acquisition de mobilier urbain
Angers Loire Métropole
la consultation est passée par Angers Loire Métropole, en qualité de coordonnateur du groupement de commande. Une fois notifié, chaque marché sera exécuté, chacun en ce qui les concerne, par les membres du groupement.
Consultation répartie en 8 lots. Chaque lot fera l'objet d'un marché séparé : Accord-Cadre à bons de commande multi-attributaire (2 opérateurs économiques maximum).
Accords-cadres sans minimum et avec maximum par période d'exécution (cf. Acte d'engagement).
Durée initiale d'un an à partir de la date de notification du marché. Reconduction tacite possible trois fois un an (durée totale maximum 4 ans).
Modalité d'attribution des bons de commandes entre les titulaires : en cascade (cf. Article 5.3 du cahier des clauses administratives particulières - ccap).
Echantillon demandé pour chaque lot au stade de l'offre (cf. Article 5.3 du règlement de la consultation - rc)
Le délai de réception des offres était de 2024-02-12. L'appel d'offres a été publié le 2024-01-08.
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-01-08 | Avis de marché |
Avis de marché (2024-01-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Mobilier urbain
Numéro de référence: G23DVCEPISMU
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Mobilier urbain 📦
Code CPV supplémentaire: Mobilier urbain 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Maine-et-Loire 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: angers Loire Métropole
Code postal: 49020
Commune postale: Angers
Contact
Adresse Internet: https://alm.marches-securises.fr 🌏
Courrier électronique: marches.dag@angersloiremetropole.fr 📧
URL des documents: https://alm.marches-securises.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2024-01-08 📅
Date limite de soumission: 2024-02-12 📅
Date de publication: 2024-01-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2024/S 009-021981
Numéro JO-S: 9
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Valeur totale estimée: 1 318 000 EUR 💰
Intitulé du lot: potelets métalliques fixes
Numéro du lot: 1
Brève description:
Valeur estimée hors TVA: 112 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:
Numéro du lot: 2
Brève description:
Valeur estimée hors TVA: 210 000 EUR 💰
Description des renouvellements:
Intitulé du lot: barrières métalliques
Numéro du lot: 3
Brève description:
Valeur estimée hors TVA: 226 000 EUR 💰
Intitulé du lot: porte vélos
Numéro du lot: 4
Brève description:
Valeur estimée hors TVA: 205 000 EUR 💰
Intitulé du lot: potelets fixes à mémoire de forme
Numéro du lot: 5
Brève description:
Valeur estimée hors TVA: 200 000 EUR 💰
Description des renouvellements:
Numéro du lot: 6
Brève description:
Valeur estimée hors TVA: 150 000 EUR 💰
Intitulé du lot: distributeurs de sacs à déjection canine
Numéro du lot: 7
Brève description:
Valeur estimée hors TVA: 55 000 EUR 💰
Intitulé du lot: corbeilles de propreté
Numéro du lot: 8
Brève description: Montant maximum pas période d'exécution : 80 000 euro (H.T.).
Valeur estimée hors TVA: 160 000 EUR 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Nombre de participants à envisager: 2
Heure limite de réception des offres: 14:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 5 mois
Date d'ouverture des offres: 2024-02-12 📅
Heure d'ouverture des offres: 15:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique (mémoire technique)
Critère de qualité (pondération): 30%
Critère de qualité (nom): Valeur technique (échantillon)
Critère de qualité (pondération): 10%
Prix (pondération): 60%
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 24490001500011
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://alm.marches-securises.fr 🌏
URL des documents: https://alm.marches-securises.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: 4 à 12 mois avant la fin du marché
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Nantes
Commune postale: Nantes
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://nantes.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2024/S 009-021981 (2024-01-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Mobilier urbain
Numéro de référence: G23DVCEPISMU
Brève description:
la consultation est passée par Angers Loire Métropole, en qualité de coordonnateur du groupement de commande. Une fois notifié, chaque marché sera exécuté, chacun en ce qui les concerne, par les membres du groupement.
Consultation répartie en 8 lots. Chaque lot fera l'objet d'un marché séparé : Accord-Cadre à bons de commande multi-attributaire (2 opérateurs économiques maximum).
Accords-cadres sans minimum et avec maximum par période d'exécution (cf. Acte d'engagement).
Durée initiale d'un an à partir de la date de notification du marché. Reconduction tacite possible trois fois un an (durée totale maximum 4 ans).
Modalité d'attribution des bons de commandes entre les titulaires : en cascade (cf. Article 5.3 du cahier des clauses administratives particulières - ccap).
Echantillon demandé pour chaque lot au stade de l'offre (cf. Article 5.3 du règlement de la consultation - rc)
Afficher plus
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Mobilier urbain 📦
Code CPV supplémentaire: Mobilier urbain 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Maine-et-Loire 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: angers Loire Métropole
Code postal: 49020
Commune postale: Angers
Contact
Adresse Internet: https://alm.marches-securises.fr 🌏
Courrier électronique: marches.dag@angersloiremetropole.fr 📧
URL des documents: https://alm.marches-securises.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2024-01-08 📅
Date limite de soumission: 2024-02-12 📅
Date de publication: 2024-01-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2024/S 009-021981
Numéro JO-S: 9
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
la consultation est passée par Angers Loire Métropole, en qualité de coordonnateur du groupement de commande. Une fois notifié, chaque marché sera exécuté, chacun en ce qui les concerne, par les membres du groupement.
