Organisation de séjours de vacances au profit des enfants de la ville de Clichy-la-Garenne - été 2012

Ville de Clichy-la-Garenne

Le présent marché à bons de commande est un accord-cadre au sens du droit communautaire.
Le présent marché a pout objet l'organisation de séjours de vacances pour l'année 2012 (congés scolaires d'été zone C) destinés à des enfants et des jeunes agés de 4 ans révolus à moins de 18 ans exclusivement.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2012-01-05. L'appel d'offres a été publié le 2011-11-24.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Ville de Clichy-la-Garenne

Qu'est-ce que c'est ?

• Services de centres aérés et de centres de vacances › Services de colonies de vacances

Où ?

• France

Historique des marchés publics

Date	Document
2011-11-24	Avis de marché
2012-05-09	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2011-11-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de colonies de vacances
Valeur totale du marché: 22 500 💰
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de colonies de vacances 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Clichy-la-Garenne
Adresse postale: 80 boulevard Jean Jaurès
Code postal: 92110
Commune postale: Clichy
Contact
Adresse Internet: http://www.ville-clichy.fr 🌏
Téléphone: +33 147153277 📞
Fax: +33 147153294 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-11-24 📅
Date limite de soumission: 2012-01-05 📅
Date de publication: 2011-11-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 228-370473
Numéro JO-S: 228
Informations complémentaires

Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.ville-clichy.fr. Marché à bons de commande. Unité monétaire utilisée, l'euro.le marché est alloti et à bons de commande, conformément à l'article 77 du code des marchés publics. Les variantes sont autorisées pour le lot 9 uniquement. En effet, les candidats ont la possibilité de présenter le type de séjour de leur choix. La proposition de variante porte uniquement sur la nature du séjour, la thématique, la destination et le moyen de transport. Les montants, le nombre de séjours, la période, la tranche d'âge et la durée du séjour ne font en aucun cas l'objet de variantes. Chaque proposition de variante devra être clairement définie techniquement et financièrement. Le candidat pourra communiquer à cet effet tout document utile qu'il jugera pertinent pour leur compréhension. Ce lot ne comporte pas d'offre de base, à ce titre le classement se fera entre les variantes. Criteres de jugement des offres pour les lots 1 A 8: Critere n° 1:valeur technique au regard d'une note méthodologique (70 points): Sous-critère n° 1: diversité et qualité des activités (30 points); Sous-critère n° 2: qualité de l'hébergement (20 points); Sous-critère n° 3: qualité du projet éducatif (10 points); Sous-critère n° 4: qualité du transport (3 points); Sous-critère n° 5: qualité de la communication (3 points); Sous-critère n° 6: qualité de l'encadrement (4 points); Critere n° 2:prix (30 points). Criteres de jugement des offres pour le Lot 9 (lots avec variantes autorisées): Critere n° 1: Valeur technique au regard d'une note méthodologique (70 points): Sous-critère n°1: Projet qui favorise la coopération (15 points); Sous-critère n° 2: propositions différentes de celles transmises pour les autres lots (10 points); Sous-critère n° 3: qualité de l'hébergement (20 points); Sous-critère n° 4: qualité du projet éducatif (10 points); Sous-critère n° 5: diversité et qualité des activités proposées en rapport à la thématique de la solidarité (5 points); Sous-critère n° 6: qualité du transport (3 points); Sous-critère n° 7: qualité de la communication (3 points); Sous-critère n° 8: qualité de l'encadrement (4 points); Critere n° 2: prix (30 points). Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 24.11.2011.

Informations complémentaires

Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.ville-clichy.fr.

Marché à bons de commande.

Unité monétaire utilisée, l'euro.le marché est alloti et à bons de commande, conformément à l'article 77 du code des marchés publics.

Les variantes sont autorisées pour le lot 9 uniquement. En effet, les candidats ont la possibilité de présenter le type de séjour de leur choix.

La proposition de variante porte uniquement sur la nature du séjour, la thématique, la destination et le moyen de transport.

