Fourniture et livraison de vêtements de travail et d'équipements de protection individuelle et/ou collective pour les besoins du personnel de la ville de Pierrefitte-sur-Seine
Ville de Pierrefitte-sur-Seine
La présente consultation a pour objet la fourniture et la livraison de vêtements de travail et d'équipements de protection individuelle et/ou collective pour les besoins du personnel de la ville de Pierrefitte sur seine et comprend les prestations suivantes:
— la fourniture de vêtements et d'équipements de protection individuelle et/ou collective,
— la livraison de ces marchandises,
— l'apposition de logo de la ville et/ou service (flocage ou sérigraphie) pour les lots 2 et 3.
Le délai de réception des offres était de 2020-07-17. L'appel d'offres a été publié le 2020-05-15.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • CREA'TOP
- • Rivolier
- • Trenois setin
- • Accessoires pour vêtements de travail › Équipements de protection
- • T-shirts et chemises › T-shirts
- • Uniformes de police
- • Vêtements d'extérieur › Vêtements d'extérieur divers
- • Vêtements de sport › Survêtements de sport
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2020-05-15 | Avis de marché |
| 2021-02-05 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2020-05-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Vêtements professionnels, vêtements de travail spéciaux et accessoires
Numéro de référence: MP08-19
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Vêtements professionnels, vêtements de travail spéciaux et accessoires 📦
Code CPV supplémentaire: Vêtements professionnels, vêtements de travail spéciaux et accessoires 📦
Vêtements de sport 📦
Uniformes de police 📦
Équipements de protection 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Seine-Saint-Denis 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Pierrefitte-sur-Seine
Adresse postale: 2 place de la Libération
Code postal: 93380
Commune postale: Pierrefitte-sur-Seine
Contact
Adresse Internet: https://www.mairie-pierrefitte93.fr 🌏
Courrier électronique: marchespublics@pierrefitte93.fr 📧
Téléphone: +33 172093396 📞
URL des documents: https://marches.maximilien.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=362472&orgAcronyme=b4q 🌏
URL pour la participation: https://marches.maximilien.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=362472&orgAcronyme=b4q 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-05-15 📅
Date limite de soumission: 2020-07-17 📅
Date de publication: 2020-05-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 098-233273
Numéro JO-S: 98
Informations complémentaires
Montant annuel minimum: 800 EUR HT — montant annuel maximum: 5 000 EUR (HT).
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Intitulé du lot: Vêtements pour le secteur des crèches
Numéro du lot: 1
Brève description: Achat et livraison de vêtements pour le secteur des crèches.
Valeur estimée hors TVA: 20 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Informations complémentaires: Montant annuel minimum: 800 EUR HT — montant annuel maximum: 5 000 EUR (HT).
Intitulé du lot: Vêtements pour le secteur technique
Numéro du lot: 2
Brève description: Achat et livraison de vêtements pour le secteur technique.
Valeur estimée hors TVA: 120 000 EUR 💰
Informations complémentaires: Montant annuel minimum: 6 000 EUR HT — montant annuel maximum: 30 000 EUR (HT).
Intitulé du lot: Vêtements sportifs
Numéro du lot: 3
Brève description: Achat et livraison de vêtements sportifs.
Valeur estimée hors TVA: 24 000 EUR 💰
Informations complémentaires: Montant annuel minimum: 1 000 EUR HT — montant annuel maximum: 6 000 EUR (HT).
Intitulé du lot: Vêtements et accessoires pour la police municipale, les agents de sécurité, les gardes urbains et le personnel de sécurité école (personnel mixte)
Numéro du lot: 4
Brève description:
Informations complémentaires:
Intitulé du lot: Équipements de protection individuelle et/ou collective
Numéro du lot: 5
Brève description: Achat et livraison d'équipements de protection individuelle et/ou collective.
Informations complémentaires:
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Pierrefitte-sur-Seine.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Capacité technique et professionnelle:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 5 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-07-22 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Lieu: Pierrefitte-sur-Seine.
