Accord-cadre relatif aux petits travaux d'entretien, de réparation et d'aménagements dans les immeubles de la C2A et du CIAS
Communauté de l'agglomération d'Annecy
Le groupement de commandes avec le CIAS ne concerne que les lots 1 et 2.
Il s'agit d'un accord-cadre multi-attributaires passé sans minimum ni maximum.
Pas d'option.
Le délai de réception des offres était de 2011-11-08. L'appel d'offres a été publié le 2011-09-27.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • Alu Multipose SARL
- • Isomir SA
- • Le lot 2: plomberie a été déclaré infructueux
- • Le Lot 6: serrurerie - métallerie a été déclaré infructueux
- • Perrin Electric
- • SDEL Savoie Léman
- • Quincaillerie › Serrurerie
- • Travaux d'équipement du bâtiment › Travaux d'équipement électrique
- • Travaux d'équipement du bâtiment › Travaux de plomberie
- • Travaux de construction d'usines, d'exploitations minières et d'unités de fabrication et de bâtiments pour l'industrie du pétrole et du gaz › Réparation et entretien d'équipements
- • Travaux de peinture et de vitrerie › Travaux de vitrerie
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2011-09-27 | Avis de marché |
| 2012-01-27 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2011-09-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux d'équipement du bâtiment
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux d'équipement du bâtiment 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté de l'agglomération d'Annecy
Adresse postale: 46 avenue des Iles BP 90270
Code postal: 74007
Commune postale: Annecy
Contact
Adresse Internet: http://www.agglo-annecy.fr 🌏
Courrier électronique: marches-publics@agglo-annecy.fr 📧
Téléphone: +33 450634900 📞
Fax: +33 450458637 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-09-27 📅
Date limite de soumission: 2011-11-08 📅
Date de publication: 2011-09-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 187-305464
Numéro JO-S: 187
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Numéro du lot: 1
Brève description: Électrictié - courant faible et courant fort.
Numéro du lot: 2
Brève description: Plomberie.
Numéro du lot: 5
Brève description: Vitrerie.
Numéro du lot: 6
Brève description: Serrurerie - métallerie.
Numéro de référence: 2011/01 bis
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent: Fonds propres et ou subventions.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des chantiers fictifs % (60)
2. Valeur technique % (40)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Coordonnateur: C2A
Adresse du profil d'acheteur: http://www.agglo-annecy.fr 🌏
Nom: Communauté de l'agglomération d'Annecy: Cellule bâtiment - M. Laurent Jourdan
Commune postale: Annecy Cedex
Téléphone: +33 450634982 📞
Courrier électronique: ljourdan@agglo-annecy.fr 📧
Fax: +33 450515490 📠
Nom: Communauté de l'agglomération d'Annecy: Service des marchés publics
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2011/01 bis
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun BP 1135
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Téléphone: +33 476429000 📞
Fax: +33 476422269 📠
Source: OJS 2011/S 187-305464 (2011-09-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux d'équipement du bâtiment
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux d'équipement du bâtiment 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté de l'agglomération d'Annecy
Adresse postale: 46 avenue des Iles BP 90270
Code postal: 74007
Commune postale: Annecy
Contact
Adresse Internet: http://www.agglo-annecy.fr 🌏
Courrier électronique: marches-publics@agglo-annecy.fr 📧
Téléphone: +33 450634900 📞
Fax: +33 450458637 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-09-27 📅
Date limite de soumission: 2011-11-08 📅
Date de publication: 2011-09-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 187-305464
Numéro JO-S: 187
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.agglo-annecy.fr
Délai d'exécution: de la notification au 31.12.2012, puis renouvelable 3 fois à compter du 1
Unité monétaire utilisée, l'euro.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 27.9.2011.
Afficher plus
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le groupement de commandes avec le CIAS ne concerne que les lots 1 et 2.
Il s'agit d'un accord-cadre multi-attributaires passé sans minimum ni maximum.
Pas d'option.
Brève description: Électrictié - courant faible et courant fort.
Numéro du lot: 2
Brève description: Plomberie.
Numéro du lot: 5
Brève description: Vitrerie.
Numéro du lot: 6
Brève description: Serrurerie - métallerie.
Numéro de référence: 2011/01 bis
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Copie du ou des jugements prononcés.
Déclaration sur l'honneur.
Lettre de candidature (Dc1).
