2022-06-20fourniture et livraison de denrées alimentaires (CCAS de Rodez)
l'Accord-Cadre sera exécuté au fur et à mesure des besoins par l'émission de bons de commande.Les prestations sont réparties en 7 lots. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Seul le lot no2: poulets frais entiers est réservé aux entreprises adaptées, aux établissements et services d'aide par le travail ou à des structures équivalentes lorsque plus de 50% des travailleurs concernés sont des personnes handicapées conformément à l'article L.2113-12 du code de la commande publique.Les prestations …
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2022-04-15accord-Cadre mono-attributaire à bons de commande pour la fourniture de denrées alimentaires pour les services de... (CDC Argentan Intercom)
accord-Cadre mono-attributaire à bons de commande pour la fourniture de denrées alimentaires pour les services de restauration collective d'argentan Intercom passé selon la procédure de l'appel d'offres ouvert en application des articles L1111-3, L2124-1, L2124-2, L2125-1, R2124-1, R2124-2, R2161-1 à R2161-5, R2162-1 à R2162-6 et R2162-13 à R2162-14 du code de la commande publique et selon les dispositions du ccag fcs 2021. Accord-Cadre alloti en 34 lots, qui ne comprend ni tranches, ni variantes, ni …
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2022-04-13fourniture De Denrees Alimentaires (Mairie de Fécamp)
la présente consultation concerne la fourniture de denrées alimentaires de la Ville de Fécamp.La consultation est passée sous forme d'appel d'offres ouvert européen.La consultation aboutira à un marché à bons de commandes conformément au Code de la Commande Publique sans montant minimum annuel (H.T.).Montant maximum annuel Ht : 540 000 euro(s) Le marché est alloti en 16 lots.Contenu de l'offre Pour Chaque Lot :Acte d'engagementbordereau des prix unitairessimulation de commandebordereau de remisescadre de …
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