Acquisition de vêtements, d'accessoires et de chaussures

Ville d'Antibes Juan-les-Pins

Acquisition de vêtements, d'accessoires et de chaussures.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2020-05-25. L'appel d'offres a été publié le 2020-04-22.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Ville d'Antibes Juan-les-Pins

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Provence-Alpes-Côte d’Azur › Alpes-Maritimes

Historique des marchés publics

Date	Document
2020-04-22	Avis de marché
2020-04-28	Informations complémentaires
2020-05-15	Informations complémentaires
2020-08-03	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2020-04-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Vêtements de travail spéciaux
Numéro de référence: 20F025_20F028
Brève description: Acquisition de vêtements, d'accessoires et de chaussures.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Vêtements de travail spéciaux 📦
Code CPV supplémentaire: Vêtements de travail spéciaux 📦
Vêtements de sport 📦
Uniformes de police 📦
Vêtements de protection et de sécurité 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Alpes-Maritimes 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville d'Antibes Juan-Les-Pins
Adresse postale: Direction de la commande publique — Bâtiment « Orange bleu » — 4e étage — 11 boulevard Chancel — BP 2205
Code postal: 06606
Commune postale: Antibes Cedex
Contact
Adresse Internet: https://antibes-juanlespins.com 🌏
Courrier électronique: commandepub-gestadm@ville-antibes.fr 📧
Téléphone: +33 492905287 📞
URL des documents: https://e-marches06.fr 🌏
URL pour la participation: https://e-marches06.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-04-22 📅
Date limite de soumission: 2020-05-25 📅
Date de publication: 2020-04-27 📅
Date de fin: 2023-12-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 082-193104
Numéro JO-S: 82
Informations complémentaires
Montant minimum annuel en euro(s) HT = 20 000 EUR (HT).

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Vêtements techniques de travail
Numéro du lot: 1
Brève description: Vêtements techniques de travail.
Durée de l'accord: 36 mois
Description des renouvellements:

L'accord-cadre peut être reconduit par période successive de un an pour une durée maximale de reconduction de deux ans, sans que ce délai ne puisse excéder le 31.12. 2023.

Informations complémentaires: Montant minimum annuel en euro(s) HT = 20 000 EUR (HT).
Intitulé du lot: Vêtements de sports et loisirs
Numéro du lot: 2
Brève description: Vêtements de sports et loisirs.
Description des renouvellements:

L'accord-cadre peut être reconduit par période successive de un an pour une durée maximale de reconduction de deux ans, sans que ce délai ne puisse excéder le 31.12.2023.

Informations complémentaires: Montant minimum annuel en euro(s) ht = 20 000 EUR (HT).
Intitulé du lot: Vêtements et équipement pour la Police Municipale
Numéro du lot: 3
Brève description: Vêtements et équipement pour la Police Municipale.
Intitulé du lot: Équipements de protection individuels (EPI)
Numéro du lot: 4
Brève description: Équipements de protection individuels (EPI).
Informations complémentaires: Montant minimum annuel en euros = 20 000 EUR (HT).
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Antibes

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Le pouvoir adjudicateur impose la transmission de la candidature sous la forme des formulaires DC1 et DC2 mais accepte que le candidat présente sa candidature sous la forme d'un document unique de marché européen (DUME). La version électronique du DUME est disponible gratuitement via le portail web DUME disponible sur Chorus Pro à l'adresse suivante:

https://chorus-pro.gouv.fr/cpp/utilisateurexecution=e1s1

Présentation sous forme de DC1 et DC2:

— les candidats doivent utiliser les formulaires DC1 (lettre de candidature) et DC2 (déclaration du candidat) pour présenter leur candidature.

Les renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise:

— la lettre de candidature (DC1);

— déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et L. 2141-7 à L. 2141-10 du code de la commande publique et qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés, conformément à l'article R. 2143-3 du code de la commande publique.