Les montants, le nombre de séjours, la période, la tranche d'âge et la durée du séjour ne font en aucun cas l'objet de variantes.

Chaque proposition de variante devra être clairement définie techniquement et financièrement. Le candidat pourra communiquer à cet effet tout document utile qu'il jugera pertinent pour leur compréhension.

Ce lot ne comporte pas d'offre de base, à ce titre le classement se fera entre les variantes.

Criteres de jugement des offres pour les lots 1 A 8:

Critere n° 1:valeur technique au regard d'une note méthodologique (70 points):

Sous-critère n° 1: diversité et qualité des activités (30 points);

Sous-critère n° 2: qualité de l'hébergement (20 points);

Sous-critère n° 3: qualité du projet éducatif (10 points);

Sous-critère n° 4: qualité du transport (3 points);

Sous-critère n° 5: qualité de la communication (3 points);

Sous-critère n° 6: qualité de l'encadrement (4 points);

Critere n° 2:prix (30 points).

Criteres de jugement des offres pour le Lot 9 (lots avec variantes autorisées):

Critere n° 1: Valeur technique au regard d'une note méthodologique (70 points):

Sous-critère n°1: Projet qui favorise la coopération (15 points);

Sous-critère n° 2: propositions différentes de celles transmises pour les autres lots (10 points);

Sous-critère n° 3: qualité de l'hébergement (20 points);

Sous-critère n° 4: qualité du projet éducatif (10 points);

Sous-critère n° 5: diversité et qualité des activités proposées en rapport à la thématique de la solidarité (5 points);

Sous-critère n° 6: qualité du transport (3 points);

Sous-critère n° 7: qualité de la communication (3 points);

Sous-critère n° 8: qualité de l'encadrement (4 points);

Critere n° 2: prix (30 points).

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 24.11.2011.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Le présent marché à bons de commande est un accord-cadre au sens du droit communautaire.

Le présent marché a pout objet l'organisation de séjours de vacances pour l'année 2012 (congés scolaires d'été zone C) destinés à des enfants et des jeunes agés de 4 ans révolus à moins de 18 ans exclusivement.

Numéro du lot: 1
Brève description:

Séjours enfants 7 - 12 ans Murat-le-Quaire.Nombre de séjours: 2 séjours à dominante "activités de pleine nature et révisions scolaires".Lieu: Murat-le-Quaire (63), propriété de la ville de Clichy.Transport: Trainpériode: Juillet et Août.Tranches d'âge: 7-12 ans.Durée d'un séjour: 15 jours.

Séjours enfants 7 - 12 ans Murat-le-Quaire.

Nombre de séjours: 2 séjours à dominante "activités de pleine nature et révisions scolaires".

Lieu: Murat-le-Quaire (63), propriété de la ville de Clichy.

Transport: Trainpériode: Juillet et Août.

Tranches d'âge: 7-12 ans.

Durée d'un séjour: 15 jours.

Valeur estimée hors TVA: 4 000 💰
50 000 💰
Numéro du lot: 2
Brève description:

Séjours maternels et élémentaires 4 - 8 ans.Nombre de séjours: 4 séjours maternels et élémentaires différents par période soit 8 séjours en tout.Lieu: France (moyenne montagne, campagne, bord de mer).Transport: Trainpériode: Juillet et Août.Tranches d'âge: 4-8 ans.Durée d'un séjour: 10 jours.

Séjours maternels et élémentaires 4 - 8 ans.

Nombre de séjours: 4 séjours maternels et élémentaires différents par période soit 8 séjours en tout.

Lieu: France (moyenne montagne, campagne, bord de mer).

Tranches d'âge: 4-8 ans.

Durée d'un séjour: 10 jours.

Valeur estimée hors TVA: 12 000 💰
80 000 💰
Numéro du lot: 3
Brève description:

Séjours enfants 7 - 12 ans.Nombre de séjours: 4 séjours différents par période (soit 8 séjours en tout).Lieu: France (dont 2 séjours en bord de mer, 1 séjour à la campagne et 1 séjour à la montagne).Transport: Trainpériode: Juillet et Août.Tranches d'âge: 7-12 ans.Durée d'un séjour: 14 jours.