Informations complémentaires:
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 45
Critère de qualité (nom): Délai de livraison
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 45
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.maximilien.fr 🌏
URL des documents: https://marches.maximilien.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=362472&orgAcronyme=b4q 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Prochain avis public prévu au premier semestre 2024.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montreuil
Adresse postale: 7 rue Catherine Puig (niveau 206 rue de Paris)
Commune postale: Montreuil Cedex
Code postal: 93558
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 149202000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-montreuil@juradmin.fr 📧
Fax: +33 149202099 📠
Adresse Internet: http://Montreuil.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Montreuil
Source: OJS 2020/S 098-233273 (2020-05-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Vêtements professionnels, vêtements de travail spéciaux et accessoires
Numéro de référence: MP08-19
Brève description:
La présente consultation a pour objet la fourniture et la livraison de vêtements de travail et d'équipements de protection individuelle et/ou collective pour les besoins du personnel de la ville de Pierrefitte sur seine et comprend les prestations suivantes:
— la fourniture de vêtements et d'équipements de protection individuelle et/ou collective,
— la livraison de ces marchandises,
— l'apposition de logo de la ville et/ou service (flocage ou sérigraphie) pour les lots 2 et 3.
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Vêtements professionnels, vêtements de travail spéciaux et accessoires 📦
Code CPV supplémentaire: Vêtements professionnels, vêtements de travail spéciaux et accessoires 📦
Vêtements de sport 📦
Uniformes de police 📦
Équipements de protection 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Seine-Saint-Denis 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Pierrefitte-sur-Seine
Adresse postale: 2 place de la Libération
Code postal: 93380
Commune postale: Pierrefitte-sur-Seine
Contact
Adresse Internet: https://www.mairie-pierrefitte93.fr 🌏
Courrier électronique: marchespublics@pierrefitte93.fr 📧
Téléphone: +33 172093396 📞
URL des documents: https://marches.maximilien.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=362472&orgAcronyme=b4q 🌏
URL pour la participation: https://marches.maximilien.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=362472&orgAcronyme=b4q 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-05-15 📅
Date limite de soumission: 2020-07-17 📅
Date de publication: 2020-05-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 098-233273
Numéro JO-S: 98
Informations complémentaires
Montant annuel minimum: 800 EUR HT — montant annuel maximum: 5 000 EUR (HT).
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La présente consultation a pour objet la fourniture et la livraison de vêtements de travail et d'équipements de protection individuelle et/ou collective pour les besoins du personnel de la ville de Pierrefitte sur seine et comprend les prestations suivantes:
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— la fourniture de vêtements et d'équipements de protection individuelle et/ou collective,
— la livraison de ces marchandises,
— l'apposition de logo de la ville et/ou service (flocage ou sérigraphie) pour les lots 2 et 3.
Numéro du lot: 1
Brève description: Achat et livraison de vêtements pour le secteur des crèches.
Valeur estimée hors TVA: 20 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
La présente consultation est conclue pour une période initiale de 1 an à compter de sa date de notification à l'attributaire et peut être reconduit par tacite reconduction, 3 fois par période de même durée (1 an), sans que sa durée maximale ne puisse dépasser 4 ans.
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Intitulé du lot: Vêtements pour le secteur technique
Numéro du lot: 2
Brève description: Achat et livraison de vêtements pour le secteur technique.
Valeur estimée hors TVA: 120 000 EUR 💰
Informations complémentaires: Montant annuel minimum: 6 000 EUR HT — montant annuel maximum: 30 000 EUR (HT).
Intitulé du lot: Vêtements sportifs
Numéro du lot: 3
Brève description: Achat et livraison de vêtements sportifs.
Valeur estimée hors TVA: 24 000 EUR 💰
Informations complémentaires: Montant annuel minimum: 1 000 EUR HT — montant annuel maximum: 6 000 EUR (HT).
Intitulé du lot: Vêtements et accessoires pour la police municipale, les agents de sécurité, les gardes urbains et le personnel de sécurité école (personnel mixte)
Numéro du lot: 4
Brève description:
Achat et livraison de vêtements et accessoires pour la police municipale, les agents de sécurité, les gardes urbains et le personnel de sécurité école (personnel mixte).
Valeur estimée hors TVA: 160 000 EUR 💰
Informations complémentaires:
Montant annuel minimum: 4 500 EUR HT — montant annuel maximum:
40 000 EUR (HT).
Numéro du lot: 5
Brève description: Achat et livraison d'équipements de protection individuelle et/ou collective.
Informations complémentaires:
Montant annuel minimum: 7 500 EUR HT — montant annuel maximum:
30 000 EUR (HT).
Site principal ou lieu d'exécution: Pierrefitte-sur-Seine.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141.1 à 5 puis L. 2141.7 à 11 du CCP,
— déclaration sur l'honneur qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés.
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant sur les 3 derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.
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— une liste des principales fournitures effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique,
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— une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années.
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 5 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-07-22 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Lieu: Pierrefitte-sur-Seine.
