Marché d'organisation des sejours extra scolaires (hiver - printemps - été) 2012 de la Ville de Bussy-Saint-Georges
Ville de Bussy-Saint-Georges
Le présent marché a pour objet l'organisation de séjours de vacances pour les enfants et les jeunes de 4 à 17 ans révolus, dans le cadre des prestations proposées par le service jeunesse animations vacances & loisirs de la commune de Bussy-Saint-Georges, durant les vacances scolaires d'hiver, printemps, juillet et août 2012 de la zone C.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2011-11-03. L'appel d'offres a été publié le 2011-09-14.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • Association Découverte Aventures Vacances
- • Association découverte vacances équilibre
- • Association Horizon Vacances
- • Association Les Compagons des jours heureux
- • Chemins du monde
- • Club Culturel et Linguistique
- • Fédération des oeuvres laiques de l'Ardèche
- • Le Bois de Lune SARL
- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2011-09-14 | Avis de marché |
| 2011-12-29 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2011-09-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de centres de vacances
Quantité ou étendue:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de centres de vacances 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Adresse postale: place de la Mairie
Code postal: 77600
Commune postale: Bussy-Saint-Georges
Contact
Courrier électronique: marches@bussy-saint-georges.fr 📧
Téléphone: +33 164666814 📞
Fax: +33 164666895 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-09-14 📅
Date limite de soumission: 2011-11-03 📅
Date de publication: 2011-09-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 178-292657
Numéro JO-S: 178
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Hiver
Brève description: Pratique du ski alpin, initiation à la pratique d'activité en montagne.
Numéro du lot: 2
Brève description: Pratique du ski alpin, initiation à la pratique de glisse.
Numéro du lot: 3
4
Intitulé du lot: Prinptemps
Brève description: Séjour linguistique -perfectionnement anglais et activités sportives.
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: Juillet
Brève description: Découverte du milieu rurale.
Numéro du lot: 6
Brève description: Initiation activités multisports.
Numéro du lot: 7
Brève description:
9
10
Intitulé du lot: Août
Brève description: Activités pédagogiques et ludiques, sports, loisirs et détente.
Numéro du lot: 11
Les variantes sont acceptées ✅
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: 2011-0055
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Capacité technique et professionnelle: Ceux mentionnés au règlement de la consultation.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique de l'offre (75)
2. Prix (25)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Bussy-Saint-Georges
Contact
Point de contact: mairie de Bussy Saint-Georges
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2011-0055
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Melun
Adresse postale: 43 rue du Général de Gaulle
Commune postale: Melun Cedex
Code postal: 77008
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-melun@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 160566630 📞
Fax: +33 160566610 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2011/S 178-292657 (2011-09-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de centres de vacances
Quantité ou étendue:
Les prestations devront comprendre la pension complète (les transports, l'hébergement, la restauration, les activités et l'encadrement) et être exécutées sur la base d'un projet pédagogique.
Valeur totale du marché: 10 452 💰
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de centres de vacances 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Adresse postale: place de la Mairie
Code postal: 77600
Commune postale: Bussy-Saint-Georges
Contact
Courrier électronique: marches@bussy-saint-georges.fr 📧
Téléphone: +33 164666814 📞
Fax: +33 164666895 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-09-14 📅
Date limite de soumission: 2011-11-03 📅
Date de publication: 2011-09-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 178-292657
Numéro JO-S: 178
Informations complémentaires
La remise des offres peut être faite en mairie (contre récépissé) du lundi au vendredi de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 17:00.
La remise des offres par voir électronique est possible sur la plateforme de dématérialisation accessible par l'adresse http://www.ville-bussy-saint-georges.fr.
