fournitures de denrées alimentaires pour la restauration collective de la Communauté de communes TERRE D'Auge

cc Terre d'auge

le présent accord cadre a pour objet l'achat de denrées alimentaires nécessaires au fonctionnement de la restauration collective de la Communauté de communes TERRE D'Auge.
La Communauté de communes produit des repas destinés aux scolaires et adultes encadrants à partir de 8 cuisines sur place

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2022-06-01. L'appel d'offres a été publié le 2022-04-28.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• cc Terre d'auge

Qu'est-ce que c'est ?

• Poissons, crustacés et produits aquatiques › Poissons
• Produits alimentaires et produits secs divers › Produits surgelés
• Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes › Boissons, tabac et produits connexes
• Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes › Fruits, légumes et produits connexes
• Produits laitiers › Fromages
• Viande › Viande bovine
• Viande › Viande de porc
• Viande › Volaille

Où ?

• Basse-Normandie › Calvados

Historique des marchés publics

Date	Document
2022-04-28	Avis de marché
2022-08-19	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2022-04-28)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes
Brève description:

le présent accord cadre a pour objet l'achat de denrées alimentaires nécessaires au fonctionnement de la restauration collective de la Communauté de communes TERRE D'Auge. La Communauté de communes produit des repas destinés aux scolaires et adultes encadrants à partir de 8 cuisines sur place

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes 📦
Code CPV supplémentaire: Fruits, légumes et produits connexes 📦
Viande de porc 📦
Viande bovine 📦
Volaille 📦
Produits laitiers 📦
Boissons, tabac et produits connexes 📦
Poissons 📦
Produits surgelés 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Calvados 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: cc Terre d'auge
Adresse postale: 9 rue de l'hippodrome - bP 70
Code postal: 14130
Commune postale: Pont L'Évêque
Contact
Adresse Internet: https://www.terredauge.fr/ 🌏
Courrier électronique: marchespublics@terredauge.fr 📧
Téléphone: +33 0231650475 📞
URL des documents: https://ccterredauge.e-marchespublics.com 🌏
URL pour la participation: https://ccterredauge.e-marchespublics.com 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-04-28 📅
Date limite de soumission: 2022-06-01 📅
Date de publication: 2022-05-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 086-232237
Numéro JO-S: 86
Informations complémentaires

recours en référé pré contractuel dans un délai de 11 à jours à compter la notification de la décision de rejet devant le Tribunal administratif de Caen. Recours contractuel dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution devant le Tribunal administratif de Caen

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

le présent accord cadre a pour objet l'achat de denrées alimentaires nécessaires au fonctionnement de la restauration collective de la Communauté de communes TERRE D'Auge.

La Communauté de communes produit des repas destinés aux scolaires et adultes encadrants à partir de 8 cuisines sur place

Intitulé du lot: légumes et fruits non spécifiques conventionnels et biologiques (1ère, 4ème et 5ème gamme)
Numéro du lot: 1
Brève description:

fournitures de légumes et fruits non spécifiques conventionnels et biologiques (1ère, 4ème et 5ème gamme) pour la restauration collective de la Communauté de communes TERRE D'Auge

Valeur estimée hors TVA: 130 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 24 mois
Description des renouvellements:

le présent accord-cadre comprend 2 reconductions tacites d'une année soit une durée maximum du marché de 4 ans

Informations complémentaires:

Intitulé du lot: légumes spécifiques biologiques 1ère gamme
Numéro du lot: 2
Brève description:

fournitures de légumes spécifiques biologiques 1ère gamme pour la restauration collective de la Communauté de communes TERRE D'Auge

Valeur estimée hors TVA: 40 000 EUR 💰
Intitulé du lot: légumes spécifiques conventionnels 1ère gamme
Numéro du lot: 3
Brève description:

fournitures de légumes spécifiques conventionnels 1ère gamme pour la restauration collective de la Communauté de communes TERRE D'Auge

