Organisation de séjours vacances d'été pour les familles, enfants et pré-adolescents en France pour l'année 2012

Commune de Tremblay-en-France

Organisation de séjours vacances d'été pour les familles, enfants et pré-adolescents en France pour l'année 2012.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2012-01-03. L'appel d'offres a été publié le 2011-11-28.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2011-11-28 Avis de marché
2012-03-12 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2011-11-28)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services récréatifs, culturels et sportifs
Quantité ou étendue:
Lot no1: séjour familles en location bord de mer à la semaine;Lot no2: séjour thématique poney en France 6-9 ans;Lot no3: séjour thématique Far-West et cow boys en France 6-9 ans;Lot no4: séjour à dominante cirque en France 6-12 ans;Lot no5: séjour découverte chevalerie et moyen âge en France 9-12 ans;Lot no6: séjour initiation ateliers culinaires en France 10-13 ans;Lot no7: séjour multi-activités bord de mer en Gironde 8-11 ans;Lot no8: séjour multi-activités bord de mer Méditerranée 7-11 ans;Lot no9: séjour montagne multi-activités sportives et culturelles en Haute Savoie 10-13 ans;Lot no10: séjour montagne initiation citoyenne à la sécurité routière, à la conduite et équitation en Haute-Savoie 10-13 ans;Lot no11: séjour multi-activités bord de mer Loire-Atlantique 6-11 ans;Lot no12: séjour découverte du sud de la France en péniche 8-11 ans;Lot no13: séjour thématique énigmes et détectives en France 8-11 ans;Lot no14: séjour thématique de sensibilisation au développement durable en France 6-12 ans;Lot no15: séjour multi-activités bord de mer Pays-Basque 12-14 ans;Lot no16: séjour sport aventure et expression artistique en France 12-14 ans;Lot no17: séjour thématique découverte de la culture et des arts japonais en France 12-14 ans;Lot no18: séjour découverte chiens de traineaux d'été et sports d'eaux vives en France 12-14 ans.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services récréatifs, culturels et sportifs 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Tremblay-en-France
Adresse postale: 18 bd de l'Hôtel de Ville
Code postal: 93290
Commune postale: Tremblay-en-France
Contact
Courrier électronique: achats.marches@tremblayenfrance.fr 📧
Téléphone: +33 149637106 📞
Fax: +33 149636949 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-11-28 📅
Date limite de soumission: 2012-01-03 📅
Date de publication: 2011-12-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 231-375012
Numéro JO-S: 231
Informations complémentaires
La date d'attribution du marché s'entend date de notification. Le marché se terminera le 10.1.2013. Pour le lot no1, il sera éventuellement reconductible 2 fois une année. Le présent marché est un marché passé sous l'égide de l'art. 30 du code des marchés publics, un accord cadre au sens du droit communautaire. La qualité technique sera appréciée sur les aspects suivants: — qualité et pertinence du projet éducatif (diversité des activités, pertinence des objectifs pédagogiques...) noté sur 6 points pour l'ensemble des lots, — qualité du dispositif d'encadrement et de suivi (présence d'un directeur permanent, etc.) noté sur 4 points pour l'ensemble des lots, — qualité du cadre de vie (équipements de proximité, etc.) et de l'environnement du site, noté sur 6 points pour le lot 1 et sur 4 points pour les lots 2 à 18, — qualité de la vie quotidienne des enfants (rythme, alimentation...) et le respect de la vie familiale, noté sur 2 points pour le lot 1 et sur 4 points pour les lots 2 à 18, — qualité de la relation avec la commune, les parents et les enfants, qualité de la communication: réunion préparatoire, charte du jeune, noté sur 2 points pour l'ensemble des lots. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 28.11.2011.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Organisation de séjours vacances d'été pour les familles, enfants et pré-adolescents en France pour l'année 2012.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: séjour familles en location bord de mer à la semaine
Brève description:
Été 2012 : 2 structures 4/6 personnes par semaine. Effectif approximatif 14 familles.
