Nº 19v162ao — AC-HZ — fournitures de denrées alimentaires périssables destinées aux centres d'accueils extérieurs de la ville de Toulouse — 3 lots — années 2020-2023

Commune de Toulouse

La consultation porte sur la fourniture et la livraison de denrées alimentaires destinées aux centres de vacances de la ville de Toulouse, géographiquement situés comme suit:
— Couserans: CAE ville de Toulouse — le Parc — 09140 Aulus-les-Bains,
— Pyrénées centrales:
—— CAE ville de Toulouse — 26 avenue des Pics — 65140 Saint-Laurent-de-Neste,
—— CAE ville de Toulouse — départementale 618 — 31510 Antichan-de-Frontignes,
—— CAE ville de Toulouse — 31110 Jurvielle.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2019-12-12. L'appel d'offres a été publié le 2019-11-08.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Charcuterie du Cagire, bares et fils sas
• ETS Tournier
• SARL Olivier Founeau

Qui ?

• Commune de Toulouse

Qu'est-ce que c'est ?

• Produits à base de chair à saucisse › Charcuterie
• Volaille › Volaille fraîche

Où ?

• Midi-Pyrénées › Haute-Garonne

Historique des marchés publics

Date	Document
2019-11-08	Avis de marché
2020-06-22	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2019-11-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Viande
Numéro de référence: 19v162ao-Ac-Hz
Brève description:

La consultation porte sur la fourniture et la livraison de denrées alimentaires destinées aux centres de vacances de la ville de Toulouse, géographiquement situés comme suit: — Couserans: CAE ville de Toulouse — le Parc — 09140 Aulus-les-Bains, — Pyrénées centrales: —— CAE ville de Toulouse — 26 avenue des Pics — 65140 Saint-Laurent-de-Neste, —— CAE ville de Toulouse — départementale 618 — 31510 Antichan-de-Frontignes, —— CAE ville de Toulouse — 31110 Jurvielle.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Viande 📦
Code CPV supplémentaire: Viande 📦
Volaille fraîche 📦
Charcuterie 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Occitanie 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Toulouse
Adresse postale: direction de la commande publique, 6 rue René Leduc
Code postal: 31505
Commune postale: Toulouse
Contact
Adresse Internet: https://www.toulouse.fr/ 🌏
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
URL des documents: https://www.agysoft.marches-publics.info 🌏
URL pour la participation: https://www.agysoft.marches-publics.info 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-11-08 📅
Date limite de soumission: 2019-12-12 📅
Date de publication: 2019-11-13 📅
Date de fin: 2020-12-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 219-537125
Numéro JO-S: 219
Informations complémentaires

Les produits proposés doivent être en tous points conformes à la réglementation en vigueur. Ils devront donc répondre à toutes les spécifications énoncées dans les directives, les lois, les décrets ainsi qu'aux avis de l'anses, se rapportant aux denrées alimentaires destinées à l'alimentation humaine.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

La consultation porte sur la fourniture et la livraison de denrées alimentaires destinées aux centres de vacances de la ville de Toulouse, géographiquement situés comme suit:

— Couserans: CAE ville de Toulouse — le Parc — 09140 Aulus-les-Bains,

— Pyrénées centrales:

—— CAE ville de Toulouse — 26 avenue des Pics — 65140 Saint-Laurent-de-Neste,

—— CAE ville de Toulouse — départementale 618 — 31510 Antichan-de-Frontignes,

—— CAE ville de Toulouse — 31110 Jurvielle.

Valeur totale estimée: 31 883 EUR 💰
Intitulé du lot: Boucherie (bœuf, porc, veau et agneau)
Numéro du lot: 1
Brève description: Boucherie (bœuf, porc, veau et agneau).
Valeur estimée hors TVA: 21 078 EUR 💰
Description des renouvellements:

Cet accord-cadre est conclu à compter de sa notification jusqu'au 31.12.2020. Il peut être reconduit tacitement, par période successives de 1 an dans la limite de 3 fois, sans que ce délai ne puisse excéder le 31.12.2023.

