Organisation des classes de neige et de decouvertes 2013

Ville de Vandoeuvre

Organisation des classes de neige et de découvertes 2013 la prestation porte sur le transport, l'accueil, l'hébergement, l'encadrement et l'animation avec activités de classes de Cm2, Cm1/Cm2 et les élèves de CLIS des écoles élémentaires de Vandoeuvre. En application des articles 14 et 53 du codes des marchés publics, ce marché comporte des dispositions environnementales (développement durable) il s'agit d'un marché à bons de commande avec mini et maxi.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2012-05-03. L'appel d'offres a été publié le 2012-04-05.

Qui ?

• Ville de Vandoeuvre

Qu'est-ce que c'est ?

• Campings et autre hébergement non hôtelier › Services de centres aérés et de centres de vacances

Où ?

• Meurthe-et-Moselle

Historique des marchés publics

Date	Document
2012-04-05	Avis de marché

Avis de marché (2012-04-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de centres aérés et de centres de vacances
Quantité ou étendue:

Marché à bons de commande:Lot 1: séjour en classes de neige montant global minimum: 100 000,00 EUR TTC montant global maximum: 180 000,00 EUR TTC;Lot 2: séjour en classes de découvertes: découverte du milieu marin montant global minimum: 7 000,00 EUR TTC montant global maximum: 20 000,00 EUR TTC;Lot 3: séjour en classes de découvertes: découverte des volcans montant global minimum: 28 000,00 EUR TTC montant global maximum: 50 000,00 EUR TTC;Lot 4: séjour en classes de mer montant global minimum: 15 000,00 EUR TTC montant global maximum: 35 000,00 EUR TTC.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de centres aérés et de centres de vacances 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Vandoeuvre
Adresse postale: 7 rue de Parme - BP 110
Code postal: 54503
Commune postale: Vandœuvre-lès-Nancy
Contact
Adresse Internet: http://vandoeuvre.fr 🌏
Courrier électronique: van_serv_marc@vandoeuvre.fr 📧
Téléphone: +33 383518098 📞
Fax: +33 383518938 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-04-05 📅
Date limite de soumission: 2012-05-03 📅
Date de publication: 2012-04-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 69-114592
Numéro JO-S: 69
Informations complémentaires

Le dossier de consultation est remis gratuitement au candidat qui en fera la demande par fax 48 H au préalable (+33 383518938) auprès de: Ville de Vandoeuvre - service de la commande publique (1er étage), 7 rue de Parme - BP 110 - 54503 Vandoeuvre Cedex, FRANCE. Il peut également être obtenu sur le portail "Entreprises" de la plate-forme dématérialisée, à l'adresse suivante: https://marchespublics.grand-nancy.org. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 5.4.2012.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Sejour en classes de neige
Brève description:

Lieu du séjour: Alpes (Station avec bon enneigement et bon domaine skiable) le séjour comprendra 6 séances de skis et une séance de ski de fond ou de raquette. Le lot concerne les enfants de Cm2, Cm1/Cm2 et CLIS des écoles élémentaires de Vandoeuvre. Estimation effectifs : 273 élèves environ répartis en 12 classes durée du marché: janvier - février - mars 2013.

Valeur estimée hors TVA: 83 612,04 💰
150 501,67 💰
Durée de l'accord: 9 mois
Informations complémentaires sur les lots: Le séjour devra se dérouler dans un périmètre de 600 km maximum de Vandoeuvre.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Sejour en classes de decouvertes: decouverte du milieu marin
Brève description:

Séjour à la mer Estimation effectifs : 2 classes spécialisées CLIS (24 élèves environ) durée du marché: entre avril et juin 2013 le séjour devra se dérouler dans un périmètre de 600 km maximum de Vandoeuvre.

Valeur estimée hors TVA: 5 852,84 💰
16 722,41 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Sejour en classes de decouverte: decouverte des volcans
Brève description:

Lieu du séjour: dans un périmètre de 500 km au plus de Vandoeuvre Estimation effectifs: 2 classes de Cm2 et 1 classe Cm1/Cm2 soit un effectif de 68 élèves environ durée du marché: entre avril et mai 2013 le séjour devra se dérouler dans un périmètre de 500 km maximum de Vandoeuvre.

