2011-09-20Travaux de vitrerie (OPH de Cannes et Rive Droite du Var)
Le contrat conclu est un accord-cadre au sens de la directive communautaire et un marché à bons de commande au sens de l'article 77 du code des marchés publics.
L'exécution des travaux débutera le 1er jour du mois suivant la date de notification pour une période de 12 mois.
Le marché sera reconductible 3 fois de façon expresse, 2 mois avant la fin de la période de douze mois sans que la durée légale ne dépasse 48 mois. Selon les dispositions de l'article 16 du code des marchés publics, le titulaire du …
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2011-07-26Exécution de travaux d'entretien et de réparation en matière de menuiseries, parquets, planchers, plafonds,... (Préfecture de Police de Paris)
La qualification d'un accord-cadre correspond en droit français à un marché à bons de commande (art 77 CMP).
La durée du marché est de 12 mois à compter de l'ordre de service de démarragedes prestations renouvelable 3 fois. La durée du marché indiquée à la rubrique II.3 doit s'entendre comme débutant à compter de l'ordre de service de démarrage des prestations.
Il est reconductible 3 fois, par période de 1an, pour une durée maximale de 4 an(s). Selon les dispositions de l'article 16 du code des marchés …
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2011-07-12Entretien et de réparation de la vitrerie et miroiterie des bâtiments communaux de la ville de Puteaux (Ville de Puteaux)
Entretien et de réparation de la vitrerie et miroiterie des bâtiments communaux de la ville de Puteaux.
La présente consultation est un appel d'offres ouvert passé en application des articles 33, 57 à 59 du code des marchés publics.
La présente consultation est un marché mixte: fournitures et travaux.
Compte tenu du volume incertain des commandes, le présent marché est un marché à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 200 000 EUR (HT). En application des dispositions …
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2011-07-12Opération LMBOS (Centre hospitalier de Mulhouse)
Opération Lmbos.
L'opération consiste d'une part en la construction d'un bâtiment en extension qui accueillera une partie du nouveau bloc opératoire et le laboratoire de microbiologie, et d'autre part en la restructuration de différentes zones de l'hôpital existant en vue d'y implanter l'autre partie du nouveau bloc opératoire, une unité d'anesthésie et chirurgie ambulatoire et la nouvelle stérilisation centrale.
Voir la passation de marché » Fournisseurs mentionnés:BatipeintClestraGeometraMédigazMultisolsOTISSimecStalliniStihle FrèresUrban
2011-07-11Travaux de maintenance du bâti de la ville de Fos-sur-Mer (Ville de Fos-sur-Mer)
Appel d'offres ouvert européen en application des articles 10 (allotissement), 33, 57 à 59 (appel d'offres ouvert) et 77-i (bons de commande) du code des marchés publics.
Au sens du droit communautaire, le présent marché à bons de commande s'assimile à un accord-cadre avec un seul opérateur (un par lot).
Le marché prend effet à compter de sa notification au titulaire pour une durée d'un an (12 mois), renouvelable expressément trois fois consécutivement pour la même durée, à sa date d'anniversaire, sans …
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2011-07-08Travaux d'entretien des bâtiments communaux "Vitrerie et miroiterie" (Ville d'Yerres)
Le présent appel d'offres ouvert concerne les travaux d'entretien de vitrerie et miroiterie. Marché public à bons de commande au sens de l'article 77 du code des marchés publics (accord-cadre au sens communautaire) rémunéré sur la base d'un bordereau de prix unitaires. Le marché est conclu sans minimum et sans maximum, pour une durée de 1 an renouvelable 2 fois sans pouvoir excéder 3 ans. Il sera attribué à une entreprise unique ou à un groupement momentané solidaire d'entreprises.
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2011-07-05Réalisation de travaux de peintures, sols souples, de vitrerie et miroiterie sur les sites et équipements gérés par... (Communauté Urbaine MPM)
Il s'agit d'un appel d'offres ouvert passé en application des dispositions des articles 33, 57 à 59 et 77 du code des marchés publics.
Il s'agit d'un marché à bons de commande au sens de l'article 77 du code des marchés publics, conclu avec un opérateur économique et exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande sans négociation ni remise en concurrence, qui doit être regardé comme un accord-cadre au sens de la directive 2004/18 du 31.3.2004.
Il n'est pas prévu la possibilité de recours …
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2011-06-22Travaux de vitrerie (OPH de Cannes et Rive Droite du Var)
Le contrat conclu est un accord-cadre au sens de la directive communautaire et un marché à bons de commande au sens de l'article 77 du code des marchés publics.
Pour l'ensemble des lots, l'exécution des travaux débutera le 1er jour du mois suivant la date de notification pour une période de 12 mois.
L'ensemble des lots sont reconductibles 3 fois de façon expresse, 2 mois avant la fin de la période de douze mois sans que la durée légale ne dépasse 48 mois.
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