Cette consultation concerne un accord-cadre mono-attributaire avec un minimum annuel de commandes de 15 000 EUR (HT) et un maximum annuel de commandes de 90 000 EUR (HT). Il est passé en application des articles 78 et 80 du décret n 2016-360 du 25.3.2016. Toutes les stipulations contractuelles sont fixées, et le marché s'exécutera au fur et à mesure de l'émission des bons de commande.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2018-10-24.
L'appel d'offres a été publié le 2018-09-11.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2018-09-11) Objet Champ d'application du marché
Titre: Uniformes de police
Numéro de référence: 18cf-F18
Brève description:
“Cette consultation concerne un accord-cadre mono-attributaire avec un minimum annuel de commandes de 15 000 EUR (HT) et un maximum annuel de commandes de 90...”
Brève description
Cette consultation concerne un accord-cadre mono-attributaire avec un minimum annuel de commandes de 15 000 EUR (HT) et un maximum annuel de commandes de 90 000 EUR (HT). Il est passé en application des articles 78 et 80 du décret n
Afficher plus Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Uniformes de police📦
Code CPV supplémentaire: Uniformes de police📦 Lieu d'exécution
Région NUTS: Puy-de-Dôme🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Référence Dates
Date d'envoi: 2018-09-11 📅
Date limite de soumission: 2018-10-24 📅
Date de publication: 2018-09-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 177-400593
Numéro JO-S: 177
Informations complémentaires
“Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://clermont-ferrand.fr/marches-publics”
Source: OJS 2018/S 177-400593 (2018-09-11)
Avis d'attribution de marché (2019-01-21) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Cette consultation concerne un accord-cadre mono-attributaire avec un minimum annuel de commandes de 15 000 EUR HT et un maximum annuel de commandes de 90...”
Brève description
Cette consultation concerne un accord-cadre mono-attributaire avec un minimum annuel de commandes de 15 000 EUR HT et un maximum annuel de commandes de 90 000 EUR HT. Il est passé en application des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Toutes les stipulations contractuelles sont fixées et le marché s'exécutera au fur et à mesure de l'émission des bons de commande.
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Valeur totale du marché: 360 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence Dates
Date d'envoi: 2019-01-21 📅
Date de publication: 2019-01-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 017-035649
Se réfère à l'avis: 2018/S 177-400593
Numéro JO-S: 17
Informations complémentaires
“Il s'agit d'un accord-cadre avec un montant minimum (15 000 EUR HT/an) et maximum (90 000 EUR HT/An), d'une durée initiale de 12 mois renouvelable 3 fois...”
Il s'agit d'un accord-cadre avec un montant minimum (15 000 EUR HT/an) et maximum (90 000 EUR HT/An), d'une durée initiale de 12 mois renouvelable 3 fois par période de 12 mois.
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Source: OJS 2019/S 017-035649 (2019-01-21)