Accord cadre avec mini et maxi pour la réalisation de travaux d'entretien courants dans l'ensemble des bâtiments et collèges publics du Gard

Conseil général du Gard

Accord cadre avec minimum et maximum avec plusieurs opérateurs (4 maximum) par lot, conclu pour une période de 4 ans à compter de sa notification.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2011-07-11. L'appel d'offres a été publié le 2011-05-30.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2011-05-30 Avis de marché
2012-01-17 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2011-05-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de façade
Quantité ou étendue:
Montants en euros (HT):Lot 1: minimum: 240 000, et maximum: 640 000;Lot 2: minimum: 420 000, et maximum: 1 260 000;Lot 3: minimum: 950 000, et maximum: 2 850 000;Lot 4: minimum: 580 000, et maximum: 1 740 000;Lot 5: minimum: 580 000, et maximum: 1 740 000;Lot 6: minimum: 480 000, et maximum: 1 440 000;Lot 7: minimum: 560 000, et maximum: 1 680 000;Lot 8: minimum: 24 000, et maximum: 720 000;Lot 9: minimum: 120 000, et maximum: 360 000;Lot 10: minimum: 580 000, et maximum: 1 740 000;Lot 11: minimum: 580 000, et maximum:1 740 000;Lot 12: minimum: 320 000, et maximum: 960 000;Lot 13: minimum: 160 000, et maximum: 480 000;Lot 14: minimum: 1 000 000, et maximum: 3 000 000.Montants totaux: mini: 6 594 000 et maxi: 20 350 000.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de façade 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Adresse postale: hôtel du département, 3 rue Guillemette
Code postal: 30044
Commune postale: Nîmes Cedex 9

