fourniture de denrées alimentaires, conditionnements et usages uniques pour les Unités de Production Culinaire du Conseil Départemental de I'Hérault répondant aux objectifs politique "Hqa"

Conseil départemental de l'Hérault

l'Organisation de la restauration scolaire repose sur une production centralisée des repas, via 5 Unités de production culinaire qui couvrent le territoire départemental. Ces unités sont situées sur les communes de Fabrègues, St Clément de Rivière, Lansargues, Agde et Puisserguier et produisent les repas de 55 collèges satellites, pour une production moyenne globale de 21 000 repas par jour. Le nombre de collèges peut évoluer tout comme les effectifs.Une politique de Haute qualité alimentaire est mise en oeuvre depuis 2008 : elle privilégie une restauration de qualité prenant en compte les enjeux de santé, environnementaux, économiques, et porte une attention à la sensibilisation des collégiens et l'association de la communauté éducative.Chaque lot est un accord-cadre et sera exécuté par l'émission de bons de commande.Les lots 1,2,5,7,24 sont des accords-cadres multi-attributaires avec 2 titulaires maximum.Les lots 3,4,6,8 à 23,25,26,27 sont des accords-cadres mono-attributaires

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2022-06-27. L'appel d'offres a été publié le 2022-05-23.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Conseil départemental de l'Hérault

Qu'est-ce que c'est ?

• Aménagements › Équipement de cuisine, articles de maison, articles ménagers et fournitures de restauration
• Boissons, tabac et produits connexes › Vins
• Produits alimentaires divers › Pâtes alimentaires
• Produits alimentaires et produits secs divers › Produits alimentaires transformés
• Produits alimentaires et produits secs divers › Produits surgelés
• Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes › Fruits, légumes et produits connexes
• Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes › Produits laitiers
• Produits à base de chair à saucisse › Charcuterie
• Viande › Viande de porc
• Viande › Volaille
• Viande bovine › Viande de bœuf
• Viandes diverses › Chair de poisson

Où ?

• Languedoc-Roussillon › Hérault

Historique des marchés publics

Date	Document
2022-05-23	Avis de marché
2022-12-21	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2022-05-23)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits alimentaires divers
Numéro de référence: 22drs01-2
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits alimentaires divers 📦
Code CPV supplémentaire: Produits surgelés 📦
Produits alimentaires transformés 📦
Pâtes alimentaires 📦
Produits laitiers 📦
Charcuterie 📦
Viande de porc 📦
Viande de bœuf 📦
Volaille 📦
Fruits, légumes et produits connexes 📦
Chair de poisson 📦
Vins 📦
Équipement de cuisine, articles de maison, articles ménagers et fournitures de restauration 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Hérault 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: conseil départemental de l'hérault
Adresse postale: hôtel du département, Mas d'alco, 1977 avenue des moulins
Code postal: 34087
Commune postale: Montpellier
Contact
Adresse Internet: http://www.herault.fr 🌏
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: +33 467676767 📞
URL des documents: https://commande-publique.herault.fr/ 🌏
URL pour la participation: https://commande-publique.herault.fr/ 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-05-23 📅
Date limite de soumission: 2022-06-27 📅
Date de publication: 2022-05-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 102-283051
Numéro JO-S: 102
Informations complémentaires

les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://commande-publique.herault.fr/ -Le règlement de la consultation précise les modalités de présentation des candidatures et des offres. Les dépôts des plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Les formats de fichiers acceptés par l'acheteur sont précisés dans le règlement de la consultation et sont rappelés lors du dépôt du pli sur le profil d'acheteur. La signature des pièces du marché n'est pas imposée aux candidats au stade de la remise des candidatures ou des offres. Après attribution du contrat, le marché sera signé entre le Conseil départemental et l'attributaire. La signature électronique du marché pourra être exigée par l'institution à l'attributaire.Des échantillons sont exigés pour les lots no1,5,7,15, 25 et 27 dans les conditions du règlement de consultation.Une visite sur site est possible. Elle pourra être effectuée uniquement après demande de RDV. Les modalités d'organisation de la visite sont disponibles dans le règlement de la consultation.Le lot 23 est réservé à des structures d'insertion par l'activité économique mentionnées à l'article L. 5132-4 du Code du travail et à des structures équivalentes, lorsqu'elles emploient une proportion minimale, fixée par voie réglementaire, de travailleurs défavorisés (article L2113-13 du Code de la Commande Publique).La présente consultation fait suite à la déclaration sans suite de la consultation initiale pour motif d'insécurité juridique

