fourniture de mobiliers d'aménagements urbains en 2024 (éventuellement reconductible en 2025, 2026 et 2027)
Commune de Vitry sur Seine
fourniture de mobiliers d'aménagements urbains en 2024 (éventuellement reconductible en 2025, 2026 et 2027)
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-01-31. L'appel d'offres a été publié le 2023-12-15.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2023-12-15 | Avis de marché |
| 2024-06-26 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2023-12-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Mobilier urbain
Numéro de référence: 2300080
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Mobilier urbain 📦
Code CPV supplémentaire: Mobilier urbain 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Val-de-Marne 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Agence/office régional(e) ou local(e
Nom du pouvoir adjudicateur: commune de vitry sur seine
Adresse postale: 2 avenue Youri Gagarine
Code postal: 94400
Commune postale: Vitry-sur-Seine
Contact
Adresse Internet: https://marches.maximilien.fr/ 🌏
Courrier électronique: muriel.chapuis@mairie-vitry94.fr 📧
URL des documents: https://marches.maximilien.fr 🌏
URL pour la participation: https://marches.maximilien.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=863302&orgAcronyme=c1f 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-12-15 📅
Date limite de soumission: 2024-01-31 📅
Date de publication: 2023-12-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 245-771511
Numéro JO-S: 245
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Informations sur les lots: néant
Intitulé du lot: lot no 1 : Mobilier de confort et propreté
Numéro du lot: 1
Brève description: mobilier de confort et propreté
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Informations complémentaires:
Numéro du lot: 2
Brève description: barrières et potelets
Informations complémentaires:
Numéro du lot: 3
Brève description: mobilier de contrôle d'accès
Informations complémentaires:
Numéro du lot: 4
Brève description: mobilier en plastique recyclé
Description des renouvellements:
Informations complémentaires:
Numéro du lot: 5
Brève description: mobilier en bois
Informations complémentaires:
Numéro du lot: 6
Brève description: bornes en bétons
Description des renouvellements:
Informations complémentaires:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2024-01-31 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Pouvoir adjudicateur
Contact
URL des documents: https://marches.maximilien.fr 🌏
Adresse Internet: https://marches.maximilien.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: publication du prochain avis 2027
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Melun
Adresse postale: 43 rue du Général de Gaulle - case postale no8630
Commune postale: Melun
Code postal: 77000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 0160566630 📞
Adresse Internet: http://melun.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: greffe du Tribunal Administratif de Melun
Code postal: 77008
Adresse Internet: http://Melun.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Source: OJS 2023/S 245-771511 (2023-12-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Mobilier urbain
Numéro de référence: 2300080
Brève description:
fourniture de mobiliers d'aménagements urbains en 2024 (éventuellement reconductible en 2025, 2026 et 2027)
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Mobilier urbain 📦
Code CPV supplémentaire: Mobilier urbain 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Val-de-Marne 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Agence/office régional(e) ou local(e
Nom du pouvoir adjudicateur: commune de vitry sur seine
Adresse postale: 2 avenue Youri Gagarine
Code postal: 94400
Commune postale: Vitry-sur-Seine
Contact
Adresse Internet: https://marches.maximilien.fr/ 🌏
Courrier électronique: muriel.chapuis@mairie-vitry94.fr 📧
URL des documents: https://marches.maximilien.fr 🌏
URL pour la participation: https://marches.maximilien.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=863302&orgAcronyme=c1f 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-12-15 📅
Date limite de soumission: 2024-01-31 📅
Date de publication: 2023-12-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 245-771511
Numéro JO-S: 245
Informations complémentaires
la durée du marché, pour le lot 1, court à compter de la plus tardive des deux dates suivantes : Sa date de notification au titulaire soit le 21 avril 2024
Objet
Champ d'application du marché
Informations sur les lots: néant
Intitulé du lot: lot no 1 : Mobilier de confort et propreté
Numéro du lot: 1
Brève description: mobilier de confort et propreté
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
