Accord-cadre relatif aux petits travaux d'entretien, de réparation et d'aménagements dans les immeubles de la C2a et du CIAS
Communauté de l'agglomération d'Annecy
Il s'agit d'un accord-cadre multi-attributaire passé sans minimum ni maximum.
Date prévisible de commencement: octobre 2011.
Le délai de réception des offres était de 2011-08-08. L'appel d'offres a été publié le 2011-05-30.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • ABC Isolation
- • Bonglet SA
- • EMP
- • IPM SAS
- • Le lot 1: électricité - courant faible et courant fort a été déclaré infructueux
- • Le lot 2: plomberie a été déclaré infructueux
- • Le lot 5: vitrerie a été déclaré infructueux
- • Le Lot 6: serrurerie - métallerie a été déclaré infructueux
- • Quincaillerie › Serrurerie
- • Travaux d'application de revêtements de protection › Travaux de peinture
- • Travaux d'équipement du bâtiment › Travaux d'isolation
- • Travaux d'équipement du bâtiment › Travaux d'équipement électrique
- • Travaux d'équipement du bâtiment › Travaux de plomberie
- • Travaux de peinture et de vitrerie › Travaux de vitrerie
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2011-05-30 | Avis de marché |
| 2011-12-22 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2011-05-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux d'équipement du bâtiment
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux d'équipement du bâtiment 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Adresse postale: 46 avenue des Iles, BP 90270
Code postal: 74007
Commune postale: Annecy
Contact
Adresse Internet: http://www.agglo-annecy.fr 🌏
Courrier électronique: marches-publics@agglo-annecy.fr 📧
Téléphone: +33 450634900 📞
Fax: +33 450458637 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-05-30 📅
Date limite de soumission: 2011-08-08 📅
Date de publication: 2011-06-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 106-173465
Numéro JO-S: 106
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Numéro du lot: 1
Brève description: Electricité - courant faible et courant fort.
Numéro du lot: 2
Brève description: Plomberie.
Numéro du lot: 3
Brève description: Peinture.
Numéro du lot: 4
Brève description: Plafond suspendu - cloison - isolation.
Numéro du lot: 5
Brève description: Vitrerie.
Numéro du lot: 6
Brève description: Serrurerie - métallerie.
Numéro de référence: 2011/01
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent: Fonds propres et ou subventions.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Procédure
Nombre maximal d’opérateurs de l’accord-cadre: 3
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des chantiers fictifs % (60)
2. Valeur technique % (40)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté de l'agglomération d'Annecy
Le marché est passé pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs ✅
Contact
Point de contact: coordonnateur: C2a
Adresse du profil d'acheteur: http://www.agglo-annecy.fr 🌏
Nom: Communauté de l'agglomération d'Annecy: cellule bâtiment - M. Laurent Jourdan
Adresse postale: 46 avenue des Iles, BP 90270
Commune postale: Annecy Cedex
Code postal: 74007
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 450634982 📞
Courrier électronique: ljourdan@agglo-annecy.fr 📧
Fax: +33 450515490 📠
Nom: Communauté de l'agglomération d'Annecy: service des marchés publics
Commune postale: Annecy
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2011/01
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun, BP 1135
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 476429000 📞
Fax: +33 476422269 📠
Source: OJS 2011/S 106-173465 (2011-05-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux d'équipement du bâtiment
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux d'équipement du bâtiment 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Adresse postale: 46 avenue des Iles, BP 90270
Code postal: 74007
Commune postale: Annecy
Contact
Adresse Internet: http://www.agglo-annecy.fr 🌏
Courrier électronique: marches-publics@agglo-annecy.fr 📧
Téléphone: +33 450634900 📞
Fax: +33 450458637 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-05-30 📅
Date limite de soumission: 2011-08-08 📅
Date de publication: 2011-06-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 106-173465
Numéro JO-S: 106
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.agglo-annecy.fr.
Délai d'exécution: de la notification au 31.12.2012, puis renouvelable 3 fois à compter du 1er janvier pour 12 mois.
Unité monétaire utilisée, l'euro.le groupement de commande avec le CIAS ne concerne que les lots 1 et 2.
Pas d'option.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 30.5.2011.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Il s'agit d'un accord-cadre multi-attributaire passé sans minimum ni maximum.
Date prévisible de commencement: octobre 2011.
Brève description: Electricité - courant faible et courant fort.
Numéro du lot: 2
Brève description: Plomberie.
Numéro du lot: 3
Brève description: Peinture.
Numéro du lot: 4
Brève description: Plafond suspendu - cloison - isolation.
Numéro du lot: 5
Brève description: Vitrerie.
Numéro du lot: 6
Brève description: Serrurerie - métallerie.
Numéro de référence: 2011/01
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Copie du ou des jugements prononcés.
Déclaration sur l'honneur.
Lettre de candidature (DC1).
Formulaire DC2:
— moyens humains, effectif de l'entreprise,
— qualifications ou équivalent,
— références de prestations similaires,
— capacités financières, chiffres d'affaire sur 3 ans,
— capacités techniques (matériels et équipements techniques, outillage...).