Le dossier de consultation des entreprises peut être téléchargé à l'adresse http://www.ville-bussy-saint-georges.fr.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 14.9.2011.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le présent marché a pour objet l'organisation de séjours de vacances pour les enfants et les jeunes de 4 à 17 ans révolus, dans le cadre des prestations proposées par le service jeunesse animations vacances & loisirs de la commune de Bussy-Saint-Georges, durant les vacances scolaires d'hiver, printemps, juillet et août 2012 de la zone C.
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Intitulé du lot: Hiver
Brève description: Pratique du ski alpin, initiation à la pratique d'activité en montagne.
Numéro du lot: 2
Brève description: Pratique du ski alpin, initiation à la pratique de glisse.
Numéro du lot: 3
4
Intitulé du lot: Prinptemps
Brève description: Séjour linguistique -perfectionnement anglais et activités sportives.
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: Juillet
Brève description: Découverte du milieu rurale.
Numéro du lot: 6
Brève description: Initiation activités multisports.
Numéro du lot: 7
Brève description:
Découverte d'un pays étranger, européen ou région - activités pédagogiques et ludiques, sports, loisirs et détente.
Numéro du lot: 8
9
10
Intitulé du lot: Août
Brève description: Activités pédagogiques et ludiques, sports, loisirs et détente.
Numéro du lot: 11
Les variantes sont acceptées ✅
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: 2011-0055
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Seront éliminés les candidats dont la candidature est irrecevable au regard des dispositions légales et réglementaires et dont les capacités techniques et financières paraissent insuffisantes au vu des pièces contenues dans l'offre.
Situation économique et financière: Ceux mentionnés au règlement de la consultation.
Capacité technique et professionnelle: Ceux mentionnés au règlement de la consultation.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Les dépenses du marché seront imputées sur les crédits de fontionnement ouverts au budget communal.
Le délai global de paiement est fixé à 30 jours, à compter de la réception de la facture.
Le défaut de paiement dans les délais prévus fait courir de plein droit des intérêts moratoires au bénéfice du titulaire du marché. Le taux de ces intérêts est celui de l'intérêt légal en vigueur à la date à laquelle les intérêts moratoires ont commencé à courir, augmenté de 2 points.
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Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique de l'offre (75)
2. Prix (25)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Bussy-Saint-Georges
Contact
Point de contact: mairie de Bussy Saint-Georges
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2011-0055
Informations complémentaires
La remise des offres peut être faite en mairie (contre récépissé) du lundi au vendredi de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 17:00.
La remise des offres par voir électronique est possible sur la plateforme de dématérialisation accessible par l'adresse http://www.ville-bussy-saint-georges.fr.
Le dossier de consultation des entreprises peut être téléchargé à l'adresse http://www.ville-bussy-saint-georges.fr.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 14.9.2011.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Melun
Adresse postale: 43 rue du Général de Gaulle
Commune postale: Melun Cedex
Code postal: 77008
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-melun@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 160566630 📞
Fax: +33 160566610 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— Recours gracieux ou recours pour excès de pouvoir: 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée (article R 421-1 et suivants du code de justice administrative),
— Recours contre la validité du contrat dans le délai de 2 mois à compter de la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique,
— Référé précontractuel: avant la signature du contrat (article L 551-1 du code de justice administrative).
