acquisition de mobiliers urbains de repos, de propreté et de fleurissement

Ville d'Antibes Juan-les-Pins

acquisition de mobiliers urbains de repos, de propreté et de fleurissement (24f164_65_66_68)

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2024-01-22. L'appel d'offres a été publié le 2023-12-14.

Qui ?

• Ville d'Antibes Juan-les-Pins

Qu'est-ce que c'est ?

• Balais et brosses et autres produits de nettoyage ménager › Poubelles
• Mobilier de maison › Mobilier de jardin
• Mobilier urbain › Conteneurs et poubelles de déchets
• Sièges et chaises divers › Bancs
• Sièges et chaises divers › Banquettes

Où ?

• Provence-Alpes-Côte d’Azur › Alpes-Maritimes

Historique des marchés publics

Date	Document
2023-12-14	Avis de marché
2024-04-25	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2023-12-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Mobilier urbain
Numéro de référence: 24F164_65_66_68
Brève description:

acquisition de mobiliers urbains de repos, de propreté et de fleurissement (24f164_65_66_68)

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Mobilier urbain 📦
Code CPV supplémentaire: Mobilier urbain 📦
Conteneurs et poubelles de déchets 📦
Mobilier de jardin 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Alpes-Maritimes 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: ville d'antibes Juan-Les-Pins
Adresse postale: direction de la commande publique 11 boulevard Chancel BP 2205
Code postal: 06606
Commune postale: Antibes Cedex
Contact
Adresse Internet: https://antibes-juanlespins.com/ 🌏
Courrier électronique: commandepub-gestadm@ville-antibes.fr 📧
Téléphone: +33 492905280 📞
URL des documents: http://Marches-securises.fr/entreprise/? 🌏
URL pour la participation: http://Marches-securises.fr/entreprise/? 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-12-14 📅
Date limite de soumission: 2024-01-22 📅
Date de publication: 2023-12-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 244-767962
Numéro JO-S: 244
Informations complémentaires

le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2, R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la Commande Publique. Cette consultation sera passée en application des articles R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la Commande Publique. En raison des caractéristiques techniques des prestations demandées et de la structure économique en cause, le pouvoir adjudicateur a décidé de recourir à un accord-cadre divisé en cinq (5) lots désignés ci-dessous, chaque lot donnant lieu à un accord-cadre spécifique. Cependant, seuls les lots 01, 02, 03 et 05 font l'objet de la présente consultation, le lot no04 faisant l'objet d'une procédure adaptée en application de l'article R. 2123-1. 2° du Code de la Commande Publique (" petit lot "). Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande avec minimum et maximum et un opérateur économique.pour le lot no1 : Mobilier urbain courant : bancs, banquettes, corbeilles de propreté et jardinières - montant minimum annuel en euro(s) ht = 15 000 euro(s) (H.T.). - montant maximum annuel en euro(s) ht = 300 000 euro(s) (H.T.)Pour le lot no2 : Collecteurs de déchets métalliques type porte-sacs- montant minimum annuel en euro(s) ht = 2 500 euro(s) (H.T.). - montant maximum annuel en euro(s) ht = 30 000 euro(s) (H.T.)Pour le lot no3 : Collecteurs de déchets de type porte-sacs et corbeilles de propreté en matière plastique- montant minimum annuel en euro(s) ht = 1 000 euro(s) (H.T.).- Montant maximum annuel en euro(s) ht = 15 000 euro(s) (H.T.)Pour le lot no5 : Mâts et barrières de fleurissement - montant maximum annuel en euro(s) ht = 12 000 euro(s) (H.T.)Modalités de financement : Financement sur les crédits ouverts au budgetle dossier de consultation est uniquement disponible sur le profil d'acheteur du pouvoir adjudicateur, sur le site marches-securises.frle pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'exclure de la procédure de passation tout candidat qui ne produit pas de déclaration sur l'honneur justifiant :- qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et L. 2141-7 à L. 2141-10 du Code de la Commande Publique- qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés, conformément à l'article R. 2143-3 du Code de la Commande Publique ;Le pouvoir adjudicateur IMPOSE la transmission des documents par voie électronique sur le profil d'acheteur du pouvoir adjudicateur, sur le site marches-securises.frles documents, pour lesquelles une signature est exigée à l'attribution (Acte d'engagement et pièces de prix) ne seront pas obligatoirement revêtus de la signature électronique au stade de la remise des offres. Toutefois, lors de l'attribution de l'accord-cadre, les documents transmis par voie électronique donneront lieu à la signatureélectronique obligatoire de l'accord-cadre.l'ensemble des informations relatives aux demandes en cours de consultation ainsi que celles relatives à la remise des offres sont détaillées dans le règlement de la consultation.le présent avis est rédigé et sera publié en français

Informations complémentaires

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 1 071 000 EUR 💰
Informations sur les lots: néant
Intitulé du lot: mobilier urbain courant : bancs, banquettes, corbeilles de propreté, jardinières et conteneurs enterrés
Numéro du lot: 1
Brève description:

mobilier urbain courant : bancs, banquettes, corbeilles de propreté, jardinières et conteneurs enterrés

Durée de l'accord: 36 mois
Description des renouvellements:

l'Accord-Cadre est conclu à compter de sa date de notification jusqu'au 31 décembre 2024. L'Accord-Cadre peut être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 2 ans, sans que ce délai ne puisse excéder le 31 décembre 2026

