23mc0475aoo - acquisition De Structures D'Ombrage Et Pose Sur Les Sites De Ville De Toulouse Dans Le Cadre Du Projet "Toulouse + Fraiche " Pour L'Annee 2024 Dg/

Toulouse Métropole

consultation lancée par un groupement de commandes.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2024-01-31. L'appel d'offres a été publié le 2023-12-28.

Qui ?

• Toulouse Métropole

Qu'est-ce que c'est ?

• Mobilier de maison › Mobilier de jardin
• Mobilier routier › Mobilier urbain

Où ?

• Midi-Pyrénées › Haute-Garonne

Historique des marchés publics

Date	Document
2023-12-28	Avis de marché

Avis de marché (2023-12-28)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Mobilier de jardin
Numéro de référence: 23mc0475aoo
Brève description:

consultation lancée par un groupement de commandes.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Mobilier de jardin 📦
Code CPV supplémentaire: Mobilier urbain 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Haute-Garonne 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: toulouse metropole
Adresse postale: direction de la commande publique, 6 rue René Leduc
Code postal: 31505
Commune postale: Toulouse
Contact
Adresse Internet: https://www.toulouse-metropole.fr/ 🌏
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
URL des documents: https://www.agysoft.marches-publics.info 🌏
URL pour la participation: https://www.agysoft.marches-publics.info 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-12-28 📅
Date limite de soumission: 2024-01-31 📅
Date de publication: 2024-01-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2024/S 001-000827
Numéro JO-S: 1
Informations complémentaires

l'Acheteur, une fois la notification opérée, enverra un Ordre de Service au titulaire du contrat pour enclencher le délai d'installation qui ne saurait être supérieur à 8 semaines

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 480 000 EUR 💰
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 4
Intitulé du lot: pergolas végétalisables
Numéro du lot: 01
Brève description:

prévoir la connexion au réseau d'eau ou récupération des EpPrévoir les espaces à planterstructure ancrée ou lestée avec assises.matériaux souhaités : bois et métaux traités (galvanisé, laqué, lasuré...)

Valeur estimée hors TVA: 160 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Informations complémentaires:

l'Acheteur, une fois la notification opérée, enverra un Ordre de Service au titulaire du contrat pour enclencher le délai d'installation qui ne saurait être supérieur à 8 semaines

Intitulé du lot: structures d'ombrages (y compris pergolas)
Numéro du lot: 02
Brève description:

structure ancrée ou lesté avec assisesmatériaux souhaités : Bois et métaux traités (galvanisé, laqué, lasuré...)

Intitulé du lot: structures d'ombrage légère (entre façades)
Numéro du lot: 03
Brève description:

etude de force des ancrages en façadematériaux souhaités :métaux traités (galvanisé, laqué,lasuré?etc)câblage / ruban / toile / objets réutilisés, récupérés (ex : parapluies)

Valeur estimée hors TVA: 110 000 EUR 💰
Intitulé du lot: ombrière temporaire
Numéro du lot: 04
Brève description:

structure lestée avec assisesmatériaux souhaités : bois et métaux traités (galvanisé, laqué, lasuré...), toiles

Valeur estimée hors TVA: 50 000 EUR 💰
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 6 rue René Leduc 31505 - toulouse

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)- formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)- si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus- si le candidat est établi en France, une déclaration sur l'honneur du candidat justifiant que le travail est effectué par des salariés employés régulièrement au regard des articles L. 1221-10, L. 3243-2 et R. 3243-1 du code du travail (dans le cas où le candidat emploie des salariés, conformément à l'article D. 8222-5-3° du code du travail)la liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation

Situation économique et financière:

- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.- Formulaire Dc4, Déclaration de sous-traitance.(disponible à l_adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat-dc1-dc2-dc3-dc4)

Capacité technique et professionnelle:

- Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature.- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Le contrat prévoit le versement d'une avance (pour les lots 1 2 et 3), sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier.Les modalités de variation des prix sont définies par lot.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.Ressources propres Ville de ToulouseRessources propres Toulouse Métropole

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2024-01-31 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Lieu: toulouse
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Caractère fonctionnel
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Qualité des matériaux utilisés
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Performances en matière de protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Qualité des échantillons

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 24310051800170
Nom du pouvoir adjudicateur: toulouse Métropole : Direction de la Commande Publique
Adresse postale: 6 rue René Leduc
Pays: Haute-Garonne 🏙️
Nom du pouvoir adjudicateur: commune de Toulouse
Adresse postale: mairie de Toulouse, 1 Place Du Capitole, null
Code postal: 31040
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.agysoft.marches-publics.info 🌏
URL des documents: https://www.agysoft.marches-publics.info 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: a l'issue de la durée de validité du présent contrat

les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.agysoft.marches-publics.info -Une visite sur site est obligatoire. L'Offre d'un candidat qui n'a pas effectué cette visite sera déclarée irrégulière. Les modalités d'organisation de la viste sont disponibles dans le règlement de la consultation.Les conditions de visites sont les suivantes :Afin de délivrer l'intégralité des informations nécessaires aux soumissionnaires et de respecter l'égalité de traitements entre eux, le pouvoir adjudicateur organisera, par lot, et par site envisagé, des visites.Chaque candidat devra prendre contact avec le pouvoir adjudicateur à ces coordonnées : guillaume.dumas@toulouse-metropole.frlot 1 : une visite des sites aura lieu à la date du 15 janvier 2024lot 2 : une visitedes sites aura lieu à la date du 19 janvier 2024lot 3 : une visite des sites aura lieu à la date du 22 janvier 2024lot 4 : une visite des sites aura lieu à la date du 26 janvier 2024

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68, rue Raymond Iv
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757 📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Fax: +33 562735740 📠
Source: OJS 2024/S 001-000827 (2023-12-28)

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