2020-02-21AOO 2020-2037/2038 — Fournitures de denrées alimentaires pour le CH Fourmies (Centre hospitalier de Valenciennes)
Le Centre hospitalier de Valenciennes, établissement support du GHT-HC, agit en tant que pouvoir adjudicateur du groupement agissant dans le cadre de cette présente consultation pour le compte du Centre hospitalier de Fourmies.
Cette consultation sera passée en application des articles R. 2162-1 à R. 2162-6 du code de la commande publique relatif aux accords-cadres et les articles R. 2162-13 à R. 2162-14 du code de la commande publique relatif aux accords-cadres à bons de commande.
Il s'agit d'un …
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2019-12-10Fourniture de denrées alimentaires pour la restauration scolaire de la ville de Bastia lots nº 3, nº 7 et nº 17 (Commune de Bastia)
La présente consultation fait suite à une précédente consultation référencée 2019/026 ayant fait l'objet d'une déclaration sans suite pour les lots 3 et 7 et d'une résiliation pour le lot 17 la présente procédure est passée selon la procédure d'appel d'offres ouvert en application des articles L. 2124-2, R. 2161-2, R. 2161-3 et R. 2161-5 du code de la commande publique. Les prestations sont rémunérées sur la base de prix unitaires et font l'objet d'un accord-cadre mono-attributaire conclu sans montant …
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2019-12-07Fourniture de denrées alimentaires (EHPAD Les Capucins)
La présente consultation porte sur la fourniture de denrées alimentaires aux adhérents du groupement de commande. Ce groupement comprend les 20 établissements mentionnés dans la liste jointe au Dossier de consultation des entreprises (DCE).
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