Organisation des séjours de vacances pour les enfants de 4/11 ans

Ville de Clamart

Les prestations concernent les séjours des vacances d'hiver, printemps et été. La prestation comprend pour tous les lots l'hébergement, la pension complète, l'encadrement règlementaire et spécifique aux activités, le transport jusqu'au centre et l'organisation des d'activités. Le marché débutera à compter de sa notification pour une durée d'un an et pourra être reconduit par décision exprès 3 fois par période de 12 mois.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2011-10-14. L'appel d'offres a été publié le 2011-09-01.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Aroeven
• association Vacances Musicales Sans Frontières
• HPE
• sports Loisirs Nature

Qui ?

• Ville de Clamart

Qu'est-ce que c'est ?

• Services de centres aérés et de centres de vacances › Services de colonies de vacances

Où ?

• France

Historique des marchés publics

Date	Document
2011-09-01	Avis de marché
2012-05-11	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2011-09-01)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de colonies de vacances
Quantité ou étendue:

Marché à bon de commande traité à prix unitaire (TTC) comprenant 6 lots. Le contenu pour chacun des lots (durée / période estimatives et nombre estimatif de places par séjour) est détaillé dans le CCP. Les prestations seront réglées par application des prix unitaires (TTC) aux quantités réellement exécutées.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de colonies de vacances 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Adresse postale: place Maurice Gunsbourg
Code postal: 92140
Commune postale: Clamart
Contact
Adresse Internet: http://ville-clamart.e-marchespublics.com 🌏
Courrier électronique: marchespublics@clamart.fr 📧
Téléphone: +33 146623716 📞
Fax: +33 146623568 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-09-01 📅
Date limite de soumission: 2011-10-14 📅
Date de publication: 2011-09-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 170-280120
Numéro JO-S: 170
Informations complémentaires

L'avis est accessible sur http://www.e-marchespublics.com. Le dossier et la remise des offres par voie électronique sont également accessibles sur http://www.e-marchespublics.com (ou http://ville-clamart.e-marchespublics.com). Pour les modalités de remise des offres, se référer au règlement de consultation ou aux conditions générales de la plateforme. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 1.9.2011.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Organisation d'un séjour activités de montagne d'hiver et de préférence une autre activité dominante - enfants de 6-8 ans - vacances d'hiver zone c -8 jours de préférence, voyage inclus
Brève description:

— 15 à 20 places ouvertes,— montant minimum annuel de 4 000 EUR (TTC) et montant maximum annuel de 15 000 EUR (TTC).

— 15 à 20 places ouvertes,

— montant minimum annuel de 4 000 EUR (TTC) et montant maximum annuel de 15 000 EUR (TTC).

Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Organisation de 2 à 3 mini séjours poney et découverte d'une ferme bio - enfants de 4-6 ans- vacances de printemps zone c et vacances d'été -5 jours, voyage inclus
Brève description:

— 20 à 40 places ouvertes,— montant minimum annuel de 5 000 EUR (TTC) et montant maximum annuel de 16 000 EUR (TTC).

— 20 à 40 places ouvertes,

— montant minimum annuel de 5 000 EUR (TTC) et montant maximum annuel de 16 000 EUR (TTC).

Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Organisation de 2 séjours équitation - enfants de 6 -11 ans - vacances de printemps zone c et vacances d'été - 8 jours, voyage inclus
Brève description:

— de 20 à 40 places ouvertes,— montant minimum annuel de 10 000 EUR (TTC) et montant maximum annuel de 28 000 EUR (TTC).

— de 20 à 40 places ouvertes,

— montant minimum annuel de 10 000 EUR (TTC) et montant maximum annuel de 28 000 EUR (TTC).

Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Organisation de 2 séjours activités nautiques - enfants de 6 -11 ans - vacances d'été -10 ou 15 jours, voyage inclus
Brève description:

— 55 places ouvertes,— montant minimum annuel de 20 000 EUR (TTC) et montant maximum annuel de 63 000 EUR (TTC).

— 55 places ouvertes,

— montant minimum annuel de 20 000 EUR (TTC) et montant maximum annuel de 63 000 EUR (TTC).

Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: Organisation d'un ou 2 séjours proposant une ou plusieurs activités novatrices - enfants de 6 -11 ans - vacances d'été - 15 jours, voyage inclus
Brève description:

— de 15 à 30 places ouvertes,— montant minimum annuel de 10 000 EUR (TTC) et montant maximum annuel de 31 000 EUR (TTC).

— de 15 à 30 places ouvertes,

— montant minimum annuel de 10 000 EUR (TTC) et montant maximum annuel de 31 000 EUR (TTC).

Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: Organisation d'un séjour initiation aux sports mécaniques et prévention routière - enfants de 8 -11 ans - vacances d'été - 15 jours, voyage inclus
Brève description:

— de 10 à 20 places ouvertes,— montant minimum annuel de 9 000 EUR (TTC) et montant maximum annuel de 22 000 EUR (TTC).

— de 10 à 20 places ouvertes,

— montant minimum annuel de 9 000 EUR (TTC) et montant maximum annuel de 22 000 EUR (TTC).

