Achat de séjours en centres de vacances
Caisse des écoles
Le marché porte sur l'achat de séjours en centres de vacances. Il est composé de deux lots: le lot no 1 concerne l'achat de séjours en centres de vacances pour les enfants de 4 à 6 ans et le lot n° 2 concerne l'achat de séjours en centres de vacances pour les jeunes de 15 à 17 ans. Il s'agit d'un marché de services relevant de l'annexe IIB de la Directive 2004/18/CE du 31.3.2004; ce marché de services est passé selon la procédure adaptée selon l'art. 30 du CMP.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2012-07-02. L'appel d'offres a été publié le 2012-05-21.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2012-05-21 | Avis de marché |
| 2013-01-23 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2012-05-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de centres de vacances
Quantité ou étendue:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de centres de vacances 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Caisse des écoles
Adresse postale: 1-3 rue Quétigny
Code postal: 93806
Commune postale: Épinay-sur-Seine Cedex
Contact
Téléphone: +33 149714205 📞
Fax: +33 149714203 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-05-21 📅
Date limite de soumission: 2012-07-02 📅
Date de publication: 2012-05-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 97-161976
Numéro JO-S: 97
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 70 000 💰
135 000 💰
Brève description:
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: achat de séjours en centres de vacances pour les enfants de 4 à 6 ans
Brève description:
90 000 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: achat de séjours en centres de vacances pour les jeunes de 15 à 17 ans
Brève description:
Valeur estimée hors TVA: 20 000 💰
45 000 💰
Les variantes sont acceptées ✅
Quantité ou étendue:
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Epinay-Sur-Seine 93800, FRANCE.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Capacité technique et professionnelle:
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Garantie à première demande en cas de versement de l'avance pour le Lot no 1.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Noms et qualifications professionnelles du personnel ✅
Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 12
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (60)
2. prix (40)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: service marchés
M. le président
Adresse du profil d'acheteur: https://www.atol93.fr 🌏
Nom: Caisses des écoles
Adresse postale: hôtel de ville, 1-3 rue Quétigny
Commune postale: Epinay-sur-Seine Cedex
URL pour informations complémentaires: https://www.atol93.fr 🌏
Nom: Caisse des Ecoles
URL des documents: https://www.atol93.fr 🌏
Nom: Caisse des 2coles
Adresse postale: hôtel de ville, service marchés, 1-3 rue Quétigny
URL pour la participation: https://www.atol93.fr 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: SERV/2012/2447-2448
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montreuil-Sous-Bois
Adresse postale: 7 rue Catherine Puig
Commune postale: Montreuil Cedex
Code postal: 93558
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 149202030 📞
Fax: +33 149202099 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal administratif de Montreuil-sous-Bois
Source: OJS 2012/S 097-161976 (2012-05-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de centres de vacances
Quantité ou étendue:
Le montant annuel des prestations du lot no1 est compris entre 50 000 EUR HT et 90 000 EUR HT; le montant annuel du lot n° 2 est compris entre 20 000 EUR HT et 45 000 EUR HT.70 000135 000
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de centres de vacances 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Caisse des écoles
Adresse postale: 1-3 rue Quétigny
Code postal: 93806
Commune postale: Épinay-sur-Seine Cedex
Contact
Téléphone: +33 149714205 📞
Fax: +33 149714203 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-05-21 📅
Date limite de soumission: 2012-07-02 📅
Date de publication: 2012-05-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 97-161976
Numéro JO-S: 97
Informations complémentaires
Le dossier peut être retiré au service des marchés, hôtel de ville, 1-3 rue Quétigny 93806 Epinay-sur-Seine, de 8:45 à 12:00 et de 13:30 à 17:30, le vendredi 16:00, par courrier après demande par télécopie au +33 149714203, téléchargé à l'adresse URL https://www.atol93.fr.
Renseignements complémentaires d'ordre technique: direction enfance et loisirs, tél.: +33 149717925, fax: +33 149717921.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 21.5.2012.
Afficher plus
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 70 000 💰
135 000 💰
Brève description:
Le marché porte sur l'achat de séjours en centres de vacances. Il est composé de deux lots: le lot no 1 concerne l'achat de séjours en centres de vacances pour les enfants de 4 à 6 ans et le lot n° 2 concerne l'achat de séjours en centres de vacances pour les jeunes de 15 à 17 ans. Il s'agit d'un marché de services relevant de l'annexe IIB de la Directive 2004/18/CE du 31.3.2004; ce marché de services est passé selon la procédure adaptée selon l'art. 30 du CMP.
Afficher plus
Intitulé du lot: achat de séjours en centres de vacances pour les enfants de 4 à 6 ans
Brève description:
Achat de 3 séjours de 7 jours par mois en juillet et août et de 2 séjours de 10 jours par mois en juillet et août. L'offre portera sur au moins deux propositions sur des lieux et thématiques différentes.
