Travaux d'aménagement, rénovation, entretien et réparations des bâtiments de la ville du Mans, du Mans Métropole et du syndicat mixte d'aménagement et de promotion de la technopole du Mans - année 2012 - reconductible pour les années 2013 - 2014 et 2015
Il s'agit de désigner les titulaires des marchés d'aménagement, rénovation, entretien et réparations sur les bâtiments des patrimoines de la ville du Mans, de Le Mans Métropole et du Syndicat mixte d'aménagement et de promotion de la Technopole du Mans (SMAT). Sont exclus de l'objet de ces marchés, les travaux suivants attribués après mise en concurrence spécifique: — les travaux d'aménagement ou de rénovation de grande importance, — les travaux nécessitant une technicité particulière, — les constructions neuves. Cette opération est lancée pour le compte de la ville du Mans, de Le Mans Métropole et du SMAT constitués en groupement de commandes (en application de l'article 8 du code des marchés publics) par convention en date du 21.7.2011.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2011-10-03.
L'appel d'offres a été publié le 2011-07-28.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2011-07-28) Objet Champ d'application du marché
Titre: Travaux de maçonnerie
Quantité ou étendue:
Les marchés issus de cette consultation seront des marchés à bons de commande au sens du code des marchés publics français — article 77 du CMP — conclus, pour chacun des lots, avec un seul opérateur économique. Cependant, ce sont des accords6cadre avec un seul opérateur économique au sens de la directive 2004/18/CE.Ces marchés sont conclus sans montants minimum et maximum mais avec des estimations annuelles définies pour chacun des lots.Nota: dans la nomenclature des lots, il convient de lire:— lot 12.1: vitrerie (au lieu de 121),— lot 12.2: vitraux (au lieu de 122),— lot 18.1: désamiantage amiante friable (au lieu de 181),— lot 18.2: désamiantage amiante non friable (au lieu de 182).
Les marchés issus de cette consultation seront des marchés à bons de commande au sens du code des marchés publics français — article 77 du CMP — conclus, pour chacun des lots, avec un seul opérateur économique. Cependant, ce sont des accords6cadre avec un seul opérateur économique au sens de la directive 2004/18/CE.Ces marchés sont conclus sans montants minimum et maximum mais avec des estimations annuelles définies pour chacun des lots.Nota: dans la nomenclature des lots, il convient de lire:— lot 12.1: vitrerie (au lieu de 121),— lot 12.2: vitraux (au lieu de 122),— lot 18.1: désamiantage amiante friable (au lieu de 181),— lot 18.2: désamiantage amiante non friable (au lieu de 182).
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de maçonnerie📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Adresse postale: Pôle marchés et achats publics, 16 avenue François Mitterrand, Le Condorcet
Code postal: 72039
Commune postale: Le Mans
Contact
Adresse Internet: http://www.lemans.fr🌏
Courrier électronique: marches@ville-lemans.fr📧
Téléphone: +33 243473731📞
Fax: +33 243473740 📠
Référence Dates
Date d'envoi: 2011-07-28 📅
Date limite de soumission: 2011-10-03 📅
Date de publication: 2011-07-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 145-240357
Numéro JO-S: 145
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.sarthe-marchespublics.fr.
Marché à bons de commande.
Criteres d'attributions: les critères intervenant pour le jugement des offres sont pondérés de la manière suivante:
— pour les lots 1 (gros-œuvre, maçonnerie, béton armé, carrelage dans les bâtiments), 3 (étanchéité), 4 (menuiserie bois), 5 (serrurerie, métallerie, menuiseries aluminium), 6 (plomberie chauffage), 7 (VMC climatisation), 8 (électricité courants forts), 11 (peinture, revêtements muraux), 13 (revêtements de sol), 14 (plafonds suspendus), 15 (fermetures alu/PVC, stores toile) et 19 (démolition):
—— prix: 70 %,
—— valeur technique: 20 %,
—— performances en matière d'insertion professionnelle des publics en difficulté: 10 %,
— pour les lots 1 (entretien patrimoine ancien), 2 (charpente bois, couverture), 12.1 - 121 dans le présent avis - (vitrerie), 12.2 - 122 dans le présent avis - (vitraux), 16 (enseignes signalétiques), 17 (plans d'intervention et d'évacuation) et 18.1 - 181 dans le présent avis -(désamiantage amiante friable) et 18.2 - 182 dans le présent avis -(désamiantage amiante non friable):
—— prix: 80 %,
—— valeur technique: 20 %,
— Pour les lots 9 (électricité courants faibles (fibre optique, travaux téléphoniques) et 10 (électricité courants faibles: pré câblage, contrôle d'accès, alarme intrusion, alarme incendie):
—— prix: 55 %,
—— valeur technique: 45 %.