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-05-30 📅
Date limite de soumission: 2011-07-11 📅
Date de publication: 2011-06-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 105-171893
Numéro JO-S: 105
Informations complémentaires
Type de procédure: appel d'offres. Dématérialisation des procédures: le pouvoir adjudicateur préconise la transmission des plis par voie électronique. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens, lettre recommandée avec accusé de réception ou dépôt contre récépissé, ou sur un support physique électronique (CD-ROM, disquette ou tout autre support matériel). Dossier de consultation gratuit. Conformément à la législation française, l'ouverture des offres n'est pas publique. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 30.5.2011.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Accord cadre avec minimum et maximum avec plusieurs opérateurs (4 maximum) par lot, conclu pour une période de 4 ans à compter de sa notification.
Numéro du lot: 1
Brève description: Travaux d'élagage et d'espaces verts.
Numéro du lot: 2
Brève description: Travaux d'étanchéité.
Numéro du lot: 3
Brève description: Travaux de maçonnerie et de couverture.
Numéro du lot: 4
Brève description: Travaux de menuiseries bois et PVC.
Numéro du lot: 5
Brève description: Travaux de menuiseries alu et serrurerie.
Numéro du lot: 6
Brève description: Travaux de cloisons et faux-plafonds.
Numéro du lot: 7
Brève description: Travaux de peinture.
Numéro du lot: 8
Brève description: Travaux de sols souples.
Numéro du lot: 9
Brève description: Travaux de vitrerie.
Numéro du lot: 10
Brève description: Travaux de plomberie, ventilation.
Numéro du lot: 11
Brève description: Travaux d'électricité - courant fort.
Numéro du lot: 12
Brève description: Travaux d'électricité - courant faible.
Numéro du lot: 13
Brève description: Travaux d'automatisme et contrôle d'accès.
Numéro du lot: 14
Brève description: Travaux rénovation façades isolation thermique par extérieur.
Quantité ou étendue:
Montants en euros (HT):
Lot 1: minimum: 240 000, et maximum: 640 000;
Lot 2: minimum: 420 000, et maximum: 1 260 000;
Lot 3: minimum: 950 000, et maximum: 2 850 000;
Lot 4: minimum: 580 000, et maximum: 1 740 000;
Lot 5: minimum: 580 000, et maximum: 1 740 000;
Lot 6: minimum: 480 000, et maximum: 1 440 000;
Lot 7: minimum: 560 000, et maximum: 1 680 000;
Lot 8: minimum: 24 000, et maximum: 720 000;
Lot 9: minimum: 120 000, et maximum: 360 000;
Lot 10: minimum: 580 000, et maximum: 1 740 000;
Lot 11: minimum: 580 000, et maximum:1 740 000;
Lot 12: minimum: 320 000, et maximum: 960 000;
Lot 13: minimum: 160 000, et maximum: 480 000;
Lot 14: minimum: 1 000 000, et maximum: 3 000 000.
Montants totaux: mini: 6 594 000 et maxi: 20 350 000.
Numéro de référence: 11SMA012
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: dans tout le département du Gard.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Critères de sélection des candidats:
Garanties et capacités techniques et financières.
Capacités professionnelles.
Renseignements concernant la situation propre de l'entrepreneur, du fournisseur ou du prestataire de services et renseignements et formalités nécessaires pour l'évaluation de la capacité économique, financière et technique minimale requise en vue de la sélection des candidatures (Application des articles 43, 44, 45 et 52 du code des marchés publics).
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Situation juridique - capacité économique et capacité technique - références requises:
Les candidats doivent utiliser les formulaires DC1 (lettre de candidature) et DC2 (déclaration du candidat) pour présenter leur candidature.
Ces documents sont disponibles gratuitement sur le site www.minefe.gouv.fr.
Pour justifier des capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques sur lesquels il s'appuie pour présenter sa candidature, le candidat produit les mêmes documents concernant cet opérateur économique que ceux qui lui sont exigés par le pouvoir adjudicateur. En outre, pour justifier qu'il dispose des capacités de cet opérateur économique pour l'exécution du marché, le candidat produit un engagement écrit de l'opérateur économique.
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Situation économique et financière:
Les certificats de qualifications et/ou de qualité demandés aux candidats sont en particulier:
— lot 1: qualification élagage et soins des arbres ou attestation de monteur élagueur ou équivalent.
Habilitation électrique B0v pour au moins un des agents de la société.
— lot 7: qualification minimum demandé: qualibat 6112 (peinture et ravalement à technicité confirmé).
Qualibat 6212 (revêtement textile collé à technicité courante).
Niveau de qualification des ouvriers: au moins 1 maitre ouvrier N4p1 ou N4p2; plusieurs compagnons professionnels N3p1 ou N3p2.
— lot 8: Qualibat 6222 (revêtement PVC de technicité confirmée).
Qualibat 6223 (revêtement PVC de technicité supérieure).
Qualibat 6212 (revêtement textiles collés).
— lot 10: Qualibat 5113 (plomberie technicité supérieure),
— lot 11: habilitation haute tension et moyenne tension,
— lot 14: Qualibat 3422 (imperméabilisation des façades technicité confirmée).
Qualibat 3811 (bardages simples technicité courante).
Qualibat 2132 (enduits projetés aux liants hydrauliques).
Qualibat 2121 (ravalement en maçonnerie).
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Aucune garantie financière ne sera exigée.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Articles 86 à 111 du code des marchés publics.
Prix dont les caractéristiques seront déterminées par les marchés subséquents, révision.
Modalités de règlement des comptes: conditions du CCAP.
Les délais de paiement seront indiqués dans les marchés subséquents conformément aux dispositions règlementaires applicables à la date de l'engagement de la consultation du ou desmarchés subséquents.
Modalités de financement: Fonds propres.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Aucune forme de groupement imposée à l'attributaire. Les candidats peuvent présenter une offre, soit en qualité de candidats individuels, soit en qualité de membres d'un ou plusieurs groupements. Ils ne peuvent donc pas cumuler les 2 qualités.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations (55)
2. Valeur technique (45)
Langues
Langue: français 🗣️
Autres langues: Ou accompagnées d'une traduction en français certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté.

