Fourniture et livraison de denrées alimentaires pour la cuisine Centrale de la Communauté de communes de la Plaine du Nord Loiret à Bazoches-les-Gallerandes

Communauté de communes Plaine du Nord Loiret

Fourniture et livraison de denrées alimentaires pour la cuisine Centrale de la Communauté de communes de la Plaine du Nord Loiret à Bazoches-les-Gallerandes. Forme de marché: à bons de commande sans minimum ni maximum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot. Accord-cadre conclu pour une période initiale de 1 an, à compter du 13.1.2020 jusqu'au 13.1.2021. Montant estimatif des prestations pour la durée de l'accord-cadre: 600 000,00 EUR.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2019-12-23. L'appel d'offres a été publié le 2019-11-21.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Communauté de communes Plaine du Nord Loiret

Qu'est-ce que c'est ?

• Produits alimentaires et produits secs divers › Produits surgelés
• Produits alimentaires transformés › Plats préparés
• Produits alimentaires transformés › Épicerie fine
• Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes › Fruits, légumes et produits connexes
• Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes › Produits laitiers
• Volaille › Volaille fraîche

Où ?

• Centre — Val de Loire › Loiret

Historique des marchés publics

Date	Document
2019-11-21	Avis de marché
2020-03-27	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2019-11-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits alimentaires divers
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits alimentaires divers 📦
Code CPV supplémentaire: Viande 📦
Volaille fraîche 📦
Volaille 📦
Épicerie fine 📦
Produits laitiers 📦
Fruits, légumes et produits connexes 📦
Produits surgelés 📦
Plats préparés 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Loiret 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté de communes Plaine du Nord Loiret
Adresse postale: 3 rue de l'Avenir
Code postal: 45480
Commune postale: Bazoches-les-Gallerandes
Contact
Adresse Internet: http://cc-plaine-nord-loiret.fr/ 🌏
Courrier électronique: bourgeois.martial@wanadoo.fr 📧
URL des documents: http://www.approlys.marches-publics.info 🌏
URL pour la participation: http://www.approlys.marches-publics.info 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-11-21 📅
Date limite de soumission: 2019-12-23 📅
Date de publication: 2019-11-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 228-558853
Numéro JO-S: 228
Informations complémentaires
Aucune.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 600 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Viandes fraîches de bœuf, veau, agneau, brebis et porc (conventionnelle)
Numéro du lot: 1
Brève description: Agriculture «Dite» conventionnelle.
Valeur estimée hors TVA: 64 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

Nombre de périodes de reconduction fixé à 3, durée de chaque période de reconduction de 1 an, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 4 ans.

Informations complémentaires: Aucune.
Intitulé du lot: Viandes fraîches de bœuf, veau, agneau, brebis et porc (biologique ou démarche équivalente)
Numéro du lot: 2
Brève description:

Labellisées Agriculture biologique: label français (AB) ou européen («Eurofeuille») ou équivalent à l'exception de la viande de porc laquelle devra être issue d'une filière reconnue pour l'attention portée à la qualité nutritionnelle et environnementale.

Valeur estimée hors TVA: 20 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Viandes fraîches de volaille et lapin (conventionnelle)
Numéro du lot: 3
Valeur estimée hors TVA: 48 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Viandes de volaille surgelées (biologique ou démarche équivalente)
Numéro du lot: 4
Brève description:

Labellisées Agriculture biologique: label français (AB) ou européen («Eurofeuille») ou équivalent.

Valeur estimée hors TVA: 16 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Épicerie (bio et conventionnelle)
Numéro du lot: 5
Brève description:

Agriculture «Dite» conventionnelle et/ou labellisées Agriculture biologique: label français (AB) ou européen («Eurofeuille») ou équivalent.

Valeur estimée hors TVA: 120 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Desserts lactés, fromages, crèmerie et œufs (conventionnelle)
Numéro du lot: 6
Valeur estimée hors TVA: 52 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Desserts lactés, fromages, crèmerie et œufs (biologique ou démarche équivalente)
Numéro du lot: 7
Valeur estimée hors TVA: 32 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Fruits et légumes frais (conventionnelle)
Numéro du lot: 8
Intitulé du lot: Fruits et légumes frais (biologique ou démarche équivalente)
Numéro du lot: 9
Valeur estimée hors TVA: 40 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Produits surgelés
Numéro du lot: 10
Brève description: Conventionnelle ou labels ou équivalents.
Valeur estimée hors TVA: 88 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Plats traiteurs
Numéro du lot: 11
Brève description: Conventionnelle.
Valeur estimée hors TVA: 68 000 EUR 💰

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner,

— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail.

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la réception du premier bon de commande. Prestations réglées par des prix unitaires. Prix révisables annuellement. Prix ajustables annuellement. Aucune avance prévue. Délai global de paiement des prestations de 30 jours. Modalités de financement des prestations: le règlement s'effectuera par mandat administratif. Aucune clause de garantie financière prévue.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-12-23 📅
Heure d'ouverture des offres: 16:00

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.approlys.marches-publics.info 🌏
URL des documents: http://www.approlys.marches-publics.info 🌏

Référence
Informations complémentaires

La candidature est présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME). La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation. Numéro de la consultation: 19denr01.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Adresse postale: 28 avenue de la Bretonnerie, Cedex 01
Commune postale: Orléans
Code postal: 45057
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 238775900 📞
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr 📧
Fax: +33 238538516 📠
Adresse Internet: http://orleans.tribunal-administratif.f/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2019/S 228-558853 (2019-11-21)

Avis d'attribution de marché (2020-03-27)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Fourniture et livraison de denrées alimentaires pour la cuisine centrale de la Communauté de communes de la Plaine du Nord Loiret à Bazoches-les-Gallerandes.

Valeur totale du marché: 600 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-03-27 📅
Date de publication: 2020-03-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 064-152776
Se réfère à l'avis: 2019/S 228-558853
Numéro JO-S: 64

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Fourniture et livraison de denrées alimentaires pour la cuisine centrale de la Communauté de communes de la Plaine du Nord Loiret à Bazoches les Gallerandes.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-01-09 📅
Nom: Centre viande Beauvallet
Commune postale: Pithiviers
Pays: France 🇫🇷
Valeur totale du marché: 16 000 EUR 💰
Nom: DAS Guillet
Commune postale: Morannes
Valeur totale du marché: 12 000 EUR 💰
Nom: Pro à Pro
Commune postale: Châlette-sur-Loing
Valeur totale du marché: 30 000 EUR 💰
13 000 EUR 💰
8 000 EUR 💰
Nom: Aux Halles Tourangelles
Commune postale: Nazelles-Négron
Valeur totale du marché: 10 000 EUR 💰
Nom: Disval
Commune postale: Châteauneuf-sur-Loire
Valeur totale du marché: 22 000 EUR 💰
17 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
2

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 28 avenue de la Bretonnerie Cedex 01
Source: OJS 2020/S 064-152776 (2020-03-27)

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Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes (>20 nouveaux marchés)

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