Intitulé du lot: collecteurs de déchets métalliques type porte-sacs
Numéro du lot: 2
Brève description: collecteurs de déchets métalliques type porte-sacs
Intitulé du lot: collecteurs de déchets de type porte-sacs et corbeilles de propreté en matière plastique
Numéro du lot: 3
Brève description:

collecteurs de déchets de type porte-sacs et corbeilles de propreté en matière plastique

Intitulé du lot: mâts et barrières de fleurissement
Numéro du lot: 5
Brève description: mâts et barrières de fleurissement
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: antibes (06600)

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

le pouvoir adjudicateur impose la transmission de la candidature sous la forme des formulaires Dc1 et Dc2 mais accepte que le candidat présente sa candidature sous la forme d'un document unique de marché européen (D.U.M.E.). Ces documents sont disponibles gratuitement sur le sitewww.economie.gouv.fr.Ils contiendront les éléments indiqués ci-dessous :Les renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise :- la lettre de candidature (Dc1) ;- déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et L. 2141-7 à L. 2141-10du Code de la Commande Publique et qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du Travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés, conformément à l'article R. 2143-3 du Code de la Commande Publique ;

Situation économique et financière:

les renseignements concernant la capacité économique et financière de l'entreprise tels que prévus à l'article R. 2142-6 du Code de la Commande Publique :- déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du marché, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles ;

Capacité technique et professionnelle:

les renseignements concernant les références professionnelles et la capacité technique de l'entreprise tels que prévus aux articles R. 2142-13 et R. 2142-14 du Code de la Commande Publique :- déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années ;- présentation d'une liste des principales références contrôlables pour des fournitures équivalentes à celles objet du présent marché au cours des trois dernières années indiquant notamment le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons de fournitures sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

en cas de groupement, la forme imposée après attribution par le pouvoir adjudicateur est un groupement solidaire. L'Entreprise mandataire d'un groupement ne peut représenter, en cette qualité, plus d'un groupement pour un même accord-cadre. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres, pour chaque lot, en agissant à la fois : - en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ; - en qualité de membres de plusieurs groupements. Les sommes dues au(x) titulaire(s) de l'accord-cadre, seront payées dans un délai global de 30 jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 14:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2024-01-22 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Caractère esthétique et fonctionnel
Service après-vente et assistance technique
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Performances en matière de protection de l'environnement
Critère de coût (nom): Prix
Critère de coût (pondération): 40
Critère de qualité (pondération): 25

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21060004500012
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://Marches-securises.fr/entreprise/? 🌏
URL des documents: http://Marches-securises.fr/entreprise/? 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Nice
Adresse postale: 18 Avenue des Fleurs
Commune postale: Nice
Code postal: 06600
Pays: France 🇫🇷
Adresse Internet: http://Nice.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2023/S 244-767962 (2023-12-14)

Avis d'attribution de marché (2024-04-25)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Acquisition de mobiliers urbains de repos, de propreté et de fleurissement
Brève description: Acquisition de mobiliers urbains de repos, de propreté et de fleurissement
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Mobilier urbain 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅

1️⃣
Identifiant interne: 23F165
Titre: Acquisition de mobiliers urbains de repos, de propreté et de fleurissement - lot 02 : Collecteurs de déchets métalliques type porte-sacs
Description du marché:

Acquisition de mobiliers urbains de repos, de propreté et de fleurissement - lot 02 : Collecteurs de déchets métalliques type porte-sacs

Produits/services: Conteneurs et poubelles de déchets 📦
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): service après-vente et assistance technique
Critère de qualité (pondération): 10
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Critère de qualité (nom): qualité
Critère de qualité (pondération): 25
Critère de qualité (nom): caractère esthétique et fonctionnel
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

2️⃣
Identifiant interne: 23F164
Titre: Acquisition de mobiliers urbains de repos, de propreté et de fleurissement - lot 01 : mobilier urbain courant : bancs, banquettes, corbeilles de propreté et jardinières
Description du marché:

Acquisition de mobiliers urbains de repos, de propreté et de fleurissement - lot 01 : mobilier urbain courant : bancs, banquettes, corbeilles de propreté et jardinières

Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): performances en matière de protection de l'environnement
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

3️⃣
Identifiant interne: 23F166
Titre: Acquisition de mobiliers urbains de repos, de propreté et de fleurissement - lot 03 : Collecteurs de déchets de type porte-sacs et corbeilles de propreté en matière plastique
Description du marché:

Acquisition de mobiliers urbains de repos, de propreté et de fleurissement - lot 03 : Collecteurs de déchets de type porte-sacs et corbeilles de propreté en matière plastique

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Attribution du marché

1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Numéro de contrat: 23F164
Date de conclusion du contrat: 2024-04-24 📅
L’offre a été classée
Identifiant de l’offre: 23F166
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Prolians ets descours et cabaud

2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Identifiant de l’offre: 23F165
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Nom de la partie soumissionnaire: Sas actilev

3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Identifiant de l’offre: 23F164
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Nom de la partie soumissionnaire: Sineu graff

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ville d'antibes juan-les-pins
Numéro d'enregistrement national: 21060004500012
Commune postale: Antibes
Région: Alpes-Maritimes 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: commande.publique@ville-antibes.fr 📧
Téléphone: 0492905280 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif nice
Numéro d'enregistrement national: 17060005000026
Commune postale: Nice
Région: Alpes-Maritimes 🏙️
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr 📧
Téléphone: 0489978600 📞
Source: OJS 2024/S 084-252809 (2024-04-25)

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