Organisation de classes d'environnement durant l'année civile 2012, destinées aux enfants scolarisés dans les écoles primaires de la Ville de Puteaux

Ville de Puteaux

Organisation de classes d'environnement durant l'année civile 2012, destinées aux enfants scolarisés dans les écoles primaires de la Ville de Puteaux.
La présente consultation est passée selon la procédure adaptée conformément à l'article 30 du code des marchés publics (décret no 2006-975 du 1.8.2006).
Le pouvoir adjudicateur négociera avec les candidats ayant présenté une offre. Cette négociation pourra porter sur tous les éléments de l'offre, et notamment sur le prix proposé.
Le marché prend effet lors de sa notification officielle et s'achève 8 jours après le retour des participants à la mairie de Puteaux (soit après la transmission du rapport en forme de bilan du séjour).

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2011-11-28. L'appel d'offres a été publié le 2011-10-18.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2011-10-18 Avis de marché
2012-01-11 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2011-10-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de centres aérés et de centres de vacances
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de centres aérés et de centres de vacances 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Puteaux
Adresse postale: 131 rue de la République
Code postal: 92800
Commune postale: Puteaux
Contact
Téléphone: +33 146929252 📞
Fax: +33 146929395 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-10-18 📅
Date limite de soumission: 2011-11-28 📅
Date de publication: 2011-10-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 202-329083
Numéro JO-S: 202
Informations complémentaires
Les variantes sont autorisées sous réserve de respecter la durée du séjour et le thème défini pour chaque lot. Ces réserves constituent une exigence minimale du marché. Pour le lot no 4, les candidats doivent chiffrer obligatoirement l'un des deux modes de transport définis à l'article 4-1-3 du CCP. Et en annexe no 2 de l'acte d'engagement du lot no 4. Les candidats ont la possibilité de chiffrer les 2 modes de transport. Ils préciseront alors pour chaque mode de transport lequel correspond à l'offre de base et lequel correspond à une variante. L'unité monétaire est l'euro. Le dossier est gratuit. Modalité de retrait du dossier: Mairie de Puteaux. Service des marchés publics. 131 rue de la République 92800 Puteaux, FRANCE- bureau 1.45 au 1er étage du lundi au vendredi de 9:00 à 12:00 et de 13:30 à 17:30. Tél.: +33 146929252 1) retrait à la direction de la commande publique (se munir d'une carte de la société ou papier à en tête). Ou 2) demande par télécopie: +33 146929395. Les entreprises désireuses de télécharger le dossier de consultation d'entreprises et/ou de transmettre une offre par voie dématérialisée devront se connecter http: //www.achatpublic.com les modalités d'accès au dossier de consultation d'entreprises, de dépôt électronique des candidatures et des offres, d'échanges complémentaires ainsi que toutes précautions utiles sont détaillées au règlement de la consultation du marché. L'attention du candidat est attirée sur le fait que la dématérialisation suppose qu'il dispose au moins d'un ordinateur connecté au web muni d'un logiciel de navigation sur Internet, d'une adresse mail, d'un logiciel de décompression de fichiers et d'un outil de signature électronique de niveau 2 au moins. Documents relatifs à l'offre. — L'(ou les) acte(s)d'engagement du (des) lot(s) et en annexe, le bordereau des prix unitaires, — Le cahier des clauses particulières, — Le mémoire technique. Les candidatures seront appréciées en fonction des éléments suivants: 1/ Garantie professionnelle et technique; 2/ Garantie économique et financière. La valeur technique sera appréciée notamment au vu des éléments du mémoire technique remis par le candidat. L'analyse de ce critère se fera au regard: — De la qualité des prestations proposées et du mode de déroulement du séjour au sens des 4 premières indentations du mémoire technique (notés sur 25 points), — Des solutions d'hébergement et conditions de séjours au sens du mémoire technique (notées sur 20 points), — Du type de transport (indiqué le nom du transporteur)(noté sur 10 points), — De la fréquence et qualité de l'information (lien entre l'équipe et le service enseignement de la Ville de Puteaux), condition de réactivité à toute difficulté, et qualité des solutions mis en oeuvre (préciser si présence ou non d'un service audiotel) (notée sur 10 points). Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 18.10.2011.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Organisation de classes d'environnement durant l'année civile 2012, destinées aux enfants scolarisés dans les écoles primaires de la Ville de Puteaux.
La présente consultation est passée selon la procédure adaptée conformément à l'article 30 du code des marchés publics (décret no 2006-975 du 1.8.2006).
Le pouvoir adjudicateur négociera avec les candidats ayant présenté une offre. Cette négociation pourra porter sur tous les éléments de l'offre, et notamment sur le prix proposé.
Le marché prend effet lors de sa notification officielle et s'achève 8 jours après le retour des participants à la mairie de Puteaux (soit après la transmission du rapport en forme de bilan du séjour).
Numéro du lot: 01
Intitulé du lot: organisation de 2 classes théâtre en France, en Bretagne ou sur côte Atlantique, pour des élèves de classes élémentaires (CP) pour une durée de 10 jours
Brève description:
Organisation de 2 classes théâtre en France, en Bretagne ou sur côte Atlantique, pour des élèves de classes élémentaires (CP) pour une durée de 10 jours.
Numéro du lot: 02
Intitulé du lot: organisation de 2 classes découverte du milieu marin et pratique d'activités sportives en France, en Charente Maritime, pour des élèves de classes élémentaires (CE1/CE2) pour une durée de 10 jours
Brève description:
Organisation de 2 classes découverte du milieu marin et pratique d'activités sportives en France, en Charente Maritime, pour des élèves de classes élémentaires (CE1/CE2) pour une durée de 10 jours.
Numéro du lot: 03
Intitulé du lot: organisation de 4 classes ferme en France, en Normandie, pour des élèves de classes primaires (MS/GS/CP/CE2) pour une durée de 7 jours
Brève description:
Organisation de 4 classes ferme en France, en Normandie, pour des élèves de classes primaires (MS/GS/CP/CE2) pour une durée de 7 jours.
Numéro du lot: 04
Intitulé du lot: organisation de 3 classes astronomie et montagne en France, dans les Alpes, pour des élèves de classes élémentaires (CM1/CM2) pour une durée de 15 jours
Brève description:
Organisation de 3 classes astronomie et montagne en France, dans les Alpes, pour des élèves de classes élémentaires (CM1/CM2) pour une durée de 15 jours.
Numéro du lot: 05
Intitulé du lot: organisation de 2 classes poney en France, sur la côte Atlantique, pour des élèves de classes élémentaires (CP/CE1) pour une durée de 10 jours
Brève description:
Organisation de 2 classes poney en France, sur la côte Atlantique, pour des élèves de classes élémentaires (CP/CE1) pour une durée de 10 jours.
Numéro du lot: 06
Intitulé du lot: organisation de 2 classes découverte du milieu marin et culture du sel en France, dans la Loire Atlantique, pour des élèves de maternelle (MS/GS) pour une durée de 10 jours
Brève description:
Organisation de 2 classes découverte du milieu marin et culture du sel en France, dans la Loire Atlantique, pour des élèves de maternelle (MS/GS) pour une durée de 10 jours.
Les variantes sont acceptées ✅
Numéro de référence: 115/2011