La valeur technique sera apprécié comme suit:
— lot 01 à 8 et 11 à 15: sur la base d'une note méthodologique, il sera tenu compte des moyens humains et matériels que l'entreprise envisage de mettre à la disposition du maître d'ouvrage pour gérer un afflux important et simultané de commandes à traiter dans un court délai, notamment lors des périodes de congés scolaires (été en particulier). La démonstration relative aux moyens matériels peut également s'appuyer sur tout système dématérialisé permettant unsuivi par le maître d'ouvrage des chantiers, des facturations et des dossiers des ouvrages exécutés,
— pour le lot 9: la valorisation des moyens humains et techniques tiendra compte de la description par le candidat du matériel mis à disposition - en particulier nécessaire à la soudure optique et des moyens humains - en particulier du nombre de personnes habilitées aux travaux de raccordement optique. Ces moyens intégreront les dispositions relatives aux mesures d'hygiène, de sécurité et signalisation des chantiers. La démonstration relative aux moyens matériels peut également s'appuyer sur tout système dématérialisé permettant un suivi par le maître d'ouvrage des chantiers, des facturations et des dossiers des ouvrages,
— pour le lot 10: La valorisation des moyens humains et techniques tiendra compte de la description par le candidat du matériel mis à disposition (outillage, appareils de mesures spécifiques, matériels de sécurité), en particulier les caméras et enregistreurs de vidéo-surveillance proposés (fiches techniques à fournir) et des moyens humains. La démonstration relative aux moyens matériels peut également s'appuyer sur tout système dématérialisé permettant un suivi par le maître d'ouvrage des chantiers, des facturations et des dossiers des ouvrages exécutés.
Le critère de l'insertion professionnelle des publics en difficulté sera apprécié sur la base de la qualité de l'offre d'insertion proposée et sur le nombre d'heures consenti par le candidat; les annexes 1 et 2 à l'acte d'engagement constitueront la référence pour l'analyse des offres.
Unité monétaire utilisée: l'euro.
Le dossier de consultation gratuit peut être demandé au pôle marchés et achats publics par fax, courrier postal ou courrier électronique ou sur place. Le dossier de consultation électronique peut être téléchargé sur http://www.sarthe-marchespublics.fr. Le dossier de consultation peut être demandé jusqu'au jour de la date limite de remise des offres.
Conformément à la législation française, l'ouverture des plis n'est pas publique.
Les critères de sélection des candidats sont:
1. Garanties et capacités techniques et professionnelles;
2. Garanties et Capacités financières.
Les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé au pôle marchés et achats publics ou par voie électronique. Les modalités de transmission électronique des plis sont définies dans le règlement de la consultation. Les candidats peuvent obtenir les documents sans s'identifier sur la plateforme toutefois, il est préconisé de s'identifier afin d'être tenu informé des modifications ou compléments d'informations éventuels en cours de publicité.
Renseignements administratifs: Mme Prevost au +33 243474378.
Renseignements techniques: Mme Paumier au +33 243474807 ou M. Mignot au +33 243474587.
Délais et voies de recours:
Instance chargée des procédures de recours: tribunal administratif de Nantes, 6 allée de l'île Gloriette, BP 24111, 44041 Nantes, FRANCE, tél. +33 240994600, courriel: greffe.ta-nantes@juradm.fr, fax +33 240994658.
Organe chargé des procédures de médiation: comité consultatif de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics, 8 rue de Chateaubriand, 44000 Nantes, FRANCE.
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours: tribunal administratif de nantes, 6 allée de l'île Gloriette, BP 24111, 44000 Nantes, FRANCE.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 28.7.2011.
Criteres d'attributions: les critères intervenant pour le jugement des offres sont pondérés de la manière suivante:
— pour les lots 1 (gros-œuvre, maçonnerie, béton armé, carrelage dans les bâtiments), 3 (étanchéité), 4 (menuiserie bois), 5 (serrurerie, métallerie, menuiseries aluminium), 6 (plomberie chauffage), 7 (VMC climatisation), 8 (électricité courants forts), 11 (peinture, revêtements muraux), 13 (revêtements de sol), 14 (plafonds suspendus), 15 (fermetures alu/PVC, stores toile) et 19 (démolition):
—— prix: 70 %,
—— valeur technique: 20 %,
—— performances en matière d'insertion professionnelle des publics en difficulté: 10 %,
— pour les lots 1 (entretien patrimoine ancien), 2 (charpente bois, couverture), 12.1 - 121 dans le présent avis - (vitrerie), 12.2 - 122 dans le présent avis - (vitraux), 16 (enseignes signalétiques), 17 (plans d'intervention et d'évacuation) et 18.1 - 181 dans le présent avis -(désamiantage amiante friable) et 18.2 - 182 dans le présent avis -(désamiantage amiante non friable):
—— prix: 80 %,
—— valeur technique: 20 %,
— Pour les lots 9 (électricité courants faibles (fibre optique, travaux téléphoniques) et 10 (électricité courants faibles: pré câblage, contrôle d'accès, alarme intrusion, alarme incendie):
—— prix: 55 %,
—— valeur technique: 45 %.
