Fourniture de denrées alimentaires pour la restauration scolaire

Mairie de Lespinasse

Fourniture de denrées alimentaires pour la cantine scolaire de Lespinasse.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2020-03-30. L'appel d'offres a été publié le 2020-02-27.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Mairie de Lespinasse

Qu'est-ce que c'est ?

• Filets de poisson › Filets de poisson frais
• Produits alimentaires et produits secs divers › Produits surgelés
• Produits alimentaires transformés › Épicerie fine
• Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes › Fruits, légumes et produits connexes
• Produits de panification, pâtisserie fraîche et gâteaux › Produits de panification
• Produits laitiers divers › Yaourt et autres produits laitiers fermentés
• Viande › Viandes diverses
• Volaille › Volaille fraîche

Où ?

• Midi-Pyrénées › Haute-Garonne

Historique des marchés publics

Date	Document
2020-02-27	Avis de marché
2020-03-17	Informations complémentaires
2020-04-29	Informations complémentaires
2020-08-17	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2020-02-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits alimentaires divers
Numéro de référence: 2020-01
Brève description: Fourniture de denrées alimentaires pour la cantine scolaire de Lespinasse.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits alimentaires divers 📦
Code CPV supplémentaire: Produits de panification 📦
Viandes diverses 📦
Volaille fraîche 📦
Yaourt et autres produits laitiers fermentés 📦
Fruits, légumes et produits connexes 📦
Filets de poisson frais 📦
Produits surgelés 📦
Épicerie fine 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Haute-Garonne 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Mairie de Lespinasse
Adresse postale: place de l'Occitanie
Code postal: 31150
Commune postale: Lespinasse
Contact
Adresse Internet: https://www.ville-lespinasse.fr 🌏
Courrier électronique: fanny.langlin@ville-lespinasse.fr 📧
URL des documents: http://www.ladepeche-marchespublics.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.ladepeche-marchespublics.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-02-27 📅
Date limite de soumission: 2020-03-30 📅
Date de publication: 2020-03-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 043-101047
Numéro JO-S: 43
Informations complémentaires

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.ladepeche-marchespublics.fr

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Produits de boulangerie
Numéro du lot: 1
Brève description: Produits de boulangerie.
Valeur estimée hors TVA: 22 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 36 mois
Description des renouvellements:

L'accord-cadre est renouvelable 2 fois par reconduction tacite pour une période de 12 mois. Le pouvoir adjudicateur pourra renoncer à la reconduction tacite par dénonciation expresse faite 1 mois avant l'échéance du contrat par l'envoi d'un préavis au titulaire du marché avec recommandé et accusé de réception.

Intitulé du lot: Viandes fraîches
Numéro du lot: 2
Brève description: Viandes fraîches de bœuf, porc, agneau, veau.
Valeur estimée hors TVA: 30 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Volailles fraîches
Numéro du lot: 3
Brève description: Volailles fraîches, dinde, poulet, canard.
Valeur estimée hors TVA: 20 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Produits frais BOF
Numéro du lot: 4
Brève description: Produits frais, beurre, œuf, fromage.
Valeur estimée hors TVA: 25 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Fruits et légumes frais
Numéro du lot: 5
Brève description: Fruits et légumes frais.
Intitulé du lot: Produits frais de la mer et d'eau douce
Numéro du lot: 6
Brève description:

Produits frais de la mer et d'eau douce, lieu, cabillaud, merlu, hoki, saumon, moules.

Intitulé du lot: Produits surgelés
Numéro du lot: 7
Brève description:

Produits surgelés, fruits et légumes, préparations à base de légumes, viandes, poissons, pâtisseries, glace.

