Achats de places de séjours pour des jeunes pour les vacances de la zone C

Ville de Gennevilliers

Le présent accord-cadre et les marchés qui seront conclus sur son fondement est l'achat de places dans des séjours "Tout compris" organisés et encadrés par l'opérateur économique. Le présent accord-cadres est composé de 29 lots. Ils comprennent: - le transport aller avec prise en charge des jeunes au départ de Gennevilliers ou de Paris jusqu'au lieu de destination par train ou avion - le transport retour avec prise en charge des jeunes du lieu de séjour jusqu'à Gennevilliers ou Paris par train ou avion - l'encadrement des jeunes - la pension complète - les activités.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2011-08-01. L'appel d'offres a été publié le 2011-06-24.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2011-06-24 Avis de marché
2011-11-22 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2011-06-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de centres de vacances
Quantité ou étendue:
Accord-cadre sans mini et maxi et plusieurs opérateurs économiques. Les accords-cadres sont conclus pour une période de 3 ans à compter de la notification du contrat.
Valeur totale du marché: 3 310 000,00 💰
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de centres de vacances 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Adresse postale: 177 avenue Gabriel Péri BP 217
Code postal: 92237
Commune postale: Gennevilliers Cedex

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-06-24 📅
Date limite de soumission: 2011-08-01 📅
Date de publication: 2011-06-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 121-201076
Numéro JO-S: 121
Informations complémentaires
Le dossier de consultation peut être retiré et les plis déposés:. Du lundi au jeudi de 9:00 à 11:30 et de 14:00 à 17:00. Le vendredi de 9:00 à 11:30 et de 14:00 à 15:30 auprès de: Mairie de Gennevilliers, Service des marchés publics, 5 Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 24.6.2011.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le présent accord-cadre et les marchés qui seront conclus sur son fondement est l'achat de places dans des séjours "Tout compris" organisés et encadrés par l'opérateur économique. Le présent accord-cadres est composé de 29 lots. Ils comprennent: - le transport aller avec prise en charge des jeunes au départ de Gennevilliers ou de Paris jusqu'au lieu de destination par train ou avion - le transport retour avec prise en charge des jeunes du lieu de séjour jusqu'à Gennevilliers ou Paris par train ou avion - l'encadrement des jeunes - la pension complète - les activités.
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Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: séjour de sports d'hiver dans le domaine skiable en Savoie (73)
Brève description:
Il s'agit d'achat de places pour séjours de sports d'hiver sur le domaine skiable en Savoie pour des jeunes de 15 à 17 ans.
Quantité ou étendue: Montant estimatif: 60 000,00 EUR (HT).
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: séjour de sports d'hiver dans le domaine skiable en Haute-Savoie (74)
Brève description:
Il s'agit d'achat de places pour séjours de sports d'hiver sur le domaine skiable en Haute-Savoie (74) pour des jeunes de 15 à 17 ans.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: séjour de sports d'hiver dans le domaine skiable des Hautes-Alpes
Brève description:
Il s'agit d'achat de places pour séjours de sports d'hiver sur le domaine skiable en Hautes-Alpes (05) pour des jeunes de 15 à 17 ans.
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: séjour de sports d'hiver dans le domaine skiable en Isère
Brève description:
Il s'agit d'achat de places pour séjours de sports d'hiver sur le domaine skiable en Isère (38) pour des jeunes de 15 à 17 ans.
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: séjour de sports d'hiver dans le domaine skiable des Pyrénées (France ou Espagne
Brève description:
Il s'agit d'achat de places pour séjours de sports d'hiver sur le domaine skiable des Pyrénées françaises ou espagnoles pour des jeunes de 15 à 17 ans.
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: séjour de sports d'hiver dans le domaine skiable Alpes européennes (hors France)
Brève description:
Il s'agit d'achat de places pour séjours de sports d'hiver sur le domaine skiable des Alpes européennes (hors France) pour des jeunes de 15 à 17 ans.
Quantité ou étendue: Montant estimatif: 90 000,00 EUR (HT).
Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: séjour linguistique en Grande Bretagne - hébergement collectif
Brève description:
Il s'agit d'achat de places pour des séjours linguistiques en Grande Bretagne pour des jeunes scolarisés de la…
… 4e à la terminale de moins de 18 ans en hébergement collectif.
… 4
Quantité ou étendue: Montant estimatif: 135 000,00 EUR (HT).
Numéro du lot: 8
Intitulé du lot: séjour linguistique en Irlande - hébergement collectif
Brève description:
Il s'agit d'achat de places pour des séjours linguistiques en Irlande pour des jeunes scolarisés de la…
… 4e à la terminale de moins de 18 ans en hébergement collectif.
… 4
Numéro du lot: 9
Intitulé du lot: séjour linguistique à Malte - hébergement collectif