Informations complémentaires:

Intitulé du lot: Volailles et lapins
Numéro du lot: 2
Brève description: Volailles et lapins.
Valeur estimée hors TVA: 12 614 EUR 💰
Intitulé du lot: Charcuterie
Numéro du lot: 3
Brève description: Charcuterie.
Valeur estimée hors TVA: 8 191 EUR 💰

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,

— une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et L. 2141-7 à L. 2141-11 notamment qu'il satisfait aux obligations concernant l'emploi des travailleurs handicapés définies aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail (ou DC1).

Situation économique et financière:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des 3 derniers exercices disponibles (ou DC2).

Capacité technique et professionnelle:

— liste des principales fournitures effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique,

— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat pour chacune des 3 dernières années.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-12-12 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Les moyens et conditions mis en œuvre pour assurer la livraison des fournitures, et la gestion des commandes
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Les mesures environnementales, et les performances en matière de développement des approvisionnements directs pour exécuter l'accord-cadre au vu de la note environnementale
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 60
Critère de qualité (nom): Qualité des produits au vu des fiches techniques
Critère de qualité (pondération): 5

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21310555400017
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.agysoft.marches-publics.info 🌏
URL des documents: https://www.agysoft.marches-publics.info 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Mairie de Toulouse, direction enfance — loisirs: Sylvie Bolla
Adresse postale: 32-34 boulevard A. Netwiller
Code postal: 31200
Téléphone: +33 562276614 📞
Courrier électronique: sylvie.bolla@mairie-toulouse.fr 📧
Pays: Haute-Garonne 🏙️
Adresse Internet: https://www.agysoft.marches-publics.info 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: En 2023.

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.agysoft.marches-publics.info

Retrait DCE: aucun dossier de consultation des entreprises en version papier ne sera fourni. Le dossier de consultation des entreprises est disponible immédiatement et gratuitement à l'adresse électronique suivante: https://toulouse-metropole.marches-publics.info — Aucune demande d'envoi du dossier sur support physique électronique n'est autorisée.

Remise des offres: la remise des offres est uniquement électronique. Aucune offre papier ne sera acceptée. Les candidats doivent transmettre, par voie électronique, leurs offres à l'adresse suivante: https://toulouse-metropole.marches-publics.info — Les candidats sont invités à consulter les tutoriels sur le profil d'acheteur.

Signature électronique: la signature de l'offre n'est pas requise dès le stade de la remise de l'offre. Cependant, le document contractuel devra être signé électroniquement pour formaliser l'offre du candidat retenu. Pour signer une offre électronique ou un marché public, la personne habilitée à engager le soumissionnaire doit être titulaire d'un certificat électronique conforme au niveau de sécurité du RGS (en cous de validité) ou d'un certificat qualifié, conforme au règlement e-idas du 23.7.2014 (niveau 3 ou 4). De même les éventuels cotraitants seront invités à signer l'habilitation du mandataire, et les sous-traitants présentés dans l'offre à signer la déclaration de sous-traitance (DC4). Ces documents signés devront être fournis via la plate-forme de dématérialisation de la collectivité.

Renseignements sur la dématérialisation: Toulouse Métropole, direction de la commande publique, Hana Zarevucka, tél: +33 562276553, courriel: hana.zarevucka@toulouse-metropole.fr avec copie à marchespublics@toulouse-metropole.fr

Financement: ressources propres de la Mairie de Toulouse. Aucune clause de garantie financière ne sera appliquée. Une avance est accordée, une caution personnelle et solidaire ou une garantie à première demande sont exigées. Prix unitaires, révisés mensuellement.

Conditions de participation: aucune forme de groupement n'est imposée. En cas de groupement conjoint, le mandataire sera solidaire des autres membres du groupement. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements et en qualité de membres de plusieurs groupements.

