Fourniture de denrées alimentaires — relance des lots 2, 8, 18 et 19
Ville la Rochelle
La présente consultation a pour objet la passation d'accords-cadres à bons de commande nécessaires à l'achat de denrées alimentaires pour les restaurants scolaires. Il s'agit plus particulièrement de la relance des lots 2, 8, 18 et 19.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2019-11-29. L'appel d'offres a été publié le 2019-10-29.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • Pons Primeurs
- • SCIC SA Filière Pêche La Rochelle
- • Société de Distribution Avicole SAS
- • Terreazur44
- • Légumes, fruits et noix › Fruits et fruits à coque
- • Légumes, fruits et noix › Légumes
- • Poissons, crustacés et produits aquatiques › Poissons
- • Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes › Produits alimentaires divers
- • Volaille › Volaille fraîche
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2019-10-29 | Avis de marché |
| 2020-01-24 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2019-10-29)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits alimentaires divers
Numéro de référence: 2019.Fcs.Vlr.0288
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits alimentaires divers 📦
Code CPV supplémentaire: Volaille fraîche 📦
Poissons 📦
Fruits et fruits à coque 📦
Légumes 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Charente-Maritime 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville La Rochelle
Adresse postale: place de l'Hôtel de Ville, service commande publique
Code postal: 17086
Commune postale: La Rochelle
Contact
Adresse Internet: http://www.larochelle.fr 🌏
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: +33 546303501 📞
URL des documents: http://www.larochelle.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.larochelle.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-10-29 📅
Date limite de soumission: 2019-11-29 📅
Date de publication: 2019-10-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 211-515404
Numéro JO-S: 211
Informations complémentaires
Aucune.
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 1 680 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Viandes fraîches de volaille conventionnelles et labellisées
Numéro du lot: 2
Brève description: Viandes fraîches de volaille conventionnelles et labellisées.
Valeur estimée hors TVA: 150 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 11 mois
Description des renouvellements:
Intitulé du lot: Poisson frais
Numéro du lot: 8
Brève description: Poisson frais.
Valeur estimée hors TVA: 630 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Fruits et légumes frais
Numéro du lot: 18
Brève description: Fruits et légumes frais.
Valeur estimée hors TVA: 450 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Fruits et légumes frais de saison en circuit court et de proximité
Numéro du lot: 19
Brève description: Fruits et légumes frais de saison en circuit court et de proximité.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: La liste des pièces justificatives figure au règlement de consultation.
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-12-02 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21170300400013
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.larochelle.fr 🌏
URL des documents: http://www.larochelle.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: La prochaine consultation devrait être lancée courant 2022.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Poitiers
Adresse postale: 15 rue de Blossac, Hôtel Gilbert
Commune postale: Poitiers
Code postal: 86020
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 549607919 📞
Courrier électronique: greffe.ta-poitiers@juradm.fr 📧
Fax: +33 549606809 📠
Adresse Internet: http://poitiers.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2019/S 211-515404 (2019-10-29)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits alimentaires divers
Numéro de référence: 2019.Fcs.Vlr.0288
Brève description:
La présente consultation a pour objet la passation d'accords-cadres à bons de commande nécessaires à l'achat de denrées alimentaires pour les restaurants scolaires. Il s'agit plus particulièrement de la relance des lots 2, 8, 18 et 19.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits alimentaires divers 📦
Code CPV supplémentaire: Volaille fraîche 📦
Poissons 📦
Fruits et fruits à coque 📦
Légumes 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Charente-Maritime 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville La Rochelle
Adresse postale: place de l'Hôtel de Ville, service commande publique
Code postal: 17086
Commune postale: La Rochelle
Contact
Adresse Internet: http://www.larochelle.fr 🌏
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: +33 546303501 📞
URL des documents: http://www.larochelle.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.larochelle.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-10-29 📅
Date limite de soumission: 2019-11-29 📅
Date de publication: 2019-10-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 211-515404
Numéro JO-S: 211
Informations complémentaires
Aucune.
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 1 680 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Viandes fraîches de volaille conventionnelles et labellisées
Numéro du lot: 2
Brève description: Viandes fraîches de volaille conventionnelles et labellisées.
