2024-01-08acquisition de mobilier urbain (Angers Loire Métropole)
la consultation est passée par Angers Loire Métropole, en qualité de coordonnateur du groupement de commande. Une fois notifié, chaque marché sera exécuté, chacun en ce qui les concerne, par les membres du groupement.
Consultation répartie en 8 lots. Chaque lot fera l'objet d'un marché séparé : Accord-Cadre à bons de commande multi-attributaire (2 opérateurs économiques maximum).
Accords-cadres sans minimum et avec maximum par période d'exécution (cf. Acte d'engagement).
Durée initiale d'un an à partir …
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2023-12-29acquisition, Pose, Depose Et Entretien De Mobilier Urbain Pour La Ville De Levallois (Ville de Levallois)
les marchés ont pour objet la fourniture, la pose, la dépose et l'entretien du mobilier urbain. Ils sont soumis aux dispositions du Code de la Commande Publique, désigné par " le Code ".Qualifiés de marchés de fournitures et de services, ils sont soumis aux dispositions du Ccag "Fcs ". Ils constituent 4 accords-cadres à bons de commande soumis aux dispositions des articles L.2125-1 et R.2162-1 à R.2162-6 du Code. Ils seront attribués chacun à un unique titulaire pour une durée maximale de quatre années, …
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2023-12-21acquisition de bacs roulants (2024-2028) (cholet Agglomération)
le marché a pour objet l'acquisition de bacs roulants neufs destinés à la collecte des ordures ménagères résiduelles et à la collecte sélective pour Cholet Agglomération.
A titre indicatif, les prestations seront exécutées dès le 1er semestre 2024.
La forme du marché revêt le caractère d'un achat.
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2023-12-20fourniture de mobilier urbain (Ville d'Asnières-sur-Seine)
le présent accord-cadre à bons de commande a pour objet la fourniture de mobilier urbain tel que notamment les barrières, potelets, potelets amovibles et potelets rabattables, bornes de voie piétonne, bancs, lattes de bancs ainsi qu'assises et dossiers en métal, corbeilles et leurs accessoires, blocs parking, accroche-vélo, moto, et jardinières
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2023-12-19fourniture et mise en Oeuvre du mobilier & signaletique associee pour le centre culturel de la ville D'Allauch (Commune d'Allauch)
fourniture et mise en oeuvre du mobilier & signaletique associee pour le centre culturel de la ville D'Allauch Chaque lot est un marché ordinaire. Prix forfaitaire. Le marché prend effet à compter de sa notification jusqu'à la fin de la durée de garantie. L'Exécution des prestations (livraisons et mises en oeuvre) devra être exécutée dans un délai maximum de 17 semaines soit 119 jours à compter de la notification du marché. Le début de la période de garantie (2 ans minimum pour les lots 1&2 et 1 an pour …
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2023-12-19fourniture, maintenance et gestion informatique des bacs roulants destinés à la collecte sélective (Métropole de Lyon)
la prestation consiste à :- fournir et livrer les bacs roulants verts destinés à la Cs en intégrant de la sensibilisation au tri auprès des producteurs- fournir et livrer les bacs roulants marrons destinés à la collecte des Dalim- fournir et livrer les bacs roulants gris destinés à la collecte des Omr- assurer la maintenance du parc de bacs verts en place- assurer la gestion informatique du parc de bacs verts en lien avec la base informatique de la Métropole de Lyon (Adam)Le marché comporte des …
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2023-12-18pré-Collecte des déchets ménagers - relance des lots 4 - 5 - 6 (nîmes Métropole)
affaire 23f015km. La présente consultation concerne la pré-collecte des déchets ménagers sur le territoire de la communauté d'agglomération de Nîmes Métropole et plus précisément les lots 4 - 5 - 6, qui sont relancés suite à un appel d'offres infructueux. Les autres lots ont été attribués ou sont en cours d'attribution. Le présent marché a pour objet de confier à des opérateurs économiques, des prestations de pré-collecte réalisées sur le territoire de Nîmes Métropole dans le cadre de l'exercice de la …
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2023-12-15fourniture de matériel de signalisation de direction (bordeaux Métropole et communes)
fourniture de matériel de signalisation de directionla procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique.L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les …
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2023-12-14fourniture De Recipients Pour La Collecte Des Dechets (Grand Avignon)
l'Accord-Cadre comprend les prestations suivantes :- fourniture et livraison de bacs individuels et collectifs- fourniture de pièces détachées pour la maintenance des bacs- fourniture d'autocollants de consignes de tri pour les bacs.- Récupération des bacs usagés.La procédure est lancée par un groupement de commande composé de :-La communauté d'agglomération du Grand Avignon (coordonnateur)-la communauté d'agglomération Ventoux Comtat Venaissin (Cove)-La communauté d'agglomération Luberon Monts de …
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2023-12-12fourniture et livraison de potelets amovibles - programme 2024-2027 (Rennes métropole)
le présent accord-cadre concerne l'achat et la livraison de potelets amovibles pour le compte de la centrale d'achats Regate, Rennes Groupement Achat Territorial. Regate est la centrale d'achats métropolitaine, crée par Rennes Métropole et la Ville de Rennes, ci-après dénommés "Pouvoir adjudicateur", au bénéfice de ces dernières, des 42 autres communes membres de Rennes Métropole et de quelques partenaires (type Sociétés Publiques Locales ou autres), ci-après dénommés "Acheteur".Les prestations sont …
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2023-12-05mise à disposition, manipulation, transport de contenants, collecte, valorisation et élimination des déchets... (Angers Loire Métropole)
marché ordinaire de service alloti à prix unitaires pour l'ensemble des lots. Les prestations consistent au traitement des déchets produits par les services des membres du groupement de commande dont Angers Loire Métropole est le coordonnateur. Les contrats sont conclus pour une période ferme d'exécution de 5 ans sauf le lot 02 qui a une période ferme d'exécution d'un an et quatre période reconductible afin de voir l'impact de la mise en place de la nouvelle REP (responsabilité élargie au producteur) …
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2023-11-29acquisition de fournitures pour la voirie (commune de saint quentin)
consultation lancée par un groupement de commandes.L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Le présent accord-cadre concerne l'acquisition :Lot 1 : de boîtiers de raccordement d'éclairage public et d'articles divers ;Lot 2 : d'horloges socio-astronomiques et d'articles divers ;Lot 3 : d'équipements de contrôles d'accès et d'articles divers ;Lot 4 : d'articles d'aménagement intérieur/extérieur et d'articles divers ;Lot 5 : de …
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