Informations complémentaires:
Les date et heure susmentionnées sont indiquées à titre prévisionnel et pourront être modifiées sans préavis. La séance d'ouverture n'est pas publique.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 45
Critère de qualité (nom): Délai de livraison
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 45
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.maximilien.fr 🌏
URL des documents: https://marches.maximilien.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=362472&orgAcronyme=b4q 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Prochain avis public prévu au premier semestre 2024.
Conditions de retraits des Documents de la consultation: les Documents de la consultation (DC) peuvent être téléchargés sur le portail des marchés publics franciliens Maximilien: https://marches.maximilien.fr
La Ville de Pierrefitte-sur-Seine se réserve le droit d'apporter au plus tard le 10.7.2020, des modifications de détail aux Documents de la consultation. En cas de nécessité et le cas échéant de modification substantielle, la ville pourra reporter la date limite de réception des offres. Dans les 2 cas les candidats devront alors répondre sur la base du dossier modifié et/ou complété, sans pouvoir élever aucune réclamation. Demande de renseignement: pour tous renseignements complémentaires qui leur seraient nécessaires au cours de leur étude, les candidats devront adresser une demande écrite au plus tard le 6.7.2020 uniquement sur le portail des marchés publics franciliens Maximilien: https://marches.maximilien.fr sur la consultation considérée. Une réponse sera alors adressée au plus tard le 10.7.2020 à tous les candidats ayant retiré le dossier.
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Condition de remise des offres: conformément aux dispositions des articles L. 2132-2, R. 2132-7 à R. 2132-9 et R. 2132-11 à R. 2132-13 du CCP, les réponses électroniques sont obligatoires. La transmission des plis papier est interdite. Tout pli papier sera considéré comme irrégulier. Pour cela, la Ville de Pierrefitte-sur-Seine dispose d'un profil acheteur, le portail des marchés publics franciliens Maximilien, accessible sur Internet à l'adresse suivante: https://marches.maximilien.fr
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Les dossiers dématérialisés seront à remettre avant la date et l'heure limites de remise des offres, ceux remis après la date et l'heure limites étant irrecevables. Les offres dématérialisées peuvent être accompagnées d'une copie de sauvegarde, qui doit être remise dans les délais impartis pour la remise des offres conditions de remise des échantillons: les échantillons doivent être remis sous emballage cacheté portant les mentions: «Échantillons — ne pas ouvrir — aOO — fourniture et livraison de vêtements de travail et d'équipement de protection individuelle et/ou collective pour les besoins du personnel de la Ville de Pierrefitte-sur-Seine — lot n
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montreuil
Adresse postale: 7 rue Catherine Puig (niveau 206 rue de Paris)
Commune postale: Montreuil Cedex
Code postal: 93558
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 149202000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-montreuil@juradmin.fr 📧
Fax: +33 149202099 📠
Adresse Internet: http://Montreuil.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— référé précontractuel (article L. 551-1 et suivants du code de justice administrative pour les pouvoirs adjudicateurs),
— référé contractuel (article L. 551-13 et suivants du code de justice administrative),
— recours en contestation de validité au contrat (Arrêt CE du 4.4.2014 Département du Tarn et Garonne), qui peut être exercé par les tiers au contrat, sans considération de leur qualité, dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicités appropriées.
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Nom: Greffe du tribunal administratif de Montreuil
Source: OJS 2020/S 098-233273 (2020-05-15)
Avis d'attribution de marché (2021-02-05)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Valeur totale du marché: 420 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Pierrefitte-Sur-Seine
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-02-05 📅
Date de publication: 2021-02-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 028-068721
Se réfère à l'avis: 2020/S 098-233273
Numéro JO-S: 28
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Informations complémentaires:
Brève description: Achat et livraison de Vêtements pour le secteur technique
Informations complémentaires:
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-01-13 📅
Nom: Créa'Top
Adresse postale: BP 40, 15 rue Alphonse-Beau-de-Rochas
Commune postale: Cormeilles-en-Parisis
Code postal: 95240
Pays: France 🇫🇷
Val-d’Oise 🏙️
Adresse Internet: http://www.creatop.fr 🌏
Valeur totale du marché: 20 000 EUR 💰
120 000 EUR 💰
Nom: Rivolier
Adresse postale: ZI des Collonges
Commune postale: Saint-Just-Saint-Rambert
Code postal: 42170
Pays: Loire 🏙️
Adresse Internet: http://www.rivolier.com 🌏
Valeur totale du marché: 160 000 EUR 💰
Nom: Trenois Setin
Adresse postale: Parc Innovespace, 3 route de la Révolte
Commune postale: Saint-Denis
Code postal: 93200
Pays: Seine-Saint-Denis 🏙️
Adresse Internet: http://www.trenois.com/nos-agences/Saint-Denis-STD 🌏
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
4
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21930059700016
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 7 rue Catherine-Puig (niveau 206, rue de Paris)
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2021/S 028-068721 (2021-02-05)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La présente consultation a pour objet la fourniture et la livraison de vêtements de travail et d'équipements de protection individuelle et/ou collective pour les besoins du personnel de la ville de Pierrefitte-sur-Seine et comprend les prestations suivantes:
— la fourniture de vêtements et d'équipements de protection individuelle et/ou collective,
— la livraison de ces marchandises,
— l'apposition de logo de la ville et/ou service (flocage ou sérigraphie) pour les lots 2 et 3.