il pourra ensuite être reconduit annuellement, 3 fois : Soit à sa date anniversaire, Soit à la date à laquelle le montant maximum annuel sera atteint, pour une nouvelle période de 12 mois. La reconduction sera faite de manière tacite. Le présent marché pourra être dénoncé par le pouvoir adjudicateur par écrit avec un préavis minimum d'un mois avant chaque reconduction annuelle
Afficher plus
la durée du marché, pour le lot 1, court à compter de la plus tardive des deux dates suivantes : Sa date de notification au titulaire soit le 21 avril 2024
Intitulé du lot: lot no 2 : Barrières et potelets
Numéro du lot: 2
Brève description: barrières et potelets
Informations complémentaires:
la durée du marché, pour le lot 2, court à compter de la plus tardive des deux dates suivantes : Sa date de notification au titulaire soit le 21 avril 2024
Intitulé du lot: lot no 3 : Mobilier de contrôle d'accès
Numéro du lot: 3
Brève description: mobilier de contrôle d'accès
Informations complémentaires:
la durée du marché, pour le lot 3, court à compter de la plus tardive des deux dates suivantes : Sa date de notification au titulaire soit le 21 avril 2024
Intitulé du lot: lot no 4 : Mobilier en plastique recyclé
Numéro du lot: 4
Brève description: mobilier en plastique recyclé
Description des renouvellements:
il pourra ensuite être reconduit annuellement, trois fois : Soit à sa date anniversaire, Soit à la date à laquelle le montant maximum annuel sera atteint, pour une nouvelle période de 12 mois. La reconduction sera faite de manière tacite. Le présent marché pourra être dénoncé par le pouvoir adjudicateur par écrit avec un préavis minimum d'un mois avant chaque reconduction annuelle
Afficher plus
la durée du marché, pour le lot 4, court à compter de la plus tardive des deux dates suivantes : Sa date de notification au titulaire soit Le 21 avril 2024
Intitulé du lot: lot no 5 : Mobilier en bois
Numéro du lot: 5
Brève description: mobilier en bois
Informations complémentaires:
la durée du marché, pour le lot 5, court à compter de la plus tardive des deux dates suivantes : Sa date de notification au titulaire soit Le 21 avril 2024
Intitulé du lot: lot no 6 : Bornes en bétons
Numéro du lot: 6
Brève description: bornes en bétons
Description des renouvellements:
il pourra être reconduit 3 fois soit 2 fois 1 an à sa date anniversaire, à la date ou le montant maximum annuel sera atteint, pour une nouvelle période de 12 mois pour les 2 premières reconductions. La 3ème reconduction se terminera au plus tard le 20/04/2028. Elle sera faite de manière tacite. Il pourra être dénoncé par le pouvoir adjudicateur par écrit minimum 1 mois avant la reconduction
Afficher plus
pour le lot 6, le marché est conclu pour une durée d'un an, à compter de la plus tardive des deux dates suivantes : Sa date de notification au titulaire soit le 21 novembre 2024
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
- Une lettre de candidature suivant le modèle Dc1 (téléchargeable sur le site suivant :http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat, dernière mise à jour : 01/04/2019) ou document équivalent permettant d'identifier l'entreprise candidate ou l'ensemble des membres d'un groupement candidat (et portant désignation du mandataire et habilitation des cotraitants),- une déclaration du candidat suivant le modèle Dc2 (téléchargeable sur le site suivant :http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat, dernière mise à jour : 01/04/2019) ou document équivalent, à produire par chaque candidat individuel ou par chaque membre d'un groupement
Afficher plus
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2024-01-31 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Pouvoir adjudicateur
Contact
URL des documents: https://marches.maximilien.fr 🌏
Adresse Internet: https://marches.maximilien.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: publication du prochain avis 2027
le marché est un marché de fournitures.Il prend la forme d'un marché à prix unitaires.La consultation donnera lieu à un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande, fixant toutes les stipulations contractuelles, conformément aux articles L2125-1 et R2162-1 à R2162-14 du Code de la commande publique
Afficher plus
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Melun
Adresse postale: 43 rue du Général de Gaulle - case postale no8630
Commune postale: Melun
Code postal: 77000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 0160566630 📞
Adresse Internet: http://melun.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: greffe du Tribunal Administratif de Melun
Code postal: 77008
Adresse Internet: http://Melun.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Source: OJS 2023/S 245-771511 (2023-12-15)
