Mapa 2011/54 - organisation de classes de découverte pour les enfants des écoles primaires de la commune en 2 lots

Ville de Marseille

Mapa 2011/54 - organisation de classes de découverte pour les enfants des écoles primaires de la commune en 2 lots.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2011-09-05. L'appel d'offres a été publié le 2011-07-20.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2011-07-20 Avis de marché
2011-12-07 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2011-07-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de colonies de vacances
Quantité ou étendue:
Montants HT (EUR) en année pleine.Lot 1 - 8 classes de neige de 7 jours:Mini 30 000 EUR; maxi 100 000 EUR.Lot 2 - 6 classes de découverte et nature de 8 jours:Mini 25 000 EUR; maxi 80 000 EUR.Durée du marché: le marché est conclu pour une période initiale se terminant au 31 décembre de l'année de la date de commencement d'exécution du marché. Il est reconductible par année civile entière dans la limite de 1 reconductions. Le représentant du pouvoir adjudicateur doit se prononcer au moins 3 mois avant la fin de la durée du marché; elle est considérée avoir refusé la reconduction du marché, si aucune décision n'est transmise avant ce délai.En cas de décision de reconduction du marché, Le représentant du pouvoir adjudicateur transmet sa décision au titulaire par lettre recommandée avec accusé de réception au moins 3 mois avant la fin de la durée du marché.Les délais d'exécution de la prestation sont fixés à l'article 3 du CCP.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de colonies de vacances 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Non spécifié
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Adresse postale: DGMGR - direction des serivces juridiques, service des marchés publics, 39 bis rue Sainte
Code postal: 13233
Commune postale: Marseille Cedex 20

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-07-20 📅
Date limite de soumission: 2011-09-05 📅
Date de publication: 2011-07-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 139-231029
Numéro JO-S: 139
Informations complémentaires
Conditions de remise des offres ou des candidatures: Pour l'application de l'article 56 du code des marchés publics, le mode de transmission des candidatures et des offres retenu par le pouvoir adjudicateur est le support matériel (papier). Toutefois, les remises sous forme électroniques seront acceptées. Les dossiers des candidats sont transmis par tout moyen permettant de déterminer de façon certaine la date et l'heure de leur réception et de garantir la confidentialité. En cas d'envoi postal, les plis doivent être adressés à l'adresse suivante: Mairie de Marseille, service des marchés publics, 39 Bis rue Sainte 13233 Marseille Cedex 20, FRANCE. Remise contre récépissé: Les plis peuvent être remis contre récépissé à l'adresse suivante: Mairie de Marseille, service des marchés publics (2) passage Timon David, rue Sainte 13001 Marseille, FRANCE - horaires de réception des plis: 9:00-12:00 13:00-16:00. Remise dématérialisée. Envoi sur un support électronique: Dès lors qu'ils ont choisi de déposer leur offre par transmission électronique, les candidats à la présente procédure de marché public doivent se connecter au profil acheteur suivant marchespublics.mairie-marseille.fr. La procédure de dépôt des plis est détaillée sur le site marchespublics.mairie-marseille.fr. Tous les pré-requis techniques éventuellement nécessaires y sont mentionnés. L'Attention du candidat est attirée sur le fait qu'il devra au moins disposer d'un logiciel de navigation sur Internet et d'un outil de signature électronique. Critères de jugement des offres. 1 Valeur technique de l'offre (60 points au maximum); 2 Prix de l'offre (40 points au maximum). Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 20.7.2011.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Mapa 2011/54 - organisation de classes de découverte pour les enfants des écoles primaires de la commune en 2 lots.
Numéro du lot: 1
Brève description: 8 classes de neige de 7 jours.
Numéro du lot: 2
Brève description: 6 classes de découverte et nature de 8 jours.
Quantité ou étendue:
Montants HT (EUR) en année pleine.
Lot 1 - 8 classes de neige de 7 jours:
Mini 30 000 EUR; maxi 100 000 EUR.
Lot 2 - 6 classes de découverte et nature de 8 jours:
Mini 25 000 EUR; maxi 80 000 EUR.
Durée du marché: le marché est conclu pour une période initiale se terminant au 31 décembre de l'année de la date de commencement d'exécution du marché. Il est reconductible par année civile entière dans la limite de 1 reconductions. Le représentant du pouvoir adjudicateur doit se prononcer au moins 3 mois avant la fin de la durée du marché; elle est considérée avoir refusé la reconduction du marché, si aucune décision n'est transmise avant ce délai.
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En cas de décision de reconduction du marché, Le représentant du pouvoir adjudicateur transmet sa décision au titulaire par lettre recommandée avec accusé de réception au moins 3 mois avant la fin de la durée du marché.
Les délais d'exécution de la prestation sont fixés à l'article 3 du CCP.
Numéro de référence: 11/20404/classes01