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 37 140 000 EUR 💰
Intitulé du lot: produits surgelés carnés et de la mer
Numéro du lot: 1
Brève description: produits surgelés carnés et de la mer
Valeur estimée hors TVA: 4 000 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

le montant estimatif du lot est indicatif et comprend la totalité des périodes de reconduction.Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges

Intitulé du lot: produits surgelés fruits et légumes (crus et cuits) et poêlées
Numéro du lot: 2
Brève description: produits surgelés fruits et légumes (crus et cuits) et poêlées
Valeur estimée hors TVA: 2 400 000 EUR 💰
Intitulé du lot: produits surgelés entrées et desserts
Numéro du lot: 3
Brève description: produits surgelés entrées et desserts
Valeur estimée hors TVA: 1 600 000 EUR 💰
Intitulé du lot: glaces en pot
Numéro du lot: 4
Brève description: glaces en pot
Valeur estimée hors TVA: 360 000 EUR 💰
Intitulé du lot: epicerie et petit économat
Numéro du lot: 5
Brève description: epicerie et petit économat
Valeur estimée hors TVA: 2 600 000 EUR 💰
Intitulé du lot: pâtes sèches en 5 kg
Numéro du lot: 6
Brève description: pâtes sèches en 5 kg
Valeur estimée hors TVA: 520 000 EUR 💰
Intitulé du lot: crèmerie et Ovo produits
Numéro du lot: 7
Brève description: crèmerie et Ovo produits
Valeur estimée hors TVA: 6 000 000 EUR 💰
Intitulé du lot: yaourts pot et seau Bio, crèmes dessert Bio et riz au lait Bio
Numéro du lot: 8
Brève description: yaourts pot et seau Bio, crèmes dessert Bio et riz au lait Bio
Valeur estimée hors TVA: 800 000 EUR 💰
Intitulé du lot: fromages spécifiques
Numéro du lot: 9
Brève description: fromages spécifiques
Valeur estimée hors TVA: 160 000 EUR 💰
Intitulé du lot: pâtes fraîches et pâtes fraîches farcies
Numéro du lot: 10
Brève description: pâtes fraîches et pâtes fraîches farcies
Valeur estimée hors TVA: 440 000 EUR 💰
Intitulé du lot: tartes, pizzas et dérivés frais
Numéro du lot: 11
Brève description: tartes, pizzas et dérivés frais
Valeur estimée hors TVA: 640 000 EUR 💰
Intitulé du lot: traiteur
Numéro du lot: 12
Brève description: traiteur
Valeur estimée hors TVA: 560 000 EUR 💰
Intitulé du lot: charcuterie et viande cuite sous vide
Numéro du lot: 13
Brève description: charcuterie et viande cuite sous vide
Intitulé du lot: charcuterie spécifique
Numéro du lot: 14
Brève description: charcuterie spécifique
Valeur estimée hors TVA: 960 000 EUR 💰
Intitulé du lot: viande de porc et saucisses
Numéro du lot: 15
Brève description: viande de porc et saucisses
Valeur estimée hors TVA: 1 800 000 EUR 💰
Intitulé du lot: viande de boeuf veau agneau
Numéro du lot: 16
Brève description: viande de boeuf veau agneau
Valeur estimée hors TVA: 2 800 000 EUR 💰
Intitulé du lot: viande de taureau
Numéro du lot: 17
Brève description: viande de taureau
Valeur estimée hors TVA: 320 000 EUR 💰
Intitulé du lot: volaille
Numéro du lot: 18
Brève description: volaille
Intitulé du lot: fruits 1ère gamme à coût portion
Numéro du lot: 19
Brève description: fruits 1ère gamme à coût portion
Valeur estimée hors TVA: 2 200 000 EUR 💰
Intitulé du lot: fruits et légumes 1ère gamme
Numéro du lot: 20
Brève description: fruits et légumes 1ère gamme
Intitulé du lot: fruits, légumes et dérivés 1ère gamme Hqa
Numéro du lot: 21
Brève description: fruits, légumes et dérivés 1ère gamme Hqa
Valeur estimée hors TVA: 280 000 EUR 💰
Intitulé du lot: fruits et légumes 4ème et 5ème gamme
Numéro du lot: 22
Brève description: fruits et légumes 4ème et 5ème gamme
Valeur estimée hors TVA: 680 000 EUR 💰
Intitulé du lot: fruits et légumes 4ème gamme Hqa, légumineuses précuites, blanchies Bio (Marché réservé à des structures d'insertion par l'activité économique)
Numéro du lot: 23
Brève description:

fruits et légumes 4ème gamme Hqa, légumineuses précuites, blanchies Bio (Marché réservé à des structures d'insertion par l'activité économique)