La valeur technique sera apprécié comme suit:
— lot 01 à 8 et 11 à 15: sur la base d'une note méthodologique, il sera tenu compte des moyens humains et matériels que l'entreprise envisage de mettre à la disposition du maître d'ouvrage pour gérer un afflux important et simultané de commandes à traiter dans un court délai, notamment lors des périodes de congés scolaires (été en particulier). La démonstration relative aux moyens matériels peut également s'appuyer sur tout système dématérialisé permettant unsuivi par le maître d'ouvrage des chantiers, des facturations et des dossiers des ouvrages exécutés,
— pour le lot 9: la valorisation des moyens humains et techniques tiendra compte de la description par le candidat du matériel mis à disposition - en particulier nécessaire à la soudure optique et des moyens humains - en particulier du nombre de personnes habilitées aux travaux de raccordement optique. Ces moyens intégreront les dispositions relatives aux mesures d'hygiène, de sécurité et signalisation des chantiers. La démonstration relative aux moyens matériels peut également s'appuyer sur tout système dématérialisé permettant un suivi par le maître d'ouvrage des chantiers, des facturations et des dossiers des ouvrages,
— pour le lot 10: La valorisation des moyens humains et techniques tiendra compte de la description par le candidat du matériel mis à disposition (outillage, appareils de mesures spécifiques, matériels de sécurité), en particulier les caméras et enregistreurs de vidéo-surveillance proposés (fiches techniques à fournir) et des moyens humains. La démonstration relative aux moyens matériels peut également s'appuyer sur tout système dématérialisé permettant un suivi par le maître d'ouvrage des chantiers, des facturations et des dossiers des ouvrages exécutés.
Le critère de l'insertion professionnelle des publics en difficulté sera apprécié sur la base de la qualité de l'offre d'insertion proposée et sur le nombre d'heures consenti par le candidat; les annexes 1 et 2 à l'acte d'engagement constitueront la référence pour l'analyse des offres.
Unité monétaire utilisée: l'euro.
Le dossier de consultation gratuit peut être demandé au pôle marchés et achats publics par fax, courrier postal ou courrier électronique ou sur place. Le dossier de consultation électronique peut être téléchargé sur http://www.sarthe-marchespublics.fr. Le dossier de consultation peut être demandé jusqu'au jour de la date limite de remise des offres.
Conformément à la législation française, l'ouverture des plis n'est pas publique.
Les critères de sélection des candidats sont:
1. Garanties et capacités techniques et professionnelles;
2. Garanties et Capacités financières.
Les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé au pôle marchés et achats publics ou par voie électronique. Les modalités de transmission électronique des plis sont définies dans le règlement de la consultation. Les candidats peuvent obtenir les documents sans s'identifier sur la plateforme toutefois, il est préconisé de s'identifier afin d'être tenu informé des modifications ou compléments d'informations éventuels en cours de publicité.
Renseignements administratifs: Mme Prevost au +33 243474378.
Renseignements techniques: Mme Paumier au +33 243474807 ou M. Mignot au +33 243474587.
Délais et voies de recours:
Instance chargée des procédures de recours: tribunal administratif de Nantes, 6 allée de l'île Gloriette, BP 24111, 44041 Nantes, FRANCE, tél. +33 240994600, courriel: greffe.ta-nantes@juradm.fr, fax +33 240994658.
Organe chargé des procédures de médiation: comité consultatif de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics, 8 rue de Chateaubriand, 44000 Nantes, FRANCE.
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours: tribunal administratif de nantes, 6 allée de l'île Gloriette, BP 24111, 44000 Nantes, FRANCE.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 28.7.2011.
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
Il s'agit de désigner les titulaires des marchés d'aménagement, rénovation, entretien et réparations sur les bâtiments des patrimoines de la ville du Mans, de Le Mans Métropole et du Syndicat mixte d'aménagement et de promotion de la Technopole du Mans (SMAT).
Il s'agit de désigner les titulaires des marchés d'aménagement, rénovation, entretien et réparations sur les bâtiments des patrimoines de la ville du Mans, de Le Mans Métropole et du Syndicat mixte d'aménagement et de promotion de la Technopole du Mans (SMAT).
Sont exclus de l'objet de ces marchés, les travaux suivants attribués après mise en concurrence spécifique:
— les travaux d'aménagement ou de rénovation de grande importance,
— les travaux nécessitant une technicité particulière,
— les constructions neuves.
Cette opération est lancée pour le compte de la ville du Mans, de Le Mans Métropole et du SMAT constitués en groupement de commandes (en application de l'article 8 du code des marchés publics) par convention en date du 21.7.2011.
Numéro du lot: 01
Brève description: Gros-œuvre, maçonnerie, béton armé, carrelage dans les bâtiments.
Informations complémentaires sur les lots:
Estimations annuelles en euros (TTC) par entité…
… juridique:— ville du Mans: 400 000 EUR,— Le Mans Métropole: 70 000 EUR,— SMAT: 5 000 EUR.