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— Une lettre de candidature sur papier libre (ou l'imprimé CERFA DC1 (ou équivalent)) dûment complétée, datée et signée par une personne habilitée à engager la société.
La lettre de candidature doit indiquer les nom, prénom et coordonnées du candidat faisant connaître son intention de soumissionner. En cas de groupement, devront être précisées, la composition du groupement et sa forme juridique (conjointe ou solidaire), et le cas échéant l'identité du mandataire et la portée de son habilitation;
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— le pouvoir de la personne habilitée à engager la société.
Une attestation sur l'honneur du candidat (ou l'imprimé CERFA DC1 dernière version de juin 2010), ou tout document rédigé sur papier libre reprenant intégralement les éléments figurant dans ce formulaire DC1 et mentionnant les réponses correspondantes, ainsi que l'ensemble des déclarations et attestations mentionnées dans le cadre F1. Le cadre F1 du formulaire DC1 mentionne notamment la déclaration sur l'honneur attestant que le candidat a satisfait à ses obligations en matière d'impôts et cotisations sociales.
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Situation économique et financière:
Cette déclaration doit être complétée par les documents demandés ci-dessous (ou l'imprimé CERFA DC2 (ou équivalent):
— une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objets du marché, réalisées au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
— la copie du ou des jugements prononcés, s'il est en redressement judiciaire,
— les capacités des opérateurs économiques sur lesquels le candidat individuel ou le membre du groupement s'appuie pour présenter sa candidature,
— une preuve d'une assurance pour les risques professionnels,
— une présentation d'une liste des services exécutés au cours des 3 dernières années,
— une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
— une déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Le pouvoir adjudicateur disposant de la personnalité morale et de l'autonomie financière assure sur son budget propre le financement des dépenses résultant du marché.
Conformément à l'article 98 du code des marchés publics, le paiement sera effectué sous un délai de 30 jours maximum à compter de la réception de la facture par le service financier de la ville. Le défaut de paiement dans ce délai fera courir de plein droit et sans autre formalité des intérêts moratoires au profit du titulaire du présent marché ou du sous-traitant payé directement. Conformément à l'article 5-II du décret no 2002-232 du 21.2.2002 relatif à la mise en oeuvre du délai maximum de paiement dans les marchés publics, le taux des intérêts moratoires est égal au taux d'intérêt de la principale facilité de refinancement appliquée par la Banque centrale européenne à son opération de refinancement principal la plus récente effectuée avant le premier jour de calendrier du semestre de l'année civile au cours duquel les intérêts moratoires ont commencé à courir, majoré de 7 points.
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Les intérêts moratoires courent à partir du jour suivant l'expiration du délai global jusqu'à la date de mise en paiement du principal incluse. Les intérêts moratoires ne sont pas assujettis à la taxe sur la valeur ajoutée.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Les candidatures peuvent se présenter sous forme de candidatures individuelles. Par ailleurs, les groupements d'entreprises sont autorisés (forme libre). La forme du groupement pourra être modifiée après l'attribution du marché par une transformation en groupement solidaire. Il est rappelé qu'un même mandataire ne pourra être mandataire de plus d'un groupement.
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Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois:
— en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements,
— en qualité de membres de plusieurs groupements.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture:
Conformément au code des marchés publics, l'ouverture des plis n'est pas publique. Les plis sont ouverts par le pouvoir adjudicateur.
Critères d'attribution
Critère: 1. valeur technique (65)
2. prix (35)
Langues
Langue: français 🗣️
Conditions d’ouverture des offres
Adresse: mairie de Puteaux