Valeur estimée hors TVA: 1 640 000 EUR 💰
Intitulé du lot: poisson frais et traiteur de la mer
Numéro du lot: 24
Brève description: poisson frais et traiteur de la mer
Valeur estimée hors TVA: 920 000 EUR 💰
Intitulé du lot: truite fraîche et surgelée
Numéro du lot: 25
Brève description: truite fraîche et surgelée
Intitulé du lot: vins labellisés
Numéro du lot: 26
Brève description: vins labellisés
Valeur estimée hors TVA: 60 000 EUR 💰
Intitulé du lot: barquettes et films alimentaires
Numéro du lot: 27
Brève description: barquettes et films alimentaires
Valeur estimée hors TVA: 1 200 000 EUR 💰
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: département de 34000 - herault

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

lettre de candidature et désignation du mandataire par ses co-traitants (Dc1, Dume ou forme libre) ;

Situation économique et financière:

déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles

Capacité technique et professionnelle:

déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat ;Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat ;Une photocopie ou preuve de l'agrément sanitaire européen ou équivalent de leur laboratoire, atelier, plateforme, logistique pour les lots 1, 2, 3, 4, 5, 6, 7, 8, 9, 10, 11, 12, 13, 14, 15, 16, 17, 18, 24 et 25

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

l'Exécution des prestations débute à compter du vendredi 4 novembre 2022 (ou le cas échéant à compter de la date de notification si celle-ci est postérieure) sauf pour le lot 17 qui débute à compter du vendredi 16 décembre 2022.Aucune clause de garantie financière prévue.Aucune avance prévue.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les prix sont révisables.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social détaillées au cahier des charges.La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges.Aucune forme de groupement n'est imposée.Le marché est financé par les ressources propres de la collectivité

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Nombre de participants à envisager: 2
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2022-06-27 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 22340001100076
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://commande-publique.herault.fr/ 🌏
URL des documents: https://commande-publique.herault.fr/ 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Montpellier
Adresse postale: 6, rue Pitot
Commune postale: Montpellier
Code postal: 34063
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 467548100 📞
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr 📧
Fax: +33 467547410 📠
Source: OJS 2022/S 102-283051 (2022-05-23)

Avis d'attribution de marché (2022-12-21)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 7 069 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-12-21 📅
Date de publication: 2022-12-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 248-714651
Se réfère à l'avis: 2022/S 102-283051
Numéro JO-S: 248
Informations complémentaires

les valeurs indiquées par lot correspondent au montant maximum, toutes périodes confondues (période initiale et périodes de reconductions comprises). La valeur totale du marché indiquée est estimative.les lots 1, 2 et 5 sont des lots multi-attributaires. Selon les termes du Règlement de la consultation, le marché a été attribué à deux titulaires par lot, dans les conditions prévues à l'article 1.4 du Ccap relatif aux bons de commande :"Concernant les accords-cadres multi-attributaires, les 2 titulaires se verront attribuer les bons de commande dans les conditions suivantes :Le marché sera attribué à deux titulaires maximum sous réserve d'un nombre suffisant d'offres. L'ÉmissionDes bons de commande s'effectue sans négociation ni remise en concurrence préalable des titulaires, selonles modalités suivantes :- les 2 titulaires seront consultés selon le système dit " en cascade ", au regard du classement issude l'analyse des offres définissantl'ordre de priorité. Les bons de commandes seront adressés enpriorité au titulaire no1 issu du classement.- Si le titulaire no1 est dans l'incapacité d'exécuter la prestation, il doit avertir le pouvoir adjudicateursous 72 heures après réception de la commande par téléphone avec une confirmation par écrit (mailou fax). Le pouvoir adjudicateur adressera alors la commande au titulaire classé no2."pour toute correspondance : http://www.herault.fr/service/marches-publics.L'ordre de classement des attributaires de ces lots est le suivant :- lot 1 : 1. Sobraques - 2. Pomona Passion Froid- lot 2 : 1. Pomona Passion Froid - 2. Alpagel- lot 5 : 1. Episaveurs Pomona - 2. La Nature A Table

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: département de 34000 Herault

Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Critère de coût (pondération): 1