Brève description:
Il s'agit d'achat de places pour des séjours linguistiques situés à Malte pour des jeunes scolarisés de la…
… 4e à la terminale de moins de 18 ans en hébergement collectif.
… 4
Numéro du lot: 10
Intitulé du lot: séjour linguistique en Grande Bretagne - hébergement famille d'accueil
Brève description:
Il s'agit d'achat de places pour des séjours linguistiques en Grande Bretagne pour des jeunes scolarisés de la…
… 3e à la terminale de moins de 18 ans en famille d'accueil.
… 3
Numéro du lot: 11
Intitulé du lot: séjour linguistique en Irlande - hébergement famille d'accueil
Brève description:
Il s'agit d'achat de places pour des séjours linguistiques en Irlande pour des jeunes scolarisés de la…
… 3e à la terminale de moins de 18 ans en famille d'accueil.
… 3
Numéro du lot: 12
Intitulé du lot: séjour linguistique en Espagne - hébergement famille d'accueil
Brève description:
Il s'agit d'achat de places pour des séjours linguistiques en Espagne pour des jeunes scolarisés de la…
… 3e à la terminale de moins de 18 ans en famille d'accueil.
… 3
Numéro du lot: 13
Intitulé du lot: séjour linguistique en Allemagne - hébergement famille d'accueil
Brève description:
Il s'agit d'achat de places pour des séjours linguistiques en Allemagne pour des jeunes scolarisés de la…
… 3e à la terminale de moins de 18 ans en famille d'accueil.
… 3
Numéro du lot: 14
Intitulé du lot: séjour linguistique à Malte - hébergement famille d'accueil
Brève description:
Il s'agit d'achat de places pour des séjours linguistiques à Malte pour des jeunes scolarisés de la…
… 3e à la terminale de moins de 18 ans en famille d'accueil.
… 3
Numéro du lot: 15
Intitulé du lot: séjour linguistique Côte Ouest USA - hébergement famille d'accueil
Brève description:
Il s'agit d'achat de places pour des séjours linguistiques sur la Côte Ouest des États-Unis d'Amérique pour des jeunes scolarisés de la…
… 3e à la terminale de moins de 18 ans en famille d'accueil.
… 3
Quantité ou étendue: Montant estimatif: 150 000,00 EUR (HT).
Numéro du lot: 16
Intitulé du lot: séjour linguistique Côte Est USA - hébergement famille d'accueil
Brève description:
Il s'agit d'achat de places pour des séjours linguistiques sur la Côte Est des États-Unis d'Amérique pour des jeunes scolarisés de la…
… 3e à la terminale de moins de 18 ans en famille d'accueil.
… 3
Numéro du lot: 17
Intitulé du lot: séjour fixe ou itinérant en France Métropolitaine et/ou Corse
Brève description:
Il s'agit d'achat de places pour des séjours fixes ou itinérants en France Métropolitaine et/ou en Corse pour des jeunes de 15 à 17 ans.
Numéro du lot: 18
Intitulé du lot: séjour fixe ou itinérant Grande Bretagne et/ou Irlande
Brève description:
Il s'agit d'achat de places pour des séjours fixes ou itinérants en Grande Bretagne et/ou Irlande pour des jeunes de 15 à 17 ans.
Quantité ou étendue: Montant estimatif: 105 000,00 EUR (HT).
Numéro du lot: 19
Intitulé du lot: séjour fixe ou itinérant Espagne et/ou Portugal
Brève description:
Il s'agit d'achat de places pour des séjours fixes ou itinérants en Espagne et/ou Portugal pour des jeunes de 15 à 17 ans.
Numéro du lot: 20
Intitulé du lot: séjour fixe ou itinérant Italie et/ou Croatie
Brève description:
Il s'agit d'achat de places pour des séjours fixes ou itinérants en Italie et/ou Croatie pour des jeunes de 15 à 17 ans.
Numéro du lot: 21
Intitulé du lot: séjour fixe ou itinérant Slovénie et/ou Macédoine et/ou Montenegro
Brève description:
Il s'agit d'achat de places pour des séjours fixes ou itinérants en Slovénie et/ou Macédoine et/ou Montenegro pour des jeunes de 15 à 17 ans.
Numéro du lot: 22
Intitulé du lot: séjour fixe ou itinérant Grèce et/ou Turquie
Brève description:
Il s'agit d'achat de places pour des séjours fixes ou itinérants en Grèce et/ou Turquie pour des jeunes de 15 à 17 ans.
Numéro du lot: 23
Intitulé du lot: séjour fixe ou itinérant Allemagne Suisse Autriche Hongrie R. Tchèque
Brève description:
Il s'agit d'achat de places pour des séjours fixes ou itinérants en Allemagne et/ou Suisse et/ou Autriche et/ou Hongrie et/ou République Tchèque pour des jeunes de 15 à 17 ans.
Numéro du lot: 24
Intitulé du lot: séjour fixe ou itinérant pays nordiques
Brève description:
Il s'agit d'achat de places pour des séjours fixes ou itinérants dans les pays nordiques pour des jeunes de 15 à 17 ans.
Numéro du lot: 25
Intitulé du lot: séjour fixe ou itinérant France outre-mer
Brève description:
Il s'agit d'achat de places pour des séjours fixes ou itinérants en France d'outre-mer pour des jeunes de 15 à 17 ans.
Numéro du lot: 26
Intitulé du lot: séjour fixe ou itinérant Maroc et/ou Algérie et/ou Tunisie et/ou Égypte
Brève description:
Il s'agit d'achat de places pour des séjours fixes ou itinérants au Maroc et/ou Algérie et/ou Tunisie et/ou Égypte pour des jeunes de 15 à 17 ans.
Numéro du lot: 27
Intitulé du lot: séjour fixe ou itinérant Côte Ouest USA
Brève description:
Il s'agit d'achat de places pour des séjours fixes ou itinérants sur la Côte Ouest des États-Unis d'Amérique pour des jeunes de 15 à 17 ans.
Numéro du lot: 28
Intitulé du lot: séjour fixe ou itinérant Côte Est USA
Brève description:
Il s'agit d'achat de places pour des séjours fixes ou itinérants sur la Côte Est des États-Unis d'Amérique pour des jeunes de 15 à 17 ans.
Numéro du lot: 29
Intitulé du lot: séjour fixe ou itinérant Chine Japon Corée Sud Thaïlande Vietnam
Brève description:
Il s'agit d'achat de places pour des séjours fixes ou itinérants en Chine et/ou Japon et/ou Corée du Sud et/ou Thaïlande et/ou Vietnam pour des jeunes de 15 à 17 ans.
Les variantes sont acceptées ✅
Numéro de référence: 11DVT005
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: lieux des centres de séjours.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
La lettre de candidature - habilitation du mandataire par ses co-traitants ou formulaire Dc1 Les certificats et attestations prouvant que le candidat a satisfait à ses obligations sociales et fiscales ou formulaire NOTI 2 (ou attestations sur l'honneur).
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Situation économique et financière: Aucune exigence particulière.
Capacité technique et professionnelle:
Indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du contrat; Liste des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique; Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années.
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Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
Garantie à première demande ou caution personnelle et solidaire couvrant 100,000 % du montant de l'avance.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Articles 86 à 111 du code des marchés publics français. Caractéristiques des prix: Prix unitaires. Modalités de variation des prix: Par marché subséquent. Une avance de 5,000 % sera accordée dans les conditions prévues au contrat. Modalité de règlement des comptes: selon les modalités du CCAG-FCS.
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Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Groupement conjoint avec mandataire solidaire. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois: - en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements; - en qualité de membres de plusieurs groupements.
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Procédure
Nombre maximal d’opérateurs de l’accord-cadre: 7
Durée de l’accord-cadre en mois: 36
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (60)
2. Valeur technique: Attractivité des séjours (20)
3. Valeur technique: Qualité de l'hébergement et environnement du centre (10)
4. Valeur technique: Moyens humains dédiés à la réalisation de la prestation (directeurs, animateurs, encadrants...) (10)
5. Valeur technique: Moyens et services avant, pendant et après le séjour (10)
6. Valeur technique: Composition et taille des groupes de jeunes sur le séjour (10)
7. Prix de la prestation (40)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Gennevilliers
Contact
Point de contact: Martine Monsel, maire adjoint
Nom: Mairie de Gennevilliers
Adresse postale: service des marchés publics - 5ème étage - 177 avenue Gabriel Péri - BP 217
Point de contact: Martine Bergounioux
Téléphone: +33 140856629 📞
URL des documents: http://www.gennevilliers.marcoweb.fr 🌏
URL pour la participation: http://gennevilliers.marcoweb.fr 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 11DVT005
Informations complémentaires
Le dossier de consultation peut être retiré et les plis déposés:. Du lundi au jeudi de 9:00 à 11:30 et de 14:00 à 17:00. Le vendredi de 9:00 à 11:30 et de 14:00 à 15:30 auprès de: Mairie de Gennevilliers, Service des marchés publics, 5
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 24.6.2011.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2-4 boulevard de l'Hautil BP 30322
Commune postale: Cergy-Pontoise
Code postal: 95027
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 130173400 📞
Fax: +33 130173459 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Voies et délais des recours dont dispose le candidat: - référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. - Recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme.
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Source: OJS 2011/S 121-201076 (2011-06-24)
Avis d'attribution de marché (2011-11-22)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 60 000,00 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-11-22 📅
Date de publication: 2011-11-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 227-367800
Se réfère à l'avis: 2011/S 121-201076
Numéro JO-S: 227
Informations complémentaires
Lot 24: Marché sans suite. Lot 25: Marché sans suite. La consultation du(des) contrat(s) peut être effectuée à l'adresse de l'organisme acheteur. Les concurrents évincés peuvent exercer un recours de pleine juridiction devant le juge administratif dans un délai de 2 mois à compter de la publication du présent avis. Annonce n° 417, BOAMP 126 B du 30.6.2011. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 22.11.2011.
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Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-10-26 📅
Nom: Association langues sports et loisirs
Adresse postale: 46 bis rue Louis Aulagne
Commune postale: Oullins
Code postal: 69600
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: contact@lsl-france.fr 📧

