fourniture de denrées alimentaires

commune d amberieu en bugey

accord-Cadre à bons de commande pour la fourniture de denrées alimentaires des services de restauration collective de la Ville d'ambérieu en Bugey

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2022-06-02. L'appel d'offres a été publié le 2022-04-28.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• commune d amberieu en bugey

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Rhône-Alpes › Ain

Historique des marchés publics

Date	Document
2022-04-28	Avis de marché
2022-07-20	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2022-04-28)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits alimentaires et produits secs divers
Numéro de référence: 2022.11
Brève description:

accord-Cadre à bons de commande pour la fourniture de denrées alimentaires des services de restauration collective de la Ville d'ambérieu en Bugey

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits alimentaires et produits secs divers 📦
Code CPV supplémentaire: Produits surgelés 📦
Viande 📦
Produits de la minoterie, amidon et produits amylacés 📦
Produits laitiers 📦
Produits agricoles et produits de l'horticulture 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Ain 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: commune d amberieu en bugey
Adresse postale: place Robert Marcelpoil
Code postal: 01500
Commune postale: Amberieu-en-Bugey
Contact
Adresse Internet: https://www.ville-amberieuenbugey.fr 🌏
Courrier électronique: commande.publique@ville-amberieu.fr 📧
URL des documents: https://marchespublics.ain.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=504354&orgAcronyme=ad_012 🌏
URL pour la participation: https://marchespublics.ain.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=504354&orgAcronyme=ad_012 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-04-28 📅
Date limite de soumission: 2022-06-02 📅
Date de publication: 2022-05-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 086-232310
Numéro JO-S: 86
Informations complémentaires
afin d'optimiser l'analyse des offres, les candidats fourniront des échantillons

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 580 000 EUR 💰
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 5
Intitulé du lot: produits surgelés - salades Composées - entrées fraiches - légumes surgelés
Numéro du lot: 1
Brève description: produits surgelés - salades Composées - entrées fraiches - légumes surgelés
Valeur estimée hors TVA: 240 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

l'Accord-Cadre peut être reconduit de façon expresse pour une période d'une année, du 1er septembre 2023 au 31 août 2024. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 2 ans

Informations complémentaires: afin d'optimiser l'analyse des offres, les candidats fourniront des échantillons
Intitulé du lot: charcuterie et saucisserie - volailles et viandes fraiches
Numéro du lot: 2
Brève description: charcuterie et saucisserie - volailles et viandes fraiches
Valeur estimée hors TVA: 110 000 EUR 💰
Informations complémentaires: afin d'optimiser l'analyse des offres, les candidats fourniront les échantillons
Intitulé du lot: produits d'épicerie
Numéro du lot: 3
Brève description: produits d'épicerie
Valeur estimée hors TVA: 60 000 EUR 💰
Intitulé du lot: fromages et produits laitiers - produits ultra frais
Numéro du lot: 4
Brève description: fromages et produits laitiers - produits ultra frais
Valeur estimée hors TVA: 100 000 EUR 💰
Intitulé du lot: fruits et légumes frais
Numéro du lot: 5
Brève description: fruits et légumes frais
Valeur estimée hors TVA: 70 000 EUR 💰
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

amberieu en Bugey

ambérieu en Bugey

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionnerrenseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail

Situation économique et financière:

déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponiblesdéclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels

Capacité technique et professionnelle:

déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières annéesliste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidatdéclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2022-06-02 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Lieu: amberieu en bugey
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité du produit et de l'offre
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Démarche Qualité du fournisseur et service apporté
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Informations relatives au produit
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Démarche de développement durable mise en oeuvre
Offre de service et de communication

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21010004600015
Contact
URL des documents: https://marchespublics.ain.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=504354&orgAcronyme=ad_012 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: 2024

une avance de 5% peut être accordée pour chaque bon de commande d'un montant supérieur à 50.000 euro(s) HT et dans la mesure où le délai d'exécution est supérieur à 2 mois, sauf indication contraire dans l'acte d'engagement. Le titulaire doit justifier de la constitution d'une garantie à première demande à concurrence de 100 % du montant de l'avance. La caution personnelle et solidaire n'est pas autorisée.afin d'optimiser l'analyse des offres, les candidats fourniront des échantillons pour les lots 1 à 4.Date et heure limite de remise des échantillons :Le lundi 23 mai 2022 à 11h00 pour les lots 2 et 4le lundi 30 mai 2022 à 11h00 pour les lots 1 et 3

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon Cedex 03
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Fax: +33 478141065 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

pour obtenir des renseignements relatifs à l'introduction des recours, les candidats devront s'adresser à :

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2022/S 086-232310 (2022-04-28)

Avis d'attribution de marché (2022-07-20)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 580 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Contact
Téléphone: +33 0474461706 📞

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-07-20 📅
Date de publication: 2022-07-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 141-403268
Se réfère à l'avis: 2022/S 086-232310
Numéro JO-S: 141

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2022-07-18 📅
Nom: sysco France SAS
Numéro d'enregistrement national: 316 807 015 01340
Adresse postale: route de Martel
Commune postale: Souillac
Code postal: 46200
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 0565276024 📞
Courrier électronique: sandrine.dale@sysco.com 📧
Pays: Lot 🏙️
Valeur totale du marché: 240 000 EUR 💰
110 000 EUR 💰
Nom: la nature a table sas
Numéro d'enregistrement national: 411 075 773 000 27
Adresse postale: 28 chemin des Charassis
Commune postale: Pont-de-L'Isere
Code postal: 26600
Téléphone: +33 0475840344 📞
Courrier électronique: marches@natureatable.com 📧
Pays: Drôme 🏙️
Valeur totale du marché: 60 000 EUR 💰
Nom: france frais rhone alpes
Numéro d'enregistrement national: 957 521 750 00100
Adresse postale: zi des Iles - bP 26 Rue Louise Michel
Commune postale: Feyzin
Code postal: 69552
Téléphone: +33 0472892240 📞
Courrier électronique: ronan.calleea@ffra.fr 📧
Pays: Rhône 🏙️
Valeur totale du marché: 100 000 EUR 💰
Nom: pomona terre azur rhone dauphine
Numéro d'enregistrement national: 552 044 992 0224
Adresse postale: 2 Bis rue Jacques Vaucanson
Commune postale: Mions
Code postal: 69780
Téléphone: +33 0472778484 📞
Courrier électronique: h.brahic@terreazue.fr 📧
Valeur totale du marché: 70 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
3
Source: OJS 2022/S 141-403268 (2022-07-20)

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