Prestations propres à l'analyse comportementale des requins bouledogue et tigre dans l'océan Indien

Siège de l'IRD

Prestations propres à l'analyse comportementale des requins bouledogue et tigre dans l'océan Indien. Ce marché est alloti en application des dispositions de l'article 10 du code des marchés publics (CMP) pour l'ensemble des prestations détaillées dans le CCTP et se décompose en 5 lots.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2012-05-30. L'appel d'offres a été publié le 2012-04-17.

Qui ?

• Siège de l'IRD

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Réunion

Historique des marchés publics

Date	Document
2012-04-17	Avis de marché

Avis de marché (2012-04-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Tables de dissection ou accessoires pour dissection d'animaux
Quantité ou étendue:

Concernant le lot 2, l'estimation est de 87 300 EUR pour 2 ans; Concernant le lot 3, l'estimation est de 27 500 EUR pour 2 ans; concernant le lot 4, l'estimation est de 26 000 EUR pour 2 ans; concernant le lot 5, les estimations de chaque sous-lot sont les suivantes: L5a. Location bateau de pêche, palangrier - 20 000 EUR pour 2 ans l5b. Location bateau de pêche côtière - 9 000 euro(s) pour 2 ans l5c. Location bateau marquage - 11 000 euro(s) pour 2 ans l5d. Location bateau de plongée - 12 000 EUR pour 2 ans.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Tables de dissection ou accessoires pour dissection d'animaux 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Siège de l'IRD
Adresse postale: 44 boulevard de Dunkerque immeuble le Sextant
Code postal: 13002
Commune postale: Marseille
Contact
Adresse Internet: http://www.ird.fr 🌏
Courrier électronique: marches@ird.fr 📧
Téléphone: +33 491829200 📞
Fax: +33 491999222 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-04-17 📅
Date limite de soumission: 2012-05-30 📅
Date de publication: 2012-04-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 77-126897
Numéro JO-S: 77
Informations complémentaires

Le présent marché prend effet à sa date de notification. Lot 1: pour chacun les sous-lots 1a, 1b et 1c, le marché prendra effet à sa date de notification pour la durée nécessaire à l'obtention des fournitures, sans pouvoir excéder deux mois. Pour le sous-lot 1d, la durée du marché sera équivalente aux délais proposés par le titulaire dans son mémoire technique pour le sous-lot 1e, la durée de la prestation est d'un an ferme, non reconductible. lot 2, 3 et 4: Pour chacun des lots, les prestations débutent à la date indiquée sur le bon de commande, lors de l'émission du premier bon de commande. Chaque lot est renouvelable par tacite reconduction par période d'un an, et sans pouvoir excéder une durée totale de deux (2) ans fermes. En cas de non reconduction, l'ird notifie au titulaire sa décision par lettre recommandée avec accusé de réception avec un préavis de trois mois. Le titulaire ne peut pas refuser les reconductions. Lot 5: pour chacun des sous-lots, les prestations débutent à la date indiquée sur le bon de commande, lors de l'émission du premier bon de commande. Chaque sous-lot est renouvelable par tacite reconduction par période d'un an, et sans pouvoir excéder une durée totale de deux (2) ans fermes. En cas de non reconduction, l'IRD notifie au titulaire sa décision par lettre recommandée avec accusé de réception avec un préavis de 3 mois. Le titulaire ne peut pas refuser les reconductions. les échanges intervenant par voie dématérialisée et les modalités de retrait et transmission sont décrites à l'adresse suivante: http://www.achats-epst.fr. Toutefois, le candidat retenu acceptera la signature manuscrite du marché et cela même s'il atransmis son dossier par voie dématérialisée. Par voie traditionnelle, les candidats peuvent retirer le DCE ou déposer leur offre papier contre récépissé à l'adresse indiquée dans la présente annonce. La date limite de retrait du DCE et de dépôt de l'offreest le 30.5.2012 à 17:00. L'ird est fermé les 30 avril, le 1, le 8 et le 28 mai 2012. Aucun DCE ne pourra être retiré les jours précités et pas de dépôts de plis non plus. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 17.4.2012.