2️⃣
Nom: Autrement loisirs et voyages
Adresse postale: 9 rue du Rivage
Commune postale: Sequedin
Code postal: 59320
Courrier électronique: info@autrement-loisirs.com 📧

3️⃣
Nom: NSTL Frédéric Thuillier
Adresse postale: 140 rue Leon Geffroy
Commune postale: Vitry sur Seine
Code postal: 94400
Courrier électronique: guillaume.roullet@nstl.fr 📧

4️⃣
Nom: Vels
Adresse postale: 18 rue de Trévise
Commune postale: Paris
Code postal: 75009
Courrier électronique: infos@velsvoyages.com 📧

5️⃣

6️⃣
Nom: Centre d'échanges internationaux
Adresse postale: 1 rue Gozlin
Code postal: 75006
Courrier électronique: info@cei4vents.com 📧

7️⃣

8️⃣

9️⃣
Nom: Okaya VVF villages
Adresse postale: 2-4 avenue Gallieni BP 18
Commune postale: Gentilly Cedex
Code postal: 94251
Courrier électronique: ldufour@vvfvillages.fr 📧

1️⃣0️⃣
Commune postale: Vitry Sur Seine

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1️⃣9️⃣
Nom: Société Pro Lingua
Adresse postale: 40 rue de Trévise
Courrier électronique: roman.prolingua@wanadoo.fr 📧

2️⃣0️⃣

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2️⃣3️⃣
Nom: Okaya vvf villages
Adresse postale: 2-4 avenue Gallieni BP18

2️⃣4️⃣

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2️⃣8️⃣
Nom: Langues et cultures
Adresse postale: ZA Vieille Brioude
Commune postale: Vieille Brioude
Code postal: 43100
Courrier électronique: info@languesetcultures.com 📧

2️⃣9️⃣

3️⃣0️⃣

3️⃣1️⃣

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Date de conclusion du contrat: 2011-10-25 📅

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7️⃣5️⃣

7️⃣6️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
3
2
1
5
Source: OJS 2011/S 227-367800 (2011-11-22)
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Fournisseurs:
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Produits/services:
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