… juridique:
— ville du Mans: 400 000 EUR,
— Le Mans Métropole: 70 000 EUR,
— SMAT: 5 000 EUR.
Numéro du lot: 1
Brève description: Entretien patrimoine ancien (maçonnerie, pierre de taille).
Informations complémentaires sur les lots:
Estimations annuelles en euros (TTC) par entité juridique:— ville du Mans: 50 000 EUR,— Le Mans Métropole: 10 000 EUR,— SMAT: sans objet.
— ville du Mans: 50 000 EUR,
— Le Mans Métropole: 10 000 EUR,
— SMAT: sans objet.
Numéro du lot: 2
Brève description: Charpente bois, couverture.
Informations complémentaires sur les lots:
Estimations annuelles en euros (TTC) par entité juridique:— ville du Mans: 220 000 EUR,— Le Mans Métropole: 40 000 EUR,— SMAT: 2 000 EUR.
— ville du Mans: 220 000 EUR,
— Le Mans Métropole: 40 000 EUR,
— SMAT: 2 000 EUR.
Numéro du lot: 3
Brève description: Étanchéité.
Informations complémentaires sur les lots:
Estimations annuelles en euros (TTC) par entité juridique:— ville du Mans: 130 000 EUR,— Le Mans Métropole: 40 000 EUR,— SMAT: 2 000 EUR.
— ville du Mans: 130 000 EUR,
Numéro du lot: 4
Brève description: Menuiserie bois.
Informations complémentaires sur les lots:
Estimations annuelles en euros (TTC) par entité juridique:— ville du Mans: 230 000 EUR,— Le Mans Métropole: 80 000 EUR,— SMAT: 2 000 EUR.
— ville du Mans: 230 000 EUR,
— Le Mans Métropole: 80 000 EUR,
Numéro du lot: 5
Brève description: Serrurerie, métallerie, menuiseries aluminium.
Informations complémentaires sur les lots:
Estimations annuelles en euros (TTC) par entité juridique:— ville du Mans: 360 000 EUR,— Le Mans Métropole: 60 000 EUR,— SMAT: 1 000 EUR.
— ville du Mans: 360 000 EUR,
— Le Mans Métropole: 60 000 EUR,
— SMAT: 1 000 EUR.
Numéro du lot: 6
Brève description: Plomberie chauffage.
Informations complémentaires sur les lots:
Estimations annuelles en euros (TTC) par entité juridique:— ville du Mans: 250 000 EUR,— Le Mans Métropole: 60 000 EUR,— SMAT: 1 000 EUR.
— ville du Mans: 250 000 EUR,
Numéro du lot: 7
Brève description: VMC, climatisation.
Informations complémentaires sur les lots:
Estimations annuelles en euros (TTC) par entité juridique:— ville du Mans: 30 000 EUR,— Le Mans Métropole: 10 000 EUR,— SMAT: 1 000 EUR.
— ville du Mans: 30 000 EUR,
Numéro du lot: 8
Brève description: Électricité courants forts.
Informations complémentaires sur les lots:
Estimations annuelles en euros (TTC) par entité juridique:— ville du Mans: 700 000 EUR,— Le Mans Métropole: 120 000 EUR,— SMAT: 5 000 EUR.
— ville du Mans: 700 000 EUR,
— Le Mans Métropole: 120 000 EUR,
Numéro du lot: 9
Brève description: Électricité courants faibles (fibre optique, travaux téléphoniques).
Informations complémentaires sur les lots:
Estimations annuelles en euros (TTC) par entité juridique:— ville du Mans: 10 000 EUR,— Le Mans Métropole: 7 000 EUR,— SMAT: 1 000 EUR.
Estimations annuelles en euros (TTC) par entité juridique:— ville du Mans: 200 000 EUR,— Le Mans Métropole: 40 000 EUR,— SMAT: 1 000 EUR.
— ville du Mans: 200 000 EUR,
Numéro du lot: 11
Brève description: Peinture, revêtements muraux.
Informations complémentaires sur les lots:
Estimations annuelles en euros (TTC) par entité juridique:— ville du Mans: 420 000 EUR,— Le Mans Métropole: 60 000 EUR,— SMAT: 2 000 EUR.
— ville du Mans: 420 000 EUR,
Numéro du lot: 121
Brève description: Vitrerie.
Informations complémentaires sur les lots:
Estimations annuelles en euros (TTC) par entité juridique:— ville du Mans: 130 000 EUR,— Le Mans Métropole: 30 000 EUR,— SMAT: 2 000 EUR.
— Le Mans Métropole: 30 000 EUR,
Numéro du lot: 122
Brève description: Vitraux.
Informations complémentaires sur les lots:
Estimations annuelles en euros (TTC) par entité juridique:— ville du Mans: 5 000 EUR,— Le Mans Métropole: sans objet,— SMAT: sans objet.
— ville du Mans: 5 000 EUR,
— Le Mans Métropole: sans objet,
Numéro du lot: 13
Brève description: Revêtement de sol.