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général du Gard
Contact
Point de contact: M. le président
Nom: Conseil général du Gard
Point de contact: adresse pour renseignements d'ordre administratif: direction de la commande publique - hôtel du Département - 3 rue Guillemette - 30044 Nîmes Cedex 9 - auprès de Michaël Berthézène - télécopie: +33 466763645 - courriel: dcp-personnepublique@cg30.fr - uRL: www.gard.fr; adresse pour renseignements d'ordre technique: direction des Bâtiments - service maintenance - 3 rue Guillemette - a l'attention de Laurent Baroni - télécopie: +33 466767937 - courriel dcp-personnepublique@cg30.fr - URL: www.gard.fr
retrait à la direction de la commande publique - hôtel Carénou, 14 rue Bernard Aton - horaires: de 8:30 à 11:30 et de 14:00 à 16:00 - demande par télécopie: +33 466763600, par courriel: dcp-personnepublique@cg30.fr - URL: www.gard.fr
dépôt au Conseil général: direction de la commande publique, 14 rue Bernard Aton - 30044 Nîmes Cedex 9 - horaires: de 8:30 à 11:30 et de 14:00 à 16:00 - envoi postal: Conseil général du Gard - direction de la commande publique- hôtel du Département - 3 rue Guillemette - URL: www.gard.fr

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 11SMA012
Informations complémentaires
Type de procédure: appel d'offres.
Dématérialisation des procédures: le pouvoir adjudicateur préconise la transmission des plis par voie électronique. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens, lettre recommandée avec accusé de réception ou dépôt contre récépissé, ou sur un support physique électronique (CD-ROM, disquette ou tout autre support matériel).
Afficher plus
Dossier de consultation gratuit.
Conformément à la législation française, l'ouverture des offres n'est pas publique.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 30.5.2011.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 16 avenue Feuchères, CS 88010
Commune postale: Nîmes Cedex 09
Code postal: 30941
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: 16 avenue Feuchères CS 88010 30941 Nîmes cedex 09, Téléphone: 04.66.27.37.00 et Télécopie: 04.66.36.27.86.e-mail: greffe.ta-nimes@juradm.fr. -Conseil Général du Gard, Direction de la Commande Publique, Service Prestations Commande Publique - hôtel du Département, 3 rue guillemette. Télécopie: 04 66 76 36 45. E-Mail: dcp-personnepublique@cg30.fr
Commune postale: Nîmes Cedex 9
Code postal: 30044
Source: OJS 2011/S 105-171893 (2011-05-30)
Avis d'attribution de marché (2012-01-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'électricité
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'électricité 📦

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Adresse postale: hôtel du Département - 3 rue Guillemette

