la prestation consiste à :- fournir et livrer les bacs roulants verts destinés à la Cs en intégrant de la sensibilisation au tri auprès des producteurs- fournir et livrer les bacs roulants marrons destinés à la collecte des Dalim- fournir et livrer les bacs roulants gris destinés à la collecte des Omr- assurer la maintenance du parc de bacs verts en place- assurer la gestion informatique du parc de bacs verts en lien avec la base informatique de la Métropole de Lyon (Adam)Le marché comporte des conditions d'exécution relatives aux domaines du social et de l'emploi détaillés à l'article 16.1.1 du CcapLe marché comporte des conditions d'exécutions à caractère environnemental formulée dans le Cctp.L'Accord-Cadre est conclu pour une durée ferme de 4 (quatre) ans
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2024-01-31.
L'appel d'offres a été publié le 2023-12-19.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture, maintenance et gestion informatique des bacs roulants destinés à la collecte sélective
23-Dec-217”
Produits/services: Conteneurs et poubelles de déchets📦
Brève description:
“la prestation consiste à :- fournir et livrer les bacs roulants verts destinés à la Cs en intégrant de la sensibilisation au tri auprès des producteurs-...”
Brève description
la prestation consiste à :- fournir et livrer les bacs roulants verts destinés à la Cs en intégrant de la sensibilisation au tri auprès des producteurs- fournir et livrer les bacs roulants marrons destinés à la collecte des Dalim- fournir et livrer les bacs roulants gris destinés à la collecte des Omr- assurer la maintenance du parc de bacs verts en place- assurer la gestion informatique du parc de bacs verts en lien avec la base informatique de la Métropole de Lyon (Adam)Le marché comporte des conditions d'exécution relatives aux domaines du social et de l'emploi détaillés à l'article 16.1.1 du CcapLe marché comporte des conditions d'exécutions à caractère environnemental formulée dans le Cctp.L'Accord-Cadre est conclu pour une durée ferme de 4 (quatre) ans
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Services de gestion relatifs à l'informatique📦
Lieu d'exécution: Rhône🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: http://marchespublics.grandlyon.com 69505 - lyon
Description du marché:
“la prestation consiste à :- fournir et livrer les bacs roulants verts destinés à la Cs en intégrant de la sensibilisation au tri auprès des producteurs-...”
Description du marché
la prestation consiste à :- fournir et livrer les bacs roulants verts destinés à la Cs en intégrant de la sensibilisation au tri auprès des producteurs- fournir et livrer les bacs roulants marrons destinés à la collecte des Dalim- fournir et livrer les bacs roulants gris destinés à la collecte des Omr- assurer la maintenance du parc de bacs verts en place- assurer la gestion informatique du parc de bacs verts en lien avec la base informatique de la Métropole de Lyon (Adam)Le marché comporte des conditions d'exécution relatives aux domaines du social et de l'emploi détaillés à l'article 16.1.1 du CcapLe marché comporte des conditions d'exécutions à caractère environnemental formulée dans le Cctp.L'Accord-Cadre est conclu pour une durée ferme de 4 (quatre) ans
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 5 500 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la...”
Liste et brève description des conditions
- Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés- formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché...”
Liste et brève description des critères de sélection
déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise où du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure ou les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles. Si pour une raison justifiée, l'opérateur économique n'est pas en mesure de produire les renseignements et documents demandés par l'acheteur, il est autorisé à prouver sa capacité économique et financière par tout autre moyen considéré comme approprié par l'acheteur.Niveau(x) spécifique(s) minimal(aux) exigé(s) le cas échéant : Le Ca global annuel doit être de 1 000 000,00 euro(s) sur au moins l'un des trois derniers exercices"
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années.Niveau(x)...”
Liste et brève description des critères de sélection
déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années.Niveau(x) spécifique(s) minimal(aux) exigé(s) le cas échéant : Les effectifs moyens annuels doivent être au minimum de 10 personnes dont un encadrant.Présentation d'une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.Niveau(x) spécifique(s) minimal(aux) exigé(s) le cas échéant :être en capacité de livrer des fournitures de bacs plastiques destinés à la collecte sélective et être capable d'en assurer la maintenance et la gestion informatique, comparables à celle(s) objet(s) du marché ; appréciée au regard d'au moins deux références réalisées au cours des trois dernières années, pour une collectivité de plus de 200 000 habitants avec un territoire à forte proportion de logements collectifs ; références mentionnant la collectivité, le type de marché (fourniture et/ou maintenance bacs), l'année, les montants et les quantités de bacs à maintenir ou équivalent
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“le marché comporte des conditions d'exécution relatives aux domaines du social et de l'emploi détaillés à l'article 16.1.1 du Ccap.Le marché comporte des...”
