Organisation de séjours en centres de vacances avec hébergement pour les jeunes de la Communauté de communes de Charenton - Saint Maurice: hiver 2012 et Eté 2012
C C Charenton Saint Maurice
Le marché est lancé suivant la procédure des marchés de services soumis à une procédure allégée, définie aux articles 28 et 30 du code des marchés publics. Les prestations concernent l'organisation de séjours en centres de vacances avec hébergement pour les jeunes de la Communauté de communes de Charenton - Saint Maurice: hiver 2012 et Eté 2012. Ces séjours sont destinés aux enfants des villes de Charenton-le-Pont et de Saint-Maurice, agés de 6 à 17 ans. Ces séjours auront lieu durant l'hiver 2012 et l'eté 2012: centre de vacances, gîte rural ou hôtel (France et Europe).
Ce marché est un marché à bons de commande au sens de l'article 77 du code des marchés publics conclu avec un seul opérateur économique et exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commandes qui doit être regardé comme un accord-cadre au sens du droit communautaire.
Le délai de réception des offres était de 2011-09-20. L'appel d'offres a été publié le 2011-07-21.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2011-07-21 | Avis de marché |
Avis de marché (2011-07-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de centres de vacances
Quantité ou étendue:
“Les variantes sont autorisées dans la mesure où elles doivent respecter les exigences mentionnées dans le cahier des charges. Les candidats devront...”
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de centres de vacances 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Adresse postale: 48 rue de Paris
Code postal: 94225
Commune postale: Charenton-le-Pont Cedex
Contact
Courrier électronique: nseeten@charenton.fr 📧
Téléphone: +33 146764781 📞
Fax: +33 146764857 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-07-21 📅
Date limite de soumission: 2011-09-20 📅
Date de publication: 2011-07-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 140-232934
Numéro JO-S: 140
Informations complémentaires
“Le représentant du pouvoir adjudicateur engagera des négociations pour chaque lot avec les candidats ayant présenté une offre. Les négociations seront...”
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Le marché est lancé suivant la procédure des marchés de services soumis à une procédure allégée, définie aux articles 28 et 30 du code des marchés publics....”
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“Ce marché est un marché à bons de commande au sens de l'article 77 du code des marchés publics conclu avec un seul opérateur économique et exécuté au fur et...”
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Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: séjour ski alpin et snowboard (à partir de 8 ans)
Brève description:
“Pour les jeunes de 6 à 12 ans:Il s'agira de 2 séjours de 7 à 8 jours, transport compris (1ère et 2ème semaines) qui se dérouleront pendant les vacances...”
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“Pour les jeunes de 6 à 12 ans:”
“Il s'agira de 2 séjours de 7 à 8 jours, transport compris (1ère et 2ème semaines) qui se dérouleront pendant les vacances d'hiver 2012 (zone C).”
“Activités: ski alpin, snowboard (à partir de 8 ans).”
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: séjour multi glisse et autres activités
Brève description:
“Pour les jeunes de 6 à 12 ans:Il s'agira de 2 séjours de 7 à 8 jours, transport compris (1ère et 2ème semaines) qui se dérouleront pendant les vacances...”
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“Activités: multi glisse et autres activités.”
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: séjour ski alpin et snowboard
Brève description:
“Pour les jeunes de 12 à 14 ans:Il s'agira de 2 séjours de 7 à 8 jours, transport compris (1ère et 2ème semaines) qui se dérouleront pendant les vacances...”
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“Pour les jeunes de 12 à 14 ans:”
“Activités: ski alpin, snowboard.”
Numéro du lot: 4
Brève description:
“Pour les jeunes de 15 à 17 ans:Il s'agira de 2 séjours de 7 à 8 jours, transport compris (1ère et 2ème semaines) qui se dérouleront pendant les vacances...”
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“Pour les jeunes de 15 à 17 ans:”
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: séjour à la mer, côte méditerranéenne (France) en juillet
Brève description:
“Pour les jeunes de 6 à 12 ans:Il s'agira de 2 séjours d'une durée de 12 à 14 jours (1ère et 2ème quinzaine du mois) qui se dérouleront pendant le mois de...”
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“Il s'agira de 2 séjours d'une durée de 12 à 14 jours (1ère et 2ème quinzaine du mois) qui se dérouleront pendant le mois de juillet 2012.”
“Activités: nautiques.”
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: séjour à la mer, côte atlantique en juillet
Brève description:
“Pour les jeunes de 6 à 12 ans:Il s'agira de 2 séjours d'une durée de 12 à 14 jours (1ère et 2ème quinzaine du mois de juillet) qui se dérouleront pendant le...”
