Achat de denrées alimentaires

Commune de Viroflay

La présente consultation a pour objet la fourniture de denrées alimentaires pour les besoins de la commune de Viroflay. Les prestations sont réparties en 8 lots.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2019-12-02. L'appel d'offres a été publié le 2019-10-31.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Commune de Viroflay

Qu'est-ce que c'est ?

• Produits alimentaires et produits secs divers › Produits surgelés
• Produits alimentaires transformés › Plats préparés
• Produits alimentaires transformés › Épicerie fine
• Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes › Fruits, légumes et produits connexes
• Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes › Produits laitiers
• Produits de panification › Pain
• Viande › Volaille

Où ?

• Ile-de-France › Yvelines

Historique des marchés publics

Date	Document
2019-10-31	Avis de marché
2019-12-31	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2019-10-31)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits alimentaires divers
Numéro de référence: 19rm05
Brève description:

La présente consultation a pour objet la fourniture de denrées alimentaires pour les besoins de la commune de Viroflay. Les prestations sont réparties en 8 lots.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits alimentaires divers 📦
Code CPV supplémentaire: Pain 📦
Fruits, légumes et produits connexes 📦
Plats préparés 📦
Volaille 📦
Viande 📦
Produits surgelés 📦
Produits laitiers 📦
Épicerie fine 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Yvelines 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Viroflay
Adresse postale: 2 place du Général de Gaulle
Code postal: 78220
Commune postale: Viroflay
Contact
Adresse Internet: https://www.ville-viroflay.fr/ 🌏
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: +33 139242828 📞
URL des documents: http://agysoft.marches-publics.info/ 🌏
URL pour la participation: http://agysoft.marches-publics.info/ 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-10-31 📅
Date limite de soumission: 2019-12-02 📅
Date de publication: 2019-11-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 213-521844
Numéro JO-S: 213
Informations complémentaires

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://agysoft.marches-publics.info/ a) délais de livraison: le délai de livraison est laissé à l'initiative du candidat qui devra le préciser à l'acte d'engagement, sans toutefois dépasser le délai plafond; b) délai de validité des offres: le délai de validité des offres est fixé à 120 jours dans l'acte d'engagement. Il court à compter de la date limite de réception des offres définitives; c) date d'ouverture des plis la date d'ouverture des plis renseignée au présent avis est donnée à titre indicatif.

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Pains
Numéro du lot: 1
Brève description:

Le présent lot nº 1 est un accord-cadre à bons de commande conclu avec un seul opérateur économique avec un montant minimum annuel de 15 000 EUR HT et un montant maximum annuel de 35 000 EUR HT. L'accord-cadre sera exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande dans les conditions fixées aux pièces de marché.

Valeur estimée hors TVA: 140 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

Les accords-cadres sont conclus pour une période initiale de 1 an, à compter du 1.1.2020 ou de leur date de notification si ultérieure. Les accords-cadres pourront être reconduits 3 fois par période successive de 1 an par tacite reconduction, sans que leur durée totale ne puisse excéder 4 ans. Les caractéristiques essentielles de l'accord-cadre resteront inchangées.

Description des options:

Les prestations pourront donner lieu à un nouveau marché pour la réalisation de prestations similaires, passé en application de la procédure négociée de l'article R. 2122-7 du code de la commande publique et qui seront exécutées par l'attributaire de ce présent marché.

Intitulé du lot: Fruits et légumes
Numéro du lot: 2
Brève description:

Le présent lot nº 2 est un accord-cadre à bons de commande conclu avec un seul opérateur économique avec un montant minimum annuel de 50 000 EUR HT et un montant maximum annuel de 75 000 EUR HT. L'accord-cadre sera exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande dans les conditions fixées aux pièces de marché.

Valeur estimée hors TVA: 300 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Salades composées
Numéro du lot: 3
Brève description:

Le présent lot nº 3 est un accord-cadre à bons de commande conclu avec un seul opérateur économique avec un montant minimum annuel de 20 000 EUR HT et un montant maximum annuel de 40 000 EUR HT. L'accord-cadre sera exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande dans les conditions fixées aux pièces de marché.

Valeur estimée hors TVA: 160 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Volailles
Numéro du lot: 4
Brève description:

Le présent lot nº 4 est un accord-cadre à bons de commande conclu avec un seul opérateur économique sans montant minimum annuel et un montant maximum annuel de 10 000 EUR HT. L'accord-cadre sera exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande dans les conditions fixées aux pièces de marché.

Valeur estimée hors TVA: 40 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Viande fraîche et cuite et saucisserie
Numéro du lot: 5
Brève description:

Le présent lot nº 5 est un accord-cadre à bons de commande conclu avec un seul opérateur économique avec un montant minimum annuel de 30 000 EUR HT et un montant maximum annuel de 80 000 EUR HT. L'accord-cadre sera exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande dans les conditions fixées aux pièces de marché.

Valeur estimée hors TVA: 320 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Denrées surgelées
Numéro du lot: 6
Brève description:

Le présent lot nº 6 est un accord-cadre à bons de commande conclu avec un seul opérateur économique avec un montant minimum annuel de 80 000 EUR HT taxes et un montant maximum annuel de 160 000 EUR HT. L'accord-cadre sera exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande dans les conditions fixées aux pièces de marché.

Valeur estimée hors TVA: 640 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Produits laitiers et fromages
Numéro du lot: 7
Brève description:

Le présent lot nº 7 est un accord-cadre à bons de commande conclu avec un seul opérateur économique avec un montant minimum annuel de 45 000 EUR HT et un montant maximum annuel de 90 000 EUR HT. L'accord-cadre sera exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande dans les conditions fixées aux pièces de marché.

