2012-01-25   Organisation de séjours de vacances pour des enfants âgés de 4 à 17 ans en France et à l'étranger - 37 lots (Ville de Massy)
La procédure est un appel d'offres restreint en application des articles 33, 40 V, 56, 60 à 64 et 77 du code des marchés publics. Le nombre de candidats admis à présenter une offre est compris entre 6 et 7. Le présent marché est lancé à prix unitaires. Les prix sont présentés par personne. Ils prennent en compte l'intégralité de la prestation. Ce marché est un marché à bons de commandes en application de l'article 77 du code des marchés publics, sans montant minimum ni maximum et avec un maximum en … Voir la passation de marché »