Formulaire Dc2: moyens humains, effectif de l'entreprise, qualifications ou équivalent, références de prestations similaires, capacités financières, chiffres d'affaires sur 3 ans, capacités techniques (matériel et équipements techniques, outillage...).
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Dépôts et garanties exigés:
Aucun cautionnement n'est exigé.
Une avance de 5 % sera versée pour tous les marchés subséquents supérieurs à 50 000 EUR HT et d'une durée de plus de 2 mois. Le paiement de l'avance est conditionnée à la constitution d'une garantie à première demande du montant de l'avance.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Seuls les groupements solidaires sont admis.
Il est interdit aux candidats de se présenter en agissant à la fois en qualité de candidat individuel et de membre d'un ou plusieurs groupements.
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des chantiers fictifs % (60)
2. Valeur technique % (40)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Coordonnateur: C2A
Adresse du profil d'acheteur: http://www.agglo-annecy.fr 🌏
Nom: Communauté de l'agglomération d'Annecy: Cellule bâtiment - M. Laurent Jourdan
Commune postale: Annecy Cedex
Téléphone: +33 450634982 📞
Courrier électronique: ljourdan@agglo-annecy.fr 📧
Fax: +33 450515490 📠
Nom: Communauté de l'agglomération d'Annecy: Service des marchés publics
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2011/01 bis
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.agglo-annecy.fr
Délai d'exécution: de la notification au 31.12.2012, puis renouvelable 3 fois à compter du 1
Unité monétaire utilisée, l'euro.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 27.9.2011.
Informations complémentaires
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun BP 1135
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Téléphone: +33 476429000 📞
Fax: +33 476422269 📠
Source: OJS 2011/S 187-305464 (2011-09-27)
Avis d'attribution de marché (2012-01-27)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 46 avenue des Iles, BP 90270
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-01-27 📅
Date de publication: 2012-01-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 20-031517
Se réfère à l'avis: 2011/S 187-305464
Numéro JO-S: 20
Informations complémentaires
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des chantiers fictifs (60)
2. Valeur technique (40)
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-01-27 📅
Nom: SDEL Savoie Leman
Adresse postale: 51 rue Adastrée
Commune postale: Chavanod
Code postal: 74650
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Nom: Perrin Electric
Adresse postale: 20 route de la Salle
Commune postale: Cran Gevrier
Code postal: 74960
3️⃣
Nom: Le lot 2: plomberie a été déclaré infructueux
4️⃣
Nom: Isomir SA
Adresse postale: ZI des Grands Vris
Commune postale: Alby sur Cheran
Code postal: 74540
5️⃣
Nom: Alu Multipose SARL
Adresse postale: 350 chemin des Mouilles
Commune postale: Poisy
Code postal: 74330
6️⃣
Nom: le lot 6: serrurerie - métallerie a été déclaré infructueux
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: coordonnateur: C2a
Informations complémentaires
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: 2 place de Verdun, BP 1135
Source: OJS 2012/S 020-031517 (2012-01-27)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 46 avenue des Iles, BP 90270
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-01-27 📅
Date de publication: 2012-01-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 20-031517
Se réfère à l'avis: 2011/S 187-305464
Numéro JO-S: 20
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral sur http://www.agglo-annecy.fr L'accord-cadre est passé sans montant minimum ni maximum.
Annonce n° 113, BOAMP 190 A du 30.9.2011.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 27.1.2012.
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des chantiers fictifs (60)
2. Valeur technique (40)
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-01-27 📅
Nom: SDEL Savoie Leman
Adresse postale: 51 rue Adastrée
Commune postale: Chavanod
Code postal: 74650
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Nom: Perrin Electric
Adresse postale: 20 route de la Salle
Commune postale: Cran Gevrier
Code postal: 74960
3️⃣
Nom: Le lot 2: plomberie a été déclaré infructueux
4️⃣
Nom: Isomir SA
Adresse postale: ZI des Grands Vris
Commune postale: Alby sur Cheran
Code postal: 74540
5️⃣
Nom: Alu Multipose SARL
Adresse postale: 350 chemin des Mouilles
Commune postale: Poisy
Code postal: 74330
6️⃣
Nom: le lot 6: serrurerie - métallerie a été déclaré infructueux
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: coordonnateur: C2a
Informations complémentaires
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: 2 place de Verdun, BP 1135
Source: OJS 2012/S 020-031517 (2012-01-27)
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