fourniture Et Livraison De Denrees Alimentaires Pour Les Etablissements Geres Par Le Centre Communal D'Action Sociale (Ccas) De Toulouse Et Le Centre Toulousain Des Maisons De Retraite (Ctmr)
CCAS de Toulouse
la présente consultation a pour objet la fourniture et la livraison de denrées alimentaires pour les besoins des établissements gérés par le Centre Communal d'action Sociale (Ccas) de Toulouse et le Centre Toulousain des Maisons de Retraite (Ctmr).Une première consultation, passée en procédure d'appel d'offres ouvert, en application des articles L2124-2 et R2124-2 1° du Code de la Commande Publique, a été lancée le 24 janvier 2022 par le Ccas de Toulouse, avec une date limite de réception des offres fixée au 24 février 2022.Elle se décomposait en neuf lots.En cours de procédure, l'acheteur public a déclaré la procédure sans suite pour cause d'infructuosité pour les lots no2, 3, 5, 6, 7, 8 et 9, conformément à l'article R.2185-1 du Code de la Commande Publique, aucune offre régulière n'ayant été remise pour les lots no2, 3, 6, 7, 8 et 9, et aucune offre n'ayant été remise pour le lot no5.L'acheteur public relance une nouvelle consultation pour les lots no2, 3, 6, 7, 8 et 9
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2022-06-07. L'appel d'offres a été publié le 2022-05-04.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • ets Rampal
- • Pomona
- • Sysco France SAS
- • Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes › Fruits, légumes et produits connexes
- • Produits à base de chair à saucisse › Charcuterie
- • Volaille › Volaille fraîche
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2022-05-04 | Avis de marché |
| 2022-08-05 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2022-05-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Viande
Numéro de référence: 2022-0006
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Viande 📦
Code CPV supplémentaire: Fruits, légumes et produits connexes 📦
Viande 📦
Charcuterie 📦
Volaille fraîche 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Haute-Garonne 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: ccas de Toulouse
Adresse postale: 2 Bis, Rue de Belfort
Code postal: 31004
Commune postale: Toulouse
Contact
Adresse Internet: https://www.toulouse.fr/web/social/centre-communal-d-action-sociale 🌏
Courrier électronique: dcpaj@ccas-toulouse.fr 📧
URL des documents: https://www.agysoft.marches-publics.info 🌏
URL pour la participation: https://www.agysoft.marches-publics.info 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-05-04 📅
Date limite de soumission: 2022-06-07 📅
Date de publication: 2022-05-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 089-240657
Numéro JO-S: 89
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 890 000 EUR 💰
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 6
Intitulé du lot: fruits et légumes 1ère gamme
Numéro du lot: 1
Brève description:
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Numéro du lot: 2
Valeur estimée hors TVA: 130 000 EUR 💰
Intitulé du lot: viande fraîche de boucherie
Numéro du lot: 3
Valeur estimée hors TVA: 260 000 EUR 💰
Intitulé du lot: viande 5ème gamme
Numéro du lot: 4
Valeur estimée hors TVA: 60 000 EUR 💰
Intitulé du lot: charcuterie
Numéro du lot: 5
Valeur estimée hors TVA: 110 000 EUR 💰
Intitulé du lot: volaille fraîche
Numéro du lot: 6
Valeur estimée hors TVA: 135 000 EUR 💰
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: toulouse (31) - selon liste détaillée. 31000 - toulouse
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2022-06-07 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Lieu: toulouse
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique
Critère de qualité (pondération): 35
Critère de qualité (nom): Performance en matière d'approvisionnement en produits de qualité, durables et issus de l'agriculture biologique
Prix (pondération): 30
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 26310123000013
Nom du pouvoir adjudicateur: centre Communal d''action Sociale de Toulouse
Adresse postale: centre Communal d''action Sociale de Toulouse, 2b Rue De Belfort
Pays: Haute-Garonne 🏙️
Nom du pouvoir adjudicateur: centre Toulousain des Maisons de Retraite
Adresse postale: centre Toulousain des Maisons de Retraite, 2b Rue De Belfort
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.agysoft.marches-publics.info 🌏
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
URL des documents: https://www.agysoft.marches-publics.info 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68, rue Raymond Iv
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757 📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Fax: +33 562735740 📠
Source: OJS 2022/S 089-240657 (2022-05-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Viande
Numéro de référence: 2022-0006
Brève description:
la présente consultation a pour objet la fourniture et la livraison de denrées alimentaires pour les besoins des établissements gérés par le Centre Communal d'action Sociale (Ccas) de Toulouse et le Centre Toulousain des Maisons de Retraite (Ctmr).Une première consultation, passée en procédure d'appel d'offres ouvert, en application des articles L2124-2 et R2124-2 1° du Code de la Commande Publique, a été lancée le 24 janvier 2022 par le Ccas de Toulouse, avec une date limite de réception des offres fixée au 24 février 2022.Elle se décomposait en neuf lots.En cours de procédure, l'acheteur public a déclaré la procédure sans suite pour cause d'infructuosité pour les lots no2, 3, 5, 6, 7, 8 et 9, conformément à l'article R.2185-1 du Code de la Commande Publique, aucune offre régulière n'ayant été remise pour les lots no2, 3, 6, 7, 8 et 9, et aucune offre n'ayant été remise pour le lot no5.L'acheteur public relance une nouvelle consultation pour les lots no2, 3, 6, 7, 8 et 9
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Viande 📦
Code CPV supplémentaire: Fruits, légumes et produits connexes 📦
Viande 📦
Charcuterie 📦
Volaille fraîche 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Haute-Garonne 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: ccas de Toulouse
Adresse postale: 2 Bis, Rue de Belfort
Code postal: 31004
Commune postale: Toulouse
Contact
Adresse Internet: https://www.toulouse.fr/web/social/centre-communal-d-action-sociale 🌏
Courrier électronique: dcpaj@ccas-toulouse.fr 📧
URL des documents: https://www.agysoft.marches-publics.info 🌏