Consultation répartie en 8 lots. Chaque lot fera l'objet d'un marché séparé : Accord-Cadre à bons de commande multi-attributaire (2 opérateurs économiques maximum).
Accords-cadres sans minimum et avec maximum par période d'exécution (cf. Acte d'engagement).
Durée initiale d'un an à partir de la date de notification du marché. Reconduction tacite possible trois fois un an (durée totale maximum 4 ans).
Modalité d'attribution des bons de commandes entre les titulaires : en cascade (cf. Article 5.3 du cahier des clauses administratives particulières - ccap).
Echantillon demandé pour chaque lot au stade de l'offre (cf. Article 5.3 du règlement de la consultation - rc)
Intitulé du lot: potelets métalliques fixes
Numéro du lot: 1
Brève description:
fourniture :
Modèle 1 : Potelets fixes à gorge
Modèle 2 : Potelets fixes à tête ronde
ral 7016 selon le CCTP avec possibilité de demander d'autres Ral.
Deux hauteurs sont demandées pour chaque modèle.
Maximum par période d'exécution : 56 000 euro (H.T.).
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:
durée initiale : 1 an. Reconduction tacite possible trois fois un an. Durée totale maximum 4 ans
Intitulé du lot: potelets métalliques amovibles
Numéro du lot: 2
Brève description:
Modèle 1 : Potelets amovibles à gorge
modèle 2 : Potelets amovibles à tête ronde
ral 7016 selon CCTP avec possibilité de demander d'autres Ral.
Montant maximum par période d'exécution : 105 000 euro (H.T.).
Description des renouvellements:
durée initiale 1 an. Reconduction tacite possible trois fois un an.
Durée totale maximum 4 ans
Numéro du lot: 3
Brève description:
Modèle 1 : Type Ville d'angers
modèle 2 : Barrière croix de St André
Modèle 3 : Barrière à barreaux
ral 7016 selon CCTP avec possibilité de commander d'autres Ral.
Deux largeurs sont demandées pour chaque modèle.
Montant maximum par période d'exécution : 113 000 euro (H.T.).
Intitulé du lot: porte vélos
Numéro du lot: 4
Brève description:
Un modèle unique selon Cctp.
Ral 7016 selon CCTP, avec possibilité de commander avec d'autres Ral.
Montant maximum par période d'exécution : 102 500 euro (H.T.).
Intitulé du lot: potelets fixes à mémoire de forme
Numéro du lot: 5
Brève description:
2 modèles demandés
Deux hauteurs sont demandées.
Montant maximum par période d'exécution : 100 000 euro (H.T.).
Description des renouvellements:
durée initiale 1 an. Reconduction tacite possible trois fois un an. Durée totale maximum 4 ans
Intitulé du lot: potelets fixes à mémoire de forme pour le Tramway
Numéro du lot: 6
Brève description:
2 modèles demandés.
Ral 7016 selon CCTP avec possibilité de commander avec d'autres Ral.
Montant maximum par période d'exécution : 75 000 euro (H.T.).
Intitulé du lot: distributeurs de sacs à déjection canine
Numéro du lot: 7
Brève description:
1 modèle demandé.
Montant maximum par période d'exécution : 35 000 euro (H.T.).
Intitulé du lot: corbeilles de propreté
Numéro du lot: 8
Brève description: Montant maximum pas période d'exécution : 80 000 euro (H.T.).
Valeur estimée hors TVA: 160 000 EUR 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
- Lettre de candidature ou document équivalent permettant d'identifier le candidat ou chaque membre du groupement si le candidat est un groupement d'opérateurs économiques (ou Dc1)
- déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner (ou Dc1)
- copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire
- l'Attestation sur l'honneur en application de Règlement UE no2022/576 du Conseil du 8 avril 2022 modifiant le règlement (Ue) no 833/2014 concernant des mesures restrictives eu égard aux actions de la Russie déstabilisant la situation en Ukraine
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles ou Dc2
Capacité technique et professionnelle:
- Liste des principales prestations réalisées au cours des trois dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé, appuyée par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique
Afficher plus
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Nombre de participants à envisager: 2
Heure limite de réception des offres: 14:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 5 mois
Date d'ouverture des offres: 2024-02-12 📅
Heure d'ouverture des offres: 15:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique (mémoire technique)
Critère de qualité (pondération): 30%
Critère de qualité (nom): Valeur technique (échantillon)
Critère de qualité (pondération): 10%
Prix (pondération): 60%
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 24490001500011
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://alm.marches-securises.fr 🌏
URL des documents: https://alm.marches-securises.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: 4 à 12 mois avant la fin du marché
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Nantes
Commune postale: Nantes
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://nantes.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes :
- référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du code de justice administrative, et pouvant être exercé avant la signature du contrat.
- référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du code de justice administrative, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du code de justice administrative.
- recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R.421-1 à R.421-7 du code de justice administrative, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat).
Afficher plus
- recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
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