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— une lettre de candidature pouvant prendre la forme de l'imprimé DC1 (version en vigueur ou ex DC4),
— en cas de redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés à cet effet justifiant que le candidat a bien été habilité à poursuivre son activité pendant la durée prévisible d'exécution du marché,
— une déclaration sur l'honneur, dûment datée et signée justifiant que le candidat n'entre dans aucun cas mentionné à l'article 43 du code des marchés publics (déclaration incluse dans le formulaire DC2).
Situation économique et financière:
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires relatif aux prestations objet du marché, réalisés sur les 3 dernières années.
Capacité technique et professionnelle:
Référence professionnelle et capacité technique:
— Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
— Une présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de service sont prouvées par des attestations du destinataire ou à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique,
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— Une déclaration indiquant les moyens matériels dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Le marché est financé par ressources budgétaires.
Les règlements seront effectués par virement bancaire dans un délai de 30 jours.
La référence du ou des comptes bancaires où les paiements devront être effectués, doit être précisée dans l'acte d'engagement.
Le marché est conclu à prix révisable par ajustement.
Avance: l'entreprise indiquera au B. 2 de l'acte d'engagement si elle renonce au bénéfice de l'avance dans les cas où celle-ci serait due en application de l'article 8 du cahier des clauses particulières.
Références bancaires: La référence du ou des comptes bancaires où les paiements seront effectués doit être donnée à l'acte d'engagement.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Solidaire.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Marseille
Contact
Point de contact: M. le maire
Nom: Ville de Marseille - service de la jeunesse
Adresse postale: 34 rue de Forbin
Commune postale: Marseille
Code postal: 13002
Point de contact: Renseignements d'ordre administratifs: Mme Corinne Ghio
Téléphone: +33 491554510 📞
Courrier électronique: cghio@mairie-marseille.fr 📧
Fax: +33 491145661 📠
Point de contact: Renseignements d'ordre technique: M. Vincent Mure
Téléphone: +33 491145628 📞
Courrier électronique: vmure@mairie-marseille.fr 📧
Nom: Mairie de Marseille - service des marchés publics
Adresse postale: 39 bis rue Sainte

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 11/20404/classes01
Informations complémentaires
Conditions de remise des offres ou des candidatures:
Pour l'application de l'article 56 du code des marchés publics, le mode de transmission des candidatures et des offres retenu par le pouvoir adjudicateur est le support matériel (papier). Toutefois, les remises sous forme électroniques seront acceptées.
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Les dossiers des candidats sont transmis par tout moyen permettant de déterminer de façon certaine la date et l'heure de leur réception et de garantir la confidentialité.
En cas d'envoi postal, les plis doivent être adressés à l'adresse suivante:
Mairie de Marseille, service des marchés publics, 39 Bis rue Sainte 13233 Marseille Cedex 20, FRANCE.
Remise contre récépissé:
Les plis peuvent être remis contre récépissé à l'adresse suivante:
Mairie de Marseille, service des marchés publics (2) passage Timon David, rue Sainte 13001 Marseille, FRANCE - horaires de réception des plis: 9:00-12:00 13:00-16:00.
Remise dématérialisée. Envoi sur un support électronique:
Dès lors qu'ils ont choisi de déposer leur offre par transmission électronique, les candidats à la présente procédure de marché public doivent se connecter au profil acheteur suivant marchespublics.mairie-marseille.fr.
La procédure de dépôt des plis est détaillée sur le site marchespublics.mairie-marseille.fr.
Tous les pré-requis techniques éventuellement nécessaires y sont mentionnés.
L'Attention du candidat est attirée sur le fait qu'il devra au moins disposer d'un logiciel de navigation sur Internet et d'un outil de signature électronique.
Critères de jugement des offres.
1 Valeur technique de l'offre (60 points au maximum);
2 Prix de l'offre (40 points au maximum).
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 20.7.2011.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22-24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille Cédex 6
Code postal: 13281
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134833 📞
Fax: +33 491811387 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2011/S 139-231029 (2011-07-20)
Avis d'attribution de marché (2011-12-07)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 100 000 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: DGMGR - direction des serivces juridiques - service des marchés publics 39 bis rue Sainte
Commune postale: Marseille Cédex 20

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-12-07 📅
Date de publication: 2011-12-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 239-386628
Se réfère à l'avis: 2011/S 139-231029
Numéro JO-S: 239
Informations complémentaires
Annonce no 299, BOAMP 144 B du 27.7.2011. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 7.12.2011.

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-11-28 📅
Nom: Nstl
Adresse postale: 140 rue Léon Geffroy
Commune postale: Vitry-sur-Seine
Code postal: 94400
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Nom: Cap orion
Adresse postale: 1039 rue des Molpas
Commune postale: Mérignies
Code postal: 59710
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 10
Source: OJS 2011/S 239-386628 (2011-12-07)
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