URL pour la participation: https://www.agysoft.marches-publics.info 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-05-04 📅
Date limite de soumission: 2022-06-07 📅
Date de publication: 2022-05-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 089-240657
Numéro JO-S: 89
Informations complémentaires
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.agysoft.marches-publics.info -Chaque transmission par voie électronique fera l'objet d'un accusé de réception. Le pli sera considéré " hors délai " si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique ou sur support papier.La transmission des plis sur un support physique électronique n'est pas autorisée.Il est interdit de présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements.Aucune forme de groupement n'est imposée à l'attributaire.Les formats de fichiers acceptés par l'acheteur sont précisés dans le règlement de la consultation et sont rappelés lors du dépôt du pli sur le profil d'acheteur.La signature électronique des documents n'est pas exigée pour cette consultation.Les sous-critères retenus pour le jugement des offres sont définis dans le règlement de la consultation
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Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 890 000 EUR 💰
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 6
Intitulé du lot: fruits et légumes 1ère gamme
Numéro du lot: 1
Brève description:
en application des articles R.2162-1 à R.2162-6, R.2162-13 et R.2162-14 du Code de la Commande Publique, les accords-cadres s'exécuteront par émission de bons de commande
Valeur estimée hors TVA: 195 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
l'Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans
Intitulé du lot: fruits et légumes 4ème & 5ème gamme
Numéro du lot: 2
Valeur estimée hors TVA: 130 000 EUR 💰
Intitulé du lot: viande fraîche de boucherie
Numéro du lot: 3
Valeur estimée hors TVA: 260 000 EUR 💰
Intitulé du lot: viande 5ème gamme
Numéro du lot: 4
Valeur estimée hors TVA: 60 000 EUR 💰
Intitulé du lot: charcuterie
Numéro du lot: 5
Valeur estimée hors TVA: 110 000 EUR 💰
Intitulé du lot: volaille fraîche
Numéro du lot: 6
Valeur estimée hors TVA: 135 000 EUR 💰
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: toulouse (31) - selon liste détaillée. 31000 - toulouse
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)- formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
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- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles
Capacité technique et professionnelle:
- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé
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Conditions d'exécution du contrat:
l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Aucune avance prévue.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les prix sont révisables.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur
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Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2022-06-07 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Lieu: toulouse
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique
Critère de qualité (pondération): 35
Critère de qualité (nom): Performance en matière d'approvisionnement en produits de qualité, durables et issus de l'agriculture biologique
Prix (pondération): 30
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 26310123000013
Nom du pouvoir adjudicateur: centre Communal d''action Sociale de Toulouse
Adresse postale: centre Communal d''action Sociale de Toulouse, 2b Rue De Belfort
Pays: Haute-Garonne 🏙️
Nom du pouvoir adjudicateur: centre Toulousain des Maisons de Retraite
Adresse postale: centre Toulousain des Maisons de Retraite, 2b Rue De Belfort
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.agysoft.marches-publics.info 🌏
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
URL des documents: https://www.agysoft.marches-publics.info 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68, rue Raymond Iv
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757 📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Fax: +33 562735740 📠
Source: OJS 2022/S 089-240657 (2022-05-04)
Avis d'attribution de marché (2022-08-05)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 890 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-08-05 📅
Date de publication: 2022-08-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 153-437213
Se réfère à l'avis: 2022/S 089-240657
Numéro JO-S: 153
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: toulouse (31) - selon liste détaillée. 31000 Toulouse
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2022-06-21 📅
Nom: pomona
Adresse postale: 146 Av Des Etats Unis
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31000
Pays: France 🇫🇷
Haute-Garonne 🏙️
Valeur totale du marché: 5101.40 EUR 💰
6083.72 EUR 💰
Nom: sysco France Sas
Adresse postale: 14 Rue Gerty Archimede
Commune postale: Paris 12
Code postal: 75012
Pays: Paris 🏙️
Valeur totale du marché: 70258.31 EUR 💰
Nom: ets Rampal
Adresse postale: rue De La Creation
Commune postale: Cuers
Code postal: 83390
Pays: Var 🏙️
Valeur totale du marché: 73753.48 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
1
2
Source: OJS 2022/S 153-437213 (2022-08-05)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 890 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-08-05 📅
Date de publication: 2022-08-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 153-437213
Se réfère à l'avis: 2022/S 089-240657
Numéro JO-S: 153
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: toulouse (31) - selon liste détaillée. 31000 Toulouse
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2022-06-21 📅
Nom: pomona
Adresse postale: 146 Av Des Etats Unis
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31000
Pays: France 🇫🇷
Haute-Garonne 🏙️
Valeur totale du marché: 5101.40 EUR 💰
6083.72 EUR 💰
Nom: sysco France Sas
Adresse postale: 14 Rue Gerty Archimede
Commune postale: Paris 12
Code postal: 75012
Pays: Paris 🏙️
Valeur totale du marché: 70258.31 EUR 💰
Nom: ets Rampal
Adresse postale: rue De La Creation
Commune postale: Cuers
Code postal: 83390
Pays: Var 🏙️
Valeur totale du marché: 73753.48 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
1
2
Source: OJS 2022/S 153-437213 (2022-08-05)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕
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