Accord cadre avec mini et maxi pour la réalisation de travaux d'entretien courants dans l'ensemble des bâtiments et collèges publics du Gard-Relance des lots 4, 6, et 9
Conseil général du Gard
Accord cadre avec minimum et maximum avec plusieurs opérateurs (4 maximum) par lot, conclu pour une période de 4 ans à compter de sa notification.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2011-11-22. L'appel d'offres a été publié le 2011-10-13.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • BP Miroiterie
- • Chacornas
- • Gazan SARL
- • Miroiterie Gardoise
- • Monleau isolation
- • Peletan Agencement
- • Pose de portes et de fenêtres et d'éléments accessoires › Pose de menuiseries métalliques, excepté portes et fenêtres › Mise en place de plafonds suspendus
- • Pose de portes et de fenêtres et d'éléments accessoires › Pose de menuiseries métalliques, excepté portes et fenêtres › Travaux de cloisonnement
- • Travaux de peinture et de vitrerie › Travaux de vitrerie
- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2011-10-13 | Avis de marché |
| 2011-10-19 | Informations complémentaires |
| 2012-04-19 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2011-10-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de menuiserie
Quantité ou étendue:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de menuiserie 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général du Gard
Adresse postale: hôtel du département - 3 rue Guillemette
Code postal: 30044
Commune postale: Nîmes Cedex 9
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-10-13 📅
Date limite de soumission: 2011-11-22 📅
Date de publication: 2011-10-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 200-325621
Numéro JO-S: 200
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Brève description: Travaux de menuiseries bois et PVC.
Numéro du lot: 6
Brève description: Travaux de cloisons & faux-plafonds.
Numéro du lot: 9
Brève description: Travaux de vitrerie.
Quantité ou étendue:
Numéro de référence: 11SMA012/2
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Dans tout le département du Gard (30).
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Aucune garantie financière ne sera exigée.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations (55)
2. Valeur technique (45)
Langues
Langue: français 🗣️
Autres langues: Ou accompagnées d'une traduction en français certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté.
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président du conseil général du Gard
Nom: Conseil général du Gard
Adresse postale: adresse pour renseignements d'ordre administratif: direction de la commande publique - hôtel du département - 3 rue Guillemette - 30044 Nîmes Cedex 9 - auprès de Michaël Berthézène - télécopie: +33 466763645 - mail: dcp-personnepublique@cg30.fr - URL: www.gard.fr Adresse pour renseignements d'ordre technique: direction des bâtiments - service maintenance - 3 rue Guillemette - à l'attention de Laurent Baroni - télécopie: +33 466767937 - mail: dcp-personnepublique@cg30.fr - URL: www.gard.fr
retrait à la direction de la commande publique - hôtel Carénou 14 rue Bernard Aton - horaires: de 8:30 à 11:30 et de 14:00 à 16:00 - demande par télécopie: +33 466763600, par mail: dcp-personnepublique@cg30.fr - URL: www.gard.fr
dépôt à la direction de la commande publique, 14 rue Bernard Aton - 30044 Nîmes Cedex 9 - horaires: de 8:30 à 11:30 et de 14:00 à 16:00 - envoi postal: direction de la commande publique- hôtel du département - 3 rue Guillemette - URL: www.gard.fr
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 11SMA012/2
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 16 avenue Feuchères, CS 88010
Commune postale: Nîmes Cedex 09
Code postal: 30941
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: 16 avenue Feuchères, CS 88010, 30941 Nîmes Cedex 09, téléphone: +33 466273700 et télécopie: +33 466362786, e-mail: greffe.ta-nimes@juradm.fr. -conseil général du Gard, direction de la commande publique, service prestations commande publique - hôtel du département, 3 rue Guillemette. Télécopie: +33 466763645. E-Mail: dcp-personnepublique@cg30.fr
Commune postale: Nîmes Cedex 9
Code postal: 30044
Source: OJS 2011/S 200-325621 (2011-10-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de menuiserie
Quantité ou étendue:
Le montant total des commandes en euros (HT), est défini comme suit:— lot 4: mini: 580 000,00 et maxi: 1 740 000,00,— lot 6: mini: 480 000,00 et maxi: 1 440 000,00.Lot 9: mini: 120 000,00 et maxi: 360 000,00.— totaux: mini: 1 180 000,00 et maxi: 3 540 000,00.
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de menuiserie 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général du Gard
Adresse postale: hôtel du département - 3 rue Guillemette
Code postal: 30044
Commune postale: Nîmes Cedex 9
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-10-13 📅
Date limite de soumission: 2011-11-22 📅
Date de publication: 2011-10-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 200-325621
Numéro JO-S: 200
Informations complémentaires
Dématérialisation des procédures: le pouvoir adjudicateur préconise la transmission des plis par voie électronique. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens, lettre recommandée avec accusé de réception ou dépôt contre récépissé, ou sur un support physique électronique (CD-ROM, disquette ou tout autre support matériel).
Dossier de consultation gratuit.
Conformément à la législation française, l'ouverture des offres n'est pas publique.
