2020-07-10Vêtements et équipements la police municipale de la Commune de Cayenne (Commune de Cayenne)
Il est question d'achats de vêtements et d'équipements pour la police municipale de la Commune de Cayenne. Forme de marché: à bons de commande sans minimum ni maximum. Attribution d'un marché unique. Accord-cadre conclu pour une période initiale de quinze mois. Montant estimatif des prestations pour la durée de l'accord-cadre: 351 579,50 EUR.
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2020-02-27Fourniture de vêtements et chaussures pour les agents de la police municipale, de la police métropolitaine des... (Ville de Nantes)
La présente consultation porte sur «la fourniture de vêtements et chaussures pour les agents de la police municipale (service Ville de Nantes), les agents de la police métropolitaine des transports en commun (service Nantes Métropole) et du service stationnement sur voirie (service Nantes Métropole)» sous forme de groupement de commande.
Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande.
Procédure formalisée soumise aux articles R. 2161-2 et suivants du code de la commande publique.
Les …
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2019-12-12Fourniture et livraison de dotations vestimentaires et EPI (Commune de Fontenay-aux-Roses)
Lot 1 — équipement de protection individuelle pour tous les services, montant minimal: sans, montant maximal: 40 000 EUR HT. Lot 2 — vêtement de travail pour divers secteurs d'activités, montant minimal: sans, montant maximal: 40 000 EUR HT, lot 3 — vêtement des agents de la police municipale et ASVP, montant minimal: sans, montant maximal: 15 000 EUR HT. Lot 4 — équipement de protection individuelle pour le CCAS, montant minimal: sans, montant maximal: 5 000 EUR HT. Lot 5 — vêtement de travail pour …
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2019-10-31Acquisition d'uniformes pour les agents de la Police municipale et ASVP (Ville de Sarcelles)
Les prestations ne pourront débuter qu'à compter du 25.3.2020.
Le marché est renouvelable 3 fois une année.
Le présent marché ne comporte ni tranche, ni lot.
Il n'est pas prévu d'options ou variantes au présent marché.
Le présent marché est un marché à bons de commande dont le montant maximum annuel est décomposé comme suit:
— maximum annuel de 50 000 EUR HT.
Les prix du présent marché sont réputés fermes et définitifs pour la 1 année d'exécution.
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2019-09-17Acquisition d'uniformes, de chaussures, d'équipements et matériels destinés aux agents de la police municipale, aux... (Ville de Colombes)
Appel d'offres ouvert passé en application des articles R. 2124-2 et R. 2161-2 à R. 2124-5 du code de la commande publique. L'accord-cadre est à bons de commande sans minimum ni maximum, passé en application des articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Il s'agit d'un accord-cadre conclu avec un seul opérateur économique en application des articles R. 2162-1 à R. 2162-6 du code de la commande publique. Le marché est composé de 2 lots:
— lot 1: uniformes et chaussures destinés aux …
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2019-07-15Achat de vêtements et équipements pour la police municipale, ASVP et garde-squares (Ville de Montpellier)
La présente consultation concerne l'achat de vêtements et équipements pour la police municipale, ASVP et garde-squares.
Il s'agit d'un groupement de commande entre les communes de Montpellier, de Prades-le-Lez, de Jacou, de Juvignac, de Saint-Brès, de Cournonsec et de Villeneuve-lès-Maguelone, conformément aux articles L. 2113-6 à L. 2113-8 du code de la commande publique. La Ville de Montpellier est désignée en qualité de coordonnateur du groupement.
Le présent appel d'offres ouvert est soumis aux …
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2019-07-01Fourniture de vêtements, chaussures et équipements de travail pour les agents de la ville de Meyzieu (Commune de Meyzieu)
Les prestations du présent accord-cadre concernent la fourniture de vêtements, chaussures et équipements de travail pour les agents de la Ville de Meyzieu.
— Accord-cadre passé en application de l'article L. 2125-1 1º et des articles R. 2162-1 à R. 2162-14 du code de la commande publique. Il fait l'objet d'une procédure d'appel d'offres ouvert conforme aux dispositions de l'article L. 2124-2 du CCP.
— L'accord-cadre, passé sans minimum ni maximum annuel, est décomposé en 4 lots.
— Accord-cadre …
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2019-02-26Fourniture d'uniformes, de chaussures et d'équipements pour les agents de police municipale, les agents de... (Ville de Baie-Mahault)
Conformément au décret 2004-102 du 30.1.2004, relatif à la tenue des agents de police municipale, pris en application de l'article L. 412-52 du code des communes et au règlement intérieur de la police municipale de Baie-Mahault, ces agents reçoivent une dotation en uniforme qui, compte tenue des sujétions particulières est renouvelée chaque année. Cependant, certains accessoires (gilet pare-balles, imperméables, blousons coupe vent) font l'objet d'un renouvellement tous les 3 et 5 ans, sauf circonstance …
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2019-02-14Fourniture d'uniformes, de chaussures et d'équipements pour les agents de police municipale, les agents de... (Ville de Baie-Mahault)
Conformément au décret 2004-102 du 30.1.2004, relatif à la tenue des agents de police municipale, pris en application de l'article L. 412-52 du code des communes et au règlement intérieur de la police municipale de Baie-Mahault, ces agents reçoivent une dotation en uniforme qui, compte tenue des sujétions particulières est renouvelée chaque année. Cependant, certains accessoires (gilet pare-balles, imperméables, blousons coupe vent) font l'objet d'un renouvellement tous les 3 et 5 ans, sauf circonstance …
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2019-01-04Achat de vêtements et accessoires pour uniformes pour le service de la police municipale et les services du... (Ville d'Avignon)
Achat de vêtements et accessoires pour uniformes pour le service de la police municipale et les services du département tranquillité publique. La consultation porte sur 9 lots dont la description est donnée ci-dessous. Pour chacun des lots, le marché est un accord-cadre à bons de commande en application de l'article 78-I alinéa 3 et 80 du décret 2016-360 du 5.3.2016 relatif aux marchés publics, passé pour une 1 période de 1 an à compter de la notification, reconductible tacitement 3 fois par période de 1 …
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2019-01-04Fourniture d'habillement et d'équipements de protection individuelle pour les besoins de la Communauté... (CA de Saint-Dizier Der et Blaise)
Chaque équipement de protection (habillement et EPI) sera accompagné d'une notice établie et délivrée obligatoirement par le fabricant. Cette notice contiendra, outre les nom et adresse du fabricant et/ou de son mandataire établi dans la CEE, toute donnée utile concernant:
— les instructions de stockage, d'emploi, de nettoyage, d'entretien, de révision et de désinfection,
— les performances réalisées lors d'examens techniques visant à vérifier les niveaux ou classes de protection des équipements de …
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2018-12-12Fourniture et livraison d'habillement divers (Commune de Carcassonne)
La présente consultation porte sur la fourniture et la livraison d'habillements divers pour les services municipaux ou pour les dotations communales. Il s'agit d'un accord cadre à bons de commande avec ou sans minimum et avec maximum, trois opérateurs économiques pour le lot 1, sous réserve d'un nombre suffisant d'offres recevables, et un opérateur économique pour les lots 2, 3, 4, 5, 6, 7, 8, 9, 10 et 11. Il se décompose en 11 lots. Les délais d'exécution seront fixés à chaque bon de commande. La …
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2018-11-06Vêtements de travail — fourniture (Commune de Pornic)
La prestation a pour objet la fourniture de vêtements de travail:
— vêtements de haute visibilité, blouses, chaussures et accessoires de sécurité,
— vêtements de présentation, communication,
— vêtements de police municipale,
— marquage de vêtements.
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