Travaux d'entretien des hôpitaux Bichat et Charles Richet

Groupe hospitalier Hupnvs

Travaux d'entretien des hôpitaux Bichat et Charles Richet.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2011-09-20. L'appel d'offres a été publié le 2011-07-28.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Groupe hospitalier Hupnvs

Qu'est-ce que c'est ?

• Assemblage de structures en métal › Installation de structures en métal
• Carrelages › Carrelage de sols
• Hydrogène, argon, gaz rares, azote et oxygène › Gaz médicaux
• Matériel de polarisation › Miroirs
• Mobilier de laboratoire › Paillasses de laboratoire
• Pose de portes et de fenêtres et d'éléments accessoires › Pose de menuiseries métalliques, excepté portes et fenêtres › Mise en place de plafonds suspendus
• Pose de portes et de fenêtres et d'éléments accessoires › Pose de menuiseries métalliques, excepté portes et fenêtres › Travaux d'installation de stores
• Pose de portes et de fenêtres et d'éléments accessoires › Pose de menuiseries métalliques, excepté portes et fenêtres › Travaux d'installation de volets roulants
• Pose de portes et de fenêtres et d'éléments accessoires › Travaux d'installation de menuiseries non métalliques › Installation de cloisons
• Pose de portes et de fenêtres et d'éléments accessoires › Travaux d'installation de menuiseries non métalliques › Installation de meubles encastrés
• Produits de soins de la peau › Produits de protection solaire
• Travaux d'application de revêtements de protection › Travaux de peinture
• Travaux d'installation de systèmes d'illumination et de signalisation › Installation de matériel de signalisation
• Travaux d'équipement électrique › Autres travaux d'installation électrique
• Travaux de construction d'oléoducs et de gazoducs › Travaux de construction de gazoducs › Travaux de construction de canalisations d'alimentation en gaz
• Travaux de construction spécialisés divers › Travaux de désamiantage
• Travaux de construction, de fondation et de revêtement d'autoroutes, de routes › Travaux de revêtement divers
• Travaux de démolition de bâtiments et travaux de terrassement › Travaux de démolition, travaux de préparation et de dégagement de chantier
• Travaux de maçonnerie et de briquetage › Travaux de briquetage › Travaux de maçonnerie
• Travaux de parachèvement de bâtiment › Travaux de plâtrerie
• Travaux de peinture et de vitrerie › Travaux de vitrerie
• Travaux de plomberie › Travaux d'installation de matériel de chauffage, de ventilation et de climatisation
• Travaux de pose de revêtements de sols › Travaux de pose de sols › Pose de parquets
• Travaux de pose de revêtements de sols › Travaux de pose de sols › Travaux de pose de revêtements de sols souples
• Travaux de pose de revêtements de sols › Travaux de revêtements de sols
• Travaux de revêtement › Travaux d'étanchéification

Où ?

• Ile-de-France › Ile-de-France

Historique des marchés publics

Date	Document
2011-07-28	Avis de marché
2012-01-23	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2011-07-28)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de construction
Quantité ou étendue:

Marchés fractionnés à bons de commandes passés pour l'entretien courant des bâtiments de l'hôpital Bichat et de l'hôpital Charles Richet.Les marchés, passés au sens de l'article 77 du code des marchés publics, sont des accords-cadres au sens du droit communautaire (directive 2004/18/CE du 31.3.2004 et sa fiche explicative relative aux accords cadres publiée par la commission le 14.7.2005 sous la référence CC/2005/03).Les marchés sont conclus sans minimum ni maximum, à prix unitaires révisables.Les quantités indiquées dans le document "Quantitatif estimatif" de chaque lot sont données à titre indicatif pour permettre aux candidats d'établir leur proposition et n'ont pas de valeur contractuelle.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de construction 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Adresse postale: Hôpital Bretonneau, 23 rue Joseph de Maistre
Code postal: 75885
Commune postale: Paris Cedex 18
Contact
Adresse Internet: http://www.aphp.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-07-28 📅
Date limite de soumission: 2011-09-20 📅
Date de publication: 2011-07-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 145-240367
Numéro JO-S: 145
Informations complémentaires

