fourniture de mobilier urbain
Ville d'Asnières-sur-Seine
le présent accord-cadre à bons de commande a pour objet la fourniture de mobilier urbain tel que notamment les barrières, potelets, potelets amovibles et potelets rabattables, bornes de voie piétonne, bancs, lattes de bancs ainsi qu'assises et dossiers en métal, corbeilles et leurs accessoires, blocs parking, accroche-vélo, moto, et jardinières
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-02-02. L'appel d'offres a été publié le 2023-12-20.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2023-12-20 | Avis de marché |
| 2024-04-24 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2023-12-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Mobilier urbain
Numéro de référence: AO23_Mobilier urbain
Brève description:
“le présent accord-cadre à bons de commande a pour objet la fourniture de mobilier urbain tel que notamment les barrières, potelets, potelets amovibles et...”
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Mobilier urbain 📦
Code CPV supplémentaire: Mobilier urbain 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Hauts-de-Seine 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: ville d'asnières-sur-seine
Adresse postale: 1, place de l'hôtel de Ville
Code postal: 92600
Commune postale: Asnières-sur-Seine
Contact
Adresse Internet: https://asnieres.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Courrier électronique: marches@mairieasnieres.fr 📧
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2023_2kj4Rbfxky&v=1&selected=0 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-12-20 📅
Date limite de soumission: 2024-02-02 📅
Date de publication: 2023-12-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 247-781098
Se réfère à l'avis: 2019/S 170-414827
Numéro JO-S: 247
Informations complémentaires
“le français est la langue dans laquelle les documents sont rédigés et publiés. Les motifs d'exclusion sont définis dans le règlement de la consultation”
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 1 100 000 EUR 💰
Brève description:
“le présent accord-cadre à bons de commande a pour objet la fourniture de mobilier urbain tel que notamment les barrières, potelets, potelets amovibles et...”
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Valeur estimée hors TVA: 1 100 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
“le marché prend effet à compter de sa date de notification pour une durée d'un an. Il pourra être renouvelé 3 fois par tacite reconduction pour la même...”
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Informations complémentaires:
“le français est la langue dans laquelle les documents sont rédigés et publiés. Les motifs d'exclusion sont définis dans le règlement de la consultation”
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
“asnieres sur Seine”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:
“- Pouvoir :Pouvoir de signature de la personne habilitée à engager la société (document attestant laqualité de gérant de l'entreprise ou délégation de...”
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Capacité technique et professionnelle:
“- Attestation d'assurance :Déclarations appropriées de banques ou, le cas échéant, preuve d'une assurance des risquesprofessionnels pertinents ;-...”
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Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
“l'Acheteur se réserve la possibilité de confier au titulaire, en application de l'article R. 2122-7 du code de la commande publique, des marchés ayant pour...”
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Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2024-02-02 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://asnieres.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2023_2kj4Rbfxky&v=1&selected=0 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:
“2028”
“le délai dont dispose la personne publique ou l'organisme compétent pour procéder au règlement est fixé à 30 jours calendaires à compter de la réception de...”
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2 à 4 boulevard de l'hautil
Commune postale: Cergy Pontoise
Code postal: 95027
Pays: France 🇫🇷
Adresse Internet: http://cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: comité consultatif interdépartemental de règlement amiable des différends relatifs aux marchés publics
Adresse postale: 5 rue Leblanc
Commune postale: Paris
Code postal: 75911
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: pref-ccira-versailles@paris-idf.gouv.fr 📧
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2 à 4 boulevard de l'hautil
Commune postale: Cergy Pontoise
Code postal: 95027
Pays: France 🇫🇷
Adresse Internet: http://Cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Source: OJS 2023/S 247-781098 (2023-12-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Mobilier urbain
Numéro de référence: AO23_Mobilier urbain
Brève description:
“le présent accord-cadre à bons de commande a pour objet la fourniture de mobilier urbain tel que notamment les barrières, potelets, potelets amovibles et...”
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Mobilier urbain 📦
Code CPV supplémentaire: Mobilier urbain 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Hauts-de-Seine 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: ville d'asnières-sur-seine
Adresse postale: 1, place de l'hôtel de Ville
Code postal: 92600
Commune postale: Asnières-sur-Seine
Contact
Adresse Internet: https://asnieres.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Courrier électronique: marches@mairieasnieres.fr 📧
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2023_2kj4Rbfxky&v=1&selected=0 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-12-20 📅
Date limite de soumission: 2024-02-02 📅
Date de publication: 2023-12-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 247-781098
Se réfère à l'avis: 2019/S 170-414827
Numéro JO-S: 247
Informations complémentaires
“le français est la langue dans laquelle les documents sont rédigés et publiés. Les motifs d'exclusion sont définis dans le règlement de la consultation”
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 1 100 000 EUR 💰
Brève description:
“le présent accord-cadre à bons de commande a pour objet la fourniture de mobilier urbain tel que notamment les barrières, potelets, potelets amovibles et...”