Avis d'attribution de marché (2024-06-26)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: FOURNITURE DE MOBILIERS D'AMENAGEMENTS URBAINS EN 2024 (éventuellement reconductible en 2025, 2026 et 2027)
Brève description:
Produits/services: Mobilier urbain 📦
Valeur totale du marché (hors TVA): 1 640 000 EUR 💰
Valeur totale du marché (hors TVA) (offre la plus élevée): 20 553 💰
Valeur totale du marché (hors TVA) (offre la plus basse): 20 553 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: LOT N°1 : MOBILIERS DE CONFORT ET PROPRETE
Valeur estimée hors TVA: 400 000 EUR 💰
Description du marché: MOBILIERS DE CONFORT ET PROPRETE
Critères d'attribution
Prix ✅
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: LOT N°2 : BARRIERES ET POTELETS
Valeur estimée hors TVA: 720 000 EUR 💰
Description du marché: BARRIERES ET POTELETS
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: LOT N°3 : MOBILIERS DE CONTROLE D'ACCES
Valeur estimée hors TVA: 240 000 EUR 💰
Description du marché: MOBILIERS DE CONTROLE D'ACCES
Titre
Numéro d'identification du lot:
4️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot N° 4 : MOBILIER EN PLASTIQUE RECYCLE
Valeur estimée hors TVA: 320 000 EUR 💰
Description du marché: MOBILIER EN PLASTIQUE RECYCLE
Titre
Numéro d'identification du lot:
5️⃣
Identifiant interne:
Titre: LOT N°6 : BORNES EN BETON
Valeur estimée hors TVA: 100 000 EUR 💰
Description du marché: BORNES EN BETON
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: 32018R1046
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
Numéro de contrat:
Date de conclusion du contrat: 2024-06-12 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Offre la plus élevée: 20 553 💰
Offre la plus basse: 20 553 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Ondelia
Nom et adresse du contractant
Nom: Ondelia
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 26 BIS RUE CECILLE DINANT
Code postal: 92140
Commune postale: Clamart
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: phblot@ondelia.fr 📧
Téléphone: 0158880042 📞
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé ✅
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Offre la plus élevée: 115 342 💰
Offre la plus basse: 111351.89 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Seri
Nom et adresse du contractant
Nom: Seri
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 21 RUE DU SANITAL
Code postal: 86100
Commune postale: Chatellerault
Courrier électronique: marches@seri.fr 📧
Téléphone: 0549219747 📞
3️⃣
Numéro d'identification du lot:
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Offre la plus élevée: 11 225 💰
Offre la plus basse: 8 126 💰
Identifiant du lot ou groupe de lots:
4️⃣
Numéro d'identification du lot:
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Offre la plus élevée: 18 445 💰
Offre la plus basse: 14 570 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Ingenia
Nom et adresse du contractant
Nom: Ingenia
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 5 RUE DU MARAIS
Code postal: 93100
Commune postale: Montreuil
Courrier électronique: dzenou.ingeniasa@gmail.com 📧
Téléphone: 0148599111 📞
5️⃣
Numéro d'identification du lot:
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Offre la plus élevée: 20166.47 💰
Offre la plus basse: 20166.47 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Emulithe
Nom et adresse du contractant
Nom: Emulithe
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Voie de Seine
Code postal: 94290
Commune postale: Villeneuve le Roi
Courrier électronique: be-villeneuve@emulithe.fr 📧
Téléphone: 0149614700 📞
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Commune de vitry-sur-seine
Numéro d'enregistrement national:
Département: Direction de la voirie-environnement
Adresse postale: 2 AVENUE YOURI GAGARINE
Code postal: 94400
Commune postale: Vitry-sur-seine
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Muriel CHAPUIS
Courrier électronique: muriel.chapuis@mairie-vitry94.fr 📧
Téléphone: 0146828353 📞
URL: https://www.vitry94.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de melun
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 43 RUE DU GENERAL DE GAULLE, CASE POSTALE N°8630
Code postal: 77008
Commune postale: Melun
Courrier électronique: greffe.ta-melun@juradm.fr 📧
Téléphone: 0160566630 📞
Source: OJS 2024/S 124-382678 (2024-06-26)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: FOURNITURE DE MOBILIERS D'AMENAGEMENTS URBAINS EN 2024 (éventuellement reconductible en 2025, 2026 et 2027)
Brève description:
FOURNITURE DE MOBILIERS D'AMENAGEMENTS URBAINS EN 2024 (éventuellement reconductible en 2025, 2026 et 2027)
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Mobilier urbain 📦