Durée de l'accord: 11 mois
Informations complémentaires sur les lots: Éventuellement reconductible 2 fois une année.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: séjour thématique poney en France 6-9 ans
Brève description: Eté 2012 : 1 semaine. Effectif approximatif 10 enfants.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: séjour thématique Far-West et cow boys en France 6-9 ans
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: séjour à dominante cirque accompagné d'un spectacle pour les parents et d'une visite sur site en fin de séjour, proche région parisienne 6-12 ans
Brève description: Août 2012 : 2 semaines. Effectif approximatif: 15 enfants.
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: séjour découverte chevalerie et moyen âge en France 9-12 ans
Brève description: Eté 2012 : 2 semaines. Effectif approximatif: 10 enfants.
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: séjour initiation ateliers culinaires en France 10-13 ans
Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: séjour multi-activités bord de mer en Gironde 8-11 ans
Brève description:
Juillet et août 2012 : 2 semaines. Effectif approximatif: 10 enfants pour chaque période.
Numéro du lot: 8
Intitulé du lot: séjour multi-activités bord de mer Méditerranée 7-11 ans
Brève description:
Juillet et Août 2012 : 2 semaines. Effectif approximatif: 10 enfants pour chaque période.
Numéro du lot: 9
Intitulé du lot: séjour montagne multi-activités sportives et culturelles en Haute Savoie 10-13 ans
Numéro du lot: 10
Intitulé du lot: séjour montagne initiation citoyenne à la sécurité routière, à la conduite et équitation en Haute-Savoie 10-13 ans
Brève description: Juillet 2012 : 2 semaines. Effectif approximatif: 10 enfants.
Numéro du lot: 11
Intitulé du lot: séjour multi-activités bord de mer Loire-Atlantique 6-11 ans
Brève description:
Juillet et Août 2012 : 3 semaines. Effectif approximatif: 20 enfants pour chaque période.
Numéro du lot: 12
Intitulé du lot: séjour découverte du sud de la France en péniche 8-11 ans
Numéro du lot: 13
Intitulé du lot: séjour thématique énigmes et détectives en France 8-11 ans
Numéro du lot: 14
Intitulé du lot: séjour thématique de sensibilisation au développement durable en France 6-12 ans
Numéro du lot: 15
Intitulé du lot: séjour multi-activités bord de mer Pays Basque 12-14 ans
Numéro du lot: 16
Intitulé du lot: séjour sport aventure et expression artistique en France 12-14 ans
Brève description:
Juillet et août 2012 : 2 semaines. Effectif approximatif: 7 enfants pour chaque période.
Numéro du lot: 17
Intitulé du lot: séjour thématique découverte de la culture et des arts japonais en France 12-14 ans
Numéro du lot: 18
Intitulé du lot: séjour découverte chiens de traineaux d'été et sports d'eaux vives en France 12-14 ans
Quantité ou étendue:
Lot no1: séjour familles en location bord de mer à la semaine;
Lot no2: séjour thématique poney en France 6-9 ans;
Lot no3: séjour thématique Far-West et cow boys en France 6-9 ans;
Lot no4: séjour à dominante cirque en France 6-12 ans;
Lot no5: séjour découverte chevalerie et moyen âge en France 9-12 ans;
Lot no6: séjour initiation ateliers culinaires en France 10-13 ans;
Lot no7: séjour multi-activités bord de mer en Gironde 8-11 ans;
Lot no8: séjour multi-activités bord de mer Méditerranée 7-11 ans;
Lot no9: séjour montagne multi-activités sportives et culturelles en Haute Savoie 10-13 ans;
Lot no10: séjour montagne initiation citoyenne à la sécurité routière, à la conduite et équitation en Haute-Savoie 10-13 ans;
Lot no11: séjour multi-activités bord de mer Loire-Atlantique 6-11 ans;
Lot no12: séjour découverte du sud de la France en péniche 8-11 ans;
Lot no13: séjour thématique énigmes et détectives en France 8-11 ans;
Lot no14: séjour thématique de sensibilisation au développement durable en France 6-12 ans;
Lot no15: séjour multi-activités bord de mer Pays-Basque 12-14 ans;
Lot no16: séjour sport aventure et expression artistique en France 12-14 ans;
Lot no17: séjour thématique découverte de la culture et des arts japonais en France 12-14 ans;
Lot no18: séjour découverte chiens de traineaux d'été et sports d'eaux vives en France 12-14 ans.
Numéro de référence: ml28112011