Demande de renseignements: les candidats devront faire parvenir une demande au plus tard 10 jours avant la date limite de réception des offres par l'intermédiaire du profil d'acheteur du pouvoir adjudicateur, à l'adresse internet suivante: https://toulouse-metropole.marches-publics.info — Pour tous problèmes techniques, vous pouvez contacter la plate-forme AWS:

— par courrier électronique à l'adresse suivante: support-entreprises@aws-france.com en indiquant le contexte de vos incidents. Indiquez si vous êtes en phase de dépôt, l'assistance traitera votre demande en priorité,

— ou par téléphone au +33 892140004.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757 📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Fax: +33 562735740 📠
Source: OJS 2019/S 219-537125 (2019-11-08)

Avis d'attribution de marché (2020-06-22)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

La consultation porte sur la fourniture et la livraison de denrées alimentaires destinées aux centres de vacances de la Ville de Toulouse, géographiquement situés comme suit: — Couserans: CAE ville de Toulouse — le Parc — 09140 Aulus; — les Bains Pyrénées centrales: CAE ville de Toulouse — 26 avenue des Pics; — 65140 Saint-Laurent-de-Neste — CAE ville de Toulouse; — départementale 618 — 31510 Antichan-de-Frontignes — CAE ville de Toulouse — 31110 Jurvielle.

Valeur totale du marché: 166 901 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Direction de la commande publique, 6, rue René Leduc

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-06-22 📅
Date de publication: 2020-06-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 121-295042
Se réfère à l'avis: 2019/S 219-537125
Numéro JO-S: 121
Informations complémentaires

— les produits proposés doivent être en tous points conformes à la réglementation en vigueur; — ils devront donc répondre à toutes les spécifications énoncées dans les directives, les lois, les décrets ainsi qu'aux avis de l'anses, se rapportant aux denrées alimentaires destinées à l'alimentation humaine.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

La consultation porte sur la fourniture et la livraison de denrées alimentaires destinées aux centres de vacances de la Ville de Toulouse, géographiquement situés comme suit:

— Couserans: CAE ville de Toulouse — le Parc — 09140 Aulus;

— les Bains Pyrénées centrales: CAE ville de Toulouse — 26 avenue des Pics;

— 65140 Saint-Laurent-de-Neste — CAE ville de Toulouse;

— départementale 618 — 31510 Antichan-de-Frontignes — CAE ville de Toulouse — 31110 Jurvielle.

— boucherie (bœuf, porc, veau et agneau).

Informations complémentaires:

— les produits proposés doivent être en tous points conformes à la réglementation en vigueur;

— ils devront donc répondre à toutes les spécifications énoncées dans les directives, les lois, les décrets ainsi qu'aux avis de l'anses, se rapportant aux denrées alimentaires destinées à l'alimentation humaine.

Brève description: — volailles et lapins.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Les mesures environnementales, et les performances en matière de développement des approvisionnements directs pour exécuter l'accord-cadre" au vu de la note environnementale

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-06-22 📅
Nom: SARL Olivier Founeau
Adresse postale: Route de Toulouse
Commune postale: Lorp-Sentaraille
Code postal: 09190
Pays: France 🇫🇷
Ariège 🏙️
Valeur totale du marché: 22104.20 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2020-02-05 📅
Nom: ETS Tournier
Adresse postale: Chemin Mailhol de Saint-Jean
Commune postale: Cazères
Code postal: 31220
Pays: Haute-Garonne 🏙️
Valeur totale du marché: 12615.56 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2020-03-13 📅
Nom: Charcuterie du Cagire, bares et fils sas
Adresse postale: Village
Commune postale: Juzet d'Izaut
Code postal: 31160
Valeur totale du marché: 7005.63 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
1

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 68, rue Raymond IV
Source: OJS 2020/S 121-295042 (2020-06-22)

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