe.gouv.fr.
Tous les documents doivent être rédigés en français.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 22.7.2011.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud
Commune postale: Versailles Cedex
Code postal: 78011
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 139205400 📞
Fax: +33 139205487 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2011/S 141-234247 (2011-07-22)
Informations complémentaires (2011-09-08)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-09-08 📅
Date limite de soumission: 2011-09-15 📅
Date de publication: 2011-09-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 174-284417
Se réfère à l'avis: 2011/S 141-234247
Numéro JO-S: 174
Source: OJS 2011/S 174-284417 (2011-09-08)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-09-08 📅
Date limite de soumission: 2011-09-15 📅
Date de publication: 2011-09-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 174-284417
Se réfère à l'avis: 2011/S 141-234247
Numéro JO-S: 174
Source: OJS 2011/S 174-284417 (2011-09-08)
Avis d'attribution de marché (2011-12-20)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Adresse postale: base aérienne 107 zone aéronautique
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-12-20 📅
Date de publication: 2011-12-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 246-398806
Numéro JO-S: 246
Informations complémentaires
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (600 pts) (60)
2. Montant du loyer journalier sur 365 jours (400 pts) (40)
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2011-12-12 📅
Nom: Compagnie Maritime Nantaise
Adresse postale: 4 rue Marcel Paul, BP 53214
Commune postale: Nantes Cedex 1
Code postal: 44032
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Source: OJS 2011/S 246-398806 (2011-12-20)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Adresse postale: base aérienne 107 zone aéronautique
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-12-20 📅
Date de publication: 2011-12-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 246-398806
Numéro JO-S: 246
Informations complémentaires
Lot 1: montant minimum annuel: 5 302 500,00 EUR; le lot 2 a été classé sans suite pour motif d'intérêt général.
Annonce n° 354, BOAMP 145 B du 28.7.2011.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 20.12.2011.
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (600 pts) (60)
2. Montant du loyer journalier sur 365 jours (400 pts) (40)
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2011-12-12 📅
Nom: Compagnie Maritime Nantaise
Adresse postale: 4 rue Marcel Paul, BP 53214
Commune postale: Nantes Cedex 1
Code postal: 44032
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Source: OJS 2011/S 246-398806 (2011-12-20)
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