Valeur estimée hors TVA: 1 100 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
“le marché prend effet à compter de sa date de notification pour une durée d'un an. Il pourra être renouvelé 3 fois par tacite reconduction pour la même...”
Informations complémentaires:
“le français est la langue dans laquelle les documents sont rédigés et publiés. Les motifs d'exclusion sont définis dans le règlement de la consultation”
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
“asnieres sur Seine”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:
“- Pouvoir :Pouvoir de signature de la personne habilitée à engager la société (document attestant laqualité de gérant de l'entreprise ou délégation de...”
Capacité technique et professionnelle:
“- Attestation d'assurance :Déclarations appropriées de banques ou, le cas échéant, preuve d'une assurance des risquesprofessionnels pertinents ;-...”
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
“l'Acheteur se réserve la possibilité de confier au titulaire, en application de l'article R. 2122-7 du code de la commande publique, des marchés ayant pour...”
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2024-02-02 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://asnieres.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2023_2kj4Rbfxky&v=1&selected=0 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:
“2028”
“le délai dont dispose la personne publique ou l'organisme compétent pour procéder au règlement est fixé à 30 jours calendaires à compter de la réception de...”
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2 à 4 boulevard de l'hautil
Commune postale: Cergy Pontoise
Code postal: 95027
Pays: France 🇫🇷
Adresse Internet: http://cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: comité consultatif interdépartemental de règlement amiable des différends relatifs aux marchés publics
Adresse postale: 5 rue Leblanc
Commune postale: Paris
Code postal: 75911
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: pref-ccira-versailles@paris-idf.gouv.fr 📧
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2 à 4 boulevard de l'hautil
Commune postale: Cergy Pontoise
Code postal: 95027
Pays: France 🇫🇷
Adresse Internet: http://Cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Source: OJS 2023/S 247-781098 (2023-12-20)
Avis d'attribution de marché (2024-04-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de mobilier urbain
Brève description:
“L'accord-cadre à bons de commande a pour objet la fourniture de mobilier urbain ( barrières, potelets,...) pour une durée de 12 mois reconductible 3 fois...”
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Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Mobilier urbain 📦
Valeur totale du marché (hors TVA): 275 000 EUR 💰
Description
Identifiant interne: AO23_Mobilier urbain
Description du marché:
“Fourniture de mobilier urbain”
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Mobilier urbain 📦
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): sous critère 2
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): sous critère 1
Prix ✅
Prix (pondération): 60
Critère de qualité (nom): sous critère 3
Critère de qualité (pondération): 10
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: Fourniture Mobilier urbain
Date de conclusion du contrat: 2024-04-23 📅
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre ✅
Identifiant de l’offre: Offre ingenia sa
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Ingenia sa
Nom et adresse du contractant
Nom: Ingenia sa
Numéro d'enregistrement national: 72206048000042
Commune postale: Montreuil
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: dzenou.ingeniasa@gmail.com 📧
Téléphone: 0148599111 📞
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Mairie d'Asnières-sur-Seine
Numéro d'enregistrement national: 21920004500017
Commune postale: Asnières-sur-Seine
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marches@mairieasnieres.fr 📧
Téléphone: 0141111620 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise
Numéro d'enregistrement national: 17950702500015
Commune postale: Cergy-Pontoise
Courrier électronique: ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
Téléphone: 0130173400 📞
Source: OJS 2024/S 082-247806 (2024-04-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de mobilier urbain
Brève description:
“L'accord-cadre à bons de commande a pour objet la fourniture de mobilier urbain ( barrières, potelets,...) pour une durée de 12 mois reconductible 3 fois...”
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Mobilier urbain 📦
Valeur totale du marché (hors TVA): 275 000 EUR 💰
Description
Identifiant interne: AO23_Mobilier urbain
Description du marché:
“Fourniture de mobilier urbain”
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Mobilier urbain 📦
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): sous critère 2
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): sous critère 1
Prix ✅
Prix (pondération): 60
Critère de qualité (nom): sous critère 3
Critère de qualité (pondération): 10
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: Fourniture Mobilier urbain
Date de conclusion du contrat: 2024-04-23 📅
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre ✅
Identifiant de l’offre: Offre ingenia sa
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Ingenia sa
Nom et adresse du contractant
Nom: Ingenia sa
Numéro d'enregistrement national: 72206048000042
Commune postale: Montreuil
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: dzenou.ingeniasa@gmail.com 📧
Téléphone: 0148599111 📞
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Mairie d'Asnières-sur-Seine
Numéro d'enregistrement national: 21920004500017
Commune postale: Asnières-sur-Seine
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marches@mairieasnieres.fr 📧
Téléphone: 0141111620 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise
Numéro d'enregistrement national: 17950702500015
Commune postale: Cergy-Pontoise
Courrier électronique: ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
Téléphone: 0130173400 📞
Source: OJS 2024/S 082-247806 (2024-04-24)
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