Séjours enfants 7 - 12 ans.

Nombre de séjours: 4 séjours différents par période (soit 8 séjours en tout).

Lieu: France (dont 2 séjours en bord de mer, 1 séjour à la campagne et 1 séjour à la montagne).

Durée d'un séjour: 14 jours.

Valeur estimée hors TVA: 32 000 💰
150 000 💰
Numéro du lot: 4
Brève description:

Séjours scientifiques et techniques préados 12 - 14…

… ans.Nombre de séjours: 2 séjours scientifiques et techniques (1 par période).Lieu: Francetransport: Trainpériode: Juillet et Août.Tranches d'âge: 12-14 ans.Durée d'un séjour: 14 jours.

… ans.

Nombre de séjours: 2 séjours scientifiques et techniques (1 par période).

Lieu: Francetransport: Trainpériode: Juillet et Août.

Tranches d'âge: 12-14 ans.

Numéro du lot: 5
Brève description:

Séjours nautiques préados 12 - 14 ans.Nombre de séjours: 1 séjour nautique par période, soit 2 séjours en tout.Lieu: côte Méditerranéenne ou Atlantique (Landes ou Pays Basque).Transport: Trainpériode: Juillet et Août.Tranches d'âge: 12-14 ans.Durée d'un séjour: 14 jours.

Séjours nautiques préados 12 - 14 ans.

Nombre de séjours: 1 séjour nautique par période, soit 2 séjours en tout.

Lieu: côte Méditerranéenne ou Atlantique (Landes ou Pays Basque).

Valeur estimée hors TVA: 18 000 💰
87 500 💰
Numéro du lot: 6
Brève description:

Séjours multisports activités de pleine nature préados 12 - 14…

… ans.Nombre de séjours: 2 séjours fixes ou itinérants multisports (1 par période).Lieu: France, le lieu de séjour est situé à proximité des lieux d'activités (limitation du transport en car).Transport: Trainpériode: Juillet et Août.Tranches d'âge: 12-14 ans.Durée d'un séjour: 14 jours.

… ans.

Nombre de séjours: 2 séjours fixes ou itinérants multisports (1 par période).

Lieu: France, le lieu de séjour est situé à proximité des lieux d'activités (limitation du transport en car).

Valeur estimée hors TVA: 9 000 💰
62 500 💰
Numéro du lot: 7
Brève description:

Séjours étranger préados 12 - 14 ans.Nombre de séjours: 2 séjours (1 par période).Lieu: Etranger, le lieu de séjour est situé à proximité des lieux d'activitéstransport: Avion ou Trainpériode: Juillet et Août.Tranches d'âge: 12-14 ans.Durée d'un séjour: 15 jours.

Séjours étranger préados 12 - 14 ans.

Nombre de séjours: 2 séjours (1 par période).

Lieu: Etranger, le lieu de séjour est situé à proximité des lieux d'activitéstransport: Avion ou Trainpériode: Juillet et Août.

Valeur estimée hors TVA: 5 000 💰
60 000 💰
Numéro du lot: 8
Brève description:

Séjours étranger ados 14 - 17 ans.Nombre de séjours: 4 séjours (2 par période).Lieu: Etranger, le lieu de séjour est situé à proximité des lieux d'activitéstransport: Avion ou Trainpériode: Juillet et Août.Tranches d'âge: 14-17 ans.Durée d'un séjour: 15 jours.

Séjours étranger ados 14 - 17 ans.

Nombre de séjours: 4 séjours (2 par période).

Tranches d'âge: 14-17 ans.

Valeur estimée hors TVA: 10 000 💰
120 000 💰
Numéro du lot: 9
Brève description:

Séjour ados 14 - 17 ans (variantes autorisées).Nombre de séjours: 2 séjours (1 par période).Lieu: France ou Etrangertransport: Avion ou Trainpériode: Juillet et Août.Tranches d'âge: 14-17 ans.Durée d'un séjour: 15 jours.Ce lot 9 (lot n° 11-128) fait l'objet d'une possibilité de variante.

