Transport d'œuvres d'art relatif à l'exposition temporaire "Exhibition, l'invention du sauvage" au musée du quai Branly
Etablissement public du musée du quai Branly
Le présent marché a pour objet le transport et la manipulation d'environ 345 œuvres d'art prêtées et d'environ quatre cent onze (111) œuvres appartenant aux collections du musée du quai Branly dans le cadre de l'exposition intitulée "Exhibitions, l'invention du sauvage" qui se tiendra du 29.11.2011 au 3.6.2012 en Galerie Ouest et dont l'inauguration aura lieu le lundi 28.11.2011. Cette exposition se déroule sur 6 mois. Certains objets, pour des raisons de conservation préventive, feront l'objet de roulement au bout de 3 mois. L'installation se décomposera donc en 2 trimestres, soit un roulement d'œuvres prévu le lundi 12.3.2012.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2011-07-27. L'appel d'offres a été publié le 2011-06-10.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets) › Services de transport par voie d'eau
- • Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets) › Services de transport routier
- • Services de transport aérien › Services de transport aérien régulier
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2011-06-10 | Avis de marché |
Avis de marché (2011-06-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de transport aérien régulier
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de transport aérien régulier 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Adresse postale: 222 rue de l'université
Code postal: 75343
Commune postale: Paris Cedex 07
Contact
Adresse Internet: http://marches.quaibranly.fr/ 🌏
Courrier électronique: marches-publics@quaibranly.fr 📧
Téléphone: +33 156617000 📞
Fax: +33 156617138 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-06-10 📅
Date limite de soumission: 2011-07-27 📅
Date de publication: 2011-06-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 113-187181
Numéro JO-S: 113
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Numéro de référence: 2011-MQB-01417-MA-00-00
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 222 rue de l'université, 75343 Paris Cedex 07, FRANCE.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Aucune caution ou garantie particulière n'est exigée.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Procédure
Période de validité de l'offre: 180 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (60)
2. Valeur technique de l'offre au regard du mémoire technique (décomposée ainsi: a) le sous-critère 1 (noté sur 15): pertinence et détail de la liste de colisage, comprenant notamment les modalités d'emballage par œuvre, détaillé par type de matériel et type de contenant envisagé pour le transport; b) le sous-critère 2 (noté sur 15): détail de l'équipe proposée pour cette opération: l'expérience et la qualification du régisseur proposé, expérience des membres de l'équipe à justifier par le nombre d'années, le nombre, type et le nom des expositions sur lesquelles ils ont été amenés à travailler (30)
3. Critères de développement durable (pour tous les matériaux d'emballage, pourcentage des matériaux réutilisables et/ou réutilisés et/ou recyclés et/ou recyclables. Pour l'utilisation du bois, les candidats devront attester de l'utilisation de bois issus de forêts gérées de façon durable (méthodes à l'appui et/ou label de type PEFC, FSC, ...) (10)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Établissement public du musée du quai Branly
Contact
Point de contact: M. le président
Adresse du profil d'acheteur: http://quaibranly.e-marchespublics.com/collectivite/ 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2011-MQB-01417-MA-00-00
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Greffe du tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 144594400 📞
Adresse Internet: http://www.ta-paris.juradm.fr/ta/paris/index.shtml 🌏
Fax: +33 144594646 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Établissement public du musée du quai Branly, service juridique
Adresse postale: 222 rue de l'université
Commune postale: Paris Cedex 07
Code postal: 75343
Courrier électronique: marches-publics@quaibranly.fr 📧
Adresse Internet: http://marches.quaibranly.fr/ 🌏
Fax: +33 156617138 📠
Source: OJS 2011/S 113-187181 (2011-06-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de transport aérien régulier
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de transport aérien régulier 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Adresse postale: 222 rue de l'université
Code postal: 75343
Commune postale: Paris Cedex 07
Contact
Adresse Internet: http://marches.quaibranly.fr/ 🌏
Courrier électronique: marches-publics@quaibranly.fr 📧
Téléphone: +33 156617000 📞
Fax: +33 156617138 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-06-10 📅
Date limite de soumission: 2011-07-27 📅
Date de publication: 2011-06-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 113-187181
Numéro JO-S: 113
Informations complémentaires
Durée du marché:
Les prestations objet du présent marché débutent à compter de la date de notification du présent marché et s'achèvent au retour de toutes les œuvres chez les prêteurs.