Le dossier de consultation des entreprises doit être retiré électroniquement sur https://www.achatpublic.com au niveau de la consultation. Les offres doivent être déposées ou envoyées par pli recommandé à la cellule des marchés de l'hôpital Bretonneau, 23 rue Jospeh de Maistre, 75885 Paris Cedex 18 du lundi au vendredi de 9:00 à 12:30 et de 13:30 à 16:00. Le pli comportera obligatoirement les mentions suivantes: — l'identification du candidat, — l'intitulé du marché, — le numéro du lot. Le dépot électronique est également possible sur https://www.achatpublic.com au niveau de la consultation. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 28.7.2011.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Travaux d'entretien des hôpitaux Bichat et Charles Richet.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: maçonnerie
Brève description: Maçonnerie.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: peinture
Brève description: Peinture.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: menuiserie - cloisons légères
Brève description: Menuiserie - cloisons légères.
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: faux-plafonds
Brève description: Faux-plafonds.
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: paillasses - meubles spéciaux
Brève description: Paillasses - meubles spéciaux.
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: sols souples
Brève description: Sols souples.
Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: chauffage - ventilation - climatisation - régulation
Brève description: Chauffage - ventilation - climatisation - régulation.
Numéro du lot: 8
Intitulé du lot: vitrerie miroiterie - films adhésifs
Brève description: Vitrerie miroiterie - films adhésifs.
Numéro du lot: 9
Intitulé du lot: serrurerie métallerie
Brève description: Serrurerie métallerie.
Numéro du lot: 10
Intitulé du lot: voirie réseaux divers
Brève description: Voirie réseaux divers.
Numéro du lot: 11
Intitulé du lot: plomberie - couverture
Brève description: Plomberie - couverture.
Numéro du lot: 12
Intitulé du lot: électricité
Brève description: Électricité.
Numéro du lot: 13
Intitulé du lot: fluides médicaux
Brève description: Fluides médicaux.
Numéro du lot: 14
Intitulé du lot: étanchéité
Brève description: Étanchéité.
Numéro du lot: 15
Intitulé du lot: désamiantage
Brève description: Désamiantage.
Numéro du lot: 16
Intitulé du lot: sols durs - carrelage - faïence
Brève description: Sols durs - carrelage - faïence.
Numéro du lot: 17
Intitulé du lot: stores et volets roulants
Brève description: Stores et volets roulants.
Numéro du lot: 18
Intitulé du lot: signalétique
Brève description: Signalétique.
Quantité ou étendue:

Marchés fractionnés à bons de commandes passés pour l'entretien courant des bâtiments de l'hôpital Bichat et de l'hôpital Charles Richet.

Les marchés, passés au sens de l'article 77 du code des marchés publics, sont des accords-cadres au sens du droit communautaire (directive 2004/18/CE du 31.3.2004 et sa fiche explicative relative aux accords cadres publiée par la commission le 14.7.2005 sous la référence CC/2005/03).

Les marchés sont conclus sans minimum ni maximum, à prix unitaires révisables.

Les quantités indiquées dans le document "Quantitatif estimatif" de chaque lot sont données à titre indicatif pour permettre aux candidats d'établir leur proposition et n'ont pas de valeur contractuelle.

Description des options: Les marchés sont renouvelables 1 fois pour une période de 6 mois.
Calendrier prévisionnel pour le recours aux options: 48 mois
Nombre de reconductions possibles: 1
Durée de l'accord: 48 mois
Numéro de référence: TVXENT BCH CRC1
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Paris (75018) et Villiers-le-Bel (95400).

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

La sélection des candidatures se fera dans les conditions prévues à l'article 52 du code des marchés publics:

— seront éliminées les candidatures qui ne sont pas recevables en application des articles 43 à 45, qui ne sont pas accompagnées des pièces demandées figurant au présent avis de publicité sous réserve des dispositions de l'alinéa 1 de l'article 52,

— ne seront pas admises les candidatures dont les garanties et capacités techniques et financières sont insuffisantes au regard des prestations soumissionnées c'est à dire n'atteignant pas les niveaux minimaux de capacités indiqués ci-après,

— seront écartées les candidats dont les manquements allégués dans l'exécution de précédents marchés ont entraîné des difficultés et en l'absence de garanties nouvelles suffisantes.

Situation économique et financière:

DC2 (déclaration du candidat, disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/imprimes_dc/dc2.rtf).

Capacité technique et professionnelle:

DC2 (déclaration du candidat, disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/imprimes_dc/dc2.rtf) + annexe au Dc2).

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Il n'est pas exigé de cautionnement.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

L'exécution des marchés sera financée par le budget des hôpitaux. Le paiement s'effectue suivant les règles de la comptabilité publique dans les conditions prévues à l'article 98 du code des marchés publics et selon les dispositions du décret 2002-232 du 21.2.2002 relatif à la mise en œuvre du délai maximal de paiement des marchés publics, modifié par les décrets 2008-408 du 28.4.2008 et 2008-1550 du 31.12.2008. Le délai global de paiement est de 50 jours.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Le candidat peut se présenter sous forme de groupement sous réserve du respect des règles relatives à la concurrence. Dans ce cas, le formulaire DC1 (Lettre de candidature et d'habilitation du mandataire par ses co-traitants, disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/imprimes_dc/dc1.rtf) devra préciser si le groupement est solidaire ou conjoint et être dûment complété. Les candidatures et les offres devront être soit co-signées par l'ensemble des entreprises groupées, soit signées par le mandataire seul dès lors qu'il justifie des habilitations nécessaires pour représenter les membres du groupement. Dans les 2 formes de groupement, le nom du mandataire doit être expressément désigné dans l'acte d'engagement.

Chaque membre du groupement doit fournir les documents listés au présent avis de publicité.

Les candidats ne sont pas autorisés à présenter, pour le marché ou un de ses lots, plusieurs candidatures en agissant à la fois en qualité de candidat individuel et de membre d'un ou plusieurs groupements.