Séjour ados 14 - 17 ans (variantes autorisées).

Lieu: France ou Etrangertransport: Avion ou Trainpériode: Juillet et Août.

Ce lot 9 (lot n° 11-128) fait l'objet d'une possibilité de variante.

Les variantes sont acceptées ✅
Numéro de référence: 11-120 à 11-128

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— si le candidat est en redressement judiciaire (ou procédure étrangère équivalente) copie du ou des jugements prononcés à cet effet,

— une lettre de candidature (ou formulaire DC1),

— une déclaration du candidat dûment remplie et signée (formulaire DC2 ou renseignements équivalents),

— attestation sur l'honneur, établie en français, datée et signée par une personne habilitée à engager la société indiquant:

—— que le candidat a satisfait à ses obligations sociales et fiscales (formulaire DC7) Si l'offre du candidat est retenue, le candidat devra produire le formulaire DC7 signé de la trésorerie Générale dans un délai de 8 jours à compter de la demande qui lui sera faite,

—— que le candidat ne fait pas l'objet d'une interdiction d'accès à la commande publique (liquidation judiciaire ou faillite personnelle, condamnation pour fraude fiscale, condamnation à une peine d'exclusion des marchés publics ou interdiction légale),

—— que le candidat n'a pas fait l'objet au cours des 5 dernières années d'une condamnation inscrite au bulletin n° 2 du casier judiciaire pour les infractions visées aux articles: L.8221-1 et 2 - l.8221- 3 et 5 - l.8251-1 - l.8231-1 et L.8241-1 et 2 du code du travail,

—— que le candidat satisfait à ses obligations pour l'emploi conformément à l'article L323-1 du code du travail relatif à l'obligation d'emploi des travailleurs handicapés, des mutilés de guerre et assimilés,

— un extrait K-Bis de moins de 3 mois,

— une attestation d'assurance en cours de validité.

Situation économique et financière:

— chiffre d'affaires global réalisé les 3 dernières années,

— un RIB ou RIP.

Capacité technique et professionnelle:

— une liste des références individuelles pour des prestations similaires à celles de la consultation effectuées ces 3 dernières années.

Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent: Sur fonds propres, paiement par mandat administratif à 30 jours.

Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 1
Période de validité de l'offre: 200 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique % (70)
2. Prix % (30)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: le maire
Nom: Direction achats-marchés: Mme Nicole Lanz
Adresse postale: 15 rue Villeneuve
Commune postale: Clichy-la-Garenne
Courrier électronique: marches-publics@ville-clichy.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 11-120 à 11-128
Informations complémentaires

Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.ville-clichy.fr.

Marché à bons de commande.

Unité monétaire utilisée, l'euro.le marché est alloti et à bons de commande, conformément à l'article 77 du code des marchés publics.

Les variantes sont autorisées pour le lot 9 uniquement. En effet, les candidats ont la possibilité de présenter le type de séjour de leur choix.

La proposition de variante porte uniquement sur la nature du séjour, la thématique, la destination et le moyen de transport.

Les montants, le nombre de séjours, la période, la tranche d'âge et la durée du séjour ne font en aucun cas l'objet de variantes.

Chaque proposition de variante devra être clairement définie techniquement et financièrement. Le candidat pourra communiquer à cet effet tout document utile qu'il jugera pertinent pour leur compréhension.

Ce lot ne comporte pas d'offre de base, à ce titre le classement se fera entre les variantes.

Criteres de jugement des offres pour les lots 1 A 8:

Critere n° 1:valeur technique au regard d'une note méthodologique (70 points):

Sous-critère n° 1: diversité et qualité des activités (30 points);

Sous-critère n° 2: qualité de l'hébergement (20 points);

Sous-critère n° 3: qualité du projet éducatif (10 points);

Sous-critère n° 4: qualité du transport (3 points);

Sous-critère n° 5: qualité de la communication (3 points);

Sous-critère n° 6: qualité de l'encadrement (4 points);

Critere n° 2:prix (30 points).