Valeur totale du marché (hors TVA): 1 640 000 EUR 💰
Valeur totale du marché (hors TVA) (offre la plus élevée): 20 553 💰
Valeur totale du marché (hors TVA) (offre la plus basse): 20 553 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Identifiant interne:
2023-063
Titre: LOT N°1 : MOBILIERS DE CONFORT ET PROPRETE
Valeur estimée hors TVA: 400 000 EUR 💰
Description du marché: MOBILIERS DE CONFORT ET PROPRETE
Critères d'attribution
Prix ✅
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
2023-064
Titre: LOT N°2 : BARRIERES ET POTELETS
Valeur estimée hors TVA: 720 000 EUR 💰
Description du marché: BARRIERES ET POTELETS
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne:
2023-065
Titre: LOT N°3 : MOBILIERS DE CONTROLE D'ACCES
Valeur estimée hors TVA: 240 000 EUR 💰
Description du marché: MOBILIERS DE CONTROLE D'ACCES
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne:
2023-066
Titre: Lot N° 4 : MOBILIER EN PLASTIQUE RECYCLE
Valeur estimée hors TVA: 320 000 EUR 💰
Description du marché: MOBILIER EN PLASTIQUE RECYCLE
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
5️⃣
Identifiant interne:
2023-068
Titre: LOT N°6 : BORNES EN BETON
Valeur estimée hors TVA: 100 000 EUR 💰
Description du marché: BORNES EN BETON
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0006
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: 32018R1046
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Numéro de contrat:
2023-063
Date de conclusion du contrat: 2024-06-12 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Offre la plus élevée: 20 553 💰
Offre la plus basse: 20 553 💰
Identifiant de l’offre:
OFFRE ONDELIA
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0001
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Ondelia
Nom et adresse du contractant
Nom: Ondelia
Numéro d'enregistrement national:
49512088300022
Adresse postale: 26 BIS RUE CECILLE DINANT
Code postal: 92140
Commune postale: Clamart
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: phblot@ondelia.fr 📧
Téléphone: 0158880042 📞
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé ✅
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Offre la plus élevée: 115 342 💰
Offre la plus basse: 111351.89 💰
Identifiant de l’offre:
OFFRE SERI
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Seri
Nom et adresse du contractant
Nom: Seri
Numéro d'enregistrement national:
82572049300014
Adresse postale: 21 RUE DU SANITAL
Code postal: 86100
Commune postale: Chatellerault
Courrier électronique: marches@seri.fr 📧
Téléphone: 0549219747 📞
3️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Offre la plus élevée: 11 225 💰
Offre la plus basse: 8 126 💰
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0003
4️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Offre la plus élevée: 18 445 💰
Offre la plus basse: 14 570 💰
Identifiant de l’offre:
OFFRE INGENIA
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0004
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Ingenia
Nom et adresse du contractant
Nom: Ingenia
Numéro d'enregistrement national:
72206048000042
Adresse postale: 5 RUE DU MARAIS
Code postal: 93100
Commune postale: Montreuil
Courrier électronique: dzenou.ingeniasa@gmail.com 📧
Téléphone: 0148599111 📞
5️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0006
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Offre la plus élevée: 20166.47 💰
Offre la plus basse: 20166.47 💰
Identifiant de l’offre:
OFFRE EMULITHE
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0006
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Emulithe
Nom et adresse du contractant
Nom: Emulithe
Numéro d'enregistrement national:
34886790400065
Adresse postale: Voie de Seine
Code postal: 94290
Commune postale: Villeneuve le Roi
Courrier électronique: be-villeneuve@emulithe.fr 📧
Téléphone: 0149614700 📞
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Commune de vitry-sur-seine
Numéro d'enregistrement national:
219400819000575
Département: Direction de la voirie-environnement
Adresse postale: 2 AVENUE YOURI GAGARINE
Code postal: 94400
Commune postale: Vitry-sur-seine
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Muriel CHAPUIS
Courrier électronique: muriel.chapuis@mairie-vitry94.fr 📧
Téléphone: 0146828353 📞
URL: https://www.vitry94.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de melun
Numéro d'enregistrement national:
17770704900017
Adresse postale: 43 RUE DU GENERAL DE GAULLE, CASE POSTALE N°8630
Code postal: 77008
Commune postale: Melun
Courrier électronique: greffe.ta-melun@juradm.fr 📧
Téléphone: 0160566630 📞
Source: OJS 2024/S 124-382678 (2024-06-26)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕
- Équipement de transport et produits auxiliaires pour le transport (>20 nouveaux marchés)