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Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Pierrefitte-Sur-Seine
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-02-05 📅
Date de publication: 2021-02-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 028-068721
Se réfère à l'avis: 2020/S 098-233273
Numéro JO-S: 28
Informations complémentaires
— Montant annuel minimum: 800 EUR HT,
— montant annuel maximum: 5 000 EUR (HT).
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La présente consultation a pour objet la fourniture et la livraison de vêtements de travail et d'équipements de protection individuelle et/ou collective pour les besoins du personnel de la ville de Pierrefitte-sur-Seine et comprend les prestations suivantes:
Afficher plus
— Montant annuel minimum: 800 EUR HT,
— montant annuel maximum: 5 000 EUR (HT).
Informations complémentaires:
— Montant annuel minimum: 6 000 EUR HT,
— Montant annuel maximum: 30 000 EUR (HT).
Ce lot a été déclaré infructueux.
— Montant annuel minimum: 4 500 EUR HT,
— Montant annuel maximum: 40 000 EUR (HT).
— Montant annuel minimum: 7 500 EUR HT,
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-01-13 📅
Nom: Créa'Top
Adresse postale: BP 40, 15 rue Alphonse-Beau-de-Rochas
Commune postale: Cormeilles-en-Parisis
Code postal: 95240
Pays: France 🇫🇷
Val-d’Oise 🏙️
Adresse Internet: http://www.creatop.fr 🌏
Valeur totale du marché: 20 000 EUR 💰
120 000 EUR 💰
Nom: Rivolier
Adresse postale: ZI des Collonges
Commune postale: Saint-Just-Saint-Rambert
Code postal: 42170
Pays: Loire 🏙️
Adresse Internet: http://www.rivolier.com 🌏
Valeur totale du marché: 160 000 EUR 💰
Nom: Trenois Setin
Adresse postale: Parc Innovespace, 3 route de la Révolte
Commune postale: Saint-Denis
Code postal: 93200
Pays: Seine-Saint-Denis 🏙️
Adresse Internet: http://www.trenois.com/nos-agences/Saint-Denis-STD 🌏
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
4
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21930059700016
Référence
Informations complémentaires
La valeur totale de chaque lot correspond au montant annuel maximum multiplié par le nombre d'années. La valeur totale finale correspond à l'addition des valeurs totales de tous les lots attribués. Les marchés prennent effet à leur date de notification pour une période initiale d'un an et reconductibles tacitement trois fois, par période de même durée, sans que leur durée maximale ne puisse dépasser quatre ans. Les dates de conclusion des marchés s'entendent comme les dates de notification des marchés à la section 9 du présent avis. Les présents marchés ont été signés le 11.1.2021. Dans le respect des secrets protégés par la loi, ils peuvent être consultés sur demande écrite, à la Mairie de Pierrefitte, Service de la commande publique, 2 place de la libération, 93380 Pierrefitte (horaires d'ouverture: du lundi au vendredi sauf jours fériés: de 9h00 à 12h00 et de 14h00 à 17h00 sur rendez-vous)
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Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 7 rue Catherine-Puig (niveau 206, rue de Paris)
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— Référé précontractuel (article L. 551-1 et suivants du code de justice administrative pour les pouvoirs adjudicateurs),
— Référé contractuel (article L. 551-13 et suivants du code de justice administrative),
— Recours en contestation de validité au contrat (Arrêt CE du 4.4.2014 Département du Tarn-et-Garonne), qui peut être exercé par les tiers au contrat, sans considération de leur qualité, dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicités appropriées.
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