Informations complémentaires sur les lots:
Estimations annuelles en euros (TTC) par entité juridique:— ville du Mans: 170 000 EUR,— Le Mans Métropole: 25 000 EUR,— SMAT: 2 000 EUR.
— ville du Mans: 170 000 EUR,
— Le Mans Métropole: 25 000 EUR,
Numéro du lot: 14
Brève description: Plafonds suspendus.
Informations complémentaires sur les lots:
Estimations annuelles en euros (TTC) par entité juridique:— ville du Mans: 140 000 EUR,— Le Mans Métropole: 40 000 EUR,— SMAT: 1 000 EUR.
— ville du Mans: 140 000 EUR,
Numéro du lot: 15
Brève description: Fermetures alu/PVC, stores toile.
Informations complémentaires sur les lots:
Estimations annuelles en euros (TTC) par entité juridique:— ville du Mans: 190 000 EUR,— Le Mans Métropole: 40 000 EUR,— SMAT: 1 000 EUR.
— ville du Mans: 190 000 EUR,
Numéro du lot: 16
Brève description: Enseignes signalétiques.
Informations complémentaires sur les lots:
Estimations annuelles en euros (TTC) par entité juridique:— ville du Mans: 10 000 EUR,— Le Mans Métropole: 2 000 EUR,— SMAT: 1 000 EUR.
— Le Mans Métropole: 2 000 EUR,
Numéro du lot: 17
Brève description: Plans d'intervention et d'évacuation.
Numéro du lot: 181
Brève description: Désamiantage amiante friable.
Informations complémentaires sur les lots:
Estimations annuelles en euros (TTC) par entité juridique:— ville du Mans: 5 000 EUR,— Le Mans Métropole: 5 000 EUR,— SMAT: 1 000 EUR.
— Le Mans Métropole: 5 000 EUR,
Numéro du lot: 182
Brève description: Désamiantage amiante non friable.
Numéro du lot: 19
Brève description: Démolition.
Informations complémentaires sur les lots:
Estimations annuelles en euros (TTC) par entité juridique:— ville du Mans: 20 000 EUR,— Le Mans Métropole: 30 000 EUR,— SMAT: 1 000 EUR.
— ville du Mans: 20 000 EUR,
Quantité ou étendue:
Les marchés issus de cette consultation seront des marchés à bons de commande au sens du code des marchés publics français — article 77 du CMP — conclus, pour chacun des lots, avec un seul opérateur économique. Cependant, ce sont des accords6cadre avec un seul opérateur économique au sens de la directive 2004/18/CE.
Les marchés issus de cette consultation seront des marchés à bons de commande au sens du code des marchés publics français — article 77 du CMP — conclus, pour chacun des lots, avec un seul opérateur économique. Cependant, ce sont des accords6cadre avec un seul opérateur économique au sens de la directive 2004/18/CE.
Ces marchés sont conclus sans montants minimum et maximum mais avec des estimations annuelles définies pour chacun des lots.
Nota: dans la nomenclature des lots, il convient de lire:
— lot 12.1: vitrerie (au lieu de 121),
— lot 12.2: vitraux (au lieu de 122),
— lot 18.1: désamiantage amiante friable (au lieu de 181),
— lot 18.2: désamiantage amiante non friable (au lieu de 182).
Description des options:
Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de conclure des avenants et/ou des marchés complémentaires et/ou similaires dans le respect du code des marchés publics.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP, signée en original.
Situation économique et financière:
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les travaux objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles ou tout autre document.
Capacité technique et professionnelle:
— liste des travaux exécutés au cours des 5 dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Ces attestations indiquent le montant, l'époque et le lieu d'exécution des travaux et précisent s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin,
— liste des travaux exécutés au cours des 5 dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Ces attestations indiquent le montant, l'époque et le lieu d'exécution des travaux et précisent s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin,
— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature,
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années,
— pour le lot 1 relatif à des interventions pour du patrimoine ancien (maçonnerie, pierre de taille), les qualifications suivantes sont souhaitées mais toute référence équivalente sera recevable:
—— 2192: restauration maçonnerie des monuments historiques,
—— 2194: restauration pierre de taille et maçonnerie des monuments historiques,
— pour le lot 8: les candidats fourniront un document attestant qu'elles possèdent les qualifications, compétences et capacités humaines et techniques nécessaires pour mettre en conformité aux normes et règlements, les installations techniques des bâtiments sans rapport préalables de contrôleurs techniques. À l'issue de chacune des interventions effectuées dans ce cadre, l'entreprise titulaire fournira une attestation d'installation électrique conforme,
— pour le lot 8: les candidats fourniront un document attestant qu'elles possèdent les qualifications, compétences et capacités humaines et techniques nécessaires pour mettre en conformité aux normes et règlements, les installations techniques des bâtiments sans rapport préalables de contrôleurs techniques. À l'issue de chacune des interventions effectuées dans ce cadre, l'entreprise titulaire fournira une attestation d'installation électrique conforme,
— Pour le lot 18.1 "Désamiantage amiante friable", les candidats devront produire un certificat de qualification pour retrait d'amiante friable délivré par un organisme certificateur accrédité (exemple Qualibat 1513),
— pour le lot 18.2, "Désamiantage amiante non friable", les candidats devront produire un certificat de qualification pour retrait d'amiante non friable obligatoire pour les interventions en milieu confiné, délivré par un organisme certificateur accrédité (exemple Qualibat 1512).