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Une attestation sur l'honneur ou un DC1 et un DC2.
Situation économique et financière:
1) les 3 derniers chiffres d'affaires;
2) les moyens humains et matériels;
3) attestation d'assurance responsabilité civile.
Capacité technique et professionnelle:
1) la liste des références du candidat;
2) les attestations de formation du personnel du candidat;
3) les attestations relatives au respect de la règlementation en vigueur relative à la sécurité pour les équipements d'accueil;
4) tout document permettant de démontrer les capacités techniques et professionnelles du candidat (telle que les certifications qualités, etc...).
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Ressources propres de la commune. Paiement par mandat administratif, le délai global de paiement est de 30 jours. Avance possible si les conditions de l'article 87 du code des marchés publics sont remplies.

Procédure
Période de validité de l'offre: 90 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. La qualité de la prestation (coefficient 2)
2. Le coût global du séjour (coefficient 1,5)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le député-maire de Tremblay-en-France
Adresse du profil d'acheteur: http://www.tremblay-en-france.fr 🌏
Nom: Service achats marchés publics
Adresse postale: 41 allée Nelson Mandela
URL des documents: http://www.tremblay-en-france.fr 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-montreuil@juradm.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: ml28112011
Informations complémentaires
La date d'attribution du marché s'entend date de notification. Le marché se terminera le 10.1.2013. Pour le lot no1, il sera éventuellement reconductible 2 fois une année. Le présent marché est un marché passé sous l'égide de l'art. 30 du code des marchés publics, un accord cadre au sens du droit communautaire. La qualité technique sera appréciée sur les aspects suivants:
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— qualité et pertinence du projet éducatif (diversité des activités, pertinence des objectifs pédagogiques...) noté sur 6 points pour l'ensemble des lots,
— qualité du dispositif d'encadrement et de suivi (présence d'un directeur permanent, etc.) noté sur 4 points pour l'ensemble des lots,
— qualité du cadre de vie (équipements de proximité, etc.) et de l'environnement du site, noté sur 6 points pour le lot 1 et sur 4 points pour les lots 2 à 18,
— qualité de la vie quotidienne des enfants (rythme, alimentation...) et le respect de la vie familiale, noté sur 2 points pour le lot 1 et sur 4 points pour les lots 2 à 18,
— qualité de la relation avec la commune, les parents et les enfants, qualité de la communication: réunion préparatoire, charte du jeune, noté sur 2 points pour l'ensemble des lots.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 28.11.2011.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 7 rue Catherine Puig
Commune postale: Montreuil-sous-Bois
Code postal: 93100
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-montreuil@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 149202000 📞
Fax: +33 49202098 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal administratif
Source: OJS 2011/S 231-375012 (2011-11-28)
Avis d'attribution de marché (2012-03-12)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Adresse postale: 18 bd de l'hôtel de Ville

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-03-12 📅
Date de publication: 2012-03-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 52-084401
Se réfère à l'avis: 2011/S 231-375012
Numéro JO-S: 52
Informations complémentaires
Annonce n° 284, BOAMP 232 B du 1.12.2011. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 12.3.2012.

Attribution du marché

1️⃣
Nom: lot infructueux
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-02-20 📅
Nom: Poneys des 4 Saisons
Adresse postale: 6 rue des Ecoles
Commune postale: Epineau-les-voves
Code postal: 89400

3️⃣
Nom: Uncmt
Adresse postale: 4,avenue Parc St-André
Commune postale: Hérouville St-Clair
Code postal: 14200

4️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-02-18 📅
Nom: cirque équestre de Cocico
Adresse postale: route de Prunoy
Commune postale: Charny
Code postal: 89120

5️⃣
Nom: Odcvl
Adresse postale: Service grand angle parc d'activités de la Roche - BP 247
Commune postale: Epinal Cedex
Code postal: 88007

6️⃣
Nom: La Ligue de l'enseignement du Val de Marne
Adresse postale: Espace Condorcet, 88 rue Marcel Bourdarias, BP 81
Commune postale: Alfortville Cedex
Code postal: 94142

7️⃣
Nom: fédération des Oeuvres Laïques de Haute-Savoie - Ufoval 74
Adresse postale: 3 avenue de la Plaine, BP 340
Commune postale: Annecy Cedex
Code postal: 74008

8️⃣
Adresse postale: Espace Condorcet, 88 rue Marcel Bourdarias - BP 81

9️⃣
Adresse postale: 3 avenue de la Plaine - BP 340

1️⃣0️⃣

1️⃣1️⃣
Nom: fédération des Oeuvres Laïques de Haute-Savoie- Ufoval 74

1️⃣2️⃣
Adresse postale: Service grand angle parc d'activités de la Roche, BP 247

1️⃣3️⃣

1️⃣4️⃣
Adresse postale: Espace Condorcet, 88 rue Marcel Bourdarias

1️⃣5️⃣
Adresse postale: Espace Condorcet 88, rue Marcel Bourdarias, BP 81

1️⃣6️⃣

1️⃣7️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-02-21 📅
Nom: Océane Voyages
Adresse postale: 291A avenue de Dunkerque
Commune postale: Lomme
Code postal: 59160

1️⃣8️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
5
1
3
4

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif
Fax: +33 149202098 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: greffe du tribunal administratif
Source: OJS 2012/S 052-084401 (2012-03-12)
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Région:
France Ile-de-France Ile-de-France Seine-Saint-Denis
Fournisseurs:
cirque Equestre de Cocico fédération des Oeuvres Laïques de... fédération des Oeuvres Laïques de... La Ligue de l'enseignement du Val de Marne Lot infructueux Océane Voyages ODCVL Poneys des 4 Saisons UNCMT
Produits/services:
Services d'hôtellerie, de... Campings et autre hébergement non hôtelier Services de centres aérés et de centres... Services de centres de vacances Services de colonies de vacances Services de location de meublés pour des... Services récréatifs, culturels et sportifs