accord-Cadre à bons de commandes de fournitures et livraison de denrées alimentaires

Commune de la Colle sur Loup

accord-Cadre à bons de commandes de fournitures et livraison de denrées alimentaires, conventionnelles et issues de l'agriculture biologique, pour la cuisine centrale de la commune de La Colle sur Loup

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2022-07-29. L'appel d'offres a été publié le 2022-06-28.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Commune de la Colle sur Loup

Qu'est-ce que c'est ?

• Conserves et préparations à base de viande › Produits à base de porc
• Conserves et préparations à base de viande › Viande séchée, salée, fumée ou assaisonnée
• Légumes › Légumes-fruits
• Poissons, crustacés et produits aquatiques › Poissons
• Produits alimentaires et produits secs divers › Produits surgelés
• Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes › Produits laitiers
• Produits de l'élevage › Œufs
• Produits de panification › Pain
• Produits à base de chair à saucisse › Charcuterie
• Viande › Viande de porc
• Viande › Volaille

Où ?

• Provence-Alpes-Côte d’Azur › Alpes-Maritimes

Historique des marchés publics

Date	Document
2022-06-28	Avis de marché
2022-10-11	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2022-06-28)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits alimentaires divers
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits alimentaires divers 📦
Code CPV supplémentaire: Produits laitiers 📦
Produits alimentaires divers 📦
Produits de l'élevage, viande et produits à base de viande 📦
Volaille 📦
Produits agricoles, de l'élevage, de la pêche, de la sylviculture et produits connexes 📦
Légumes-fruits 📦
Produits surgelés 📦
Produits de panification 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Alpes-Maritimes 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: commune de la colle sur loup
Adresse postale: hôtel de Ville - passage du Canadel
Code postal: 06480
Commune postale: La Colle-sur-Loup
Contact
Adresse Internet: http://www.lacollesurloup.fr/ 🌏
Courrier électronique: finance@mairie-lacollesurloup.fr 📧
Téléphone: +33 493328325 📞
Fax: +33 493320109 📠
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-securises.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-06-28 📅
Date limite de soumission: 2022-07-29 📅
Date de publication: 2022-07-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 125-352859
Numéro JO-S: 125
Informations complémentaires

le présent lot donnera lieu à un accord cadre à bons de commande mono-attributaire dont les prestations sont susceptibles d varier de la manière suivante : - montant minimum par période :8000 eur ht- montant maximum par période : 50 000 eur (H.T.).

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 2 240 000 EUR 💰
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 15
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 15
Intitulé du lot: produits laitiers ovoproduits fromages beurre crème issus du mode de production biologique
Numéro du lot: 1
Brève description:

fourniture produits laitiers ovoproduits fromages beurre crème issus de mode de production biologique

Valeur estimée hors TVA: 200 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

le marché est reconductible trois fois de manière tacite dans les conditions définies au CCAP, soit une durée maximale de quatre ans

Informations complémentaires:

Intitulé du lot: produits laitiers ovoproduits fromages beurre crème
Numéro du lot: 2
Brève description: fourniture de produits laitiers ovoproduits fromages beurre crème
Valeur estimée hors TVA: 120 000 EUR 💰
Description des renouvellements:

le marché est reconductible trois fois de manière tacite conformément aux dispositions du CCAP, soit une période maximale de quatre ans

Informations complémentaires:

le présent lot donnera lieu à un accord cadre à bons de commande mono-attributaire, dont les prestations seront susceptibles de varier de la manière suivante : - montant minimal sur la période : 8000 eur ht- montant maximal sur la période: 30 000eur (H.T.).

Intitulé du lot: épicerie issue du mode de production biologique
Numéro du lot: 3
Brève description:

fourniture de biscuits sucrés, sucre, chocolats et sucreries, pâtes alimentaires,conserves de fruits, conserves de poisson, jus de fruits, légumes en conserve et/ou en boite, condiments et assaisonnements.Ces produits doivent être issus d'un mode de production biologique

Valeur estimée hors TVA: 280 000 EUR 💰
Description des renouvellements:

le marché est reconductible de manière tacite 3 fois, pour une période de 12 Mois, soit une durée maximale de 48 Mois, dans les conditions prévues au CCAP

Informations complémentaires:

le présent lot donnera lieu à un accord cadre à bons de commande mono-attributaire dont les prestations seront susceptibles de varier de la manière suivante : - montant minimal sur la période : 10 000 EURHT- montant maximal sur la période : 70 000 EURHT

Intitulé du lot: épicerie sèche, condiments, corps gras, base culinaire, biscuits, boissons
Numéro du lot: 4
Brève description:

fourniture de produits d'épicerie sèche, condiments, corps gras, base culinaire, biscuits, boissons

Valeur estimée hors TVA: 160 000 EUR 💰
Description des renouvellements:

le marché est reconductible de manière tacite 3 fois, pour une période de 12 Mois, soit une durée maximale de 48 Mois, conformément aux conditions définies au CCAP