Un planning d'arrivée des œuvres sera établi par le titulaire conjointement avec l'établissement public du musée du quai Branly et mis à jour régulièrement en fonction des modifications nécessaires.
Modifications de détail du dossier de consultation:
L'établissement public du musée du quai Branly se réserve le droit d'apporter, au plus tard 6 jours calendaires avant la date limite fixée pour la réception des offres, des modifications de détail au dossier de consultation.
Les candidats devront alors répondre sur la base du dossier modifié et/ou complété, sans pouvoir élever aucune réclamation à ce sujet.
Si pendant l'étude du dossier par les candidats, la date limite pour la remise des offres est reportée, la disposition précédente est applicable en fonction de cette nouvelle date.
Le dossier de consultation est remis gratuitement aux candidats. Le dossier de consultation peut être téléchargé à l'adresse suivante: http://quaibranly.e-marchespublics.com/collectivite/
Conditions d'envoi ou de remise des offres:
Sous réserve des conditions mentionnées ci-dessous, les offres peuvent être envoyées:
— soit sur support papier,
— soit remises sur support physique électronique,
— soit transmises par voie électronique.
Remise des offres sur support papier ou physique électronique:
Les offres sur support papier ou sur support physique électronique seront remises sous une seule enveloppe cachetée du lundi au vendredi entre 9:00 et 12:00 et entre 14:00 et 17:00; soit sur place contre récépissé, soit par lettre recommandée avec demande d'avis de réception postal à l'adresse ci-dessous:
Établissement public du musée du quai Branly.
Service juridique.
222 rue de l'université.
75343 Paris cedex 07.
FRANCE.
L'enveloppe portera, outre l'adresse ci-dessus, la mention suivante en haut à gauche:
"Offre - marché de transport de l'exposition Exhibition - Ne pas ouvrir".
Les offres devront parvenir à destination avant la date et heure limites fixées sur la page de garde du présent règlement de la consultation.
Les plis qui seraient remis ou dont l'avis de réception serait délivré après les dates et heures limites fixées ainsi que ceux remis sous enveloppe non cachetée, ne seront pas retenus; ils seront renvoyés à leur auteur.
Remise des offres par voie électronique:
La transmission de l'offre par voie électronique se fera sous une seule enveloppe à l'adresse suivante: http://quaibranly.e-marchespublics.com/collectivite/.
De la même manière que l'offre remise sur support physique, l'offre dématérialisée devra être reçue par l'établissement avant les dates et heures prévues pour la remise des offres.
L'attention des candidats est attirée sur le fait que la signature du seul dossier ZIP rend l'offre irrecevable et que pour chaque document dont la signature est demandée, celle-ci doit être apposée électroniquement.
En outre, il est conseillé aux candidats de se connecter pour le dépôt de l'offre électronique suffisamment à l'avance afin que le délai limite de remise des offres ne soit pas dépassé.
Le cas échéant, le candidat peut, parallèlement à la remise de son offre par voie électronique, transmettre une copie de sauvegarde sur support papier ou électronique. La remise de cette copie de sauvegarde se fera dans les conditions énumérées à l'article 6.1 du règlement de la consultation "Remise des offres sur support papier ou physique électronique". Elle devra en outre porter la mention "Copie de sauvegarde".
Signature des offres remise par voie ou support électronique:
L'offre présentée sous forme électronique est signée au moyen d'un certificat de signature.
La liste des certificats autorisés est publiée à l'adresse suivante: http://www.telecom.gouv.fr/rubriques-menu/entreprises-economie-numerique/certificats-references-pris-v1/categories-familles-certificats-references-pris-v-1-506.html
Demandes de renseignements complémentaires par les candidats:
Les candidats souhaitant obtenir des renseignements complémentaires, peuvent le faire uniquement par courrier électronique (en adressant leurs questions à l'adresse marches-publics@quaibranly.fr) et ce, en temps utile afin que la personne publique puisse répondre au plus tard 6 jours avant la date limite de réception des offres.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 10.6.2011.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le présent marché a pour objet le transport et la manipulation d'environ 345 œuvres d'art prêtées et d'environ quatre cent onze (111) œuvres appartenant aux collections du musée du quai Branly dans le cadre de l'exposition intitulée "Exhibitions, l'invention du sauvage" qui se tiendra du 29.11.2011 au 3.6.2012 en Galerie Ouest et dont l'inauguration aura lieu le lundi 28.11.2011. Cette exposition se déroule sur 6 mois. Certains objets, pour des raisons de conservation préventive, feront l'objet de roulement au bout de 3 mois. L'installation se décomposera donc en 2 trimestres, soit un roulement d'œuvres prévu le lundi 12.3.2012.