— pour le lot 18.2, "Désamiantage amiante non friable", les candidats devront produire un certificat de qualification pour retrait d'amiante non friable obligatoire pour les interventions en milieu confiné, délivré par un organisme certificateur accrédité (exemple Qualibat 1512).
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Aucune garantie n'est prévue.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Une avance de 5 % des marchés peut être accordée dans les conditions réglementaires et légales en vigueur sous réserve de la constitution d'une garantie à première demande couvrant le montant de l'avance.
Prix unitaires révisables annuellement.
Le paiement est effectué par virement selon les règles de la comptabilité publique. Délai global de paiement de 30 jours.
Le marché est financé sur fonds propres du budget principal complété de subventions éventuelles.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Groupement solidaire.
Autres conditions particulières:
— en application des dispositions de l'article 14 du code des marchés publics, l'exécution du marché comporte une clause obligatoire d'insertion par l'activité économique.
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville du Mans
Le marché est passé pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs ✅ Contact
Point de contact: le maire
Adresse du profil d'acheteur: http://www.sarthe-marchespublics.fr🌏
— pour les lots 1 (gros-œuvre, maçonnerie, béton armé, carrelage dans les bâtiments), 3 (étanchéité), 4 (menuiserie bois), 5 (serrurerie, métallerie, menuiseries aluminium), 6 (plomberie chauffage), 7 (VMC climatisation), 8 (électricité courants forts), 11 (peinture, revêtements muraux), 13 (revêtements de sol), 14 (plafonds suspendus), 15 (fermetures alu/PVC, stores toile) et 19 (démolition):
—— prix: 70 %,
—— valeur technique: 20 %,
—— performances en matière d'insertion professionnelle des publics en difficulté: 10 %,
— pour les lots 1 (entretien patrimoine ancien), 2 (charpente bois, couverture), 12.1 - 121 dans le présent avis - (vitrerie), 12.2 - 122 dans le présent avis - (vitraux), 16 (enseignes signalétiques), 17 (plans d'intervention et d'évacuation) et 18.1 - 181 dans le présent avis -(désamiantage amiante friable) et 18.2 - 182 dans le présent avis -(désamiantage amiante non friable):
— pour les lots 1 (entretien patrimoine ancien), 2 (charpente bois, couverture), 12.1 - 121 dans le présent avis - (vitrerie), 12.2 - 122 dans le présent avis - (vitraux), 16 (enseignes signalétiques), 17 (plans d'intervention et d'évacuation) et 18.1 - 181 dans le présent avis -(désamiantage amiante friable) et 18.2 - 182 dans le présent avis -(désamiantage amiante non friable):
—— prix: 80 %,
— Pour les lots 9 (électricité courants faibles (fibre optique, travaux téléphoniques) et 10 (électricité courants faibles: pré câblage, contrôle d'accès, alarme intrusion, alarme incendie):
—— prix: 55 %,
—— valeur technique: 45 %.
La valeur technique sera apprécié comme suit:
— lot 01 à 8 et 11 à 15: sur la base d'une note méthodologique, il sera tenu compte des moyens humains et matériels que l'entreprise envisage de mettre à la disposition du maître d'ouvrage pour gérer un afflux important et simultané de commandes à traiter dans un court délai, notamment lors des périodes de congés scolaires (été en particulier). La démonstration relative aux moyens matériels peut également s'appuyer sur tout système dématérialisé permettant unsuivi par le maître d'ouvrage des chantiers, des facturations et des dossiers des ouvrages exécutés,
— lot 01 à 8 et 11 à 15: sur la base d'une note méthodologique, il sera tenu compte des moyens humains et matériels que l'entreprise envisage de mettre à la disposition du maître d'ouvrage pour gérer un afflux important et simultané de commandes à traiter dans un court délai, notamment lors des périodes de congés scolaires (été en particulier). La démonstration relative aux moyens matériels peut également s'appuyer sur tout système dématérialisé permettant unsuivi par le maître d'ouvrage des chantiers, des facturations et des dossiers des ouvrages exécutés,
— pour le lot 9: la valorisation des moyens humains et techniques tiendra compte de la description par le candidat du matériel mis à disposition - en particulier nécessaire à la soudure optique et des moyens humains - en particulier du nombre de personnes habilitées aux travaux de raccordement optique. Ces moyens intégreront les dispositions relatives aux mesures d'hygiène, de sécurité et signalisation des chantiers. La démonstration relative aux moyens matériels peut également s'appuyer sur tout système dématérialisé permettant un suivi par le maître d'ouvrage des chantiers, des facturations et des dossiers des ouvrages,
— pour le lot 9: la valorisation des moyens humains et techniques tiendra compte de la description par le candidat du matériel mis à disposition - en particulier nécessaire à la soudure optique et des moyens humains - en particulier du nombre de personnes habilitées aux travaux de raccordement optique. Ces moyens intégreront les dispositions relatives aux mesures d'hygiène, de sécurité et signalisation des chantiers. La démonstration relative aux moyens matériels peut également s'appuyer sur tout système dématérialisé permettant un suivi par le maître d'ouvrage des chantiers, des facturations et des dossiers des ouvrages,
— pour le lot 10: La valorisation des moyens humains et techniques tiendra compte de la description par le candidat du matériel mis à disposition (outillage, appareils de mesures spécifiques, matériels de sécurité), en particulier les caméras et enregistreurs de vidéo-surveillance proposés (fiches techniques à fournir) et des moyens humains. La démonstration relative aux moyens matériels peut également s'appuyer sur tout système dématérialisé permettant un suivi par le maître d'ouvrage des chantiers, des facturations et des dossiers des ouvrages exécutés.