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2022-11-02 📅
Nom: pomona
Adresse postale: marche Gare St Cesaire
Commune postale: Nimes
Code postal: 30900
Pays: France 🇫🇷
Gard 🏙️
Valeur totale du marché: 1 000 000 EUR 💰
Nom: sobraques Distribution S.A.S
Adresse postale: 335 Av De Milan
Commune postale: Perpignan
Code postal: 66000
Pays: Pyrénées-Orientales 🏙️
Valeur totale du marché: 3 000 000 EUR 💰
1 800 000 EUR 💰
Nom: alpagel Developpement
Adresse postale: za La Flodanche
Commune postale: Gap
Code postal: 05000
Pays: Hautes-Alpes 🏙️
Valeur totale du marché: 600 000 EUR 💰
1 600 000 EUR 💰
Nom: prolainat
Adresse postale: ld Domaine De La Begonniere
Commune postale: Blanquefort
Code postal: 32270
Pays: Gers 🏙️
Valeur totale du marché: 360 000 EUR 💰
Nom: la Nature A Table
Adresse postale: 28 Che Des Charassis
Commune postale: Pont-de-L'Isere
Code postal: 26600
Pays: Drôme 🏙️
Valeur totale du marché: 1 950 000 EUR 💰
Nom: pomona Episaveurs
Adresse postale: 2700 Rte De Sorgues
Commune postale: Le Pontet
Code postal: 84270
Pays: Vaucluse 🏙️
Valeur totale du marché: 650 000 EUR 💰
Nom: gaec Boubal Et Fils
Adresse postale: maymac
Commune postale: Palmas D'Aveyron
Code postal: 12340
Pays: Aveyron 🏙️
Valeur totale du marché: 520 000 EUR 💰
6 000 000 EUR 💰
Nom: ferme du Céor
Adresse postale: 209 Che D'Espinassous
Commune postale: Salmiech
Code postal: 12120
Valeur totale du marché: 800 000 EUR 💰
Nom: landreau
Adresse postale: 23 Av Francois Verdier
Commune postale: Tournefeuille
Code postal: 31170
Pays: Haute-Garonne 🏙️
Valeur totale du marché: 440 000 EUR 💰
Nom: alpes Frais Production
Adresse postale: bievre
Commune postale: Rives
Code postal: 38140
Pays: Isère 🏙️
Valeur totale du marché: 640 000 EUR 💰
560 000 EUR 💰
Nom: cabrol La Salvetat
Adresse postale: pl De Compostelle
Commune postale: La Salvetat-sur-Agout
Code postal: 34330
Pays: Hérault 🏙️
Valeur totale du marché: 960 000 EUR 💰
Nom: societe Porc Montagne
Adresse postale: 54 Allee Durand De Gros
Commune postale: Sainte Radegonde
Code postal: 12850
Nom: sas Guasch & Fils
Adresse postale: av Docteur Jean Louis Torreilles
Valeur totale du marché: 2 800 000 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2022-12-01 📅
Nom: alazard Et Roux
Adresse postale: che De Grasille
Commune postale: Tarascon
Code postal: 13150
Pays: Bouches-du-Rhône 🏙️
Valeur totale du marché: 320 000 EUR 💰
Nom: maison Farret
Adresse postale: 11 All Du Piot
Commune postale: Gallargues-le-Montueux
Code postal: 30660
Nom: grand Fruit Distribution
Adresse postale: 281 Av Du Marche Gare
Commune postale: Montpellier
Code postal: 34000
Valeur totale du marché: 2 200 000 EUR 💰
160 000 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2022-11-25 📅
Nom: producteurs d'occitanie
Adresse postale: 280 Av Du Marche Gare
Valeur totale du marché: 280 000 EUR 💰
Nom: landes Jean Pierre
Adresse postale: 371 Av Du Marche Gare
Code postal: 34070
Valeur totale du marché: 680 000 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2022-11-04 📅
Valeur totale du marché: 1 640 000 EUR 💰
Nom: thierry Beuron
Adresse postale: rte De Maquens
Commune postale: Carcassonne
Code postal: 11000
Pays: Aude 🏙️
Valeur totale du marché: 920 000 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2022-11-14 📅
Nom: aqualande
Adresse postale: 505 Rue De La Grande Lande
Commune postale: Roquefort
Code postal: 40120
Pays: Landes 🏙️
Nom: advini
Adresse postale: l Enclos
Commune postale: Saint-Felix-de-Lodez
Code postal: 34725
Valeur totale du marché: 60 000 EUR 💰
Nom: rescaset Concept
Adresse postale: 2521 Rte Du Tram
Commune postale: Colombe
Code postal: 38690
Valeur totale du marché: 1 200 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
2
1
4
Source: OJS 2022/S 248-714651 (2022-12-21)

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Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes (>20 nouveaux marchés)

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