Situation économique et financière:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du marché, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles;

Capacité technique et professionnelle:

Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années; présentation d'une liste des principales références contrôlables pour des fournitures équivalentes à celles objet du présent marché au cours des trois dernières années indiquant notamment le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons de fournitures sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

Caractéristiques des prix: prix unitaires.

Modalités de variation des prix:

— les prix sont ajustables une fois par an. Il ne sera pas versé d'avance.

Modalité de règlement des comptes:

— selon les modalités du CCAG-FCS. Le délai global de paiement est de 30 jours.

Modalités de financements:

— financement sur les crédits ouverts au budget. En cas de groupement, la forme imposée après attribution par le pouvoir adjudicateur est un groupement solidaire. L'entreprise mandataire d'un groupement ne peut représenter, en cette qualité, plus d'un groupement pour un même accord-cadre.

Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres, pour chaque lot, en agissant à la fois:

— en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements;

— en qualité de membres de plusieurs groupements.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 14:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-05-25 📅
Heure d'ouverture des offres: 15:30
Lieu: Direction de la commande publique à Antibes
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://e-marches06.fr 🌏
URL des documents: https://e-marches06.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires

Le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2, R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique. Cette consultation sera passée en application des articles R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique pour les lots n

L'accord-cadre est constitué de cinq lots; cependant, seuls les lots 1, 2, 3 et 4 font l'objet de la présente consultation, le lot n

— Le dossier de consultation est uniquement disponible sur le profil d'acheteur du pouvoir adjudicateur, à l'adresse électronique suivante: https://e-marches06.fr Conformément à l'article R. 2143-14 du Code de la Commande Publique, les candidats ne sont pas tenus de fournir les documents et renseignements mentionnés dessus, déjà transmis à la Ville d'Antibes dans le cadre d'une précédente consultation et qui demeurent valables. Des échantillons sont à remettre dans les conditions prévues au règlement de la consultation.

Aucune transmission par voie papier ou support physique électronique (CD-ROM/ DVD-ROM/clé USB) n'est autorisée pour cette consultation sauf pour:

— les catalogues;

— l'éventuelle copie de sauvegarde. Le pouvoir adjudicateur IMPOSE la transmission des documents par voie électronique sur le profil d'acheteur du pouvoir adjudicateur à l'adresse suivante: https://e-marches06.fr — Aucun autre mode de transmission n'est autorisé sauf pour les exceptions mentionnées ci-dessus. Les documents, pour lesquelles une signature est exigée à l'attribution (A.E. et pièces de prix) ne seront pas obligatoirement revêtus de la signature électronique au stade de la remise des offres. Toutefois, lors de l'attribution de l'accord-cadre, les documents transmis par voie électronique donneront lieu à la signature électronique obligatoire de l'accord-cadre pour obtenir tous les renseignements complémentaires qui leur seraient nécessaires au cours de leur étude, les candidats devront faire parvenir, dix (10) jours au plus tard avant la date limite de réception des offres (non incluse), une demande par l'intermédiaire du profil d'acheteur du pouvoir adjudicateur, à l'adresse URL suivante: https://e-marches06.fr — A titre d'information, les interlocuteurs techniques de cet accord-cadre seront: Direction de la Logistique Service Fournitures Logistique — Unité élaboration des marchés — M Didier Dos Santos; M Frédéric Naessens; M Maël Giros; M

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 18 avenue des fleurs — CS 61039
Commune postale: Nice Cedex 1
Code postal: 06050
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 489978600 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2020/S 082-193104 (2020-04-22)

Informations complémentaires (2020-04-28)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Uniformes de police 📦

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville d'Antibes Juan-les-Pins
Adresse postale: Direction de la commande publique — bâtiment «Orange bleu» — 4e étage — 11 boulevard Chancel — BP 2205

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-04-28 📅
Date de publication: 2020-04-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 085-201658
Se réfère à l'avis: 2020/S 082-193104
Numéro JO-S: 85
Source: OJS 2020/S 085-201658 (2020-04-28)

Informations complémentaires (2020-05-15)
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Direction de la commande publique, bâtiment «Orange bleu» 4e étage, 11 boulevard Chancel, BP 2205