Informations complémentaires

Le présent marché prend effet à sa date de notification. Lot 1: pour chacun les sous-lots 1a, 1b et 1c, le marché prendra effet à sa date de notification pour la durée nécessaire à l'obtention des fournitures, sans pouvoir excéder deux mois. Pour le sous-lot 1d, la durée du marché sera équivalente aux délais proposés par le titulaire dans son mémoire technique pour le sous-lot 1e, la durée de la prestation est d'un an ferme, non reconductible. lot 2, 3 et 4: Pour chacun des lots, les prestations débutent à la date indiquée sur le bon de commande, lors de l'émission du premier bon de commande. Chaque lot est renouvelable par tacite reconduction par période d'un an, et sans pouvoir excéder une durée totale de deux (2) ans fermes. En cas de non reconduction, l'ird notifie au titulaire sa décision par lettre recommandée avec accusé de réception avec un préavis de trois mois. Le titulaire ne peut pas refuser les reconductions. Lot 5: pour chacun des sous-lots, les prestations débutent à la date indiquée sur le bon de commande, lors de l'émission du premier bon de commande. Chaque sous-lot est renouvelable par tacite reconduction par période d'un an, et sans pouvoir excéder une durée totale de deux (2) ans fermes. En cas de non reconduction, l'IRD notifie au titulaire sa décision par lettre recommandée avec accusé de réception avec un préavis de 3 mois. Le titulaire ne peut pas refuser les reconductions. les échanges intervenant par voie dématérialisée et les modalités de retrait et transmission sont décrites à l'adresse suivante: http://www.achats-epst.fr. Toutefois, le candidat retenu acceptera la signature manuscrite du marché et cela même s'il atransmis son dossier par voie dématérialisée. Par voie traditionnelle, les candidats peuvent retirer le DCE ou déposer leur offre papier contre récépissé à l'adresse indiquée dans la présente annonce. La date limite de retrait du DCE et de dépôt de l'offreest le 30.5.2012 à 17:00. L'ird est fermé les 30 avril, le 1, le 8 et le 28 mai 2012. Aucun DCE ne pourra être retiré les jours précités et pas de dépôts de plis non plus.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 17.4.2012.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: matériel préparatoire d'analyses
Brève description: Matériel préparatoire d'analyses.
Informations complémentaires sur les lots:

Ces prestations concernent l'obtention et le déploiement des instruments de mesure ainsi que l'acquisition et la mise en valeur des données. Ce lot est partagé en 5 sous-lots distincts: sous-lot L1a. Matériel de saisi, de stockage de l'information L1b. Matériel de diffusion L1c. Equipements laboratoire pour conditionnement et analyse des échantillons de génétique et isotopique L1d. Développement d'un prototype d'Interface WEB L1e. Location ULM pour survol aérien avec prise de vue isotopique.

Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: prestation d'analyses caractéristiques environnementales
Brève description: Prestation d'analyses caractéristiques environnementales.
Informations complémentaires sur les lots:

La caractérisation environnementale des micro-habitats des requins tigres et bouledogues nécessite d'effectuer des opérations en mer pour mesurer les conditions du milieu, collecter des échantillons d'eaux de mer et en faire l'analyse. Ces données devront être collectées au cours d'une année à l'aide de sondes multiparamétriques autonomes. Ce lot est à bon de commandes.

Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: prestations d'analyses isotopiques
Brève description: Prestations d'analyses isotopiques.
Informations complémentaires sur les lots:

Il s'agira pour les prestataires de réaliser les mesures des signatures en isotopes stables du carbone, de l'azote et du soufre et des mesures de concentration en métaux lourds. L'ensemble des échantillons sera préparé à La Réunion avant d'être envoyé au laboratoire du prestataire qui réalisera l'ensemble des analyses. Ce lot est à bon de commandes.

Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: prestation de séquençage d'ADN
Brève description: Prestation de séquençage d'ADN.
Informations complémentaires sur les lots:

Les travaux de laboratoire demandés devront s'effectuer à partir d'une centaine d'échantillons. Ce lot est à bon de commandes.

Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: locations de moyens navigants, avec ou sans plongeurs
Brève description: Locations de moyens navigants, avec ou sans plongeurs.
Informations complémentaires sur les lots:

Location d'un palangrier, d'un bateau de pêche côtier et d'un bateau de plongée avec plongeurs et d'un bateau de marquage pour les opérations de pêche des requins, de déploiement des équipements sous-marins et de marquage au Sud de La Réunion. Ce lot est à bon de commandes.

Description des options:

Lot 2, 3 et 4: pour chacun des lots, les prestations débutent à la date indiquée sur le bon de commande, lors de l'émission du premier bon de commande. Chaque lot est renouvelable par tacite reconduction par période d'un an, et sans pouvoir excéder une durée totale de deux (2) ans fermes. En cas de non reconduction, l'IRD notifie au titulaire sa décision par lettre recommandée avec accusé de réception avec un préavis de 3 mois. Le titulaire ne peut pas refuser les reconductions. Lot 5: pour chacun des sous-lots, les prestations débutent à la date indiquée sur le bon de commande, lors de l'émission du premier bon de commande. Chaque sous-lot est renouvelable par tacite reconduction par période d'un an, et sans pouvoir excéder une durée totale de deux (2) ans fermes. En cas de non reconduction, l'IRD notifie au titulaire sa décision par lettre recommandée avec accusé de réception avec un préavis de 3 mois. Le titulaire ne peut pas refuser les reconductions.