Criteres de jugement des offres pour le Lot 9 (lots avec variantes autorisées):

Critere n° 1: Valeur technique au regard d'une note méthodologique (70 points):

Sous-critère n°1: Projet qui favorise la coopération (15 points);

Sous-critère n° 2: propositions différentes de celles transmises pour les autres lots (10 points);

Sous-critère n° 3: qualité de l'hébergement (20 points);

Sous-critère n° 4: qualité du projet éducatif (10 points);

Sous-critère n° 5: diversité et qualité des activités proposées en rapport à la thématique de la solidarité (5 points);

Sous-critère n° 6: qualité du transport (3 points);

Sous-critère n° 7: qualité de la communication (3 points);

Sous-critère n° 8: qualité de l'encadrement (4 points);

Critere n° 2: prix (30 points).

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 24.11.2011.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2-4 boulevard de l'Hautil, BP 30322
Commune postale: Cergy-Pontoise
Code postal: 95027
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 130173400 📞
Fax: +33 130173459 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours: Cf. Le Greffe du Tribunal administratif à l'adresse ci-dessus.
Source: OJS 2011/S 228-370473 (2011-11-24)

Avis d'attribution de marché (2012-05-09)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 22 500 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-05-09 📅
Date de publication: 2012-05-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 91-149870
Se réfère à l'avis: 2011/S 228-370473
Numéro JO-S: 91
Informations complémentaires

Lot 1 - Entreprise NSTL Montant HT de 4 000,00 EUR à 50 000,00 EUR; Lot 2 - Entreprise Altia Club Aladin Montant Ht de 12 000,00 EUR à 80 000,00 EUR; Lot 3 - Entreprise Autrement Loisirs et Voyages Montant Ht de 32 000,00 EUR à 150 000,00 EUR; Lot 5 - Entreprise Nstl Montant HT de 18 000,00 EUR à 87 500,00 EUR; Lot 6 - Entreprise Regards Montant HT de 9 000,00 EUR à 62 500,00 EUR; Lot 7 - Entreprise Rev'Alizes Montant HT de 5 000,00 EUR à 60 000,00 EUR; Lot 8 - Entreprise Autrement Loisirs et Voyages Montant Ht de 10 000,00 EUR à 120 000,00 EUR; Retrouvez cet avis intégral sur http://www.ville-clichy.fr Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: oui. Annonce no305, BOAMP 230 B du 29 novembre 2011. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 9 mai 2012.

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-04-03 📅
Nom: Nstl
Adresse postale: 140 rue Léon Geffroy
Commune postale: Vitry-sur-Seine
Code postal: 94400
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-04-04 📅
Nom: Altia Club Aladin
Adresse postale: Le Bourg
Commune postale: Fondamente
Code postal: 12540

3️⃣
Nom: Autrement Loisirs et Voyages
Adresse postale: 9 rue du Rivage
Commune postale: Sequedin
Code postal: 59320

4️⃣

5️⃣

6️⃣
Nom: Regards
Adresse postale: 48 avenue Victor Hugo
Commune postale: Bagneux
Code postal: 92220

7️⃣
Nom: Rev'Alizes
Adresse postale: 73 rue de Turenne
Commune postale: Lille
Code postal: 59000

8️⃣

9️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
3
6
2
4
9
7

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 2-4 bd de l'Hautil BP 30322
Commune postale: Cergy Pontoise
Informations sur les délais d'introduction des recours: Cf. le greffe du tribunal administratif à l'adresse ci-dessus.
Source: OJS 2012/S 091-149870 (2012-05-09)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Services d'hôtellerie, de restauration et de commerce au détail (>20 nouveaux marchés)

Campings et autre hébergement non hôtelier (14)

Services de centres aérés et de centres de vacances (10)