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“Il s'agira de 2 séjours d'une durée de 12 à 14 jours (1ère et 2ème quinzaine du mois de juillet) qui se dérouleront pendant le mois juillet 2012.”
“Activités: Séjour à thème, activités nautiques (voile, surf, char à voile...).”
Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: séjour à la mer, côte méditerranéenne (France) ou atlantique en août
Brève description:
“Pour les jeunes de 6 à 12 ans:Il s'agira de 1 séjour d'une durée de 12 à 14 jours (1ère quinzaine du mois) qui se déroulera pendant le mois d'août...”
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“Il s'agira de 1 séjour d'une durée de 12 à 14 jours (1ère quinzaine du mois) qui se déroulera pendant le mois d'août 2012.”
Numéro du lot: 8
Intitulé du lot: séjour à la montagne en juillet
Brève description:
“Pour les jeunes de 6 à 12 ans:Il s'agira de 2 séjours d'une durée de 12 à 14 jours (1ère et 2ème quinzaine du mois) qui se dérouleront pendant le mois...”
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“Il s'agira de 2 séjours d'une durée de 12 à 14 jours (1ère et 2ème quinzaine du mois) qui se dérouleront pendant le mois juillet 2012.”
“Activités: pleine nature et nautiques.”
Numéro du lot: 9
Intitulé du lot: séjour à la montagne ou à la campagne en juillet
Brève description:
“Pour les jeunes de 6 à 12 ans:Il s'agira de 2 séjours d'une durée de 12 à 14 jours (1ère et 2ème quinzaine du mois de juillet) qui se dérouleront pendant le...”
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“Activité principale: équitation.”
Numéro du lot: 10
Intitulé du lot: séjour à la mer, côte méditerranéenne ou atlantique en juillet et août (France)
Brève description:
“Pour les jeunes de 12 à 14 ans:Il s'agira de 3 séjours d'une durée de 12 à 14 jours (juillet: 1ère et 2ème quinzaine, Août: 1ère quinzaine) qui se...”
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“Il s'agira de 3 séjours d'une durée de 12 à 14 jours (juillet: 1ère et 2ème quinzaine, Août: 1ère quinzaine) qui se dérouleront pendant les mois juillet ou...”
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Numéro du lot: 11
Intitulé du lot: séjour à la montagne
Brève description:
“Pour les jeunes de 12 à 14 ans:Il s'agira de 1 séjour d'une durée de 12 à 14 jours (1ère quinzaine du mois) qui se déroulera pendant le mois juillet...”
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“Il s'agira de 1 séjour d'une durée de 12 à 14 jours (1ère quinzaine du mois) qui se déroulera pendant le mois juillet 2012.”
“Activités: à sensation (escalade, accro branche...) et nautiques (canoë kayak).”
Numéro du lot: 12
Intitulé du lot: séjour linguistique en juillet
Brève description:
“Pour les jeunes de 12 à 17 ans:Il s'agira de 1 séjour d'une durée de 12 à 14 jours (1ère quinzaine du mois de juillet) qui se déroulera pendant le mois...”
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“Pour les jeunes de 12 à 17 ans:”
“Il s'agira de 1 séjour d'une durée de 12 à 14 jours (1ère quinzaine du mois de juillet) qui se déroulera pendant le mois juillet 2012.”
“Activités: Cours d'anglais en ? journée et activités sportives ou culturelles en ? journée.”
Numéro du lot: 13
Intitulé du lot: séjour en Europe (France ou pays membre de l'u E) en juillet et aout
Brève description:
“Pour les jeunes de 15 à 17 ans:Il s'agira de 2 séjours d'une durée de 12 à 14 jours qui se dérouleront pendant les mois juillet ou août 2012.Activités: sportives.”
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“Il s'agira de 2 séjours d'une durée de 12 à 14 jours qui se dérouleront pendant les mois juillet ou août 2012.”
“Activités: sportives.”
Les variantes sont acceptées ✅
Quantité ou étendue:
“Les variantes sont autorisées dans la mesure où elles doivent respecter les exigences mentionnées dans le cahier des charges. Les candidats devront...”
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“Les candidats rempliront alors l'annexe no 4 de l'acte d'engagement (fiche technique - variante) de chaque lot.”
Durée de l'accord: 8 mois
Numéro de référence: 20072011
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
“France et Europe.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
“— DC1 (lettre de candidature et d'habilitation du mandataire par ses co-traitants, disponible à l'adresse suivante:...”