Informations complémentaires:

le présent lot donnera lieu à un accord cadre à bons de commande mono-attributaire dont les prestations seront susceptibles de varier de la manière suivante : - montant minimal sur la période :8 000 EURHT- montant maximal sur la période : 40 000 EURHT

Intitulé du lot: viandes de boeuf, veau
Numéro du lot: 5
Brève description: fourniture de viande de boeuf et de veau
Informations complémentaires:

le présent lot donnera lieu à un accord cadre à bons de commande mono-attributaire, dont les prestations seront susceptibles de varier de la manière suivante : - montant minimal sur la période : 5 000 EURHT- montant maximal sur la période : 30 000 EURHT

Intitulé du lot: viandes et charcuteries de porc " produits de montagne "
Numéro du lot: 6
Brève description: fourniture de viandes et charcuteries de porc " produits de montagne "
Informations complémentaires:

le présent lot donnera lieu à un accord cadre à bons de commande mono-attributaire, dont les prestations pourront varier de la manière suivante : -montant minimal sur la période:5 000 EURHT- montant maximal sur la période : 30 000 EURHT

Intitulé du lot: volailles et découpes de volaille
Numéro du lot: 7
Brève description: fourniture de volailles et découpes de volailles ( poulet, dinde, pintade)
Informations complémentaires:

le présent lot donnera lieu à un accord à bons de commande mono-attributaire dont les prestations seront susceptibles de varier de la manière suivante:- montant minimal sur la période : 5 000 EURHT- montant maximal sur la période : 30 000 eur (H.T.).

Intitulé du lot: charcuteries
Numéro du lot: 8
Brève description:

fourniture de produits de charcuterie frais secs et fumés (jambons cuits, poitrine fumée, saucisson sec, frais et fumés, charcuterie pâtissière...)

Valeur estimée hors TVA: 60 000 EUR 💰
Informations complémentaires:

le présent lot donnera lieu à un accord cadre à bons de commande mono-attributaire, dont les prestations seront susceptibles de varier de la manière suivante : - montant minimal sur la période : 2 000eurht- montant maximal sur la période : 15 000 EURHT

Intitulé du lot: découpes et portions de poisson frais
Numéro du lot: 9
Brève description: fourniture de poisson frais
Valeur estimée hors TVA: 140 000 EUR 💰
Informations complémentaires:

le présent lot donnera lieu à un accord cadre à bons de commande mono-attributaire, dont les prestations seront susceptibles de varier de la manière suivante : - le montant minimal sur la période : 10 000eurht- le montant maximal sur la période : 35 000 EURHT

Intitulé du lot: fruits et légumes issus de l'agriculture biologique
Numéro du lot: 10
Brève description: fourniture de fruits et légumes frais issus de l'agriculture biologique
Description des renouvellements:

le marché est reconductible de manière tacite 3 fois, pour une période de 12 Mois, soit une durée maximale de 48 Mois, conformément aux dispositions du CCAP

Informations complémentaires:

le présent lot donnera lieu à un accord cadre à bons de commande mono-attributaire, dont les prestations seront susceptibles de varier de la manière suivante : - le montant minimal sur la période : 25 000eur HT- le montant maximal sur la période : 70 000 eur (H.T.).

Intitulé du lot: fruits et légumes
Numéro du lot: 11
Brève description: fourniture de fruits et légumes frais
Informations complémentaires:

le présent lot donnera lieu à un accord cadre à bons de commande dont les prestations seront susceptibles de varier de la manière suivante : -montant minimal sur la période:10 000eurht-montant maximal sur la période : 40 000eurht

Intitulé du lot: légumes, fruits, viandes, poissons, produits élaborés surgelés issus d'un mode de production biologique
Numéro du lot: 12
Brève description:

fourniture de produits surgelés issus d'un mode de production biologique (légumes et herbes aromatiques, produits à base de pommes de terre, pâtes et raviolis, viandes et volailles, produits de la mer, pains, pâtes et fonds, cocktail et bases, sucré, fruits entiers, purée de fruits, coulis)

Description des renouvellements:

le marché est reconductible de manière tacite 3 fois, pour une période de 12 Mois, soit une durée maximale de 48 Mois, conformément au CCAP

Informations complémentaires:

le présent lot donnera lieu à un accord cadre à bons de commande mono-attributaire, dont les prestations pourront varier de la manière suivante : - montant minimal pour la période : 10 000eurht- montant maximal pour la période : 50 000eurht

Intitulé du lot: légumes, fruits, viandes, poissons, produits élaborés surgelés
Numéro du lot: 13
Brève description:

fourniture de produits surgelés (légumes et herbes aromatiques, produits à base de pommes de terre, pâtes et raviolis, viandes et volailles, produits de la mer, pains, pâtes et fonds, cocktail et bases, sucré, fruits entiers, purée de fruits, coulis)

Informations complémentaires:

le présent lot donnera lieu à un accord cadre à bons de commande mono-attributaire, dont les prestations seront susceptibles de varier de la manière suivante : - montant minimal sur la période : 10 000eurht- montant maximal sur la période : 30 000 EURHT

Intitulé du lot: pains bio
Numéro du lot: 14
Brève description: fourniture de pains issus de l'agriculture biologique
Valeur estimée hors TVA: 100 000 EUR 💰
Informations complémentaires:

le présent lot donnera lieu à un accord cadre à bons de commande mono-attributaire, dont les prestations seront susceptibles de varier de la manière suivante : -montant minimal sur la période:8 000 Eurht-Montant maximal sur la période : 25 000 eur (H.T.).