Valeur estimée hors TVA: 150 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 11 mois
Description des renouvellements:
Chaque accord-cadre est reconductible tacitement pour une durée de 1 an. Le nombre de reconduction est fixé à 2.
Informations complémentaires: Aucune.
Intitulé du lot: Poisson frais
Numéro du lot: 8
Brève description: Poisson frais.
Valeur estimée hors TVA: 630 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Fruits et légumes frais
Numéro du lot: 18
Brève description: Fruits et légumes frais.
Valeur estimée hors TVA: 450 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Fruits et légumes frais de saison en circuit court et de proximité
Numéro du lot: 19
Brève description: Fruits et légumes frais de saison en circuit court et de proximité.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: La liste des pièces justificatives figure au règlement de consultation.
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-12-02 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21170300400013
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.larochelle.fr 🌏
URL des documents: http://www.larochelle.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: La prochaine consultation devrait être lancée courant 2022.
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.larochelle.fr — La candidature est présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME). La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation. Numéro de la consultation: 2019.fcs.vlr.0288.
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Poitiers
Adresse postale: 15 rue de Blossac, Hôtel Gilbert
Commune postale: Poitiers
Code postal: 86020
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 549607919 📞
Courrier électronique: greffe.ta-poitiers@juradm.fr 📧
Fax: +33 549606809 📠
Adresse Internet: http://poitiers.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours: cf. le greffe du tribunal administratif à l'adresse ci-dessus.
Précisions concernant les délais d'introduction de recours:
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Cja, et pouvant être exercé depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat,
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,
— recours en contestation de validité, dans un délai de 2 mois à compter de la publication d'un avis mentionnant à la fois la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation.
Avis d'attribution de marché (2020-01-24)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 1 680 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-01-24 📅
Date de publication: 2020-01-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 019-041610
Se réfère à l'avis: 2019/S 211-515404
Numéro JO-S: 19
Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Critère de coût (pondération): 1
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-01-22 📅
Nom: Société de Distribution Avicole SAS
Adresse postale: ZI l'Hermitage, BP 123
Commune postale: Ancenis
Code postal: 44150
Pays: France 🇫🇷
Loire-Atlantique 🏙️
Valeur totale du marché: 150 000 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2020-01-21 📅
Nom: SCIC SA Filière Pêche La Rochelle
Adresse postale: 63 quai du Midi
Commune postale: La Rochelle
Code postal: 17000
Pays: Charente-Maritime 🏙️
Valeur totale du marché: 630 000 EUR 💰
Nom: Terreazur44
Adresse postale: 4 rue Nicolas Appert
Commune postale: Rezé
Code postal: 44400
Valeur totale du marché: 450 000 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2020-01-23 📅
Nom: Pons Primeurs
Adresse postale: ZA de Béligon — rue Maurice Mallet — BP 60047
Commune postale: Rochefort
Code postal: 17300
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 1 680 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-01-24 📅
Date de publication: 2020-01-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 019-041610
Se réfère à l'avis: 2019/S 211-515404
Numéro JO-S: 19
Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Critère de coût (pondération): 1
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-01-22 📅
Nom: Société de Distribution Avicole SAS
Adresse postale: ZI l'Hermitage, BP 123
Commune postale: Ancenis
Code postal: 44150
Pays: France 🇫🇷
Loire-Atlantique 🏙️
Valeur totale du marché: 150 000 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2020-01-21 📅
Nom: SCIC SA Filière Pêche La Rochelle
Adresse postale: 63 quai du Midi
Commune postale: La Rochelle
Code postal: 17000
Pays: Charente-Maritime 🏙️
Valeur totale du marché: 630 000 EUR 💰
Nom: Terreazur44
Adresse postale: 4 rue Nicolas Appert
Commune postale: Rezé
Code postal: 44400
Valeur totale du marché: 450 000 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2020-01-23 📅
Nom: Pons Primeurs
Adresse postale: ZA de Béligon — rue Maurice Mallet — BP 60047
Commune postale: Rochefort
Code postal: 17300
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du CJA, et pouvant être exercé depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat,
Source: OJS 2020/S 019-041610 (2020-01-24)
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