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Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 222 rue de l'université, 75343 Paris Cedex 07, FRANCE.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Les candidats seront sélectionnés sur leurs capacités professionnelles, techniques (moyens matériels et humains) et financières (chiffre d'affaires).
Au titre de sa situation juridique, le candidat fournira les documents suivants:
A. Une déclaration sur l'honneur dûment datée et signée justifiant que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics concernant les interdictions de soumissionner;
B. La copie du ou des jugements prononcés s'il est en redressement judiciaire.
— une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services objet du marché, réalisées au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
— une présentation d'une liste des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les services sont prouvés par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat,
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— une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
— une description de l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature.
Dépôts et garanties exigés: Aucune caution ou garantie particulière n'est exigée.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Sauf indication contraire dans l'acte d'engagement et lorsque le montant forfaitaire initial du marché est supérieur à 30 000 EUR HT, une avance est versée au titulaire. Cette avance n'est due au titulaire du marché que sur la part du marché qui ne fait pas l'objet de sous-traitance.
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Le montant de l'avance est égal à 30 % du montant forfaitaire initial marché, toutes taxes comprises. Le montant de l'avance ne peut être affecté par la mise en oeuvre d'une clause de variation de prix.
En application de l'article 88 du code des marchés publics, le remboursement de cette avance s'effectuera dès que le montant cumulé de(s) facture(s) présentée(s) par le titulaire atteindra ou dépassera 40 % du montant du marché. Le remboursement doit-être terminé lorsque ce pourcentage atteint 70 % du montant du marché.
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Le délai de paiement est fixé à 30 jours à compter de la réception de la facture par l'établissement public du musée du quai Branly.
Le taux des intérêts moratoires est fixé dans le décret n
Le marché est financé sur le budget de l'établissement public.
Le marché sera attribué à un prestataire seul ou à un groupement d'entreprises. Dans le cas d'un groupement conjoint, le mandataire sera solidaire des autres membres du groupement.
Noms et qualifications professionnelles du personnel ✅
Procédure
Période de validité de l'offre: 180 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (60)
2. Valeur technique de l'offre au regard du mémoire technique (décomposée ainsi: a) le sous-critère 1 (noté sur 15): pertinence et détail de la liste de colisage, comprenant notamment les modalités d'emballage par œuvre, détaillé par type de matériel et type de contenant envisagé pour le transport; b) le sous-critère 2 (noté sur 15): détail de l'équipe proposée pour cette opération: l'expérience et la qualification du régisseur proposé, expérience des membres de l'équipe à justifier par le nombre d'années, le nombre, type et le nom des expositions sur lesquelles ils ont été amenés à travailler (30)
3. Critères de développement durable (pour tous les matériaux d'emballage, pourcentage des matériaux réutilisables et/ou réutilisés et/ou recyclés et/ou recyclables. Pour l'utilisation du bois, les candidats devront attester de l'utilisation de bois issus de forêts gérées de façon durable (méthodes à l'appui et/ou label de type PEFC, FSC, ...) (10)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Établissement public du musée du quai Branly
Contact
Point de contact: M. le président
Adresse du profil d'acheteur: http://quaibranly.e-marchespublics.com/collectivite/ 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2011-MQB-01417-MA-00-00
Informations complémentaires
Durée du marché:
Les prestations objet du présent marché débutent à compter de la date de notification du présent marché et s'achèvent au retour de toutes les œuvres chez les prêteurs.
Un planning d'arrivée des œuvres sera établi par le titulaire conjointement avec l'établissement public du musée du quai Branly et mis à jour régulièrement en fonction des modifications nécessaires.
Modifications de détail du dossier de consultation:
L'établissement public du musée du quai Branly se réserve le droit d'apporter, au plus tard 6 jours calendaires avant la date limite fixée pour la réception des offres, des modifications de détail au dossier de consultation.