Valeur estimée hors TVA: 50 000 💰
90 000 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: achat de séjours en centres de vacances pour les jeunes de 15 à 17 ans
Brève description:
L'Offre portera sur 7 propositions sur des lieux et thématiques différentes. La durée de chaque séjour sera de 14 ou 15 jours sur au moins 5 destinations et 6 thématiques différentes. La moitié, au moins, des propositions devra avoir pour activité principale une pratique sportive de pleine nature. Les propositions devront couvrir au moins 6 à 8 semaines de congés d'été.
Afficher plus
45 000 💰
Les variantes sont acceptées ✅
Quantité ou étendue:
Le montant annuel des prestations du lot no1 est compris entre 50 000 EUR HT et 90 000 EUR HT; le montant annuel du lot n° 2 est compris entre 20 000 EUR HT et 45 000 EUR HT.
Numéro de référence: SERV/2012/2447-2448
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Epinay-Sur-Seine 93800, FRANCE.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— Imprimé Dc1 (ou lettre établie sur papier libre) et Imprimé Dc2 disponibles à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires,
— preuve d'une assurance pour les risques professionnels,
— Si le candidat est en redressement judiciaire, copie du ou des jugements prononcés à cet effet.
Chiffres d'afaires des 3 dernières années.
Attestation de garanties financières.
— Effectifs du candidat,
— liste des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou à défaut par une déclaration du candidat.
Afficher plus
Dépôts et garanties exigés: Garantie à première demande en cas de versement de l'avance pour le Lot no 1.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Budget de la Caisse des Ecoles de la ville d'epinay-sur-seine.
Le Paiement des sommes dues est effectué dans un délai global maximum de 30 jours (art. 98 du CMP et décret modifié no 2002-232 du 21.2.2002).
Chaque lot sera attribué soit à une société isolée, soit à des sociétés groupées solidaires.
L’exécution du service est réservée à une profession particulière: Une licence d'agent de voyage ou pour les associations, l'agrément de tourisme.
Noms et qualifications professionnelles du personnel ✅
Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 12
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (60)
2. prix (40)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: service marchés
M. le président
Adresse du profil d'acheteur: https://www.atol93.fr 🌏
Nom: Caisses des écoles
Adresse postale: hôtel de ville, 1-3 rue Quétigny
Commune postale: Epinay-sur-Seine Cedex
URL pour informations complémentaires: https://www.atol93.fr 🌏
Nom: Caisse des Ecoles
URL des documents: https://www.atol93.fr 🌏
Nom: Caisse des 2coles
Adresse postale: hôtel de ville, service marchés, 1-3 rue Quétigny
URL pour la participation: https://www.atol93.fr 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: SERV/2012/2447-2448
Informations complémentaires
Le dossier peut être retiré au service des marchés, hôtel de ville, 1-3 rue Quétigny 93806 Epinay-sur-Seine, de 8:45 à 12:00 et de 13:30 à 17:30, le vendredi 16:00, par courrier après demande par télécopie au +33 149714203, téléchargé à l'adresse URL https://www.atol93.fr.
Afficher plus
Renseignements complémentaires d'ordre technique: direction enfance et loisirs, tél.: +33 149717925, fax: +33 149717921.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 21.5.2012.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montreuil-Sous-Bois
Adresse postale: 7 rue Catherine Puig
Commune postale: Montreuil Cedex
Code postal: 93558
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 149202030 📞
Fax: +33 149202099 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal administratif de Montreuil-sous-Bois
Source: OJS 2012/S 097-161976 (2012-05-21)
Avis d'attribution de marché (2013-01-23)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 90 000 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-01-23 📅
Date de publication: 2013-01-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 019-027665
Se réfère à l'avis: 2012/S 97-161976
Numéro JO-S: 19
Informations complémentaires
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Épinay-sur-Seine, 93800
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-12-10 📅
Nom: La ligue de l'enseignement du Val de Marne
Adresse postale: 88 rue Marcel Bourdarias - BP 81
Commune postale: Alfortville
Code postal: 94142
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Nom: Ucpa
Adresse postale: 17 rue Rémy Dumoncel
Commune postale: Paris Cedex 14
Code postal: 75698
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Source: OJS 2013/S 019-027665 (2013-01-23)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 90 000 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-01-23 📅
Date de publication: 2013-01-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 019-027665
Se réfère à l'avis: 2012/S 97-161976
Numéro JO-S: 19
Informations complémentaires
Annonce nº 245, BOAMP 99 B du 24.5.2012.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 23.1.2013.
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Épinay-sur-Seine, 93800
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-12-10 📅
Nom: La ligue de l'enseignement du Val de Marne
Adresse postale: 88 rue Marcel Bourdarias - BP 81
Commune postale: Alfortville
Code postal: 94142
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Nom: Ucpa
Adresse postale: 17 rue Rémy Dumoncel
Commune postale: Paris Cedex 14
Code postal: 75698
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Source: OJS 2013/S 019-027665 (2013-01-23)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