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-05-15 📅
Date limite de soumission: 2020-06-04 📅
Date de publication: 2020-05-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 098-234095
Numéro JO-S: 98
Source: OJS 2020/S 098-234095 (2020-05-15)

Avis d'attribution de marché (2020-08-03)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 20 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Direction de la commande publique Bâtiment " Orange bleu " 4e étage 11 boulevard Chancel — BP 2205

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-08-03 📅
Date de publication: 2020-08-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 152-370665
Numéro JO-S: 152
Informations complémentaires

Une fois signés, les marchés publics et les documents qui s'y rapportent sont considérés comme des documents administratifs soumis au droit d'accès institué par la loi du 17.7.1978. Ce droit de communication, dont bénéficient tant les entreprises non retenues que toute autre personne qui en fait la demande, doit toutefois s'exercer dans le respect du secret en matière industrielle et commerciale, protégé par les dispositions du II de l'article 6 de cette loi. Sont notamment visées par cette réserve, les mentions relatives aux moyens techniques et humains, à la certification de système qualité, aux certifications tierces parties ainsi qu'aux certificats de qualification concernant la prestation demandée, ainsi que toute mention concernant le chiffre d'affaires, les coordonnées bancaires et les références autres que celles qui correspondent à des marchés publics. Tout concurrent évincé de la conclusion d'un contrat administratif est recevable à former devant le juge administratif un recours de pleine juridiction contestant la validité de ce contrat ou de certaines de ces clauses, qui en sont divisibles, assorti, le cas échéant, de demandes indemnitaires, dans un délai de deux mois à compter de la publication du présent avis d'attribution montant minimum des marches: 20 000,00 EUR HT.

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Vêtements et équipement pour la police municipale
Brève description: Vêtements et équipement pour la police municipale.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Antibes.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-07-24 📅
Nom: Sas seise
Adresse postale: 1553 rue Pierre et Marie Curie — ZI secteur C
Commune postale: Saint-Laurent-du-Var
Code postal: 06700
Pays: France 🇫🇷
Alpes-Maritimes 🏙️
Adresse Internet: http://www.seise.fr/ 🌏
Valeur totale du marché: 68248.10 EUR 💰
Nom: Pokee sport publicité
Adresse postale: 34 rue Jules Bournet
Commune postale: Montluçon
Code postal: 03100
Adresse Internet: http://www.pokeesport-pub.fr/ 🌏
Valeur totale du marché: 41 478 EUR 💰
Nom: Sentinel SAS
Adresse postale: 74 rue Villebois Mareuil
Commune postale: Gennevilliers
Code postal: 92230
Adresse Internet: https://www.sentinel.fr/ 🌏
Valeur totale du marché: 71879.08 EUR 💰
Adresse postale: 1553 rue P. et Marie Curie — ZI secteur C
Valeur totale du marché: 76030.74 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
1
2

Référence
Informations complémentaires

Sont notamment visées par cette réserve, les mentions relatives aux moyens techniques et humains, à la certification de système qualité, aux certifications tierces parties ainsi qu'aux certificats de qualification concernant la prestation demandée, ainsi que toute mention concernant le chiffre d'affaires, les coordonnées bancaires et les références autres que celles qui correspondent à des marchés publics.

Tout concurrent évincé de la conclusion d'un contrat administratif est recevable à former devant le juge administratif un recours de pleine juridiction contestant la validité de ce contrat ou de certaines de ces clauses, qui en sont divisibles, assorti, le cas échéant, de demandes indemnitaires, dans un délai de deux mois à compter de la publication du présent avis d'attribution montant minimum des marches: 20 000,00 EUR HT.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nice:
Adresse postale: 18 avenue des Fleurs — CS 61039
Source: OJS 2020/S 152-370665 (2020-08-03)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Vêtements, articles chaussants, bagages et accessoires (>20 nouveaux marchés)

Vêtements professionnels, vêtements de travail spéciaux et accessoires (>20)

Vêtements de travail spéciaux (3)

Vêtements d'aviateur