2012-05-21Achat de séjours en centres de vacances (Caisse des écoles)
Le marché porte sur l'achat de séjours en centres de vacances. Il est composé de deux lots: le lot no 1 concerne l'achat de séjours en centres de vacances pour les enfants de 4 à 6 ans et le lot n° 2 concerne l'achat de séjours en centres de vacances pour les jeunes de 15 à 17 ans. Il s'agit d'un marché de services relevant de l'annexe IIB de la Directive 2004/18/CE du 31.3.2004; ce marché de services est passé selon la procédure adaptée selon l'art. 30 du CMP.
Voir la passation de marché » Fournisseurs mentionnés:La Ligue de l'enseignement du Val de MarneUCPA
2012-05-03Organisation de séjours pour l'été 2012 (Ville du Mans)
Accueils de jeunes Mancelles et Manceaux en pension complète (transport, activités, encadrement et assurances comprises) à l'occasion des vacances d'été 2012 (juillet et août). Les séjours se dérouleront en France ou dans un pays étranger européen et seront d'une durée de 10 à 19 jours maximum pour 8 à 15 jeunes maximum âgés de 13 à 17 ans. Marché comprenant 7 lots. Marchés séparés. Les marchés sont des accords cadres au sens du droit communautaires et des marchés à bons de commande avec minimum et …
Voir la passation de marché » Fournisseurs mentionnés:Ligue de l'Enseignement - fal 72
2012-04-19Classes de neige / séjours ski / séjours environnement à la montagne. Année scolaire 2012 / 2013 (Ville de Bordeaux)
Marché à bons de commande avec un minimum mais sans maximum décomposé en trois lots. Chaque lot fera l'objet d'un marché séparé. Le marché est conclu à compter de sa notification jusqu'à l'exécution des prestations spécifiques pour chacun des lots: lot 1 - le marché s'exécutera du 7.1.2013 au 18.1.2013. Lot 2 - le marché s'exécutera du 14.1.2013 au 15.2.2013. Lot 3 - le marché s'exécutera du 18.3.2013 au 22.3.2013. Pour les procédures européennes, les marchés à bons de commande de l'article 77 du code …
Voir la passation de marché » Fournisseurs mentionnés:VALT 33
2012-04-05Organisation des classes de neige et de decouvertes 2013 (Ville de Vandoeuvre)
Organisation des classes de neige et de découvertes 2013 la prestation porte sur le transport, l'accueil, l'hébergement, l'encadrement et l'animation avec activités de classes de Cm2, Cm1/Cm2 et les élèves de CLIS des écoles élémentaires de Vandoeuvre. En application des articles 14 et 53 du codes des marchés publics, ce marché comporte des dispositions environnementales (développement durable) il s'agit d'un marché à bons de commande avec mini et maxi.
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2012-03-13Accord-cadre relatif à l'organisation de séjours destinés à des jeunes âgés de 6 à 17 ans pendant les vacances... (Ville de Puteaux)
Accord-cadre relatif à l'organisation de séjours destinés à des jeunes âgés de 6 à 17 ans pendant les vacances scolaires d'hiver et de printemps.
La présente consultation est un appel d'offres ouvert portant sur la conclusion d'un accord-cadre au sens de l'article 76 du code des marchés publics, passé en application des articles 33, 57 à 59, 76 et 77 du code des marchés publics issu du décret n° 2006-975 du 1.8.2006.
Le présent accord-cadre est multi-attributaires.
Dans le cadre de la présente …
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2012-02-14Organisation de l'accueil de loisirs sans hébergement (Ville de Beaumont)
La présente consultation concerne l'organisation de l'accueil sans hébergement pour les enfants de 4 à 11 ans révolus durant les vacances scolaires d'hiver, de printemps, d'été (4 semaines en juillet), d'automne, de noël (uniquement la 1ère semaine) et tous les mercredis pendant la période scolaire.
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2011-10-27Services en vue de passer un marché d'organisation des séjours de 5 jours et 4 nuits dans le cadre de l'opération... (Conseil général du Nord)
"Un été en Nord" est une opération destinée à 960 collégiens qui n'ont pas l'opportunité de partir en vacances lors de la période estivale. Afin d'accueillir et de prendre en charge ces 960 mineurs, 24 séjours de vacances de 5 jours et 4 nuits et de 40 places chacun sont organisés du lundi au vendredi pendant la période de vacances scolaires de la zone B.
Le marché n'est pas divisé en tranches.
Les mentions visées à l'article II.3 du présent avis sont complétées de celles indiquées à l'article II.3 du …
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2011-09-23Organisation de séjours pour les enfants confiés au département au titre de l'aide sociale à l'enfance (Département de l'Eure)
Le présent accord-cadre est passé selon la procédure adaptée en application des articles 10, 26-III-1°, 30, et 40-III-2° du code des marchés publics. Les prestations font l'objet d'accords-cadres, avec plusieurs titulaires, passés en application de l'article 76 du code des marchés publics. L'accord-cadre est décomposé en 6 lots, définis comme suit:
— lot n° 1: séjours vacances à la mer pour les enfants confiés à l'ASE,
— lot n° 2: séjours vacances à la montagne pour les enfants confiés à l'ASE,
— lot n° …
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2011-08-25Organisation de séjours de colonies de vacances (Commune de Berre l'Étang)
La présente consultation concerne l'organisation de séjours de colonies de vacances au bénéfice des enfants âgés de 8 à 17 ans de la Commune de Berre l'Étang, pour la période de Juillet et Août.
Elle comprend:
— 6 séjours pour les 8/11 ans pour la destination mer, campagne et montagne,
— 7 séjours pour les 12/15 ans pour la destination France ou étranger,
— 1 séjour pour les 14/17 ans à l'etranger.
Procédure adaptée de l'article 30 du code des marchés publics français, dans les conditions de l'article 28 …
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2011-07-21Organisation de séjours en centres de vacances avec hébergement pour les jeunes de la Communauté de communes de... (C C Charenton Saint Maurice)
Le marché est lancé suivant la procédure des marchés de services soumis à une procédure allégée, définie aux articles 28 et 30 du code des marchés publics. Les prestations concernent l'organisation de séjours en centres de vacances avec hébergement pour les jeunes de la Communauté de communes de Charenton - Saint Maurice: hiver 2012 et Eté 2012. Ces séjours sont destinés aux enfants des villes de Charenton-le-Pont et de Saint-Maurice, agés de 6 à 17 ans. Ces séjours auront lieu durant l'hiver 2012 et …
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2011-07-12Séjours en centres de vacances à dominante ski alpin / surf en France métropolitaine pour le secteur jeunesse (Ville de Fos-sur-Mer)
Appel d'offres ouvert européen en application des art. 10, 33, 57 à 59 et 77-i du code des marchés publics. Au sens du droit communautaire, le présent marché à bons de commande s'assimile à un accord-cadre avec un seul opérateur (un par lot).
Le marché est conclu pour une durée de 1 an à compter de la notification du marché au titulaire, expressément renouvelable 3 fois pour la même durée, sans toutefois excéder 4 ans.
Le délai maximal d'exécution de chaque bon de commande correspond au délai nécessaire …
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