Valeur estimée hors TVA: 25 000 EUR 💰
Intitulé du lot: viandes fraîches porcines et saucisses à la pièce - label rouge fermier ou équivalent porc fermier
Numéro du lot: 4
Brève description:

fournitures de viandes fraîches porcines et saucisses à la pièce - label rouge fermier ou équivalent porc fermier pour la restauration collective de la Communauté de communes TERRE D'Auge

Valeur estimée hors TVA: 50 000 EUR 💰
Intitulé du lot: viandes fraîches bovines à l'équilibre races à viandes
Numéro du lot: 5
Brève description:

fournitures de viandes fraîches bovines à l'équilibre races à viandes pour la restauration collective de la Communauté de communes TERRE D'Auge

Intitulé du lot: viandes fraîches bovines, ovines, races à viandes et volailles diverses à la pièce
Numéro du lot: 6
Brève description:

fournitures de viandes fraîches bovines, ovines, races à viandes et volailles diverses à la pièce pour la restauration collective de la Communauté de communes TERRE D'Auge

Valeur estimée hors TVA: 45 000 EUR 💰
Intitulé du lot: viandes fraîches de volaille à l'équilibre - label rouge fermier ou équivalent fermier
Numéro du lot: 7
Brève description:

fournitures de viandes fraîches de volaille à l'équilibre - label rouge fermier ou équivalent fermier pour la restauration collective de la Communauté de communes TERRE D'Auge

Intitulé du lot: produits fermiers laitiers frais et fromages au lait de vache conventionnel
Numéro du lot: 8
Brève description:

fournitures de produits fermiers laitiers frais et fromages au lait de vache conventionnel pour la restauration collective de la Communauté de communes TERRE D'Auge

Intitulé du lot: produits fermiers laitiers frais et fromages au lait de chèvre conventionnel
Numéro du lot: 9
Brève description:

fournitures de produits fermiers laitiers frais et fromages au lait de chèvre conventionnel pour la restauration collective de la Communauté de communes TERRE D'Auge

Valeur estimée hors TVA: 10 000 EUR 💰
Intitulé du lot: produits laitiers et ovoproduits industriels conventionnels et biologiques
Numéro du lot: 10
Brève description:

fournitures de produits laitiers et ovoproduits industriels conventionnels et biologiques pour la restauration collective de la Communauté de communes TERRE D'Auge

Valeur estimée hors TVA: 95 000 EUR 💰
Intitulé du lot: epicerie comprenant les boissons conventionnelles et biologiques, et labellisées
Numéro du lot: 11
Brève description:

fournitures d'épicerie comprenant les boissons conventionnelles et biologiques, et labellisées pour la restauration collective de la Communauté de communes TERRE D'Auge

Intitulé du lot: poissons frais pêche durable
Numéro du lot: 12
Brève description:

fournitures de poissons frais pêche durable pour la restauration collective de la Communauté de communes TERRE D'Auge

Intitulé du lot: produits surgelés
Numéro du lot: 13
Brève description:

fournitures de produits surgelés pour la restauration collective de la Communauté de communes TERRE D'Auge

Valeur estimée hors TVA: 80 000 EUR 💰
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: territoire de la Communauté de commues TERRE D'Auge

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

les critères suivants interviendront dans la sélection des candidatures : garanties et capacités techniques, financières et professionnelles et références telles que demandées

Situation économique et financière:

dc2 (Déclaration du candidat, disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj, thème : commande publique)

Capacité technique et professionnelle:

dc2 (Déclaration du candidat, disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj, thème : commande publique)

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2022-06-02 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://ccterredauge.e-marchespublics.com 🌏
URL des documents: https://ccterredauge.e-marchespublics.com 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: communauté de communes Terre d'auge
Adresse postale: 9 rue de l'hippodrome
Commune postale: Pont L'Evêque
Pays: Calvados 🏙️
Adresse du profil d'acheteur: https://e-marchespublics.com 🌏

Référence
Informations complémentaires

conformément à l'article R2143-3 du Code de la commande publique, le candidat produit à l'appui de sa candidature, une copie du ou des jugements prononcés s'il est en redressement judiciaire, une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et L. 2141-7 à L. 2141-11 du Code de la commande publique et notamment qu'il est en règle au regard des articles L.5212-1 à L.5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés ;