Intitulé du lot: pains et viennoiseries
Numéro du lot: 15
Brève description: fourniture de pains et viennoiseries
Informations complémentaires:

le présent lot donnera lieu à un accord cadre mono-attributaire, dont les prestations seront susceptibles de varier de la manière suivante : -montant minimal pour la période : 2 000 Eurht-Montant maximal pour la période : 15 000 eur (H.T.).

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

ecole Daniel PENNAC Service de la cuisine centrale municipale 47 chemin du Béal…

… 06480 la colle sur loup

ecole Daniel Pennac Cuisine centrale municipale 47 chemin du Béal 06480 la colle sur loup

ecole Daniel PENNAC Cuisine centrale municipale 47 chemin du…

… Béal 06480 la colle sur loup

… béal 06480 la colle sur loup

… Béal 06480 la colel sur loup

… béal 064870 la colle sur loup

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 2022-09-29 📅
Date d'ouverture des offres: 2022-07-29 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:00
Lieu: mairie

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21060044100013
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Nice
Adresse postale: 18 avenue des fleurs cs 61039
Commune postale: Nice Cedex 1
Code postal: 06050
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 489978600 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr 📧
Fax: +33 493557831 📠
Adresse Internet: http://nice.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

- référé précontractuel (article L 551-1 et s. Code de justice administrative)- référé contractuel (article L 551-13 et s. Du Cja)

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2022/S 125-352859 (2022-06-28)

Avis d'attribution de marché (2022-10-11)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 2 081 864 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Prix le plus bas

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse Internet: https://www.lacollesurloup.fr/fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-10-11 📅
Date de publication: 2022-10-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 199-563901
Se réfère à l'avis: 2022/S 125-352859
Numéro JO-S: 199

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2022-09-06 📅
Nom: sas naturdis
Numéro d'enregistrement national: 32995419990001
Adresse postale: 57 boulevard marcel pagnol bp 23177
Commune postale: Grasse
Code postal: 06131
Pays: France 🇫🇷
Alpes-Maritimes 🏙️
Valeur totale du marché: 241 280 EUR 💰
Nom: transgourmet
Numéro d'enregistrement national: 43392733200539
Adresse postale: 43 rte d'illhaeusern GUEMAR
Commune postale: Ribeauville Cedex
Code postal: 68153
Pays: Haut-Rhin 🏙️
Valeur totale du marché: 167 110 EUR 💰
Commune postale: Grasse Cedex
Valeur totale du marché: 307 671 EUR 💰
Nom: pomona episaveurs
Numéro d'enregistrement national: 47698032100303
Adresse postale: 2700 rte de sorgues
Commune postale: Le Pontet
Code postal: 84130
Pays: Vaucluse 🏙️
Valeur totale du marché: 190 708 EUR 💰
Nom: sysco france
Numéro d'enregistrement national: 31680701501340
Adresse postale: route de Martel
Commune postale: Souillac
Code postal: 46200
Pays: Lot 🏙️
Valeur totale du marché: 97 000 EUR 💰
Adresse postale: route de martel
Valeur totale du marché: 61 217 EUR 💰
85 591 EUR 💰
14 292 EUR 💰
Nom: salade2fruits
Numéro d'enregistrement national: 51111892900039
Adresse postale: route de st remy
Commune postale: Maillane
Code postal: 13910
Pays: Bouches-du-Rhône 🏙️
Valeur totale du marché: 209 994 EUR 💰
Nom: terreazur_83
Numéro d'enregistrement national: 55204499202648
Adresse postale: 170 rue Pierre Gilles de Gennes
Commune postale: La Farlede
Code postal: 83200
Pays: Var 🏙️
Valeur totale du marché: 171 306 EUR 💰
109 085 EUR 💰
109 538 EUR 💰
204 214 EUR 💰
Nom: le petrin du moulin
Numéro d'enregistrement national: 53473726700011
Adresse postale: 1030 rte de la mer
Commune postale: Biot
Code postal: 06410
Valeur totale du marché: 103 080 EUR 💰
Adresse postale: 1030 route de la mer
Valeur totale du marché: 9 947 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
5
3
4
1

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

- référé précontractuel (article L 551-1 et s. Du code de justice administrative)- référé contractuel (article L 551-13 et s. Du Cja)

Source: OJS 2022/S 199-563901 (2022-10-11)

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