— pour le lot 10: La valorisation des moyens humains et techniques tiendra compte de la description par le candidat du matériel mis à disposition (outillage, appareils de mesures spécifiques, matériels de sécurité), en particulier les caméras et enregistreurs de vidéo-surveillance proposés (fiches techniques à fournir) et des moyens humains. La démonstration relative aux moyens matériels peut également s'appuyer sur tout système dématérialisé permettant un suivi par le maître d'ouvrage des chantiers, des facturations et des dossiers des ouvrages exécutés.
Le critère de l'insertion professionnelle des publics en difficulté sera apprécié sur la base de la qualité de l'offre d'insertion proposée et sur le nombre d'heures consenti par le candidat; les annexes 1 et 2 à l'acte d'engagement constitueront la référence pour l'analyse des offres.
Le critère de l'insertion professionnelle des publics en difficulté sera apprécié sur la base de la qualité de l'offre d'insertion proposée et sur le nombre d'heures consenti par le candidat; les annexes 1 et 2 à l'acte d'engagement constitueront la référence pour l'analyse des offres.
Unité monétaire utilisée: l'euro.
Le dossier de consultation gratuit peut être demandé au pôle marchés et achats publics par fax, courrier postal ou courrier électronique ou sur place. Le dossier de consultation électronique peut être téléchargé sur http://www.sarthe-marchespublics.fr. Le dossier de consultation peut être demandé jusqu'au jour de la date limite de remise des offres.
Le dossier de consultation gratuit peut être demandé au pôle marchés et achats publics par fax, courrier postal ou courrier électronique ou sur place. Le dossier de consultation électronique peut être téléchargé sur http://www.sarthe-marchespublics.fr. Le dossier de consultation peut être demandé jusqu'au jour de la date limite de remise des offres.
Conformément à la législation française, l'ouverture des plis n'est pas publique.
Les critères de sélection des candidats sont:
1. Garanties et capacités techniques et professionnelles;
2. Garanties et Capacités financières.
Les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé au pôle marchés et achats publics ou par voie électronique. Les modalités de transmission électronique des plis sont définies dans le règlement de la consultation. Les candidats peuvent obtenir les documents sans s'identifier sur la plateforme toutefois, il est préconisé de s'identifier afin d'être tenu informé des modifications ou compléments d'informations éventuels en cours de publicité.
Les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé au pôle marchés et achats publics ou par voie électronique. Les modalités de transmission électronique des plis sont définies dans le règlement de la consultation. Les candidats peuvent obtenir les documents sans s'identifier sur la plateforme toutefois, il est préconisé de s'identifier afin d'être tenu informé des modifications ou compléments d'informations éventuels en cours de publicité.
Renseignements administratifs: Mme Prevost au +33 243474378.
Renseignements techniques: Mme Paumier au +33 243474807 ou M. Mignot au +33 243474587.
Délais et voies de recours:
Instance chargée des procédures de recours: tribunal administratif de Nantes, 6 allée de l'île Gloriette, BP 24111, 44041 Nantes, FRANCE, tél. +33 240994600, courriel: greffe.ta-nantes@juradm.fr, fax +33 240994658.
Organe chargé des procédures de médiation: comité consultatif de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics, 8 rue de Chateaubriand, 44000 Nantes, FRANCE.
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours: tribunal administratif de nantes, 6 allée de l'île Gloriette, BP 24111, 44000 Nantes, FRANCE.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 28.7.2011.
Informations complémentaires Marché renouvelable
Les nouveaux marchés seront lancés au cours du second semestre 2015.