Les candidats devront alors répondre sur la base du dossier modifié et/ou complété, sans pouvoir élever aucune réclamation à ce sujet.
Si pendant l'étude du dossier par les candidats, la date limite pour la remise des offres est reportée, la disposition précédente est applicable en fonction de cette nouvelle date.
Le dossier de consultation est remis gratuitement aux candidats. Le dossier de consultation peut être téléchargé à l'adresse suivante: http://quaibranly.e-marchespublics.com/collectivite/
Conditions d'envoi ou de remise des offres:
Sous réserve des conditions mentionnées ci-dessous, les offres peuvent être envoyées:
— soit sur support papier,
— soit remises sur support physique électronique,
— soit transmises par voie électronique.
Remise des offres sur support papier ou physique électronique:
Les offres sur support papier ou sur support physique électronique seront remises sous une seule enveloppe cachetée du lundi au vendredi entre 9:00 et 12:00 et entre 14:00 et 17:00; soit sur place contre récépissé, soit par lettre recommandée avec demande d'avis de réception postal à l'adresse ci-dessous:
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Établissement public du musée du quai Branly.
Service juridique.
222 rue de l'université.
75343 Paris cedex 07.
FRANCE.
L'enveloppe portera, outre l'adresse ci-dessus, la mention suivante en haut à gauche:
"Offre - marché de transport de l'exposition Exhibition - Ne pas ouvrir".
Les offres devront parvenir à destination avant la date et heure limites fixées sur la page de garde du présent règlement de la consultation.
Les plis qui seraient remis ou dont l'avis de réception serait délivré après les dates et heures limites fixées ainsi que ceux remis sous enveloppe non cachetée, ne seront pas retenus; ils seront renvoyés à leur auteur.
Remise des offres par voie électronique:
La transmission de l'offre par voie électronique se fera sous une seule enveloppe à l'adresse suivante: http://quaibranly.e-marchespublics.com/collectivite/.
De la même manière que l'offre remise sur support physique, l'offre dématérialisée devra être reçue par l'établissement avant les dates et heures prévues pour la remise des offres.
L'attention des candidats est attirée sur le fait que la signature du seul dossier ZIP rend l'offre irrecevable et que pour chaque document dont la signature est demandée, celle-ci doit être apposée électroniquement.
En outre, il est conseillé aux candidats de se connecter pour le dépôt de l'offre électronique suffisamment à l'avance afin que le délai limite de remise des offres ne soit pas dépassé.
Le cas échéant, le candidat peut, parallèlement à la remise de son offre par voie électronique, transmettre une copie de sauvegarde sur support papier ou électronique. La remise de cette copie de sauvegarde se fera dans les conditions énumérées à l'article 6.1 du règlement de la consultation "Remise des offres sur support papier ou physique électronique". Elle devra en outre porter la mention "Copie de sauvegarde".
Afficher plus
Signature des offres remise par voie ou support électronique:
L'offre présentée sous forme électronique est signée au moyen d'un certificat de signature.
La liste des certificats autorisés est publiée à l'adresse suivante: http://www.telecom.gouv.fr/rubriques-menu/entreprises-economie-numerique/certificats-references-pris-v1/categories-familles-certificats-references-pris-v-1-506.html
Demandes de renseignements complémentaires par les candidats:
Les candidats souhaitant obtenir des renseignements complémentaires, peuvent le faire uniquement par courrier électronique (en adressant leurs questions à l'adresse marches-publics@quaibranly.fr) et ce, en temps utile afin que la personne publique puisse répondre au plus tard 6 jours avant la date limite de réception des offres.
Afficher plus
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 10.6.2011.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Greffe du tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 144594400 📞
Adresse Internet: http://www.ta-paris.juradm.fr/ta/paris/index.shtml 🌏
Fax: +33 144594646 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Établissement public du musée du quai Branly, service juridique
Adresse postale: 222 rue de l'université
Commune postale: Paris Cedex 07
Code postal: 75343
Courrier électronique: marches-publics@quaibranly.fr 📧
Adresse Internet: http://marches.quaibranly.fr/ 🌏
Fax: +33 156617138 📠
Source: OJS 2011/S 113-187181 (2011-06-10)
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