Le cas échéant, la forme nécessaire du groupement pour la bonne exécution du marché après attribution est la forme solidaire.

Procédure
Période de validité de l'offre: 180 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. La valeur technique de l'offre, notée sur 12, jugée et évaluée d'après les sous critères suivants: les moyens humains, matériels et de communication pressentis pour exécuter le marché (5 points), la cohérence du bordereau de prix unitaires (4 points) et la méthodologie et l'organisation spécifiques aux interventions sur les sites (3 points) (60)
2. Le prix, noté sur 8 (40)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Groupe hospitalier HUPNVS
Contact
Point de contact: cellule des marchés
M. Christophe Kassel
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Nom: Hôpital Bretonneau
Adresse postale: 23 rue Joseph de Maistre
Point de contact: cellules des marchés
M. Chedebois Fabrice
Courrier électronique: fabrice.chedebois@brt.aphp.fr 📧
Fax: +33 153111673 📠
Commune postale: Paris
Code postal: 75018
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2011_X3my26wTEw 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2011_X3my26wTEw 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: TVXENT BCH CRC1
Informations complémentaires

Le dossier de consultation des entreprises doit être retiré électroniquement sur https://www.achatpublic.com au niveau de la consultation.

Les offres doivent être déposées ou envoyées par pli recommandé à la cellule des marchés de l'hôpital Bretonneau, 23 rue Jospeh de Maistre, 75885 Paris Cedex 18 du lundi au vendredi de 9:00 à 12:30 et de 13:30 à 16:00. Le pli comportera obligatoirement les mentions suivantes:

— l'identification du candidat,

— l'intitulé du marché,

— le numéro du lot.

Le dépot électronique est également possible sur https://www.achatpublic.com au niveau de la consultation.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 28.7.2011.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 4
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 144594400 📞
Adresse Internet: http://paris.tribunal-administratif.fr 🌏
Fax: +33 144594646 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Le service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours et leurs délais est le même que l'instance chargée des procédures de recours indiquée supra à la rubrique qui précède.

Marché renouvelable
2
Source: OJS 2011/S 145-240367 (2011-07-28)

Avis d'attribution de marché (2012-01-23)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Agence/office national(e) ou fédéral(e)
Nom du pouvoir adjudicateur: Groupe hospitalier Hupnvs
Adresse postale: cellule des marchés, Hôpital Bretonneau, 23 rue Joseph de Maistre

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-01-23 📅
Date de publication: 2012-01-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 17-026016
Se réfère à l'avis: 2011/S 145-240367
Numéro JO-S: 17
Informations complémentaires

L'ensemble des marchés est conclu sans montants. Les lots 9, 17 et 18 sont déclarés infructueux. Annonce no 232, BOAMP 150 A du 4.8.2011. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 23.1.2012.

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Paris (75018) et Villiers le Bel (95400).

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-12-23 📅
Nom: Smce
Adresse postale: 50 avenue de Grosbois
Commune postale: Marolles-en-Brie
Code postal: 94440
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-12-26 📅
Nom: Eliez
Adresse postale: 30 rue de Bailly
Commune postale: La Plaine Saint-Denis
Code postal: 93210

3️⃣
Nom: Prodesign
Adresse postale: 3 rue Eugène Hénaff
Commune postale: Stains
Code postal: 93240

4️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-11-23 📅
Nom: Apcp
Adresse postale: 29 avenue des 3 Peuples
Commune postale: Montigny le Bretonneaux
Code postal: 78180

5️⃣
Nom: Seicol France
Adresse postale: 5 rue du Moulin Neuf

6️⃣
Nom: Les Peintures Parisiennes
Adresse postale: 14 rue du Port
Commune postale: Clichy
Code postal: 92110

7️⃣
Nom: Schneider & Cie
Adresse postale: 3 rue Pasteur
Commune postale: Chatillon
Code postal: 91170

8️⃣

9️⃣
Nom: Activ'Tp
Adresse postale: 46 avenue Beauséjour
Commune postale: Champigny
Code postal: 94500

1️⃣0️⃣
Commune postale: Viry Chatillon

1️⃣1️⃣
Nom: Aviso
Adresse postale: 41 rue des Bussys
Commune postale: Eaubonne Cedex
Code postal: 95605

1️⃣2️⃣
Nom: Driot
Adresse postale: 8 rue des Carmes
Commune postale: Paris
Code postal: 75005

1️⃣3️⃣
Nom: Deschamps
Adresse postale: 16 rue Léopold Réchossière
Commune postale: Aubervilliers Cedex
Code postal: 93304

1️⃣4️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-01-04 📅
Nom: Sotramiante
Adresse postale: ZI - 303 rue du Moulin
Commune postale: Erquinghem-Lys
Code postal: 59193

1️⃣5️⃣
Nom: Darras & Jouanin
Adresse postale: 2 rue des Sables

Informations complémentaires
Organe de révision
Commune postale: Paris Cedex 04
Source: OJS 2012/S 017-026016 (2012-01-23)

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