Valeur estimée hors TVA: 23 411,37 💰
41 806,02 💰
Durée de l'accord: 11 mois
Informations complémentaires sur les lots: Le séjour devra se dérouler dans un périmètre de 500 km maximum de Vandoeuvre.
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Sejour en classes de mer
Brève description:

Lieu du séjour: dans un périmètre de 600 km au plus de Vandoeuvre. Estimation effectifs: 1 classe de Cm2 et 1 classe Cm1/Cm2 soit environ 44 élèves.

Valeur estimée hors TVA: 12 541,80 💰
29 264,21 💰
Informations complémentaires sur les lots:

Estimation effectifs: 1 classe de CM2 et 1 classe CM1/CM2 soit environ 44 élèves.

Quantité ou étendue:

Marché à bons de commande:

Lot 1: séjour en classes de neige montant global minimum: 100 000,00 EUR TTC montant global maximum: 180 000,00 EUR TTC;

Lot 2: séjour en classes de découvertes: découverte du milieu marin montant global minimum: 7 000,00 EUR TTC montant global maximum: 20 000,00 EUR TTC;

Lot 3: séjour en classes de découvertes: découverte des volcans montant global minimum: 28 000,00 EUR TTC montant global maximum: 50 000,00 EUR TTC;

Lot 4: séjour en classes de mer montant global minimum: 15 000,00 EUR TTC montant global maximum: 35 000,00 EUR TTC.

Numéro de référence: VAND.12-19-art30
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: alpes et jusqu'à 600 km de Vandoeuvre.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire - déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics concernant les interdictions de soumissionner (DC2).

Situation économique et financière:

— Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles; - preuve d'assurance en responsabilité civile et professionnelle.

Capacité technique et professionnelle:

— Une déclaration indiquant les effectifs du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années. - Liste des prestations similaires en cours d'exécution ou exécutées au cours des trois dernières années indiquant notamment le montant, les quantités, la date, et le ou les maître(s) d'ouvrage ou donneur(s) d'ordre - indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et notamment des cadres (responsable des prestations de services) - déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature; - certificats de qualifications professionnelles - agrément de l'inspection Académique - la preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle; - certificats établis par des services chargés du contrôle de la qualité et habilités à attester la conformité des fournitures par des références à certaines spécifications techniques (le pouvoir adjudicateur acceptera d'autres preuves de mesures équivalentes de garantie de la qualité produites par les candidats, si ceux-ci n'ont pas accès à ces certificats ou n'ont aucune possibilité de les obtenir dans les délais fixés); - attestations sur l'honneur stipulant que les activités spécifiques notamment sportives seront encadrées par des animateurs diplomés d'état et que tous les dispositifs de sécurité seront mis en oeuvre pour assurer ces activités; - descriptions et/ou photographies des fournitures et équipements; - copie de l'avis favorable, en cours de validité, de la commission de sécurité conformément à la réglementation des ERP.

Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Modalités essentielles de financement et de paiement: paiement à 30 jours - prix unitaires et révisables par ajustement - financement fonds propres Budget principal - paiement par virement administratif.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Marché attribué à un prestataire ou à un groupement il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois: en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ; en qualité de membres de plusieurs groupements.

Autres conditions particulières: L'Exécution du marché est soumise à des dispositions environnementales.
Noms et qualifications professionnelles du personnel ✅

Procédure
Période de validité de l'offre: 260 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: service de la commande publique
Mme Col Marie-Hélène
Adresse du profil d'acheteur: http://marchespublics.grand-nancy.org 🌏
Nom: Ville de Vandoeuvre, hôtel de ville
Adresse postale: 7 rue de Parme
Commune postale: Vandoeuvre
Code postal: 54500
Point de contact: Mme Marie-Hélène Col
Courrier électronique: van-serv-marc@vandoeuvre.fr 📧
URL pour informations complémentaires: https://marchespublics.grand-nancy.org 🌏
URL des documents: http://marchespublics.grand-nancy.org 🌏
URL pour la participation: http://marchespublics.grand-nancy.org 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: VAND.12-19-art30
Informations complémentaires

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 5.4.2012.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nancy
Adresse postale: 5 place Carrière
Commune postale: Nancy
Code postal: 54000
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 383174343 📞
Adresse Internet: http://www.tanancy.juradm.fr/ta/nancy/index_ta_co.shtml 🌏
Fax: +33 383174350 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2012/S 069-114592 (2012-04-05)

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