Unité monétaire utilisée, l'euro.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 13.10.2011.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Accord cadre avec minimum et maximum avec plusieurs opérateurs (4 maximum) par lot, conclu pour une période de 4 ans à compter de sa notification.
Numéro du lot: 4
Brève description: Travaux de menuiseries bois et PVC.
Numéro du lot: 6
Brève description: Travaux de cloisons & faux-plafonds.
Numéro du lot: 9
Brève description: Travaux de vitrerie.
Quantité ou étendue:
Le montant total des commandes en euros (HT), est défini comme suit:
— lot 4: mini: 580 000,00 et maxi: 1 740 000,00,
— lot 6: mini: 480 000,00 et maxi: 1 440 000,00.
Lot 9: mini: 120 000,00 et maxi: 360 000,00.
— totaux: mini: 1 180 000,00 et maxi: 3 540 000,00.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Dans tout le département du Gard (30).
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Critères de sélection des candidats:
Garanties et capacités techniques et financières.
Capacités professionnelles.
Renseignements concernant la situation propre de l'entrepreneur, du fournisseur ou du prestataire de services et renseignements et formalités nécessaires pour l'évaluation de la capacité économique, financière et technique minimale requise en vue de la sélection des candidatures (application des articles 43, 44, 45 et 52 du code des marchés publics).
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Situation juridique - capacité économique et capacité technique - références requises:
Les candidats doivent utiliser les formulaires DC1 (lettre de candidature) et DC2 (déclaration du candidat) pour présenter leur candidature.
Ces documents sont disponibles gratuitement sur le site www.minefe.gouv.fr.
Pour justifier des capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques sur lesquels il s'appuie pour présenter sa candidature, le candidat produit les mêmes documents concernant cet opérateur économique que ceux qui lui sont exigés par le pouvoir adjudicateur. En outre, pour justifier qu'il dispose des capacités de cet opérateur économique pour l'exécution du marché, le candidat produit un engagement écrit de l'opérateur économique.
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Dépôts et garanties exigés: Aucune garantie financière ne sera exigée.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Articles 86 à 111 du code des marchés publics.
Prix dont les caractéristiques seront déterminées par les marchés subséquents, Révision.
Modalités de règlement des comptes: conditions du CCAP.
Les délais de paiement seront indiqués dans les marchés subséquents conformément aux dispositions règlementaires applicables à la date de l'engagement de la consultation du ou des marchés subséquents.
Modalités de financement: fonds propres.
Aucune forme de groupement imposée à l'attributaire. Les candidats peuvent présenter une offre, soit en qualité de candidats individuels, soit en qualité de membres d'un ou plusieurs groupements. Ils ne peuvent donc pas cumuler les deux qualités.
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations (55)
2. Valeur technique (45)
Langues
Langue: français 🗣️
Autres langues: Ou accompagnées d'une traduction en français certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté.
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président du conseil général du Gard
Nom: Conseil général du Gard
Adresse postale: adresse pour renseignements d'ordre administratif: direction de la commande publique - hôtel du département - 3 rue Guillemette - 30044 Nîmes Cedex 9 - auprès de Michaël Berthézène - télécopie: +33 466763645 - mail: dcp-personnepublique@cg30.fr - URL: www.gard.fr Adresse pour renseignements d'ordre technique: direction des bâtiments - service maintenance - 3 rue Guillemette - à l'attention de Laurent Baroni - télécopie: +33 466767937 - mail: dcp-personnepublique@cg30.fr - URL: www.gard.fr
retrait à la direction de la commande publique - hôtel Carénou 14 rue Bernard Aton - horaires: de 8:30 à 11:30 et de 14:00 à 16:00 - demande par télécopie: +33 466763600, par mail: dcp-personnepublique@cg30.fr - URL: www.gard.fr
dépôt à la direction de la commande publique, 14 rue Bernard Aton - 30044 Nîmes Cedex 9 - horaires: de 8:30 à 11:30 et de 14:00 à 16:00 - envoi postal: direction de la commande publique- hôtel du département - 3 rue Guillemette - URL: www.gard.fr
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 11SMA012/2
Informations complémentaires
Dématérialisation des procédures: le pouvoir adjudicateur préconise la transmission des plis par voie électronique. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens, lettre recommandée avec accusé de réception ou dépôt contre récépissé, ou sur un support physique électronique (CD-ROM, disquette ou tout autre support matériel).
Afficher plus
Dossier de consultation gratuit.
Conformément à la législation française, l'ouverture des offres n'est pas publique.