Dépôts et garanties exigés:
Aucun cautionnement n'est exigé.
Une avance de 5 % sera versée pour tous marchés subséquents supérieurs à 50 000 EUR HT et d'une durée de plus de 2 mois. Le paiement de l'avance est conditionnée à la constitution d'une garantie à première demande du montant de l'avance.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Seuls les groupements solidaires sont admis.
Il est interdit aux candidats de se présenter en agissant à la fois en qualité de candidat individuel et de membre d'un ou plusieurs groupements.
Procédure
Nombre maximal d’opérateurs de l’accord-cadre: 3
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des chantiers fictifs % (60)
2. Valeur technique % (40)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté de l'agglomération d'Annecy
Le marché est passé pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs ✅
Contact
Point de contact: coordonnateur: C2a
Adresse du profil d'acheteur: http://www.agglo-annecy.fr 🌏
Nom: Communauté de l'agglomération d'Annecy: cellule bâtiment - M. Laurent Jourdan
Adresse postale: 46 avenue des Iles, BP 90270
Commune postale: Annecy Cedex
Code postal: 74007
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 450634982 📞
Courrier électronique: ljourdan@agglo-annecy.fr 📧
Fax: +33 450515490 📠
Nom: Communauté de l'agglomération d'Annecy: service des marchés publics
Commune postale: Annecy
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2011/01
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.agglo-annecy.fr.
Délai d'exécution: de la notification au 31.12.2012, puis renouvelable 3 fois à compter du 1er janvier pour 12 mois.
Unité monétaire utilisée, l'euro.le groupement de commande avec le CIAS ne concerne que les lots 1 et 2.
Pas d'option.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 30.5.2011.
Informations complémentaires
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun, BP 1135
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 476429000 📞
Fax: +33 476422269 📠
Source: OJS 2011/S 106-173465 (2011-05-30)
Avis d'attribution de marché (2011-12-22)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-12-22 📅
Date de publication: 2011-12-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 249-404714
Se réfère à l'avis: 2011/S 106-173465
Numéro JO-S: 249
Informations complémentaires
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des chantiers fictifs (60)
2. Valeur technique (40)
Attribution du marché
1️⃣
Nom: Le lot 1: électricité - courant faible et courant fort a été déclaré infructueux
2️⃣
Nom: Le lot 2: plomberie a été déclaré infructueux
3️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-11-25 📅
Nom: Emp
Adresse postale: 141 allée des Ecureuils
Commune postale: Villaz
Code postal: 74370
Pays: France 🇫🇷
4️⃣
Nom: Bonglet SA
Adresse postale: 330 rue des Frères Lumière
Commune postale: Lons-Le-Saunier
Code postal: 39001
5️⃣
Nom: ABC Isolation
Adresse postale: 21 impasse de la Futaie
Commune postale: Cran Gevrier
Code postal: 74960
6️⃣
Nom: Ipm sas
Adresse postale: 8 bis route des Creuses
Commune postale: Cran Gevrier Cdx
Code postal: 74963
7️⃣
Commune postale: Lons-Le-Saunier Cdx
8️⃣
Nom: Le lot 5: vitrerie a été déclaré infructueux
9️⃣
Nom: Le Lot 6: serrurerie - métallerie a été déclaré infructueux
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Pouvoir adjudicateur
Contact
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Source: OJS 2011/S 249-404714 (2011-12-22)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-12-22 📅
Date de publication: 2011-12-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 249-404714
Se réfère à l'avis: 2011/S 106-173465
Numéro JO-S: 249
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral sur http://www.agglo-annecy.fr accord-cadres multi-attributaires passés sous la forme d'un appel d'offres ouvert sans minimum et maximum. Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: oui.
Annonce n° 327, BOAMP 108 A du 3.6.2011.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 22.12.2011.
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Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des chantiers fictifs (60)
2. Valeur technique (40)
Attribution du marché
1️⃣
Nom: Le lot 1: électricité - courant faible et courant fort a été déclaré infructueux
2️⃣
Nom: Le lot 2: plomberie a été déclaré infructueux
3️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-11-25 📅
Nom: Emp
Adresse postale: 141 allée des Ecureuils
Commune postale: Villaz
Code postal: 74370
Pays: France 🇫🇷
4️⃣
Nom: Bonglet SA
Adresse postale: 330 rue des Frères Lumière
Commune postale: Lons-Le-Saunier
Code postal: 39001
5️⃣
Nom: ABC Isolation
Adresse postale: 21 impasse de la Futaie
Commune postale: Cran Gevrier
Code postal: 74960
6️⃣
Nom: Ipm sas
Adresse postale: 8 bis route des Creuses
Commune postale: Cran Gevrier Cdx
Code postal: 74963
7️⃣
Commune postale: Lons-Le-Saunier Cdx
8️⃣
Nom: Le lot 5: vitrerie a été déclaré infructueux
9️⃣
Nom: Le Lot 6: serrurerie - métallerie a été déclaré infructueux
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Pouvoir adjudicateur
Contact
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Source: OJS 2011/S 249-404714 (2011-12-22)
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