Durée de l'accord: 12 mois

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:

Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations auxquelles se réfère le marché, réalisées au cours des 3 derniers exercices disponibles (ou imprimé DC2).

Capacité technique et professionnelle:

— Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années (ou imprimé DC2),

— Déclaration indiquant le matériel et l'équipement technique dont le prestataire dispose pour l'exécution des prestations (ou imprimé DC2),

— Présentation d'une liste des principales prestations fournies au cours des 3 dernières années en rapport avec l'objet du marché (ou imprimé DC2).

Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Le paiement s'effectuera suivant les règles de la comptabilité publique dans les conditions prévues au c.c.a.g. Applicable aux marchés publics de fournitures et services dans le délai global maximum de 30 jours en application du décret n° 2008-1355 du 19.12.2008.

Les modalités de financement sont les suivantes: impôts et taxes, produits des services et des domaines, dotations et subventions, autres produits de la gestion courante.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Le marché pourra être attribué à un prestataire individuel ou à un groupement. Ce groupement devra être formé dès la remise des offres (article 51 du code des marchés publics). Après l'attribution, ce groupement devra prendre la forme d'un groupement solidaire.

Autres conditions particulières:

— les agréments émanant de la direction départementale de la jeunesse et des sports (direction départementale de la cohésion sociale),

— de l'affiliation à des fédérations ou organismes professionnels,

— copies attestant des assurances de l'organisation et du centre de vacances, de la date et du compte-rendu du dernier procès verbal de la commission de sécurité portant avis favorable (se référer au RC).

Documents à produire dans tous les cas au stade de l'attribution du marché:

— Pièces prévues aux articles d. 8222-5 ou d. 8222-7 et d. 8222-8 du code du travail,

— NOTI2 ou documents équivalents en cas de candidat étranger (état annuel des certificats reçus, disponible à l'adresse suivante: http://www.minefe.gouv.fr, thème: marchés publics).

Noms et qualifications professionnelles du personnel ✅

Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 4
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Qualité des prestations proposées au regard du mémoire technique (70)
2. Prix (30)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Clamart
Contact
Point de contact: M. le maire de Clamart
Adresse du profil d'acheteur: http://ville-clamart.e-marchespublics.com 🌏

Référence
Informations complémentaires

L'avis est accessible sur http://www.e-marchespublics.com.

Le dossier et la remise des offres par voie électronique sont également accessibles sur http://www.e-marchespublics.com (ou http://ville-clamart.e-marchespublics.com). Pour les modalités de remise des offres, se référer au règlement de consultation ou aux conditions générales de la plateforme.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 1.9.2011.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 2-4 boulevard de l'Hautil
Commune postale: Cergy-Pontoise, BP 30322
Code postal: 95027
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 130173400 📞
Fax: +33 130173459 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Le présent marché pourra faire l'objet:

— à tout moment, d'une procédure de conciliation par le président du Tribunal administratif de Cergy-Pontoise (article l. 211-4 du code de justice administrative),

— d'un recours gracieux adressé au pouvoir adjudicateur dans le délai de 2 mois à compter de la publication ou de la notification de la décision attaquée,

— d'un référé précontractuel depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat, conformément aux articles l. 551-1 à 551-4 du code de justice administrative (CJA),

— d'un référé suspension avant la signature du marché contre les actes détachables du contrat (article l. 521-1 du CJA),

— d'un référé contractuel conformément aux dispositions des articles l.551-13 à 551-16 du code de justice administrative (CJA) le délai de recours est fixé à un mois à compter de la publication de l'avis d'attribution au joue conformément à l'article r.551-7 du code de justice administrative.

Article r.551-1: l'auteur du recours est tenu de notifier son recours au pouvoir adjudicateur. Cette notification doit être faite en même temps que le dépôt du recours et selon les mêmes modalités. Elle est réputée accomplie à la date de sa réception par le pouvoir adjudicateur.

Source: OJS 2011/S 170-280120 (2011-09-01)

Avis d'attribution de marché (2012-05-11)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 60 000 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-05-11 📅
Date de publication: 2012-05-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 92-151841
Se réfère à l'avis: 2011/S 170-280120
Numéro JO-S: 92
Informations complémentaires

Annonce no315, BOAMP 172 B du 6.9.2011. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 11.5.2012.

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Qualité des prestations (70)

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-01-18 📅
Nom: Hpe
Adresse postale: 80 boulevard du Montparnasse
Commune postale: Paris
Code postal: 75014
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Adresse postale: 80 bd du Montparnasse

3️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-01-19 📅
Nom: Aroeven
Adresse postale: 6 rue Paul Demande
Commune postale: Meudon
Code postal: 92360

4️⃣
Adresse postale: 6 rue Paul Demange

5️⃣
Nom: association Vacances Musicales Sans Frontières
Adresse postale: 26 bis rue d ela Chine BP 57
Code postal: 75965

6️⃣
Nom: sports Loisirs Nature
Adresse postale: Chemin de Chadeveau
Commune postale: Saint-Saturnin
Code postal: 63450
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 17
6

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif
Adresse postale: 2-4 boulevard de l'Hautil BP 30322
Commune postale: Cergy Pontoise
Source: OJS 2012/S 092-151841 (2012-05-11)

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