Conditions d'exécution du contrat
le marché comporte des conditions d'exécution relatives aux domaines du social et de l'emploi détaillés à l'article 16.1.1 du Ccap.Le marché comporte des conditions d'exécutions à caractère environnemental formulée dans le Cctp
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-01-31
17:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2024-02-01
09:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): lyon
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture): personnes habilitées
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: décembre 2027
Informations complémentaires
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.marchespublics.grandlyon.com -Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Conditions et mode de paiement pour obtenir les documents contractuels et additionnels : Voir le règlement de la consultation (l'adresse mail eau-marches@grandlyon.com ne peut être pas être utilisée pour déposer des plis).Les justificatifs à remettre au titre de la candidature, les précisions sur les capacités en cas de groupements d'opérateurs économiques et/ou en cas de sous-traitance et le détail des documents à remettre sont présentés à l'article 7.1 "Justificatifs à remettre au titre de la candidature" du règlement de la consultation (Rc).Les critères de sélection des offres sont pondérés. Les sous-critères et les modalités de notation sont indiqués au règlement de la consultation.A titre indicatif, les prestations commenceront en mai 2024.Le délai de validité des offres est de 180 jours à compter de la date limite de réception des offres.Renseignements complémentaires :Les justificatifs visés aux rubriques "Capacités économiques et financières" et "Références professionnelles et capacités techniques" seront fournis par le groupement afin de permettre l'appréciation globale des capacités des membres du groupement. Il n'est pas exigé que chaque membre du groupement ait la totalité des capacités requises pour exécuter le marché public (art.r2412.25 Ccp). Si le candidat s'appuie sur les capacités d'autres opérateurs économiques, il justifie des capacités de ce ou ces opérateurs économiques et apporte la preuve qu'il en disposera pour l'exécution du marché public. Cette preuve peut être apportée par tout moyen approprié (art.r2143.12 Ccp). En application de l'article R2151.7 CCP, un même candidat n'est pas autorisé à présenter pour le marché plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidat individuel et de membre d'un ou plusieurs groupements ou en agissant à la fois en qualité de membre de plusieurs groupements.La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : NonLes documents à remettre et relatifs à l'offre sont listés à l'article 7.2 du RC. Les critères de jugement des offres sont détaillés à l'article 3.5.1 du Rc.-Précisions concernant les délais d'introduction de recours :Avant la conclusion du contrat, le candidat peut exercer :-Un référé précontractuel devant le tribunal administratif de Lyon, dans les conditions prévues aux articles L. 551-1 et suivants, et R. 551-1 et suivants, du code de justice administrative.Après la conclusion du contrat, le candidat peut exercer :-Un référécontractuel devant le tribunal administratif de Lyon, dans les conditions prévues aux articles L. 551-13 et suivants, et R. 551-7 et suivants, du code de justice administrative.-un recours en contestation de la validité du contrat ou de certaines de ses clauses devant le tribunal administratif de Lyon, dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées dans les conditions prévues par l'arrêt du Conseil d'état en date du 4 avril 2014, " Département du Tarn-Et- garonne ", no 358994
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr📧
Fax: +33 478141065 📠
URL: http://www.telerecours.fr🌏
Source: OJS 2023/S 247-777203 (2023-12-19)
Avis d'attribution de marché (2024-09-12) Objet Champ d'application du marché
Titre: Fourniture, maintenance et gestion informatique des bacs roulants destinés à la collecte sélective
Reference number: 23-DEC-217
Brève description:
“La prestation consiste à :
- Fournir et livrer les bacs roulants verts destinés à la CS en intégrant de la sensibilisation au tri auprès des producteurs
-...”
Brève description
La prestation consiste à :
- Fournir et livrer les bacs roulants verts destinés à la CS en intégrant de la sensibilisation au tri auprès des producteurs
- Fournir et livrer les bacs roulants marrons destinés à la collecte des DALIM
- Fournir et livrer les bacs roulants gris destinés à la collecte des OMR
- Assurer la maintenance du parc de bacs verts en place
- Assurer la gestion informatique du parc de bacs verts en lien avec la base informatique de la Métropole de Lyon (ADAM)
le marché comporte des conditions d'exécution relatives aux domaines du social et de l'emploi détaillés à l'article 16.1.1 du CCAP
le marché comporte des conditions d'exécutions à caractère environnemental formulée dans le CCTP.
L'accord-cadre est conclu pour une durée ferme de 4 (quatre) ans
Afficher plus
Type de contrat: supplies
Valeur estimée hors TVA: 5 500 000 EUR 💰
Valeur totale du marché (hors TVA): 5 500 000 EUR 💰
Description
Description du marché:
“La prestation consiste à :
- Fournir et livrer les bacs roulants verts destinés à la CS en intégrant de la sensibilisation au tri auprès des producteurs
-...”
Description du marché
La prestation consiste à :
- Fournir et livrer les bacs roulants verts destinés à la CS en intégrant de la sensibilisation au tri auprès des producteurs
- Fournir et livrer les bacs roulants marrons destinés à la collecte des DALIM
- Fournir et livrer les bacs roulants gris destinés à la collecte des OMR
- Assurer la maintenance du parc de bacs verts en place
- Assurer la gestion informatique du parc de bacs verts en lien avec la base informatique de la Métropole de Lyon (ADAM)
le marché comporte des conditions d'exécution relatives aux domaines du social et de l'emploi détaillés à l'article 16.1.1 du CCAP
le marché comporte des conditions d'exécutions à caractère environnemental formulée dans le CCTP.
L'accord-cadre est conclu pour une durée ferme de 4 (quatre) ans
Afficher plus
Durée de l'accord: 48 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2024-05-13 📅
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 100
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0000
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0000
Numéro de contrat: 2024-689
Date de conclusion du contrat: 2024-04-09 📅
Titre: Fourniture, maintenance et gestion informatique des bacs roulants destinés à la collecte sélective
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 4458668.62 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Sulo france
Numéro d'enregistrement national: 1394874-1-0-1
Adresse postale: 1 Rue Du Debarcadere
Code postal: 92700
Commune postale: Colombes
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: celluleao.env@sulo.com📧
Téléphone: 04 72 76 77 96📞
Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: GRANDLYON Métropole
Numéro d'enregistrement national: 54465
Adresse postale: 20 rue du Lac
Téléphone: 0478634040📞 Type de pouvoir adjudicateur
Regional or local authority
Activité principale
General public services
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Numéro d'enregistrement national: 01DFF99A-D2AE-8663-609C4F0D790EF151
Région: Rhône🏙️
Téléphone: 0478141010📞
Fax: 0478141065 📠
URL: https://www.telerecours.fr🌏
Source: OJS 2024/S 180-554434 (2024-09-12)