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“— DC2 (déclaration du candidat disponible à l'adresse suivante: http://www.bercy.gouv.fr/formulaires/daj/daj_dc.htm) ou équivalent comprenant les...”
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“— n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics,”
“— a respecté l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 et suivants du Code du Travail (respect de l'obligation de l'emploi des handicapés).”
Situation économique et financière:
“— Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers...”
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“— Attestation de garantie financière de l'association ou de l'agence de voyages.”
Capacité technique et professionnelle:
“— déclaration indiquant les effectifs moyens du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,”
“— présentation des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date, et le destinataire public ou privé. Les...”
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“— la photocopie de l'ampliation délivrant,”
“— pour les sociétés: la licence d'agents de voyages délivrée par la préfecture du département du lieu d'implantation du siège social ou en région Ile de...”
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“— Pour les associations: l'agrément de tourisme délivré par la Préfecture de région (pour l'ile de France uniquement) ou bien les préfectures de départements.”
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Les ressources finançant la prestation sont des ressources propres. Conformément à l'article 98 du code des marchés publics, le délai global de paiement du...”
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Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“Solidaire.”
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Les lieux d'accueils et les projets d'activité (en %) (60)
2. Le prix des prestations (en %) (40)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: C C Charenton Saint Maurice
Contact
Point de contact: direction enfance et education
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Nom: Communauté de communes de Charenton- Saint Maurice
Adresse postale: 48 rue de Paris
Commune postale: Charenton-le-Pont
Code postal: 94220
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Mme Seeten Nathalie
Fax: +33 146764781 📠
Nom: Mairie de Saint-Maurice
Adresse postale: 55 rue du Maréchal Leclerc
Commune postale: Saint-Maurice Cedex
Code postal: 94415
Point de contact: Mme Marty Isabelle
Téléphone: +33 145188016 📞
Courrier électronique: isabelle.marty@ville-saint-maurice.fr 📧
Fax: +33 145188097 📠
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2011_K1BZdYTN8T 🌏
Point de contact: direction des marchés publics (2ème étage)
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 20072011
Informations complémentaires
“Le représentant du pouvoir adjudicateur engagera des négociations pour chaque lot avec les candidats ayant présenté une offre. Les négociations seront...”
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“Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 21.7.2011.”
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Melun
Adresse postale: 43 rue du Général de Gaulle, case postale no 8630
Commune postale: Melun Cedex
Code postal: 77008
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 160566630 📞
Adresse Internet: http://melun.tribunal-administratif.fr/ta-caa/ 🌏
Fax: +33 160566610 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
“Les candidats peuvent, s'ils le souhaitent exercer un recours pour excès de pouvoir dans un délai de deux mois à compter de la notification de la lettre...”
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“Les candidats lésés par un manquement aux obligations de publicité et de mise en concurrence peuvent recourir au référé pré-contractuel jusqu'à la signature...”
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“Tout candidat évincé a la possibilité de former devant le juge du contrat, un recours en pleine juridiction contestant la validité de ce contrat ou de...”
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Source: OJS 2011/S 140-232934 (2011-07-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de centres de vacances
Quantité ou étendue:
“Les variantes sont autorisées dans la mesure où elles doivent respecter les exigences mentionnées dans le cahier des charges. Les candidats devront...”
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de centres de vacances 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Adresse postale: 48 rue de Paris
Code postal: 94225
Commune postale: Charenton-le-Pont Cedex
Contact
Courrier électronique: nseeten@charenton.fr 📧
Téléphone: +33 146764781 📞
Fax: +33 146764857 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-07-21 📅
Date limite de soumission: 2011-09-20 📅
Date de publication: 2011-07-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 140-232934
Numéro JO-S: 140
Informations complémentaires
“Le représentant du pouvoir adjudicateur engagera des négociations pour chaque lot avec les candidats ayant présenté une offre. Les négociations seront...”
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Le marché est lancé suivant la procédure des marchés de services soumis à une procédure allégée, définie aux articles 28 et 30 du code des marchés publics....”
“Ce marché est un marché à bons de commande au sens de l'article 77 du code des marchés publics conclu avec un seul opérateur économique et exécuté au fur et...”
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: séjour ski alpin et snowboard (à partir de 8 ans)
Brève description:
“Pour les jeunes de 6 à 12 ans:Il s'agira de 2 séjours de 7 à 8 jours, transport compris (1ère et 2ème semaines) qui se dérouleront pendant les vacances...”
“Pour les jeunes de 6 à 12 ans:”
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“Il s'agira de 2 séjours de 7 à 8 jours, transport compris (1ère et 2ème semaines) qui se dérouleront pendant les vacances d'hiver 2012 (zone C).”