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de caen
Adresse postale: 3 rue Arthur Le Duc
Commune postale: Caen
Code postal: 14000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 231707272 📞
Courrier électronique: greffe.ta-caen@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://caen.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

voies et délais de recours : référé précontractuel avant la signature du contrat (CJA, art. L. 551-1 et s.), référé contractuel après la signature du contrat (CJA, art. L. 551-13 et s.), recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat (CE, 4 avril 2014, Département du Tarn-Et-Garonne, no 358994), dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées, le recours pour excès de pouvoir dans un délai de 2 mois à compter de la notification de la décision

Organisme responsable des procédures de médiation
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2022/S 086-232237 (2022-04-28)

Avis d'attribution de marché (2022-08-19)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 760 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-08-19 📅
Date de publication: 2022-08-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 162-461111
Se réfère à l'avis: 2022/S 086-232237
Numéro JO-S: 162

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur Technique
Critère de qualité (pondération): 65
Prix (pondération): 35
65

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2022-07-21 📅
Nom: sas soudry
Adresse postale: zone Artisanale de la Plaine du Buc, 7 rue des artisans
Commune postale: Thiétreville
Code postal: 76540
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 235298124 📞
Courrier électronique: j.yannou@soudry.fr 📧
Pays: Calvados 🏙️
Valeur totale du marché: 53 841 EUR 💰
Nom: les Jardins de la Thillaye
Adresse postale: la Friche Saint Vincent
Commune postale: Saint-Etienne-la-Thillaye
Code postal: 14950
Courrier électronique: jean.secheret@gmail.com 📧
Nom: sarl la ferme de la houssaye
Adresse postale: za le trefle
Commune postale: Epaignes
Code postal: 27260
Téléphone: +33 232425353 📞
Courrier électronique: info@fermedelahoussaye.com 📧
Nom: sarl les eleveurs du pays D'Auge
Adresse postale: impasse du Stade
Commune postale: Le Breuil-en-Auge
Code postal: 14130
Téléphone: +33 21649769 📞
Courrier électronique: leseleveursdupaysdauge@orange.fr 📧
Date de conclusion du contrat: 2022-08-16 📅
Nom: les Eleveurs de la Charentonne
Adresse postale: zone de la Bazanne
Commune postale: Gace
Code postal: 61230
Téléphone: +33 031131366 📞
Courrier électronique: commercial@ledlc.fr 📧
Valeur totale du marché: 42 345 EUR 💰
Nom: sarl ferme de la houssaye
Valeur totale du marché: 54 730 EUR 💰
Nom: la ferme de la chevriere
Adresse postale: 623 Chemin des Centres
Commune postale: Le Mesnil Eudes
Code postal: 14100
Téléphone: +33 622568293 📞
Courrier électronique: maquaire.desrame@orange.fr 📧
Valeur totale du marché: 35 966 EUR 💰
Nom: sysco France SAS
Adresse postale: zac no4 le Cassantin 275 Avenue du Cassantin
Commune postale: Chanceaux-sur-Choisille
Code postal: 37390
Courrier électronique: jean-sebastien.bouvier@sysco.com 📧
Valeur totale du marché: 53 750 EUR 💰
Nom: episaveurs groupe pomona
Numéro d'enregistrement national: 476980321
Adresse postale: 3 Place Docteur Ténine
Commune postale: Antony
Code postal: 92160
Valeur totale du marché: 76 617 EUR 💰
Nom: rouen Marée
Adresse postale: avenue du Comandant Bicheray
Commune postale: Rouen
Code postal: 76000
Téléphone: +33 235102590 📞
Courrier électronique: pgouix@rouenmaree.fr 📧
Valeur totale du marché: 21 558 EUR 💰
74 383 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
3
2
Source: OJS 2022/S 162-461111 (2022-08-19)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes (>20 nouveaux marchés)