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: service des marchés publics
Nom: Mairie de Puteaux
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 115/2011
Informations complémentaires
Les variantes sont autorisées sous réserve de respecter la durée du séjour et le thème défini pour chaque lot. Ces réserves constituent une exigence minimale du marché.
Pour le lot no 4, les candidats doivent chiffrer obligatoirement l'un des deux modes de transport définis à l'article 4-1-3 du CCP. Et en annexe no 2 de l'acte d'engagement du lot no 4. Les candidats ont la possibilité de chiffrer les 2 modes de transport. Ils préciseront alors pour chaque mode de transport lequel correspond à l'offre de base et lequel correspond à une variante.
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L'unité monétaire est l'euro.
Le dossier est gratuit.
Modalité de retrait du dossier:
Mairie de Puteaux.
Service des marchés publics.
131 rue de la République 92800 Puteaux, FRANCE- bureau 1.45 au 1er étage du lundi au vendredi de 9:00 à 12:00 et de 13:30 à 17:30. Tél.: +33 146929252
1) retrait à la direction de la commande publique (se munir d'une carte de la société ou papier à en tête).
Ou 2) demande par télécopie: +33 146929395.
Les entreprises désireuses de télécharger le dossier de consultation d'entreprises et/ou de transmettre une offre par voie dématérialisée devront se connecter http: //www.achatpublic.com les modalités d'accès au dossier de consultation d'entreprises, de dépôt électronique des candidatures et des offres, d'échanges complémentaires ainsi que toutes précautions utiles sont détaillées au règlement de la consultation du marché. L'attention du candidat est attirée sur le fait que la dématérialisation suppose qu'il dispose au moins d'un ordinateur connecté au web muni d'un logiciel de navigation sur Internet, d'une adresse mail, d'un logiciel de décompression de fichiers et d'un outil de signature électronique de niveau 2 au moins.
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Documents relatifs à l'offre.
— L'(ou les) acte(s)d'engagement du (des) lot(s) et en annexe, le bordereau des prix unitaires,
— Le cahier des clauses particulières,
— Le mémoire technique.
Les candidatures seront appréciées en fonction des éléments suivants:
1/ Garantie professionnelle et technique;
2/ Garantie économique et financière.
La valeur technique sera appréciée notamment au vu des éléments du mémoire technique remis par le candidat. L'analyse de ce critère se fera au regard:
— De la qualité des prestations proposées et du mode de déroulement du séjour au sens des 4 premières indentations du mémoire technique (notés sur 25 points),
— Des solutions d'hébergement et conditions de séjours au sens du mémoire technique (notées sur 20 points),
— Du type de transport (indiqué le nom du transporteur)(noté sur 10 points),
— De la fréquence et qualité de l'information (lien entre l'équipe et le service enseignement de la Ville de Puteaux), condition de réactivité à toute difficulté, et qualité des solutions mis en oeuvre (préciser si présence ou non d'un service audiotel) (notée sur 10 points).
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 18.10.2011.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2/4 boulevard de l'Hautil, BP 30322
Commune postale: Cergy-Pontoise
Code postal: 95027
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 130173400 📞
Adresse Internet: http://cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr/ta-caa 🌏
Fax: +33 130173459 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2011/S 202-329083 (2011-10-18)
Avis d'attribution de marché (2012-01-11)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-01-11 📅
Date de publication: 2012-01-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 7-010437
Se réfère à l'avis: 2011/S 202-329083
Numéro JO-S: 7
Informations complémentaires
Annonce no 306, BOAMP 205 B du 21.10.2011. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 11.1.2012.

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-01-06 📅
Nom: Adn
Adresse postale: 10 quai de la Borde
Commune postale: Ris Orangis
Code postal: 91130
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Nom: déclaré sans suite

3️⃣
Nom: CAP Monde
Adresse postale: 11 quai Conti
Commune postale: Louveciennes
Code postal: 78430

4️⃣

5️⃣
Nom: Echange et decouverte
Adresse postale: 16 allée Charcot
Commune postale: Nantes
Code postal: 44000

6️⃣
Nom: cap Monde
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
1
5

Informations complémentaires
Organe de révision
Commune postale: Cergy Pontoise
Source: OJS 2012/S 007-010437 (2012-01-11)
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Fournisseurs:
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