Château Laurens à Agde - restauration intérieure du salon de musique

Communauté d'agglomération Hérault Méditerrannée

Restauration intérieure du salon de Musique du Château Laurens.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2011-09-23. L'appel d'offres a été publié le 2011-08-11.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Communauté d'agglomération Hérault Méditerrannée

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Languedoc-Roussillon

Historique des marchés publics

Date	Document
2011-08-11	Avis de marché
2012-04-26	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2011-08-11)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Maçonnerie de pierres de taille
Quantité ou étendue:

Marché à tranches conditionnelles séparé.TF: Moitié Ouest du salon de musique du château Laurens.TC1: Moitié Est du salon de musique du château Laurens.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Maçonnerie de pierres de taille 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Adresse postale: ZI "Le Causse", 22 avenue du 3ème Millénaire, BP 26
Code postal: 34630
Commune postale: Saint-Thibéry

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-08-11 📅
Date limite de soumission: 2011-09-23 📅
Date de publication: 2011-08-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 155-257809
Numéro JO-S: 155
Informations complémentaires

Les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé. Dématérialisation des procédures: L'Organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie papier. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception. Le fuseau horaire de référence sera celui de (GMT+1:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Le niveau minimum de signature électronique exigé des candidats est le niveau II (équivalent classe 3) de la PRIS V1 (politique de référencement intersectoriel de sécurité). Le certificat de signature utilisé doit être référencé sur la liste disponible à l'adresse suivante: http://www.entreprises.minefe.gouv.fr/certificats/. Tout document contenant un virus informatique fera l'objet d'un archivage de sécurité et sera réputé n'avoir jamais été reçu. Il est conseillé aux candidats de soumettre leurs documents à unanti-virus avant envoi. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 11.8.2011.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Restauration intérieure du salon de Musique du Château Laurens.
Numéro du lot: 1
Brève description: Echafaudages-maçonnerie-pierre de taille-ouvrages divers.
Quantité ou étendue: Délai tranche ferme: 10 mois.
Numéro du lot: 2
Brève description: Peinture murale.
Numéro du lot: 3
Brève description: Peinture sur toile.
Numéro du lot: 4
Brève description: Dorure murale.
Numéro du lot: 5
Brève description: Vitrail - miroiterie.
Numéro du lot: 6
Brève description: Serrurerie.
Numéro du lot: 7
Brève description: Menuiserie - ébénisterie.
Numéro du lot: 8
Brève description: Lustrerie.
Numéro du lot: 9
Brève description: Électricité.
Quantité ou étendue:

Marché à tranches conditionnelles séparé.

TF: Moitié Ouest du salon de musique du château Laurens.

TC1: Moitié Est du salon de musique du château Laurens.

Description des options:

Des avenants ou décisions de poursuivre et des marchés complémentaires pourront être conclus au cours de l'exécution du contrat.

Durée de l'accord: 20 mois
Numéro de référence: 11TRAV05
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: commune d'Agde.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,

— Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP,

— Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L. 5212-1 à 4 du code du travail,

— Pour les sociétés ou sociétés d'assurances dont le siège social est en dehors du territoire français, l'agrément du ministère des Finances ainsi que le correspondant français devront être fournis.

Situation économique et financière:

— Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les travaux objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles,

— Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels,

— Bilans ou extraits de bilans, concernant les 3 dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi.

Capacité technique et professionnelle:

— Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,

— Liste des travaux exécutés au cours des 5 dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Ces attestations indiquent le montant, l'époque et le lieu d'exécution des travaux et précisent s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin,

— Indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de meme nature que celle du contrat,

— Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de meme nature,

— Renseignements relatifs à la nationalité du candidat pour les contrats passés dans le domaine de la défense,

— Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L. 323-1 du code du travail,

— Présentation d'une liste des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant la date et le destinatiare public ou privé.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:

Garantie à première demande ou caution personnelle et solidaire couvrant 100,000 % du montant de l'avance.

Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Articles 86 à 111 du code des marchés publics français. Caractéristiques des prix: prix unitaires. Modalités de variation des prix: fermes actualisables. Par tranche. Une avance de 5,000 % sera accordée dans les conditions prévues au contrat. Modalité de règlement des comptes: selon les modalités du CCAG-travaux. Le délai global de paiement est de 30 jours. Modalités de financements: fonds propres et subventions.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Groupement conjoint avec mandataire solidaire. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois:

— en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements,

— en qualité de membres de plusieurs groupements.

Autres conditions particulières:

Les marchés débuteront à compter de la date fixée par l'ordre de service.

TF: Délai 10 mois.

TC1: Délai 10 mois.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté d'agglomération Herault Méditerrannée
Contact
Point de contact: Gilles D'Ettore
Nom: Communauté d'agglomération Herault Méditerrannée
Commune postale: Saint-Thibery
Point de contact: Stéphanie Goiffon
Téléphone: +33 499474849 📞
URL des documents: http://agglohm.marcoweb.fr 🌏
URL pour la participation: http://agglohm.marcoweb.fr 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 11TRAV05
Informations complémentaires

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 11.8.2011.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montpellier
Adresse postale: 6 rue Pitot
Commune postale: Montpellier 0467548100
Code postal: 34063
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Articles R 421-1 à R 421-7 du code de justice administrative (2 mois à compter de la notification ou publication de la décision de rejet de l'organisme). Articles L 551-1 et R 551-1 du code de justice administrative pour le référé précontractuel qui peut être exercé depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat. Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés (2 mois à compter de la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique).

Source: OJS 2011/S 155-257809 (2011-08-11)

Avis d'attribution de marché (2012-04-26)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 498 731,95 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté d'agglomération Hérault Méditerrannée
Adresse postale: ZI " Le Causse", 22 avenue du 3ème Millénaire, BP 26

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-04-26 📅
Date de publication: 2012-04-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 83-135463
Se réfère à l'avis: 2011/S 155-257809
Numéro JO-S: 83
Informations complémentaires

Lot 3: marché sans suite. Lot 4: marché sans suite. Lot 6: marché sans suite. Lot 9: marché infructueux. La consultation du(des)contrat(s) peut etre effectuée à l'adresse de l'organisme acheteur Les concurrents évincés peuvent exercer un recours de pleine juridiction devant le juge administratif dans un délai de deux mois à compter de la publication du présent avis. Annonce no103, BOAMP 157 A du 13 août 2011. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 26 avril 2012.

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Commune d'Agde.

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (60)
2. Prix des prestations (40)

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-01-23 📅
Nom: SARL Muzzarelli et Fils
Adresse postale: ZAE La Meridienne
Commune postale: Le Bosc
Code postal: 34700
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-04-24 📅
Nom: Atelier Paillard Boyer
Adresse postale: 186 rue de Las Sorbes
Commune postale: Montpellier
Code postal: 34070

3️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-03-08 📅
Nom: SARL Talya Vitrail
Adresse postale: 10 rue de L' Auberte
Commune postale: Les Angles
Code postal: 30133

4️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-02-13 📅
Nom: Guerin Bernard
Adresse postale: Mousse
Commune postale: Plaisance
Code postal: 12550

5️⃣
Nom: Malbrel Conservation
Adresse postale: Le Port
Commune postale: Capdenac
Code postal: 46100
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
3
5
1

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Articles R 421-1 à R 421-7 du code de justice administrative (2 mois à compter de la notification ou publication de la décision de rejet de l'organisme). Articles L 551-1 et R 551-1 du code de justice administrative pour le référé précontractuel qui peut etre exercé depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat. Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés (deux mois à compter de la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique).

Source: OJS 2012/S 083-135463 (2012-04-26)

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