Durée de l'accord: 24 mois
Numéro de référence: 12A1RE0108
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: La Réunion, 97490 Sainte Clotilde FRANCE.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Les candidatures qui ne sont pas recevables en application des articles 43, 44 du code des marchés publics, qui ne sont pas accompagnées des pièces mentionnées à l'article 45, sous réserve des dispositions de l'article 52-1 alinéa 1 du code des marchés publics, ou qui ne présentent pas de garanties techniques et financières suffisantes au regard des prestations demandées ne sont pas admises. En cas de groupement, l'appréciation des capacités professionnelles, techniques et financières des membres du groupement est globale. Il n'est pas exigé que chaque entreprise ait la totalité des compétences techniques requises pour l'exécution du marché. Situation juridique - références requises: Le candidat est invité à fournir: 1/ une lettre de candidature (Dc1) 2/ les documents relatifs aux pouvoirs des personnes habilités à les engager, 3/ si le candidat est en redressement judiciaire, fournir la copie du ou des jugements prononcés; 4/ les attestations et déclaration sur l'honneur stipulant que le candidat ne fait l'objet d'aucune interdiction de soumissionner, au sens.

Situation économique et financière:

Présentation des capacités financières du candidat: déclaration concernant le chiffre d'affaires (HT) global et le chiffre d'affaires (HT) concernant les services, objet de la présente procédure, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

— une déclaration indiquant les effectifs du candidat et l'importance du personnel d'encadrement, pour chacune des 3 dernières années; -une présentation d'une liste des principales prestations fournies au cours des trois dernières années, dont l'objet serait proche de celui du présent marché, étant entendu que l'absence de telles références ne saurait constituer à lui seul un élément éliminatoire notamment s'il s'agit d'une entreprise nouvellement créée; les références peuvent être soit des marchés passés avec des personnes publiques, soit des contrats passés avec des personnes du secteur public ou privé; - une déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le prestataire ou l'entrepreneur dispose pour l'exécution des services; - éventuellement, des certificats de qualifications professionnelles des entreprises (la preuve de la qualification de l'entreprise peut être apportée par tout moyen). Il est toutefois accepté d'autres preuves de mesures équivalentes de garantie de la qualité produites par les prestataires de services, si ceux-ci n'ont pas accès à ces certificats ou n'ont aucune possibilité de les obtenir dans les délais fixés.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Néant.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Les paiements s'effectueront suivant les règles de la comptabilité publique. Le mode de règlement choisi par l'IRD est le virement administratif. Il procèdera au mandatement des sommes dues dans le respect de la réglementation en vigueur dans un délai maximum de 30 jours à compter de la réception de la facture (article 98 du code des marchés publics). Le défaut de paiement dans le délai prévu fait courir de plein droit et sans aucune formalité des intérêts moratoires au bénéfice du titulaire ou du sous-traitant payé directement. Les intérêts moratoires courent à compter du jour suivant l'expiration du délai global jusqu'à la date de mise en paiement du principal incluse. Le taux des intérêts moratoires est égal au taux d'intérêt de la principale facilité de refinancement appliquée par la banque Centrale Européenne à son opération de refinancement principal la plus récente effectuée avant le premier jour de calendrier du semestre de l'année civile au cours duquel les intérêts moratoires ont commencé à courir, majoré de 7 points. Le marché sera financé par les crédits issus du projet CHARC, budget de l'IRD.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Solidaire.

Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 2
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (55)
2. Valeur technique (45)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: direction des affaires générales
Mme Bursachi Patricia
Adresse du profil d'acheteur: http://www.achats-epst.fr 🌏
Nom: Institut de recherche pour le développement
Adresse postale: 44 boulevard de Dunkerque
Code postal: 13572
Point de contact: service achats et marchés
M. Fontaine Régis
Téléphone: +33 491999200 📞
URL pour informations complémentaires: https://www.achats-epst.fr 🌏
Point de contact: Service achats et marchés
URL des documents: https://fournisseurs-ird.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2012_K17cx8SlZw 🌏
URL pour la participation: http://www.achats-epst.fr 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 12A1RE0108
Informations complémentaires

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 17.4.2012.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22-24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille
Code postal: 13006
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134813 📞
Adresse Internet: http://www.ta-marseille.juradm.fr 🌏
Fax: +33 497811389 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2012/S 077-126897 (2012-04-17)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels (>20 nouveaux marchés)

Équipement et fournitures pour autopsie et à usage mortuaire (1)

Mobilier pour autopsie