Unité monétaire utilisée, l'euro.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 13.10.2011.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 16 avenue Feuchères, CS 88010
Commune postale: Nîmes Cedex 09
Code postal: 30941
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: 16 avenue Feuchères, CS 88010, 30941 Nîmes Cedex 09, téléphone: +33 466273700 et télécopie: +33 466362786, e-mail: greffe.ta-nimes@juradm.fr. -conseil général du Gard, direction de la commande publique, service prestations commande publique - hôtel du département, 3 rue Guillemette. Télécopie: +33 466763645. E-Mail: dcp-personnepublique@cg30.fr
Commune postale: Nîmes Cedex 9
Code postal: 30044
Source: OJS 2011/S 200-325621 (2011-10-13)
Informations complémentaires (2011-10-19)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-10-19 📅
Date limite de soumission: 2011-11-23 📅
Date de publication: 2011-10-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 204-331008
Se réfère à l'avis: 2011/S 200-325621
Numéro JO-S: 204
Source: OJS 2011/S 204-331008 (2011-10-19)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-10-19 📅
Date limite de soumission: 2011-11-23 📅
Date de publication: 2011-10-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 204-331008
Se réfère à l'avis: 2011/S 200-325621
Numéro JO-S: 204
Source: OJS 2011/S 204-331008 (2011-10-19)
Avis d'attribution de marché (2012-04-19)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: hôtel du Département - 3 rue Guillemette
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-04-19 📅
Date de publication: 2012-04-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 78-127624
Numéro JO-S: 78
Informations complémentaires
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-03-23 📅
Nom: Gazan SARL
Adresse postale: quartier Font Bouillan
Commune postale: Sauve
Code postal: 30610
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-03-22 📅
Nom: Monleau Isolation
Adresse postale: 1950 avenue du Maréchal Juin
Commune postale: Nîmes
Code postal: 30900
3️⃣
Nom: Miroiterie Gardoise
Adresse postale: 54 rue Salomon Reinach
Code postal: 30000
4️⃣
Nom: Chacornas
Adresse postale: 130 rue Jean Rieu
Commune postale: Saint-Chaptes
Code postal: 30190
5️⃣
Nom: Peletan Agencement
Adresse postale: 326 avenue du Dr Fléming, ZI St Cézaire
6️⃣
Nom: BP Miroiterie
Adresse postale: 17 rue des Amoureux
Commune postale: Generac
Code postal: 30150
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 9
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président du Conseil général du Gard
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nîmes
Adresse postale: 16 avenue Feuchères
Commune postale: Nîmes Cedex 9
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: 16 avenue Feuchères CS 88010, 30941, Nîmes Cedex 09, FRANCE, téléphone: +33 466273700 et Télécopie: +33 466362786 .E-Mail: greffe.ta-nimes@juradm.fr. -Conseil général du Gard, direction de la commande publique, service prestations commande publique, hôtel du Département, 3 rue Guillemette, 30044 Nîmes Cedex 9. Télécopie: +33 466763645. E-Mail: dcp-personnepublique@cg30.fr
Source: OJS 2012/S 078-127624 (2012-04-19)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: hôtel du Département - 3 rue Guillemette
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-04-19 📅
Date de publication: 2012-04-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 78-127624
Numéro JO-S: 78
Informations complémentaires
Date de signature du marché: 28.2.2012. Modalités de consultation du marché: après demande écrite, auprès de M. le président du Conseil général, hôtel du Département, 3 rue Guillemette, 30044 Nîmes Cedex 9, FRANCE. Accord-cadre 32009 titulaires: Gazan SARL et Chacornas valeur totale finale du marché: minimum: 580 000,00 EUR HT maximum: 1 740 000,00 EUR HT. Accord cadre: 32010 Titulaires: Monleau Isolation et Peletan Agencement valeur totale finale du marché: minimum: 480 000,00 EUR HT maximum: 1 440 000,00 EUR HT accord-cadre: 32011 titulaires: BP Miroiterie et Miroiterie Gardoise. Valeur totale finale du marché: minimum: 120 000,00 EUR HT maximum: 360 000,00 EUR (HT).
Annonce no 132, BOAMP 202 A du 18.10.2011.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 19.4.2012.
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Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-03-23 📅
Nom: Gazan SARL
Adresse postale: quartier Font Bouillan
Commune postale: Sauve
Code postal: 30610
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-03-22 📅
Nom: Monleau Isolation
Adresse postale: 1950 avenue du Maréchal Juin
Commune postale: Nîmes
Code postal: 30900
3️⃣
Nom: Miroiterie Gardoise
Adresse postale: 54 rue Salomon Reinach
Code postal: 30000
4️⃣
Nom: Chacornas
Adresse postale: 130 rue Jean Rieu
Commune postale: Saint-Chaptes
Code postal: 30190
5️⃣
Nom: Peletan Agencement
Adresse postale: 326 avenue du Dr Fléming, ZI St Cézaire
6️⃣
Nom: BP Miroiterie
Adresse postale: 17 rue des Amoureux
Commune postale: Generac
Code postal: 30150
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 9
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président du Conseil général du Gard
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nîmes
Adresse postale: 16 avenue Feuchères
Commune postale: Nîmes Cedex 9
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: 16 avenue Feuchères CS 88010, 30941, Nîmes Cedex 09, FRANCE, téléphone: +33 466273700 et Télécopie: +33 466362786 .E-Mail: greffe.ta-nimes@juradm.fr. -Conseil général du Gard, direction de la commande publique, service prestations commande publique, hôtel du Département, 3 rue Guillemette, 30044 Nîmes Cedex 9. Télécopie: +33 466763645. E-Mail: dcp-personnepublique@cg30.fr
Source: OJS 2012/S 078-127624 (2012-04-19)
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