Valeur estimée hors TVA: 360 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Epicerie
Numéro du lot: 8
Brève description:

Le présent lot nº 8 est un accord-cadre à bons de commande conclu avec un seul opérateur économique avec un montant minimum annuel de 30 000 EUR HT. et un montant maximum annuel de 100 000 EUR HT. L'accord-cadre sera exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande dans les conditions fixées aux pièces de marché.

Valeur estimée hors TVA: 400 000 EUR 💰
Description des renouvellements:

Les accords-cadres sont conclus pour une période initiale de 1 an, à compter du 1.1. 2020 ou de leur date de notification si ultérieure. Les accords-cadres pourront être reconduits 3 fois par période successive de 1 an par tacite reconduction, sans que leur durée totale ne puisse excéder 4 ans. Les caractéristiques essentielles de l'accord-cadre resteront inchangées.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,

— déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés,

— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner,

— habilitation à signer le marché.

Situation économique et financière:

— bilans ou extraits de bilans, concernant les 3 dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi,

— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature,

— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,

— présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé,

— l'indication des mesures de gestion environnementale que le candidat pourra appliquer lors de l'exécution du marché public.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-12-02 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité des produits.
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre.
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de coût (nom): Prix du DQE.
Critère de coût (pondération): 30
Critère de coût (nom): Remise sur catalogue ou tarifs publics.
Critère de coût (pondération): 10

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21780686800014
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://agysoft.marches-publics.info/ 🌏
URL des documents: http://agysoft.marches-publics.info/ 🌏

Référence
Informations complémentaires

a) délais de livraison: le délai de livraison est laissé à l'initiative du candidat qui devra le préciser à l'acte d'engagement, sans toutefois dépasser le délai plafond;

b) délai de validité des offres: le délai de validité des offres est fixé à 120 jours dans l'acte d'engagement. Il court à compter de la date limite de réception des offres définitives;

c) date d'ouverture des plis la date d'ouverture des plis renseignée au présent avis est donnée à titre indicatif.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud
Commune postale: Versailles
Code postal: 78011
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 139205400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr 📧
Fax: +33 139205487 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2019/S 213-521844 (2019-10-31)

Avis d'attribution de marché (2019-12-31)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 2 360 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 2 place du Général De Gaulle

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-12-31 📅
Date de publication: 2020-01-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 002-001533
Se réfère à l'avis: 2019/S 213-521844
Numéro JO-S: 2
Informations complémentaires

A) durée des accords-cadres. Les accords-cadres sont conclus pour une période initiale d'1 an, à compter du 1.1.2020 ou de leur date de notification si ultérieure. Les accords-cadres pourront être reconduits 3 fois par période successive d'1 an par tacite reconduction, sans que leur durée totale ne puisse excéder 4 ans; B) divers. Les contrats résultant de la présente consultation sont consultables, dans le respect des secrets protégés par la loi, en en faisant la demande écrite par courrier à l'adresse suivante: mairie de Viroflay, 2 place du Général De Gaulle, 78220 Viroflay, M. le maire (réf. à rappeler: 19rm05). Ils peuvent être contestés par toute personne dans un délai de 2 mois à compter de la publication du présent avis.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Le présent lot n
Intitulé du lot: Épicerie

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité des produits
Valeur technique de l'offre
Critère de coût (nom): Prix du DQE
Remise sur catalogue ou tarifs publics

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-12-30 📅
Nom: France Pain
Adresse postale: 121 rue Danielle Casanova
Commune postale: Saint-Denis
Code postal: 93200
Pays: France 🇫🇷
Seine-Saint-Denis 🏙️
Valeur totale du marché: 140 000 EUR 💰
Nom: Pvm
Adresse postale: 17 route de la Bardelle
Commune postale: Méré
Code postal: 78490
Pays: Yvelines 🏙️
Valeur totale du marché: 300 000 EUR 💰
Nom: Sysco France SAS
Adresse postale: CS 30041
Commune postale: Dieppe
Code postal: 76201
Pays: Seine-Maritime 🏙️
Valeur totale du marché: 160 000 EUR 💰
40 000 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2019-12-31 📅
Nom: Socopa Viandes
Adresse postale: Cours St Paul, BP 36
Commune postale: Le Neubourg
Code postal: 27110
Pays: Eure 🏙️
Valeur totale du marché: 320 000 EUR 💰
640 000 EUR 💰
Nom: Pro à Pro nord
Adresse postale: 18 rue Andre Petit
Commune postale: Châlette-sur-Loing
Code postal: 45120
Pays: Loiret 🏙️
Valeur totale du marché: 360 000 EUR 💰
Nom: Pomona Episaveurs IDF
Adresse postale: Rue Hélène Boucher, CS 90001
Commune postale: Wissous
Code postal: 91320
Pays: Essonne 🏙️
Valeur totale du marché: 400 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
4
3

Référence
Informations complémentaires

B) divers. Les contrats résultant de la présente consultation sont consultables, dans le respect des secrets protégés par la loi, en en faisant la demande écrite par courrier à l'adresse suivante: mairie de Viroflay, 2 place du Général De Gaulle, 78220 Viroflay, M. le maire (réf. à rappeler: 19rm05). Ils peuvent être contestés par toute personne dans un délai de 2 mois à compter de la publication du présent avis.

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 56 avenue de Saint Cloud
Source: OJS 2020/S 002-001533 (2019-12-31)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes (>20 nouveaux marchés)

Produits alimentaires divers (>20)