“Activités: ski alpin, snowboard (à partir de 8 ans).”
Intitulé du lot: séjour multi glisse et autres activités
Brève description:
“Pour les jeunes de 6 à 12 ans:Il s'agira de 2 séjours de 7 à 8 jours, transport compris (1ère et 2ème semaines) qui se dérouleront pendant les vacances...”
“Activités: multi glisse et autres activités.”
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: séjour ski alpin et snowboard
Brève description:
“Pour les jeunes de 12 à 14 ans:Il s'agira de 2 séjours de 7 à 8 jours, transport compris (1ère et 2ème semaines) qui se dérouleront pendant les vacances...”
“Pour les jeunes de 12 à 14 ans:”
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“Activités: ski alpin, snowboard.”
Brève description:
“Pour les jeunes de 15 à 17 ans:Il s'agira de 2 séjours de 7 à 8 jours, transport compris (1ère et 2ème semaines) qui se dérouleront pendant les vacances...”
“Pour les jeunes de 15 à 17 ans:”
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: séjour à la mer, côte méditerranéenne (France) en juillet
Brève description:
“Pour les jeunes de 6 à 12 ans:Il s'agira de 2 séjours d'une durée de 12 à 14 jours (1ère et 2ème quinzaine du mois) qui se dérouleront pendant le mois de...”
“Il s'agira de 2 séjours d'une durée de 12 à 14 jours (1ère et 2ème quinzaine du mois) qui se dérouleront pendant le mois de juillet 2012.”
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“Activités: nautiques.”
Intitulé du lot: séjour à la mer, côte atlantique en juillet
Brève description:
“Pour les jeunes de 6 à 12 ans:Il s'agira de 2 séjours d'une durée de 12 à 14 jours (1ère et 2ème quinzaine du mois de juillet) qui se dérouleront pendant le...”
“Il s'agira de 2 séjours d'une durée de 12 à 14 jours (1ère et 2ème quinzaine du mois de juillet) qui se dérouleront pendant le mois juillet 2012.”
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“Activités: Séjour à thème, activités nautiques (voile, surf, char à voile...).”
Intitulé du lot: séjour à la mer, côte méditerranéenne (France) ou atlantique en août
Brève description:
“Pour les jeunes de 6 à 12 ans:Il s'agira de 1 séjour d'une durée de 12 à 14 jours (1ère quinzaine du mois) qui se déroulera pendant le mois d'août...”
“Il s'agira de 1 séjour d'une durée de 12 à 14 jours (1ère quinzaine du mois) qui se déroulera pendant le mois d'août 2012.”
Numéro du lot: 8
Intitulé du lot: séjour à la montagne en juillet
Brève description:
“Pour les jeunes de 6 à 12 ans:Il s'agira de 2 séjours d'une durée de 12 à 14 jours (1ère et 2ème quinzaine du mois) qui se dérouleront pendant le mois...”
“Il s'agira de 2 séjours d'une durée de 12 à 14 jours (1ère et 2ème quinzaine du mois) qui se dérouleront pendant le mois juillet 2012.”
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“Activités: pleine nature et nautiques.”
Intitulé du lot: séjour à la montagne ou à la campagne en juillet
Brève description:
“Pour les jeunes de 6 à 12 ans:Il s'agira de 2 séjours d'une durée de 12 à 14 jours (1ère et 2ème quinzaine du mois de juillet) qui se dérouleront pendant le...”
“Activité principale: équitation.”
Numéro du lot: 10
Intitulé du lot: séjour à la mer, côte méditerranéenne ou atlantique en juillet et août (France)
Brève description:
“Pour les jeunes de 12 à 14 ans:Il s'agira de 3 séjours d'une durée de 12 à 14 jours (juillet: 1ère et 2ème quinzaine, Août: 1ère quinzaine) qui se...”
“Il s'agira de 3 séjours d'une durée de 12 à 14 jours (juillet: 1ère et 2ème quinzaine, Août: 1ère quinzaine) qui se dérouleront pendant les mois juillet ou...”
Numéro du lot: 11
Intitulé du lot: séjour à la montagne
Brève description:
“Pour les jeunes de 12 à 14 ans:Il s'agira de 1 séjour d'une durée de 12 à 14 jours (1ère quinzaine du mois) qui se déroulera pendant le mois juillet...”
“Il s'agira de 1 séjour d'une durée de 12 à 14 jours (1ère quinzaine du mois) qui se déroulera pendant le mois juillet 2012.”
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“Activités: à sensation (escalade, accro branche...) et nautiques (canoë kayak).”