Valeur estimée hors TVA: 35 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Produits d'épicerie
Numéro du lot: 8
Brève description: Produits d'épicerie.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés,

— formulaire DC1, lettre de candidature — habilitation du mandataire par ses cotraitants (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat),

— formulaire DC2, déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat),

— les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail,

— si l'attributaire est établi dans un État autre que la France, un certificat établi par les administrations et organismes du pays d'origine. Lorsqu'un tel certificat n'est pas délivré par le pays concerné, il peut être remplacé par une déclaration sous serment, ou dans les États où un tel serment n'existe pas, par une déclaration solennelle faite par l'intéressé devant l'autorité judiciaire ou administrative compétente, un notaire ou un organisme professionnel qualifié du pays,

— si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus,

— si le candidat est établi en France, une déclaration sur l'honneur du candidat justifiant que le travail est effectué par des salariés employés régulièrement au regard des articles L. 1221-10, L. 3243-2 et R. 3243-1 du code du travail (dans le cas où le candidat emploie des salariés, conformément à l'article D. 8222-5-3º du code du travail),

— si le candidat est établi ou domicilié à l'étranger, une déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il fournit à ses salariés des bulletins de paie comportant les mentions prévues à l'article R. 3243-1 du code du travail, ou des documents équivalents,

— si les documents fournis par le candidat ne sont pas établis en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté.

Situation économique et financière:

— bilans ou extraits de bilans, concernant les 3 dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi,

— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.

Capacité technique et professionnelle: Indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-03-30 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:10
Lieu: Mairie de Lespinasse.

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21310293200018
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.ladepeche-marchespublics.fr 🌏
URL des documents: http://www.ladepeche-marchespublics.fr 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757 📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Fax: +33 562735740 📠
Adresse Internet: http://toulouse.tribuna-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2020/S 043-101047 (2020-02-27)

Informations complémentaires (2020-03-17)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-03-17 📅
Date limite de soumission: 2020-05-04 📅
Date de publication: 2020-03-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 057-135811
Se réfère à l'avis: 2020/S 043-101047
Numéro JO-S: 57
Source: OJS 2020/S 057-135811 (2020-03-17)

Informations complémentaires (2020-04-29)
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-04-29 📅
Date limite de soumission: 2020-06-05 📅
Date de publication: 2020-05-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 086-204513
Numéro JO-S: 86
Source: OJS 2020/S 086-204513 (2020-04-29)

Avis d'attribution de marché (2020-08-17)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 207 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-08-17 📅
Date de publication: 2020-08-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 162-392454
Numéro JO-S: 162

Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
Critère de coût (pondération): 1

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-07-03 📅
Nom: Le Fournil du Barry
Adresse postale: 13 route de la Plage
Commune postale: Lespinasse
Code postal: 31150
Pays: France 🇫🇷
Haute-Garonne 🏙️
Valeur totale du marché: 22 000 EUR 💰
Nom: Viandes Occitanes
Adresse postale: 200 avenue du Portugal
Commune postale: Montauban
Code postal: 82000
Pays: Tarn-et-Garonne 🏙️
Valeur totale du marché: 30 000 EUR 💰
Nom: Société Distribution Avicole SAS
Adresse postale: ZI l'Hermitage, BP 123
Commune postale: Ancenis
Code postal: 44150
Pays: Loire-Atlantique 🏙️
Valeur totale du marché: 20 000 EUR 💰
Nom: Sysco France SAS
Adresse postale: ZI BP 41
Commune postale: Dieppe
Code postal: 76200
Pays: Seine-Maritime 🏙️
Valeur totale du marché: 25 000 EUR 💰
Nom: Garonne Fruits
Adresse postale: 2 avenue de la Nauze
Commune postale: Castelnau-d'Estrétefonds
Code postal: 31620
Nom: Sobomar Atlantique
Adresse postale: 12 rue des Bruyères
Commune postale: Saint-Loubès
Code postal: 33450
Pays: Gironde 🏙️
Nom: Transgourmet
Adresse postale: avenue de Lescart
Valeur totale du marché: 35 000 EUR 💰
Nom: EpiSaveurs Saint-Alban
Adresse postale: ZAC Eurocentre
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
1
3
Source: OJS 2020/S 162-392454 (2020-08-17)

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