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-01-17 📅
Date de publication: 2012-01-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 13-019804
Se réfère à l'avis: 2011/S 105-171893
Numéro JO-S: 13
Informations complémentaires
No de l'accord-cadre 31063 intitulé: lot 1: travaux d'élagage et d'espaces verts Valeur totale finale du marché: montant minimum: 240 000,00 EUR HT montant maximum: 640 000,00 EUR HT no de l'accord-cadre 31064 intitulé:lot 2: travaux d'étanchéité valeur totale finale du marché: montant minimum: 420 000,00 EUR HT montant maximum: 1 260 000,00 EUR HT no de l'accord-cadre 31065 intitulé: lot 3: travaux de maçonnerie et de couverture valeur totale finale du marché: montant minimum: 950 000,00 EUR HT montant maximum: 2 850 000,00 EUR HT no de l'accord-cadre 31066 intitulé: lot 5: travaux de menuiseries alu et serrurerie valeur totale finale du marché: montant minimum: 580 000,00 EUR HT montant maximum: 1 740 000,00 EUR HT no de l'accord-cadre 31067 intitulé: lot 7: travaux de peinture valeur totale finale du marché: montant minimum: 560 000,00 EUR HT montant maximum: 1 680 000,00 EUR HT no de l'accord-cadre 31068 intitulé: lot 8: travaux de sols souples valeur totale finale du marché: montant minimum: 24 000,00 EUR HT montant maximum: 720 000,00 EUR HT no de l'accord-cadre 31069 intitulé: lot 10: travaux de plomberie, ventilation valeur totale finale du marché: montant minimum: 580 000,00 EUR HT montant maximum: 1 740 000,00 EUR HT no de l'accord-cadre 31070 intitulé: lot 11: travaux d'électricité - courant fort valeur totale finale du marché: montant minimum: 580 000,00 EUR HT montant maximum: 1 740 000,00 EUR HT no de l'accord-cadre 31071 intitulé: lot 12: travaux d'électricité - courant faible valeur totale finale du marché: montant minimum: 320 000,00 EUR HT montant maximum: 960 000.00 EUR HT no de l'accord-cadre 31072 intitulé: lot 13: travaux d'automatisme et contrôle d'accès valeur totale finale du marché: montant minimum: 160 000,00 EUR HT montant maximum: 480 000,00 EUR HT no de l'accord-cadre 31073 intitulé: lot 14: travaux rénovation façades isolation thermique par extérieur valeur totale finale du marché: montant minimum: 1 000 000,00 EUR HT montant maximum: 3 000 000,00 EUR HT. Date de signature du marché: 10.11.2011. Modalités de consultation du marché: après demande écrite, auprès de M. le président du Conseil général, hôtel du Département, 3 rue Guillemette, 30044 Nîmes Cedex 9, FRANCE. Références de l'avis initial:BOAMP: 11-1170000 108A no 277 du 3.6.2011 JOUE: 2011/S 105-171893 du 3.6.2011. Date d'envoi de l'avis au JOUE et BOAMP: 30.5.2011. Classification CPV: lot 1 travaux d'élagage et d'espaces verts CPV: 77211500 lot 2 travaux d'étanchéité: CPV: 45261420 lot 3 travaux de maçonnerie et de couverture-CPV: 45262522 lot 4 travaux de menuiseries bois et PVC CPV: 45421000 lot 5 travaux de menuiseries alu et serrurerie CPV: 44316500 lot 6 travaux de cloisons & faux-plafonds CPV: 45421141 et 45421146 lot 7 travaux de peinture CPV: 45442110 lot 8 travaux de sols souples CPV: 45432111 lot 9 travaux de vitrerie CPV: 45441000 lot 10 travaux de plomberie, ventilation CPV: 45330000 lot 11 travaux d'électricité - courant fort CPV: 71314100 lot 12 travaux d'électricité - courant faible CPV: 71314100 lot 13 travaux d'automatisme et contrôle d'accès-CPV: 48921000 lot 14 travaux rénovation façades isolation thermique par extérieur-CPV: 45443000. Annonce no 277, BOAMP 108 A du 3.6.2011. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 17.1.2012.
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Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Dans tout le département du Gard.

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-12-09 📅
Nom: Ciel Vert
Adresse postale: Parc de la Méditerrannée
Commune postale: Perols
Code postal: 34470
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Nom: Clemencon Hameau CAL 30580 Navacelles

3️⃣
Nom: Serpe 30024 avenue Albert Einstein 34000 Montpellier

4️⃣
Nom: Alpha Services
Adresse postale: 115 bd Pont de Vitaux
Commune postale: Marseilles
Code postal: 13010

5️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-12-12 📅
Nom: Etancheité Gardoise
Adresse postale: 151 RN, 113 avenue Robert de Joly
Commune postale: Uchaud
Code postal: 30620

6️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-12-19 📅
Nom: Soprema
Adresse postale: 16 avenue de Nîmes
Commune postale: Marguerittes
Code postal: 30320

7️⃣
Nom: STIM 126 le Viget
Commune postale: Saint-Privat des Vieux
Code postal: 30340

8️⃣
Nom: Eiffage Construction Gard
Adresse postale: 41 rue André le Notre, BP 29036
Commune postale: Nîmes Cedex 9
Code postal: 30971

9️⃣
Nom: SARL Goubet Construction La Cabanette et Fontanelle
Commune postale: Saint-Sébastien d'Aigrefeuille
Code postal: 30144

1️⃣0️⃣
Nom: RCD 18 Corniche de l'Hermitage, BP 7162
Commune postale: Nîmes
Code postal: 30900

1️⃣1️⃣
Nom: Somec 230, ZA La Passadouire
Commune postale: Venejan
Code postal: 30200

1️⃣2️⃣
Nom: Serrurerie Metge
Adresse postale: 111 route de Saint-Théodorit
Commune postale: Quissac
Code postal: 30260

1️⃣3️⃣
Nom: Solatrag
Adresse postale: 360 avenue Magellan

1️⃣4️⃣
Nom: Auge
Adresse postale: 1950 avenue du Maréchal Juin
Commune postale: Nîmes Cedex 2
Code postal: 30908