Intitulé du lot: séjour linguistique en juillet
Brève description:
“Pour les jeunes de 12 à 17 ans:Il s'agira de 1 séjour d'une durée de 12 à 14 jours (1ère quinzaine du mois de juillet) qui se déroulera pendant le mois...”
“Pour les jeunes de 12 à 17 ans:”
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“Il s'agira de 1 séjour d'une durée de 12 à 14 jours (1ère quinzaine du mois de juillet) qui se déroulera pendant le mois juillet 2012.”
“Activités: Cours d'anglais en ? journée et activités sportives ou culturelles en ? journée.”
Intitulé du lot: séjour en Europe (France ou pays membre de l'u E) en juillet et aout
Brève description:
“Pour les jeunes de 15 à 17 ans:Il s'agira de 2 séjours d'une durée de 12 à 14 jours qui se dérouleront pendant les mois juillet ou août 2012.Activités: sportives.”
“Il s'agira de 2 séjours d'une durée de 12 à 14 jours qui se dérouleront pendant les mois juillet ou août 2012.”
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“Activités: sportives.”
Quantité ou étendue:
“Les variantes sont autorisées dans la mesure où elles doivent respecter les exigences mentionnées dans le cahier des charges. Les candidats devront...”
“Les candidats rempliront alors l'annexe no 4 de l'acte d'engagement (fiche technique - variante) de chaque lot.”
Durée de l'accord: 8 mois
Numéro de référence: 20072011
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
“France et Europe.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
“— DC1 (lettre de candidature et d'habilitation du mandataire par ses co-traitants, disponible à l'adresse suivante:...”
“— DC2 (déclaration du candidat disponible à l'adresse suivante: http://www.bercy.gouv.fr/formulaires/daj/daj_dc.htm) ou équivalent comprenant les...”
Afficher plus (2)
“— n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics,”
“— a respecté l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 et suivants du Code du Travail (respect de l'obligation de l'emploi des handicapés).”
“— Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers...”
“— Attestation de garantie financière de l'association ou de l'agence de voyages.”
Capacité technique et professionnelle:
“— déclaration indiquant les effectifs moyens du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,”
“— présentation des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date, et le destinataire public ou privé. Les...”
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“— la photocopie de l'ampliation délivrant,”
“— pour les sociétés: la licence d'agents de voyages délivrée par la préfecture du département du lieu d'implantation du siège social ou en région Ile de...”
“— Pour les associations: l'agrément de tourisme délivré par la Préfecture de région (pour l'ile de France uniquement) ou bien les préfectures de départements.”
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Les ressources finançant la prestation sont des ressources propres. Conformément à l'article 98 du code des marchés publics, le délai global de paiement du...”
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“Solidaire.”
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Les lieux d'accueils et les projets d'activité (en %) (60)
2. Le prix des prestations (en %) (40)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: C C Charenton Saint Maurice
Contact
Point de contact: direction enfance et education
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Nom: Communauté de communes de Charenton- Saint Maurice
Adresse postale: 48 rue de Paris
Commune postale: Charenton-le-Pont
Code postal: 94220
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Mme Seeten Nathalie
Fax: +33 146764781 📠
Nom: Mairie de Saint-Maurice
Adresse postale: 55 rue du Maréchal Leclerc
Commune postale: Saint-Maurice Cedex
Code postal: 94415
Point de contact: Mme Marty Isabelle
Téléphone: +33 145188016 📞
Courrier électronique: isabelle.marty@ville-saint-maurice.fr 📧
Fax: +33 145188097 📠
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2011_K1BZdYTN8T 🌏
Point de contact: direction des marchés publics (2ème étage)
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 20072011
Informations complémentaires
“Le représentant du pouvoir adjudicateur engagera des négociations pour chaque lot avec les candidats ayant présenté une offre. Les négociations seront...”
“Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 21.7.2011.”
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Melun
Adresse postale: 43 rue du Général de Gaulle, case postale no 8630
Commune postale: Melun Cedex
Code postal: 77008
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 160566630 📞
Adresse Internet: http://melun.tribunal-administratif.fr/ta-caa/ 🌏
Fax: +33 160566610 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
“Les candidats peuvent, s'ils le souhaitent exercer un recours pour excès de pouvoir dans un délai de deux mois à compter de la notification de la lettre...”
“Les candidats lésés par un manquement aux obligations de publicité et de mise en concurrence peuvent recourir au référé pré-contractuel jusqu'à la signature...”
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“Tout candidat évincé a la possibilité de former devant le juge du contrat, un recours en pleine juridiction contestant la validité de ce contrat ou de...”
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