Source: OJS 2011/S 145-240357 (2011-07-28)
Avis d'attribution de marché (2012-01-10) Objet Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié
Référence Dates
Date d'envoi: 2012-01-10 📅
Date de publication: 2012-01-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 6-007966
Se réfère à l'avis: 2011/S 145-240357
Numéro JO-S: 6
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral sur http://www.sarthe-marchespublics.fr Les marchés ainsi conclus sont des marchés à bons de commande sans minimum et sans maximum dont les estimations ont été données dans l'avis initial.
Procédures de recours: instance chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Nantes- 6 allée de l'Île Gloriette - BP 24111, 44041 Nantes, FRANCE, tél.: +33 240994600, courriel: greffe.ta-nantes@juradm.fr, télécopieur: +33 240994658.
Organe chargé des procédures de médiation: comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics - 8 rue de Chateaubriand, 44000 Nantes, FRANCE.
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours: Tribunal administratif de Nantes - 6 allée de l'Île Gloriette - BP 24111, 44041 Nantes, FRANCE.
Les marchés correspondants sont consultables au siège du pouvoir adjudicateur. Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: oui.
Annonce n° 230, BOAMP 150 A du 4.8.2011.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 10.1.2012.
Retrouvez cet avis intégral sur http://www.sarthe-marchespublics.fr Les marchés ainsi conclus sont des marchés à bons de commande sans minimum et sans maximum dont les estimations ont été données dans l'avis initial.
Procédures de recours: instance chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Nantes- 6 allée de l'Île Gloriette - BP 24111, 44041 Nantes, FRANCE, tél.: +33 240994600, courriel: greffe.ta-nantes@juradm.fr, télécopieur: +33 240994658.
Organe chargé des procédures de médiation: comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics - 8 rue de Chateaubriand, 44000 Nantes, FRANCE.
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours: Tribunal administratif de Nantes - 6 allée de l'Île Gloriette - BP 24111, 44041 Nantes, FRANCE.
Les marchés correspondants sont consultables au siège du pouvoir adjudicateur. Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: oui.
Annonce n° 230, BOAMP 150 A du 4.8.2011.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 10.1.2012.
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-12-19 📅
Nom: société Spie Batignolles
Adresse postale: Esplanade du Cardo - 4 rue Wattman - Bp 112
Commune postale: Orvault cedex
Code postal: 44703
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-12-16 📅
Nom: société Pavy
Adresse postale: rue Thomas Edison - Zi Nord
Commune postale: La Chapelle St Aubin
Code postal: 72650
3️⃣
Nom: société Dorize Charpente Couverture
Adresse postale: route du Mans
Commune postale: Pruillé Le Chétif
Code postal: 72700
4️⃣
Nom: société Smac
Adresse postale: 51 avenue Pierre Piffault
Commune postale: Le Mans Cedex
Code postal: 72100
5️⃣
Nom: le lot 4: menuiserie bois a été déclaré infructueux
6️⃣
Nom: le lot 5: serrurerie, métallerie, menuiseries aluminium a été déclaré infructueux
7️⃣
Nom: le lot 6: plomberie chauffage a été déclaré infructueux
8️⃣
Nom: société Delaboudiniere
Adresse postale: 28 bd P. Lefaucheux - ZI Sud
Commune postale: Le Mans
9️⃣
Nom: société Sygmatel
Adresse postale: 6 rue de la Sapinière
Commune postale: Changé
1️⃣0️⃣
Nom: société Barbe Devaux
Adresse postale: 7 rue de la Sapinière
1️⃣1️⃣
Code postal: 72560
1️⃣2️⃣
Nom: société Renaudin Gouhier
Adresse postale: 4 rue de Belle-Ile
Commune postale: Coulaines
Code postal: 72190
1️⃣3️⃣
Nom: le lot 121: vitrerie a été déclaré infructueux
1️⃣4️⃣
Nom: société Vitrail France
Adresse postale: 17 rue de Tascher
Code postal: 72000
1️⃣5️⃣
Nom: société Lucas
Adresse postale: 13 rue Ernst Chenard
1️⃣6️⃣
Nom: société Vallee
Adresse postale: Zis bd P. Lefaucheux
Commune postale: Le Mans Cedex 02
Code postal: 72028
1️⃣7️⃣
Nom: le lot 15: fermetures alu/pvc - stores toile a été déclaré infructueux
1️⃣8️⃣
Nom: le lot 16: enseignes signalétiques a été déclaré infructueux
1️⃣9️⃣
Nom: société Tecc
Adresse postale: La Haute Folie
Commune postale: Montbizot
Code postal: 72380
2️⃣0️⃣
Nom: le lot 181: désamiantage amiante friable a été déclaré infructueux
2️⃣1️⃣
Nom: société Mcm
Adresse postale: ZA de la Pécardière
Commune postale: Montfort Le Gesnois
Code postal: 72450
2️⃣2️⃣
Nom: société Divare
Adresse postale: Le Puits
Commune postale: Tuffé
Code postal: 72160
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
2
5
1
Source: OJS 2012/S 006-007966 (2012-01-10)