1️⃣5️⃣
Nom: Hortiz Entreprise
Adresse postale: 45 rue Gilles Roberval
Code postal: 30915

1️⃣6️⃣
Nom: SGP Société Gardoise de Peinture
Adresse postale: 323 rue Jacquard
Commune postale: Alès
Code postal: 30100

1️⃣7️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-12-13 📅
Nom: Valy Pascal "La Peinture"
Adresse postale: 91 chemin d'Anduzette
Commune postale: Ledignan
Code postal: 30350

1️⃣8️⃣

1️⃣9️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-12-16 📅
Nom: Paperon André
Adresse postale: 48 chemin de l'Homme Mort

2️⃣0️⃣
Nom: Recolor
Adresse postale: 2152 avenue Jean Moulin, route de Montpellier
Commune postale: Saint-Christol lez Alès
Code postal: 30380

2️⃣1️⃣

2️⃣2️⃣
Nom: Idex Energies
Adresse postale: ZI St-Cézaire, rue Arsène d'Arsonval

2️⃣3️⃣
Nom: Energy D
Adresse postale: 870 avenue du Dr Fleming

2️⃣4️⃣
Nom: Spie Sud Ouest
Adresse postale: parc d'activités Marcel Dassault, 170 rue Henri Farman, BP 70339
Commune postale: St-Jean de Vedas
Code postal: 34435

2️⃣5️⃣
Nom: Thermisun
Adresse postale: route du Mas des Gardies
Commune postale: Vezenobres
Code postal: 30360

2️⃣6️⃣

2️⃣7️⃣
Nom: Modern'Telecom
Adresse postale: allée Hélène Boucher, ZI les Tourrades, bât A
Commune postale: Mandelieu
Code postal: 06210

2️⃣8️⃣
Nom: Ineo mp lr
Adresse postale: ZA de la Banquière "Le Météor", BP 20032
Commune postale: Lattes Cedex
Code postal: 34872

2️⃣9️⃣
Nom: Sematec
Adresse postale: 20-21 place Bertin Boissin
Commune postale: Bagnols-sur-Cèze

3️⃣0️⃣

3️⃣1️⃣
Nom: Ineo MP LR

3️⃣2️⃣
Nom: Sabran
Adresse postale: 60 avenue Youri Gagarine

3️⃣3️⃣
Commune postale: Saint-Jean de Vedas

3️⃣4️⃣
Nom: Cea
Adresse postale: 18 avenue Franklin Rooswelt
Code postal: 30000

3️⃣5️⃣

3️⃣6️⃣

3️⃣7️⃣
Adresse postale: ZA Font de la Banquière "Le Météor", BP 20032

3️⃣8️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-12-10 📅
Nom: Indigo bâtiments
Adresse postale: ZAC Sud, 11 chemin des Olivettes
Commune postale: Morières les Avignons
Code postal: 84310

3️⃣9️⃣
Nom: Ravaltec SAS
Adresse postale: 23 avenue Joseph Lazare
Commune postale: Beziers
Code postal: 34500

4️⃣0️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 51

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nîmes
Adresse postale: 16 avenue Feuchères
Commune postale: Nîmes Cedex 9
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: 16 avenue Feuchères CS 88010 30941, Nîmes Cedex 09, FRANCE. Téléphone: +33 466273700 et télécopie: +33 466362786 .E-Mail: greffe.ta-nimes@juradm.fr. -Conseil général du Gard, direction de la commande publique, service prestations commande publique, hôtel du Département, 3 rue Guillemette, 30044 Nîmes Cedex 9, FRANCE. Télécopie: +33 466763645. E-Mail: dcp-marcheformalise@cg30.fr
Source: OJS 2012/S 013-019804 (2012-01-17)
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Fournisseurs:
Alpha Services AUGE CEA Ciel Vert Clemencon Hameau CAL 30580 Navacelles Eiffage Construction Gard Energy D Etanchéité Gardoise Hortiz Entreprise IDEX Energies
Produits/services:
Matériaux et structures de construction;... Câble, fil métallique et produits connexes Articles en fils métalliques Quincaillerie Serrurerie Travaux de construction Travaux de construction complète ou... Travaux de couverture et travaux... Travaux de charpente et de couverture et... Travaux de revêtement