Avis d'attribution de marché (2011-12-29)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 10 452 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-12-29 📅
Date de publication: 2011-12-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 252-410928
Se réfère à l'avis: 2011/S 178-292657
Numéro JO-S: 252
Informations complémentaires
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. valeur technique de l'offre (75)
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-11-25 📅
Nom: Association Découverte Aventures Vacances
Adresse postale: 10 bis rue du Collège
Commune postale: Bergues
Code postal: 59380
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
3️⃣
Nom: Association Horizon Vacances
Adresse postale: 6 boulevard Camille Flammarion
Commune postale: Marseille
Code postal: 13001
4️⃣
Nom: Club Culturel et Linguistique
Adresse postale: 131 rue de Picpus
Commune postale: Paris
Code postal: 75012
Courrier électronique: ccl@ccl.asso.fr 📧
Adresse Internet: http://www.ccl.asso.fr 🌏
5️⃣
Nom: Association Les Compagons des jours heureux
Adresse postale: 26 rue Jean Jaurès, BP 60882
Commune postale: Saint-Germain-en-Laye Cedex
Code postal: 78108
6️⃣
Nom: Fédération des oeuvres laiques de l'Ardèche
Adresse postale: BP 219 - boulevard de la Chaumette
Commune postale: Privas
Code postal: 07002
Courrier électronique: contact@folardeche.fr 📧
7️⃣
Nom: Association Découverte Vacances Equilibre
Adresse postale: 32 boulevard Chanzy
Commune postale: Bergerac
Code postal: 24100
Courrier électronique: adve24@wanadoo.fr 📧
8️⃣
Nom: Chemins du Monde
Adresse postale: 17 bis boulevard de la Capelle
Commune postale: Millau
Code postal: 12100
Adresse Internet: http://www.cheminsdumonde.fr 🌏
9️⃣
Adresse postale: 10 bis rue du collège
1️⃣0️⃣
Nom: Le Bois de Lune SARL
Adresse postale: centre Précotel
Commune postale: Meaudre
Code postal: 38112
1️⃣1️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 12
5
9
8
32
6
20
15
45
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 43 rue du Général De Gaulle
Adresse Internet: http://melun.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2011/S 252-410928 (2011-12-29)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 10 452 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-12-29 📅
Date de publication: 2011-12-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 252-410928
Se réfère à l'avis: 2011/S 178-292657
Numéro JO-S: 252
Informations complémentaires
Annonce no 269, BOAMP 181 B du 17.9.2011.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 29.12.2011.
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. valeur technique de l'offre (75)
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-11-25 📅
Nom: Association Découverte Aventures Vacances
Adresse postale: 10 bis rue du Collège
Commune postale: Bergues
Code postal: 59380
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
3️⃣
Nom: Association Horizon Vacances
Adresse postale: 6 boulevard Camille Flammarion
Commune postale: Marseille
Code postal: 13001
4️⃣
Nom: Club Culturel et Linguistique
Adresse postale: 131 rue de Picpus
Commune postale: Paris
Code postal: 75012
Courrier électronique: ccl@ccl.asso.fr 📧
Adresse Internet: http://www.ccl.asso.fr 🌏
5️⃣
Nom: Association Les Compagons des jours heureux
Adresse postale: 26 rue Jean Jaurès, BP 60882
Commune postale: Saint-Germain-en-Laye Cedex
Code postal: 78108
6️⃣
Nom: Fédération des oeuvres laiques de l'Ardèche
Adresse postale: BP 219 - boulevard de la Chaumette
Commune postale: Privas
Code postal: 07002
Courrier électronique: contact@folardeche.fr 📧
7️⃣
Nom: Association Découverte Vacances Equilibre
Adresse postale: 32 boulevard Chanzy
Commune postale: Bergerac
Code postal: 24100
Courrier électronique: adve24@wanadoo.fr 📧
8️⃣
Nom: Chemins du Monde
Adresse postale: 17 bis boulevard de la Capelle
Commune postale: Millau
Code postal: 12100
Adresse Internet: http://www.cheminsdumonde.fr 🌏
9️⃣
Adresse postale: 10 bis rue du collège
1️⃣0️⃣
Nom: Le Bois de Lune SARL
Adresse postale: centre Précotel
Commune postale: Meaudre
Code postal: 38112
1️⃣1️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 12
5
9
8
32
6
20
15
45
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 43 rue du Général De Gaulle
Adresse Internet: http://melun.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Recours gracieux ou recours pour excès de pouvoir: 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée (article R 421-1 et suivants du code de justice administrative).
Recours contre la validité du contrat dans le délai de 2 mois à compter de la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Référé précontractuel: avant la signature du contrat (article L 551-1 du code de justice administrative).
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